Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Tu pipoterais pas un peu, toi ?

Lorsque nous sommes de permanence pour l'audience de comparution immédiate (à Paris, la 23e chambre, plus la 24e pour ceux qui demandent un délai pour préparer leur défense, et parfois une chambre mobilisée en renfort, qui tient une audience "de délestage"), nous découvrons les dossiers deux heures environ avant qu'ils soient jugés.

Les dossiers sont assez simples, condition sine qua non pour être utilement jugés en comparution immédiate. On le lit très vite, mais avec un oeil aiguisé : d'abord, on vérifie la procédure. Qu'est ce qui est à l'origine de l'arrestation ? Les policiers avaient-ils un motif légitime d'interpeler le prévenu ? Sa garde à vue lui a-t-elle été notifiée avec les droits afférents, dans les délais ? A-t-il eu un interprète s'il en avait besoin ? Les délais sont-ils respectés (24 heures, renouvelables une fois, plus 20 heures une fois déféré pour être vu par un juge) ? Une fois qu'un "oui" s'impose tristement à chacune de ces questions, ce qui est fréquemment le cas convenons en, on jette un coup d'oeil au casier judiciaire, qui nous indique si on se dirige vers du ferme ou pas, et on lit les procès verbaux relatant les faits : plainte de la victime ou constations des agents en patrouille, audition du prévenu, parfois un témoin.
On prend des notes à la volée (nous n'avons pas un exemplaire du dossier à nous, il sert aussi au procureur d'audience), puis nous nous entretenons avec le client.

Et là, je tiens à briser un des mythes qui a la peau dure sur la profession : celui de l'avocat-complice du client. C'est l'image complaisante du filou qui reconnaît son pair en face et lui chuchotte la vérité, tandis que l'avocat lui tricote instantanément un mensonge crédible qui corrobore son récit sans être démenti par le dossier. L'avocat, architecte en mensonge, en somme. Sans doute le cliché le plus répandu dans les séries télévisées.

Les clients nous mentent.

D'abord, la plupart d'entre eux sont des routards des comparutions immédiates, qui n'ont que peu de considération pour les avocats commis d'office, considérés, cliché n°2 sur la profession, comme des avocats trop mauvais pour avoir une clientèle payante. La seule utilité qu'ils voient en nous, c'est testeur de baratin. Ils nous racontent leur boniment, écoutent nos remarques dubitatives comme révélant les points faibles de leur récit, récit qu'ils n'hésiteront pas à présenter largement modifié à l'audience. L'art de l'avocat étant de rester impassible à l'écoute de cette nouvelle version, et de modifier mentalement son ébauche de plaidoirie pour s'adapter sans que le tribunal s'en rende compte ni se mélanger les pinceaux, tout en traitant son client éphémère de noms d'oiseaux empruntés au lexique fleuri du Capitaine Haddock.

Très souvent, dans un entretien qui dure 10-15 minutes, j'en passe les deux tiers à engueuler mon client pour le fait d'insulter mon intelligence à raconter des histoires pitoyables qu'un président de chambre spécialisé dans les comparutions immédiates entend dix fois par jour, et lui démontrer que ses mensonges ne sont pas crédibles, sachant que quand son récit est crédible, je ne suis pas sûr que ce ne soit pas aussi un mensonge, mais mieux trouvé.

Je crois que le numéro un au top 50 du mensonge le plus entendu est celui du dealer, arrêté en train de vendre, qui est trouvé en possession de plusieurs centaines d'euros en liquide, qui pour les justifier dit que ce sont "ses économies". Pas loin derrière sont les mensonges sur l'identité et la nationalité, qui peut faire effectivement obstacle à une mesure d'expulsion.

Encore faut-il être un tant soit peu crédible, et pour l'avocat, être assez cultivé pour découvrir le mensonge avant que ce ne soit le président qui le fasse.

Témoin ce prévenu qui avait affirmé à la police être égyptien. Il était déjà connu sous divers alias, la plupart marocains. Il avait d'ailleurs un fort accent de ce pays. Le président lit le procès verbal d'audition et lui demande innocemment : "Ainsi, vous déclarez que vous êtes égyptien, mais vous ne parlez pas la langue ?"
- Non, Monsieur le Président, je suis parti très jeune, j'ai tout oublié.
- Mais vous parlez arabe ?
- Oui Monsieur le Président.
Les trois juges se regardent en souriant. Le prévenu ignore qu'en Egypte, la langue officielle est l'arabe.
- Dites moi, qui est le président de l'Egypte ?
- Heu... Je sais pas.
- Allons, cela fait 25 ans qu'il est au pouvoir. Je veux bien que vous soyez parti il y a longtemps, mais quand même.
- Heu... Non, mais je me souvient de son prédécesseur.
- Ha ? Et c'était qui ?
- Nasser.
Re-sourire des juges. Il ne connaît pas Sadate. L'avocat de la défense semble réaliser que quelque chose lui a échappé.
- Et la capitale de l'Egypte, c'est quelle ville ?
- Heu... Je sais pas.
- Bon, on ne vas pas jouer à question pour un champion, non plus. Ha, si, une dernière question : qui est le roi du Maroc ?
Le visage du prévenu s'illumine :
- Mohamed VI !

Il réalise trop tard sa bourde, et finit par admettre qu'il est bien marocain.

Après la plaidoirie de son avocat, le président lui demande conformément à la loi s'il a quelque chose à ajouter.

- Ben... C'est qui le président de l'Egypte, alors ?

Comment voulez vous qu'on se fâche avec des prévenus pareils ?

Commentaires

1. Le lundi 8 août 2005 à 14:59 par Porfi

Ah, ils sont très bien ces prévenus-là, on peut être quasi sûrs qu'ils reviendront en deuxieme semaine.
Il y a aussi, comme l'entendent souvent les juges, deux façons de se procurer une arme à feu: soit vous l'achetez dans un bar à un parfait inconnu, soit vous la trouvez par terre dans la rue.

2. Le lundi 8 août 2005 à 15:11 par djehuti

bonjour

> Et là, je tiens à briser un des mythes qui a la peau dure sur la profession : celui de l'avocat-complice du client

comme quoi, quelques brebis galeuses bien "médiatiques" font bien plus de mal à la profession que ne pourront en "réparer" toutes les campagnes de promotion

quant au "client" qui sert à illustrer ce billet... excellent
c'est trop tordant

« les cons ça ose tout, c'est même à ça qu'on les reconnait » aurait donc un fond de véracité ?

10-15 minutes, c'est quand même peu pour élaborer une "stratégie" qui va décider de l'avenir du prévenu

j'imagine que le taux d'échec (pour la défense) est énorme, dans ces affaires

merci pour ce billet drôle et toujours aussi instructif


La défense ne se prépare pas en 10-15 minutes. C'est l'entretien avec le client qui dure ce laps de temps. La vraie défense se prépare lors de l'examen du dossier, se mûrit dans la salle d'audience, et n'est réellement prête qu'au moment où tout le monde a parlé sauf l'avocat de la défense. L'entretien vise à obtenir des détails supplémentaires, anticiper les questions du tribunal et du procureur, préparer le prévenu au déroulement de l'audience (un prévenu qui sait ce qui va se passer et comment il devra réagir est déjà moins anxieux), et surtout, surtout, à débroussailler le fatras de mensonge que la plupart se prépare à déblatérer, pour le plus grand bénéfice de la tension artérielle du président.

Par ailleurs, qu'appelez vous le taux d'échec ? Si c'est celui des condamnations, il est énorme, oui, mais ce n'est pas un échec de la défense. Quand une procédure régulière arrive, avec des aveux circonstanciés confortés par des preuves matérielles qui établissent l'infraction dans tous ses éléments, l'avocat est-il censé demander la relaxe contre toute évidence ? Nenni. Il reste à se battre sur la peine, et croyez moi, c'est la principale préoccupation du prévenu.

Eolas

3. Le lundi 8 août 2005 à 16:39 par Fabi

j'aime beaucoup ce billet, surtout l'exemple de menteur pris à son propre jeu. Ca m'aide aussi à mettre un peu mon droit en ordre (même s'il est sensiblement différent, vu que c'est du droit belge mais bon, je me comprends).
C'est sur que ca doit être folklorique ce genre d'audition.
Toutefois, j'ai une petite question.
Vous parlez du cliché numero deux: "cliché n°2 sur la profession, comme des avocats trop mauvais pour avoir une clientèle payante."
Donc si j'ai bien compris, ce sont des avocats pro deo qui s'occupent des comparutions immédiates?
(ce qui ferait tomber ma pensé la dessus qu'en majorité les commis d'office sont les avocats en stage.
Désolée pour le style un peu fouilli de la question.


A Paris, ce sont des avocats volontaires, ayant dû suivre une formation obligatoire de six fois quatre heures. Globalement, ce sont plutôt des jeunes avocats, oui. Mais la plupart sont déjà installés, et tous ont leur propre clientèle. Dans le tas, oui, il y a des avocats qui ne maitrisent pas la matière pénale (ces 24 heures de formation ne font pas un pénaliste). Certains y voient une occasion de se faire des sensations, de toucher à la matière avant de retourner à l'arbitrage international, de se faire une expérience que leur cabinet n'est pas capable de leur donner. Mais aussi il y a des avocats passionnés, talentueux, compétents, qui ont aussi leur propre cabinet et estiment devoir donner une demi journée par trimestre (l'indemnité est de l'ordre de 275 euros, forfaitairement) pour défendre des indigents face à une procédure sommaire qui demande à la défense des prouesses d'adaptabilité, de réactivité, d'intelligence en somme, et qui reste, malgré son aspect de sinistre économique, passionnante.

Eolas

4. Le lundi 8 août 2005 à 17:40 par immortel95

En plus de la défense du prévenu, il faut se défendre soit même face aux tirs des mensonges de celui-ci...


Dicton essentiel de la profession : Le meilleur ami du client, c'est l'avocat. Le pire ennemi de l'avocat, c'est le client.

Eolas

5. Le mercredi 10 août 2005 à 02:57 par Maxime

En même temps, il fonctionne comme moi : quand la réponse à une question lui échappe, il lui faut absolumment la réponse. Au moins il essaye de se culturationner.

D'ailleurs, j'ai vérifié que M. Etable est bien encore en place à la suite de la lecture de cette note (les Egyptiens ont le droit de me jeter des pierres pour jeu de mot lamentable avec le nom de leur président).

Pour la petite histoire tout de même : l'arabe n'est pas une langue aussi unifiée que le français ou même l'anglais, de nombreux dialectes existes. Ainsi on peut parler 'arabe' sans parler 'egyptien'. D'ailleurs, cela aurait pu être un test pour "vérifier" sa nationnalité (a quand des cours d'arabes dans les palais de justice ?).

6. Le mercredi 10 août 2005 à 10:09 par Eugène Etienne

Quand on lit les chroniques de D. Simonot dans Libération, on a plutôt l'impression d'une justice impuissante : elle donne de la prison et plus elle en donne plus les gens reviennent, c'est le système des shadocks : pompons !, de juges qui n'ont aucune solution à proposer (ce n'est pas un métier !), des avocats débordés, parfois extrêmement légers tout de même (on se demande s'ils ont lu le dossier), des procureurs qui mélangent les dossiers entre eux, et parfois des erreurs judiciaires parce que le dossier est mal foutu, tout évident qu'il paraît être.
Autant la justice des tribunaux d'instance paraît être une justice de proximité (jusqu'à la réforme Perben qui a sans doute pour volonté de casser les dernières choses qui marchent par idéologie) dont on sent le sérieux, autant là, on a l'impression d'une justice de pauvre pour les pauvres et surtout sans aucun accompagnement : c'est tellement pratique de mettre les gens en prison et de les entasser. Il étaient dans la précarité, quand ils sortent, ils le sont encore plus.

Shadock.

7. Le mercredi 10 août 2005 à 20:24 par dda

Une petite question Maître. Qu'est-ce que la nouvelle disposition instaurant le "plaider-coupable" va modifier dans les relations avocat-prévenu ? Je ne comprend pas le but de cette disposition. Cela vat-il aider, faciliter le travail des avocats commis d'office et les intérêts de son client ? Ou est-ce une disposition pour raccourcir un peu plus la durée des audiences ?

8. Le mercredi 10 août 2005 à 23:51 par Apokrif

"Comment voulez vous qu'on se fâche avec des prévenus pareils ?"

Ca fait penser à un mis en examen (accusé ? prévenu ? suspect ?) dans le film _Dixième chambre, instants d'audience_: "Mon fusil je l'ai payé N euros, même les flics m'ont dit que je m'étais fait avoir."

"Le prévenu ignore qu'en Egypte, la langue officielle est l'arabe."

C'est une interprétation hardie AMHA: ça m'étonnerait qu'un arabophone du Maghreb ignore qu'on parle arabe en Egypte. Ce qu'il peut prétendre, en revanche, c'est qu'il possède la nationalité égyptienne, mais qu'il a toujours vécu au Maroc et du coup ne connaît rien de l'Egypte, et ne comprend pas la variété d'arabe qu'on y parle.

9. Le jeudi 11 août 2005 à 00:26 par Franck

Bonsoir,

Très bel article. Parmi vos commentaires :
"Mais aussi il y a des avocats passionnés, talentueux, compétents, qui ont aussi leur propre cabinet et estiment devoir donner une demi journée par trimestre (l'indemnité est de l'ordre de 275 euros, forfaitairement) pour défendre des indigents face à une procédure sommaire qui demande à la défense des prouesses d'adaptabilité, de réactivité, d'intelligence en somme, et qui reste, malgré son aspect de sinistre économique, passionnante."

Je suis actuellement étudiant en droit et souhaite devenir avocat en ouvrant un cabinet avec un ami. Or, j'aimerai en savoir davantage à propos de la rémunération forfaite de l'avocat commis d'office ? J'ai eu le sentiment que vous indiquiez 275€ par demi-journée. Si tel est le cas, il s'agit d'une rémunération relativement correct malgré tout.
Si tel est notre choix, est-il possible de travailler 4 jours ou plus par semaine en tant que commis d'office ?

Je pose cette question dans la mesure où nous envisageons d'agir de la sorte :
- Un d'entre nous commis d'office une semaine
- Un d'entre nous pour notre clientèle une semaine
De manière alternative afin d'assurer quelques revenus fermes...

Je vous prie de pardonner ma méconnaissance notoire, mais je suis seulement en seconde année.

Merci d'avance,

Franck

10. Le mardi 16 août 2005 à 10:29 par Sébastien

A la lecture de cette note, je ne peux m'empecher de conseiller à tout un chacun d'aller fair un tour dans un tribunal correctionnel. En tant que "spectateur" j'entend.
Je crois qu'aller passer une aprés midi dans une salle d'audience est mille fois plus instructif sur le fonctionnement de cette justice que ne le sont les série TV de TF1. Et je ne suis qu'un simple citoyen, c'est ma copine, étudiante en droit qui m'y a emmené.

11. Le lundi 22 août 2005 à 11:29 par karak

Et pourquoi pas "le coup de fil à un ami"...bon en géographie cela va sans dire!!

12. Le mercredi 24 août 2005 à 03:56 par Lunar

Si mes souvenirs sont bons, les client-e-s peuvent toujours refuser la comparution immédiate, exacte ? Est-ce que ces derni{ères,ers} le font ?


Pourriez vous poster des commentaires en français, je vous prie ?

Eolas

13. Le mercredi 24 août 2005 à 10:24 par Gagarine

Oooh, c'est pas gentil ça maître Eolas ....

14. Le mardi 30 août 2005 à 13:55 par Yenapa

Juste pour péciser à Lunar que le prévenu peut effectivement refuser la comparution immédiate pour préparer un peu plus sa défense. Mais il me semble - et là je parle sous le contrôle de maître Eolas, plus habitué à la 23ème - que peu de prévenus le demandent car pèse alors sur eux le risque de la détention provisoire en attendant un procès....

15. Le vendredi 20 janvier 2006 à 12:17 par Salomon Ibn Gabirol

Eolas: (...) Certains y voient une occasion de se faire des sensations, de toucher à la matière avant de retourner à l'arbitrage international,(...)

Je profite de cette référence à la matière dans laquelle j'exerce (à propos, ai-je le droit de dire que j'exerce alors que je n'ai pas encore prété serment ?) pour briser à mon tour un mythe : les prévenus en comparution immédiate n'ont pas le monopole du mensonge à leur avocat. Le très honorable et très respectable PDG d'une non moins honorable et respectable multinationale du pétrole ment régulièrement à ses avocats (et au tribunal arbitral). Ceux-ci le savent, celui-là sait qu'ils le savent, mais personne ne dit rien est tout le monde est content.



16. Le lundi 20 février 2006 à 08:51 par nizar

salut
comment juges tu le mensonge?
svp
et bay

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