Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche

Après le plaider coupable, le plaider rapide

La France semblant s'inspirer de la procédure américaine, avec l'introduction du plaider coupable sous forme de procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, voici une innovation, le plaider-rapide, que le législateur pourrait bientôt introduire en France.

Bien sûr, il s'agit d'un gag, puisque c'est une publicité pour une chaîne sportive, Fox Sports Net, annonçant un match entre les Los Angeles Angels Of Anaheim, ou Angels tout court, une équipe de Base Ball de Los Angeles, et les San Diego Padres, l'équipe de San Diego, l'audience étant supposée se passer le jour où cette chaîne va retransmettre ce derby prometteur.

Au-delà de la drôlerie de cette saynète qui m'a beaucoup fait rire, il est à noter que le réalisateur a néanmoins respecté la procédure américaine, qui est le fameux modèle accusatoire, auquel on oppose le modèle inquisitoire français.

Donc, après avoir souri, cultivons nous.

Vous noterez d'abord la stricte égalité des parties : le procureur est la jeune femme en tailleur beige, accompagné d'un assistant. Ils sont en habits civils et sont assis à une table rigoureusement identique à celle de la défense, à droite de l'écran. L'avocat est l'homme en costume sombre, assis à côté de son client, l'homme aux cheveux blonds.

Le juge est un juge arbitre, et non un juge pilote du procès comme en France. Il ne tranche que sur les points de procédure et veille à l'égalité des parties.

A son entrée, l'huissier (clerk), qui assure le service d'ordre, s'exclame "All rise !" : Levez-vous. Le juge invite les parties à s'asseoir (sit, sit...).

La première question qu'il pose est "Plea ?", c'est à dire what is your plea, que plaidez-vous ?

La défense répond : not guilty. Non-coupable.

Si l'accusé plaide coupable, l'audience ne portera que sur la peine. La présence du jury révèle que le tribunal savait déjà que ce serait un plaidoyer de non culpabilité, mais il doit le dire lui-même et peut changer d'avis au dernier moment. La procédure anglo-saxonne punit le coupable qui a plaidé non-coupable en prévoyant qu'une peine plus sévère sera prononcée.

L'enjeu du débat est fixé. Le juge donne donc la parole à l'accusation : Prosecution ?

La procureure propose alors des preuves : evidence en présentant une liasse de feuilles au tribunal.

Le juge répond alors : inadmissible : irrecevables.

La défense n'a rien demandé, c'est donc le juge qui soulève d'office une irrecevabilité. La procureure ne contestant pas cette irrecevabilité, l'incident ne va pas plus loin. La procédure américaine étant orale, et supposant que les témoins viennent témoigner en personne, y compris les officiers de police ayant procédé à l'arrestation (c'est ce qui justifie la sévérité d'une condamnation sur un plaidoyer de non culpabilité : cela a fait perdre du temps au juge, aux policiers, et aux témoins), on peut supposer que le juge écarte des preuves écrites.

L'accusation n'ayant pas d'autres éléments à apporter, elle annonce qu'elle en a fini : prosecution rests.

Le juge donne donc la parole à la défense : Defense ?.

La défense invoque un témoignage qui innocenterait son client : Alibi, du latin alius ibi, autre lieu, qui signifie que l'on prouve que l'accusé était en un autre lieu au moment où le crime a été commis.

L'accusation estime que cet alibi devrait être écarté comme irrecevable. Elle saisit donc le juge de cette question, qu'on appelle un incident en procédure, par le célèbre : Objection !, interjection emblématique de la profession d'avocat qui n'est pourtant absolument pas utilisée en droit français.

Le juge rejette aussitôt l'incident : overruled, objection rejetée.

Satisfaite, et un poil pressée, la défense estime en avoir terminée : Defense rests.

Le jury, qui s'est contenté de suivre l'audience sans pouvoir intervenir ni poser la moindre question, contrairement au jury français, doit alors rendre sa décision. Le juge lui demande : verdict ? du latin vere dictum, dire la vérité, la vérité judiciaire bien sûr (le mot verdict ne doit être utilisé que pour la cour d'assises).

Le jury répond : not guilty, non coupable. C'est tout ce qu'on lui demande au criminel. Le jury ne prononce pas la peine, c'est là le rôle du juge. Ici, son rôle est simplifié, il ne peut que constater l'acquittement, et se contente de lever l'audience : adjourned.

Après une journée bien remplie, chacun rentre donc chez soi avec la satisfaction du devoir accompli. Notons enfin que le prévenu fraîchement relaxé ne commet pas une récidive à la fin du sketch, faute de condamnation définitive.

Ou comment en trente secondes un réalisateur américain arrive à respecter le droit et la procédure ce qu'un réalisateur français semble incapable de faire en 52 minutes ni même en 90 minutes. Je vous reparlerai bientôt des séries judiciaires américaines qui peuvent faire rougir de honte les productions françaises, au sujet d'un moment extraordinaire dans l'une de ces séries diffusée il y a quelques jours aux Etats-Unis. Il faut que je trouve le temps de traduire l'intégralité de la plaidoirie de cet avocat, qui est une gifle adressée tant à l'administration Bush qu'au Congrès. Un superbe moment d'insolence et de liberté.

Commentaires

1. Le vendredi 11 mai 2007 à 16:09 par Sartorius

A quoi attribuez vous cette incapacité des réalisateurs français?

Que pensez vous de la série "The Practice"?

(1) : En fait, c'est aux scénaristes, que je l'impute. A l'ignorance et la paresse.
(2) : Une des meilleures séries judiciaires à ce jour. Massacrée en version française.

Eolas

2. Le vendredi 11 mai 2007 à 16:40 par Manu

Les jurés américains ne posent pas de questions ? Heu effectivement je ne me souviens pas avoir vu ça dans mes longues études de.. films et séries américaines.

Pourtant, si ma mémoire ne me joue de tours, dans un épisode récent de la série "CSI" (les experts), les jurés posent des questions aux témoins présentés, par écrit.

Mais il ne s'agit pas là d'un procès, mais d'un "hearing" pour determiner si la mort d'un suspect par l'un des héros de la série était justifié. Je vais essayer de trouver plus d'informations...

..Ah! Voilà le script : www.kilohoku.com/transcri...
"PETE ATHENS: Thank you, ladies and gentlemen. My name is Pete Athens. I am the coroner of Clark County; I want to thank you all for being here. Coroner
inquests go back to medieval times during the reign of Richard I in England. In
fact, "coroner" comes from the word "crown." A public inquest was one of the
crown's checks and balances on the powers of the sheriff. And today, a thousand years later, it serves the same purpose in our county—checks and balances on the sheriff and for those who work for him. The Honorable Clayton Trueblood will be our hearing master. He's not a judge, but he's going to be more like a, um ...
a traffic cop, because an inquest isn't a trial. "

Voila donc, pas un "trial", mais un "public inquest".

Cela correspond il à quelque chose en droit français ?

Je n'ai pas vu l'épisode, mais je pense qu'il s'agissait d'un Grand Jury (en français dans le texte) par opposition au "Petit Jury" (idem) : le Grand Jury décide s'il y a assez d'éléments pour une mise en accusation. Dans ce cas, la défense est absente (il n'y a pas d'accusation par définition) et le jury, siégeant à huis clos et dans le plus grand secret, peut poser des questions, avant de voter la mise en accusation ou le non lieu. C'est le 5e amendement qui le prévoit, pour les crimes les plus graves. Ce n'est pas sans rappeler le juge d'instruction en France...

Eolas

3. Le vendredi 11 mai 2007 à 16:44 par valery

Un lien vers la version anglaise pour les anglophones ?

Non, ça briserait mon effet.

Eolas

4. Le vendredi 11 mai 2007 à 17:01 par Suricat

Si notre cher Maitre pense à l'extrait de Boston Legal, il est effectivement de très très bonne qualité. Je n'en ai traduit que quelques parties, savoureuses..

5. Le vendredi 11 mai 2007 à 17:03 par Manu

Je ne suis pas sur qu'il s'agissait là d'un Grand Jury.. La défence était présente, et une décision est prise au final : la mort du suspect était "excusable".

"ADA VALERIE NICHOLS: (mutters under her breath) "Excusa ..." No. (She turns
to Greg.) See, "excusable" is a lawful act with no intention to kill.
"Justifiable" means that the action was the only alternative. That's what they
should have found."

Bon ; j'arrête de vous embêter avec mes séries :)

6. Le vendredi 11 mai 2007 à 17:04 par Canal Directo

Sur l'indigence des séries françaises, on pourrait aussi parler de l'absence de séries traitant de politique. A quand une série de la qualité de The West Wing (A la maison blance en VF) ? La nouvelle présidence avec le changement de style qui s'annonce pourrait nous faire esperer, du moins de ce coté-là des choses.

Mais lorsque l'on voit la programmation scandaleuse que France télé attribue au Drama ayant reçu le plus d'Emmys (ils sont récidivistes, voir les Sopranos !), de même que la traduction pitoyable et le doublage pathétique dont sont accablés les téléspectateurs français, un West Wing français ça n'arrivera jamais ! C'est sur, au pays de Montesquieu et de Tocqueville on préfère regarder "Joséphine Ange garidien" ou encore cette nullité que France 2 nous a sorti sur une femme présidente.

7. Le vendredi 11 mai 2007 à 17:26 par Raph

J'aime bien les NY - police judiciaire, NY- unité spéc, NY -section criminelle... Je ne sais pas si elles sont réalistes, mais j'aime bien...
Il y a aussi A la maison blanche qui est, à mes yeux, une réussite

8. Le vendredi 11 mai 2007 à 17:29 par corentin

Un peu hors-propos, un article récent sur CSI (Les experts): www.newyorker.com/reporti...

9. Le vendredi 11 mai 2007 à 17:43 par Suricat

"A la maison blanche" me fait réver sur la politique. Ah si seulement.... On voit bien alors que c'est une fiction...

10. Le vendredi 11 mai 2007 à 17:45 par zadvocate

Attention ne dites pas à un vrai fan que les california angels sont une équipe de LA (même si le nom peut preter à confusion). L'équipe de LA ce sont Dodgers !

Ils y tiennent.

Les angels jouent à anaheim, les dodgers au dodgers stadium pas loin d'echo park et broadway.

Sinon pour les séries francaises, vous avez remarquez ces magnifiques commissariats dans lesquels on trouve de non moins magnifiques cellules de garde à vue qui ressemble plus au bureau d'un pdg qu'à une geole (30m², un bureau en verre, de jolies lumières ...).

Un petit tour au commissariat de sarcelles ou argenteuil permettrait peut-être aux scénaristes de savoir de quoi ils parlent. Et dire pourtant qu'ils ont des conseillers techniques.

Je vais postuler tiens.

Mes plus beaux souvenirs de séries lamentables resteront quand même maître da costa avec Monsieur Hanin en avocat qui se permet de faire une reconstitution en pleine salle de cour d'assises avec un motard qui fait du trial sur le bureau de la Cour !

Ou encore l'épisode ou assistant une partie civile, il dénonce son client comme l'auteur du crime qu'on juge !!

Mémorable.

11. Le vendredi 11 mai 2007 à 18:21 par Eloi

Si au moins la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité était une procédure rapide...

J'étais venu demander aux avocats ce qu'ils en pensait, afin d'aider une amie (qui fait son mémoire de master sur ce sujet).

J'ai vite compris que l'inconvénient de la CRPC n'était pas le manque de garantie pour le justiciable, mais l'atteinte au droit de l'avocat de ne pas mourir d'ennui en attendant le tour de son client (surtout quand le juge de l'homologation est en retard).

12. Le vendredi 11 mai 2007 à 18:30 par Krazy Kitty

Je suis d'accord avec zadvocate. Les habitants de l'Orange County tiennent particulièrement à ce que les Angels soient l'équipe d'Anaheim (et donc de Disney Land, en gros), et non pas celle de LA, qui de toutes façons ont les Dodgers, dont le stade est à LA et non pas en banlieue lointaine.

Jamais un angelino digne de ce nom ne remplacera « home team » par « Angels » en chantant Take Me Out To The Ball Game !

13. Le vendredi 11 mai 2007 à 18:43 par Neville

@ zadvocate : j'abonde dans votre sens ; mais concernant Maître Da Costa, j'ai un souvenir légèrement plus précis : avocat de la défense, il dénonçait son client dans les termes à peu près suivants : " mon client n'est pas coupable du crime dont on l'accuse aujourd'hui car ce jour-là à cette heure là, il en commettait un autre ailleurs. Donc aujourd'hui je demande l'acquittement et pour cet autre crime, je suis l'avocat des proches de la victime, on le jugera plus tard ".

Quand je pense que le scénariste de cette série est le fils d'un écrivain à succès ( Patrice Dard, fils de Frédéric "San Antonio") !

On se dit que le talent n'est pas héréditaire, pour autant, selon certain nouvel ami du Hanin susmentionné, qu'il soit génétique, à l'instar de la tendance à la pédophilie ou de l'envie de se suicider.

(et tant qu'à faire, je m'attribue à cette occasion un splendide Point Eolas, c'est vendredi soir).

14. Le vendredi 11 mai 2007 à 18:47 par sparlate

Dans les séries judiciaires (hum...) américaines, j'avoue pour ma part regretter l'humour d'Ally McBeal en général et les plaidoiries de John Cage en particulier. Quel avocat !!!
Je me suis souvent demandé si ces procès étaient tous aussi surréalistes qu'ils semblaient l'être tant la réalité peut parfois dépasser la fiction.

15. Le vendredi 11 mai 2007 à 18:48 par wesson

bonsoir cher maitre,
et c'est ainsi que, sans avoir l'air d'y toucher, nous commençons à voir un certain nombre de posts sur un certain nombre de blogs que j'appelerai "regardez comme les Américains font bien ce que nous faisons mal"

Trouver des qualités dans le système Américain, pas de doutes, c'est bien dans l'air du temps !

16. Le vendredi 11 mai 2007 à 19:04 par Appuleius

@15 ... je pense que c'est votre appréhension de ce billet qui est dans l'air du temps.
Quand les Etats Unis font quelque chose de bien je pense qu'on peut le dire sans être taxé de pro américain. D'ailleurs à mon sens c'est une tendance inverse qu'il me semble se manifester depuis quelques années déja.
(D'ailleurs si mon âme est à gauche, rendons à Chirac ce qui appartient à Chirac et qui comme un autre a su rester droit dans ses bottes).
Pour les séries sinon je sais pas... en dehors de Heroes et Weeds (- ben oui c'est made in USA -) je maitrise pas le sujet... : )

17. Le vendredi 11 mai 2007 à 19:10 par NicoB73

@ Manu: il me semble que le script en question ne rèfère ni à une audience de grand jury ni à un procès, mais découle plutôt d'une audience du coroner, c'est à dire un magistrat chargé de déterminer la cause d'un décès, lorsque les circonstances entourant ce décès on déclenché une enquête (mort violente ou accidentelle). C'est lui qui délivre les certificat de décès, et par sa charge alerte les autorités lorsque les circonstances le requièrent (meurtre). Les coroners aux USA, selon les états, peuvent également cumuler cette charge avec celle du Shériff.

Dans certaines circonstances, le coroner doit en référer à un jury pour déterminer les causes de la mort dans une procédure similaire à celle d'une procès (une "inquest"), sauf qu'il n'y a pas d'accusé et donc d'avocat de la défense, etc.

18. Le vendredi 11 mai 2007 à 19:33 par NicoB73

Pour ce qui est des séries françaises, j'ai le souvenir d'une série fantastique (je ne me souviens plus du titre) avec Olivier Maréchal (ou Marshall ?). Série bien noire, mais qui m'avait l'air plutôt crédible...

19. Le vendredi 11 mai 2007 à 19:39 par Raphael


Je sais que le petit jury a le pouvoir de réentendre un témoin et je crois savoir sans en être sur qu'il peut la , lui poser des questions.

Quant aux séries américaines, une nouvelle est sorti cette année avec Jame Wood en procureur, plutôt extra :

Affecté par le dénouement d'une affaire, un célèbre avocat rejoint l'unité criminelle du bureau du procureur. Ses méthodes peu conventionnelles vont marquer les jeunes procureurs qu'il doit former...

Sinon je conseil à tous Law and Order, Conviction, the practice et the West Wing pour le droit constitutionnel.

20. Le vendredi 11 mai 2007 à 19:41 par Jerome

wesson> Vous faites un procès d'intention au maitre des lieux.
En effet, si vous jetez un oeil aux archives, vous constaterez que celui-ci n'a pas changé d'avis sur les Etats-Unis depuis le début de son blog (pour résumer : il y a du bon et du mauvais, et parfois la France se prend une bonne leçon de démocratie, faudrait qu'elle arrête de se regarder le nombril et de penser que c'est le pays des droits de l'homme).
Il n'y a donc pas de "nous commençons" ici, ça l'a toujours été.

21. Le vendredi 11 mai 2007 à 19:54 par ferraille

Si la justice rapide peut sembler caricaturale, la justice lente est toujours blâmable.

Cependant, entre la nécessité d’offrir aux justiciables de vraies garanties de procédure, c’est-à-dire une justice qui ne soit pas à l’emporte-pièce, mais capable d’un examen approfondi et serein des dossiers, et l’impératif de juger dans un délai raisonnable, la juste voie n’est pas évidente.

Qui dira le contraire ?

22. Le vendredi 11 mai 2007 à 19:59 par zadvocate

Je vous conseille aussi une bonne série francaise, cas de divorce :)

Ou comment juger un dossier de divorce dans une salle correctionnelle avec les témoins à la barre !.

Je crois que c'est encore diffusé tard le soir sur le cable

23. Le vendredi 11 mai 2007 à 20:40 par christophe

Cette description me fait penser à la série de jeux "Phoenix Wright" sur GBA (au Japon) et DS (partout dans le monde).
www.touchgenerations.com/...
www.touchgenerations.com/...

Sûrement pas très réalistes, mais très prenant et divertissants :-)

24. Le vendredi 11 mai 2007 à 20:41 par Oaz

Les séries policières ou judiciaires ne sont pas réalistes du point de vue de la mise en scène du droit français ?
Peut être.
Mais le droit n'a rien à envier à l'utilisation des outils informatiques : de la reconstitution magique d'empreinte digitale à l'agrandissement spectaculaire d'une image de caméra de surveillance ou d'une photo, en passant par la recherche miraculeuse d'informations sur internet (et j'en oublie certainement), les génies de la science hantent les commissariats !

25. Le vendredi 11 mai 2007 à 20:51 par Natacha

Cher Anzeem,


Puisque ce papier m'apparaît comme peu interessant,je me permets de m'arrêter un instant sur une réflexion personnelle:
J'aurais voulu,tel Salomon,
couper en deux chacun des deux,
pour invoquer le dieu du vent,
mais la nymphe à moitié s'en alla,
avec une aile partant au vent,
Et six navires,plutôt que sept,
Se réunirent au gré du vent
Pour implorer Poséidon...

26. Le vendredi 11 mai 2007 à 22:01 par Téléphobe

On peut m'expliquer l'intérêt de faire une série télévisée si elle est complètement à côté de la plaque sur le sujet qu'elle traite ? À part induire en erreur des milliers de téléspectateurs… On ne m'enlèvera pas de la tête que (aujourd'hui ?) la télévision ça rend idiot.

27. Le vendredi 11 mai 2007 à 22:32 par Stéphane Boudin

Pour revenir sur ce que disait zadvocate en commentaire 22, Cas de divorce était un grand moment télévisuel. Et malheureusement, cela ne passe pas que sur le cable en ce moment.

La plupart des procédures de divorce sont affligeantes de banalité. Pour en faire une audience publique "correctionnelle" avec témoin, il faut évidemment y mettre des rebondissements.

Maître Da Costa était aussi un bel exemple caricatural. Où comment un acteur figé dans un rôle de flic passe "de l'autre côté de la barrière" en continuant à mener son enquête même en étant avocat. On a eu une situation à peu près similaire avec François Eric Gendron dans Monsieur le Procureur.

Mes trois plus beaux moments télévisuels restent quand même :

En première position, "Femmes de loi" avec cette épisode où on retrouve Natacha Amal (la substitut du Procureur) en planque dans une voiture de police banalisée avec Ingrid Chauvin en robe (rouge en plus, le modèle de cérémonie) : scène criante de réalisme et bonjour la discrétion.

En deuxième position, "Les Cordier, juge et flic" où lors d'une reconstitution ou d'une perquisition (je ne me souviens plus très bien) avec Bruno Madinier, nous voyons le Juge d'Instruction, pourtant entouré de plusieurs policiers, se lancer en costume trois pièces et chaussures de marque, seul à la poursuite d'un "malfrat armé et dangereux".

En troisième position, "David Nolande", récent, bien pompé sur les séries américaines pour l'idée de départ où l'on voit Frédéric Dienfenthal mis en garde à vue (dans une cellule propre, avec des barreaux, comme dans Navarro), qui échangent ses vêtements avec ceux d'un clochard et qui réussit à s'échapper car les policiers le font sortir de la cellule à la place du clochard sans vérifier son identité. Après une très brêve courte poursuite, Frédéric est libre comme l'air. A notre également que malgré l'heure tardive, un officier de police judiciaire, un "commissaire" est pourtant présent au commissariat pour recevoir la femme et le psychiatre de Frédéric, officier qui intercède à la demande d'internement en hôpital psychiatrique et donc envisage la fin de garde à vue sans aucun coup de fil au Parquetier de permanence.

Pour répondre à Téléphobe (commentaire 26), aucun intérêt sur ce type de série télévisée. C'est juste pour faire de l'audience et je confirme que cela induit de très mauvaises références dans l'esprit des justiciables.

C'est l'effet "Sans Aucun Doute".

A vous lire, je me dis que quand même, je devrais faire l'effort de regarder ces séries.

Eolas

28. Le vendredi 11 mai 2007 à 23:35 par JR

Cette pub est géniale ! Respectant la lettre de la procédure américaine, certes, mais aussi d'une ironie mordante sur son travers le plus célèbre : la procédure américaine est horriblement longue et fastidieuse.
D'où l'idée de montrer que, le jour de ce match, miracle, MEME un procès peut être mené très vite.
La procédure pénale française peut largement être améliorée, c'est certain, mais certainement pas en adoptant l'américaine, n'en déplaise aux amateurs de séries télévisées... américaines !

Notons en plus que dans ce cas, l'accélération de la procédure profite au prévenu, ce qui est contraire à la tradition française...

Eolas

29. Le vendredi 11 mai 2007 à 23:39 par Die Mensch-Maschine

Oaz > J'aime également tout particulièrement la tendance qu'on la plupart les fonctions de recherches dans une base de données quelconque à afficher successivement et de manière très rapide l'ensemble de son contenu. C'est tellement plus impressionnant !

Exact ! Je m'étais déjà fait la remarque : comme si l'ordinateur avait besoin de tout afficher sur l'écran pour regarder lui même...

Eolas

30. Le samedi 12 mai 2007 à 00:04 par Carlos

Cher Maître

Je pense qu'il n'est pas absolument nécessaire que vous fassiez vous même un travail complet de traduction anglais/français. Dans ces temps modernes, l'on peut exiger au lecteur de comprendre la langue anglaise.

Sur ce coup, je pense que si. L'acteur parle très vite et articule mal.

Eolas

31. Le samedi 12 mai 2007 à 00:33 par poste rarement : c'est la deuxième fois

En plus de Law & Order (NY District ou NY Police judiciaire) qui est excellente pendant les 7-8 premières saisons (ensuite on ne peut garder que 3 épisodes par saison) il faut ajouter The Jury du duo Fontana / Levinson, trop courte série de 10 épisodes diffusée sur la Fox.

32. Le samedi 12 mai 2007 à 02:30 par Stella

De toute façon, outre les séries "judiciaires", les séries "médicales", "vie scolaire" françaises ne tiennent pas la vraisemblance non plus. Et n'arrivent pas à la cheville des séries américaines.
Reste que ces séries, si peu crédibles soient-elles, cartonnent, c'est que la justice fascine et que le mythe de l'avocat ténébreux a de beaux jours devant lui (en plus, les séries FR accentuent pas mal la caricature "séducteur patenté" :-))

33. Le samedi 12 mai 2007 à 03:03 par Flying™

Si vous vous voir des véritables Bruce Willis/Columbo du barreau, de ceux qui ont l'équivalent du FBI en soutien logistique, je vous conseille la série "Justice". Les avocats gagnent toujours à la fin et ils ont mauvaise conscience quand ils ont acquitté une personne coupable, très divertissant :-)

Par ailleurs, on ne peut raisonnablement aborder le sujet de la vulgarisation judiciaire sans mentionner son intrusion dans le monde des jeux vidéos (Nintendo DS Lite): Phoenix Wright et ses suites. Ou l'avocat qui dégainait l'objection plus vite que son ombre: www.jeuxvideo.com/article...

Le jeux est passionnant mais le scénario a autant d'égards pour les droits de la défense qu'un éléphant pour la porcelaine du fameux magasin :-)

34. Le samedi 12 mai 2007 à 04:46 par Raphael


Je trouve Justice beaucoup trop cliché dans ses personnages (le beau gosse, l'avocat issue de la minorité, la belle blonde...) et dans ses histoires.
Le petit plus c'est qu'a la fin on découvre comment s'est vraiment déroulé le meurtre, on retrouve la patte de Jerry Bruckheimer (les experts) et donc comme pour les experts (selon moi, après je comprend que les avis puissent divergé) un manque de crédibilité (le retour de la base de donnée magique).
A noter la série va passer sur France 2.

Je réitère pour tous les amateurs de séries juridiques d'essayer de vous procurer les premiers épisodes de Shark. (produite par spike lee).

35. Le samedi 12 mai 2007 à 15:46 par Citoyenne

"Le jury, qui s'est contenté de suivre l'audience sans pouvoir intervenir ni poser la moindre question, contrairement au jury français, doit alors rendre sa décision"

En matière d'Assise "le jury français" peut peut-être poser des questions mais pourquoi les jurés ne peuvent pas prendre entièrement connaissance du dossier (pièces) ?
Alors que quand même il peuvent condamner un Homme a de lourdes peines !

36. Le samedi 12 mai 2007 à 21:23 par jean philippe

@ Citoyenne note35 Un procès d'assise suppose qu'auparavant il y a eu une instruction qui a duré en moyenne 18 mois. Cette instruction a donné lieu à la constitution d'un dossier très lourd parfois en plusieurs tomes. Ainsi il est impossible de permettre à chacun des jurés de consulter ce dossier. Il n'est pas non plus envisageable de fournir une copie à chacun des membres du jury pour des raisons de sous ! Jusqu'à un décret du 31 juillet 2001, même l'avocat devait payer 0.46 € la page pour en obtenir une copie !!! Enfin je ne suis pas certain qu'un juré souvent profane puisse maîtriser le langage procédural.

Pour revenir à la vidéo, maître, ne pensez-vous pas que dans nos tribunaux on devrait installer le procureur au même niveau que le prévenu ou l'accusé ? Le fait de voir le parquetier entrer par la même porte que les juges et s'installer sur la tribune peut laisser croire aux parties que ce magistrat est un juge.

37. Le dimanche 13 mai 2007 à 02:13 par Vincent Ramos

Petit détail linguistique : « alibi » ne vient pas d’« alius ibi » comme vous l’affirmez. C’est simplement un adverbe dérivé d’« alius » (« autre »), qui signifie « ailleurs » et n’est pas employé comme substantif en latin classique.

Il y a cependant bien un rapport avec « ibi » (« là », forme dérivée du pronom « is ») : les deux adverbes utilisent un suffixe locatif « -bi », qu’on retrouve aussi dans « ubi » (« où ? »), de même qu’on a « unde » (« d'où ?») et « aliunde » (« d’un autre lieu »), etc.

« Alibi » et « ibi » sont des formes parallèles et non dérivées l’une de l’autre.

38. Le dimanche 13 mai 2007 à 13:45 par starfish

Pourquoi ne pas donner la référence pour vos lecteurs bilingues (et impatients)? (Qui sait, si la plaidoirie les impressionne autant que vous, ils pourraient aider pour la traduction!)

39. Le dimanche 13 mai 2007 à 20:04 par Melora

"Je vous reparlerai bientôt des séries judiciaires américaines qui peuvent faire rougir de honte les productions françaises, au sujet d'un moment extraordinaire dans l'une de ces séries diffusée il y a quelques jours aux Etats-Unis."

Tiens, vous avez accès aux broadcast américains ? comment est-ce possible depuis la France ?

:)

40. Le lundi 14 mai 2007 à 09:55 par Manu

@Melora (commentaire 39)
Je n'ai pas osé poser la question ... Serait il possible que Me Eolas "pirate" sur internet les séries ? Non.. impossible :)

41. Le lundi 14 mai 2007 à 13:35 par Stéphane Boudin

En fait, en revoyant la vidéo, je sais à quoi cela m'avait fait penser la première fois. C'est un peu la même ambiance qu'aux audiences de procédure du Tribunal de Commerce de PARIS. Ca va très vite. Chaque intervenant ne prononce qu'un ou quelques mots souvent obscurs.

Le pauvre justiciable qui se présente sans avocat est souvent totalement décontenancé et je ne peux raisonnablement l'en blâmer, ayant moi-même eu la même impression devant cette juridiction lors de mes débuts dans la profession.

En effet ! Cela donne à peu près ceci :
La Greffière : Dossier 2006 - 123456 : Société Bidule contre société Truc.
Avocat de la société Bidule : Conclusion !
Avocat de la société Truc : Solution !
Le président : Ainsi !
Et hop, affaire suivante...

Eolas

42. Le lundi 14 mai 2007 à 14:59 par zadvocate

@stéphane boudin:
"En deuxième position, "Les Cordier, juge et flic" où lors d'une reconstitution ou d'une perquisition (je ne me souviens plus très bien) avec Bruno Madinier, nous voyons le Juge d'Instruction, pourtant entouré de plusieurs policiers, se lancer en costume trois pièces et chaussures de marque, seul à la poursuite d'un "malfrat armé et dangereux".

A Pontoise (ou versailles), il y a quelques années une personne présentée à un juge d'instruction réussi à se débarrasser de son escorte et s'enfuit dans le couloir de l'instruction. Attiré par le bruit un autre magistrat instructeur sort de son bureau, voit l'individu courir. Il se saisit alors d'une arme qu'il avait dans un tiroir et pointe le fuyard qui s'arrête aussitôt :)

@39 et 40 , via satellite tout simlement :)

43. Le jeudi 17 mai 2007 à 03:40 par Canal Directo

@ Manu
Je ne sais pas si regarder des séries télévisés américaines sur internet est du piratage puisque par définition elles sont américaines donc n'aurait pû être regardées autrement que par internet (pour le "français moyen"). Mais Maître aura surement un éclairage juridique plus pertinent sur cette question.

Il y a surement un préjudice pour les télévisisons françaises, mais vu le soin qu'elles apportent à l'adaptation, au doublage et à la programmation des séries concernées, ce n'est que leur rendre la monnaie de leur pièce. Après tout tant pis pour elles si la concurrence du net ne les a pas poussées à faire mieux.

44. Le jeudi 17 mai 2007 à 21:50 par Vulgus pecum

C'est un peu hors sujet, mais puisque le sujet fait une comparaison entre la France et les USA, j'aurais bien aimé savoir la différence qu'il y a entre le fameux "mandat de perquisition" américain et la "commission rogatoire" française...

C'est amusant de voir que depuis peu les feuilletons américains francisés reprennent l'expression française. Cela doit venir du fait que lorsque la police française se présentait au domicile d'un suspect elle se voyait demander : "vous avez un mandat de perquisition ?...", ce à quoi elle répondait : "vous regardez trop la télé !"... déjà le début d'une incompréhension entre le citoyen et sa police ! :)

45. Le samedi 19 mai 2007 à 10:15 par candide

Nous sommes dans l'ère de l'innovation pour plus de rapidité...
Après la machine à voter, avez-vous entendu parler de la machine à plaider ?
C'est un nouveau concept : une sorte de distributeur judiciaire !

Mes logiciels, comme mes clients, sont libres. Ce blog est délibéré sous Firefox et promulgué par Dotclear.

Tous les billets de ce blog sont la propriété exclusive du maître de ces lieux. Toute reproduction (hormis une brève citation en précisant la source et l'auteur) sans l'autorisation expresse de leur auteur est interdite.

Niveau d'alerte

Niveau d'alerte du cabinet (vert : pas d'urgence, blogage possible)

Le complot des élites

Lieu-commun.org

Vous avez trouvé ce blog grâce à

Blog hébergé par Typhon.com

Domaine par Gandi.net

Calendrier

« avril 2014
lun.mar.mer.jeu.ven.sam.dim.
123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
282930

Contact