Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Un petit conte de noël ?

Il faut toujours regarder dans les bonus des DVD, surtout des Disney. Cette grande maison, même si elle commis récemment bien des œuvres médiocres, sait encore fabriquer des perles, comme celle-ci, sur laquelle je suis tombé par hasard, en navigant sur le DVD de la Petite Sirène (version espagnole).

C'est un court métrage, adaptation du célèbre conte de Hans Christian Andersen, la petite fille aux allumettes, réalisé par Roger Allers, en 2006.

Attention : c'est du Disney mais c'est avant tout du Andersen. Ils ont respecté l'histoire ; si vous l'avez déjà lue, vous savez ce que je veux dire. Le seul changement est que l'action se passe en Russie et non au Danemark.

Pas une parole, pas un bruitage : le conte est simplement illustré par la musique d'Alexandre Borodine (d'où l'ambiance russe), le superbe troisième mouvement (Nocturne) de son Second Quatuor à cordes, interprété par l'Emerson String Quartet (Ed. Deutsche Grammophon). Effet garanti. Vous êtes prévenus : c'est du lourd. Ayez un paquet de mouchoirs à portée de la main. Mais Gaudeamus : il y a encore du talent chez Disney.

Et bon dimanche quand même.

L'intégralité du Second Quatuor à Cordes en ré majeur de Borodine, interprété par le Quatuor Alcan.

La discussion continue ailleurs

1. Le mardi 9 décembre 2008, 20:38 par le journal de Fanette

Petites économies

(C’est pas la suite d’aujourd’hui, mais on n’est pas demain !!!! Ah ahaha !!) Juste une info provenant du blog d’Eolas. Comme je suis les infos, je sais que la France n’a pas de sous pour les écoles ni les hôpitaux...

2. Le mardi 9 décembre 2008, 20:45 par le journal de Fanette

Petites économies

(C’est pas la suite d’aujourd’hui, mais on n’est pas demain !!!! Ah ahaha !!) Juste une info provenant du blog d’Eolas. Comme je suis les infos, je sais que la France n’a pas de sous pour les écoles ni les hôpitaux...

Commentaires

1. Le dimanche 7 décembre 2008 à 15:46 par boratkehul

rêver à l'impossible rêve... qui finalement se réalise. Comme quoi ça fait du bien de rêver...

C'est peut-être le muet qui rend encore plus poignant cette saynète...

merci et bon dimanche....

2. Le dimanche 7 décembre 2008 à 15:52 par Valesco

L'impossible rêve ne se réalise pas. Sa mère est morte et elle aussi.

Bon dimanche, et merci, il y a effectivement encore du talent chez Disney. On finissait par en douter.

3. Le dimanche 7 décembre 2008 à 15:57 par Layart

wow. C'est beau. J'dirais que c'est du grand Borodine et non du grand Disney, mais c'est un clip bouleversant.

4. Le dimanche 7 décembre 2008 à 16:01 par gabrielle

Snif. Mais que la musique est belle.

5. Le dimanche 7 décembre 2008 à 16:04 par Citoyen mitoyen

C'est très beau en effet, merci.

Et tant que j'y suis, mes félicitations pour vos 7 millions de visites.

6. Le dimanche 7 décembre 2008 à 16:24 par Catherine

C'est une perle en effet. C'est bien qu'ils n'aient pas "revu" l'histoire à leur façon. Ça n'a pas été le cas de la petite sirène qui, comme la petite fille aux allumettes, me faisait pleurer quand j'étais petite. Il y a des choses qu'il ne faut pas abimer. Merci.

7. Le dimanche 7 décembre 2008 à 16:47 par Gabriela

OH MERCI, je connaissais déjà cette merveille depuis quelques mois mais je cherchais partout la musique, car pour moi ce magnifique court-métrage n'est rien sans la musique qui l'accompagne :D Si seulement Disney pouvait retourner à ce genre d'histoires, sans artifices grossiers

8. Le dimanche 7 décembre 2008 à 16:54 par Laurent

J'aime pas Noël.

9. Le dimanche 7 décembre 2008 à 17:09 par David M.

@3 Layart : Vous sous-estimez un peu trop le travail de Disney je trouve.

Effectivement la musique de Borodine sert le court métrage à la perfection. Mais l'adaptation de ce 3ème mouvement est justement le boulot des mecs de Disney et pour arriver à ce résultat où musique et image sont si bien liées qu'elles paraissent indissociables, il y a un talent certain.

Et le tout sans paroles évidemment, universel et de fait, plus fort.

10. Le dimanche 7 décembre 2008 à 17:31 par Nissa

@valesco c'est pas la mère c'est la grand-mère.

Borodine est un dieu.

11. Le dimanche 7 décembre 2008 à 17:47 par Lorenzo

Merci pour ce petit instant musical; ça fait du bien parfois...

12. Le dimanche 7 décembre 2008 à 18:06 par Hervé

Je connaissais le conte, je l'avais lu il y a longtemps. Je connaissais la fin dans ses grandes lignes. Mais un instant, j'ai cru m'être trompé... mais non.

La vache, ça fait drôle. Pourtant, j'ai passé l'âge...

Du talent à tous les étages dans ce petit film.

13. Le dimanche 7 décembre 2008 à 18:29 par Béta chapeau

Sniff

14. Le dimanche 7 décembre 2008 à 18:33 par JulienW

Désolé de vous décevoir, cher Maître, mais d'après sa page Wikipedia, Roger Allers a quitté Disney en 2005. (Et toujours d'après cette même page, c'est bien en 2005 qu'a été réalisé ce court métrage.)

15. Le dimanche 7 décembre 2008 à 18:46 par Joannis

La version de boulet est pas mal non plus =)

16. Le dimanche 7 décembre 2008 à 19:03 par RG

Ce magnifique quatuor est redevenu à la mode, on l'entends depuis quelque temps presque tous les jours sur Radio Classique.

17. Le dimanche 7 décembre 2008 à 19:10 par Maître Sarkastik

Une chose que j'aime pas sur ce blog: la redondance des commentaires élogieux; ça apporte quoi que chacun vienne écrire qu'Eolas a raison et plus raison que raison? Contentez vous de lire si c'est pour faire des commentaires platissimifiques s'il vous plait!

Désolé pour le caractère offensif du message mais c'est vrai quoi, un blog de qualité ça se noie pas sous les commentaires doublons :-)

Eolas:
Il y a environ un visiteur sur 1000 commente. Sur ce millième, je dirais qu'environ un dixième seulement lit les commentaires des autres, les autres se contentant de commenter directement, qu'ils soient prem's, ou centième à le faire. La redondance leur échappe. Notez que, les mêmes causes entraînant les mêmes effets, ils ne lisent pas non plus vos récriminations, qui du coup n'ont rien à leur envier côté inutilité.

18. Le dimanche 7 décembre 2008 à 19:25 par RG

10 Nissa

Borodine est un dieu.

Un génie en musique et en chimie.

Il existe aussi une jurisprudence Borodine , Cour de Cassation 14 novembre 1973.

19. Le dimanche 7 décembre 2008 à 20:06 par Cat

Bouh.

Je suis d'accord avec Boulet (@15).

C'est trop beau, mais c'est trop triste...

Cat

20. Le dimanche 7 décembre 2008 à 20:17 par Passant

Vu les contributions particulièrement significatives des lobbyistes de Disney à la rédaction de certaines des lois les plus réactionnaires dans le domaine des libertés publiques aux USA, en ce qui me concerne, je ne sais même plus ce qu'est Disney.

Eolas:
Pourriez-vous m'éclairer sur le rôle de Disney dans l'adoption du Patriot Act ?

21. Le dimanche 7 décembre 2008 à 20:38 par PAF (le chien)

Tiens, pour une fois, je reviens au droit...

Feriez-vous fi des droits de la propriété intellectuelle ? Vous lisant régulièrement, cela me surprendrait beaucoup...

La licence qui vous est accordée, liée au DVD, vous autoriserait-elle à une diffusion publique, sous certaines conditions, de son contenu ?

Ou bien sinon quelle est l'astuce ?

Eolas:
Grande magie blanche.

22. Le dimanche 7 décembre 2008 à 21:22 par mytho

Vous voulez ma mort? Je ne peux même pas regarder Babar sans pleurer, même d'écouter le son me fait sortir mon mouchoir (je le sais j'avais cette cassette atroce que ma fille adorait quand elle était petite...), (vous savez quand ils tuent la mère de Babar au début..) (.Bambi, n'en parlons pas..je ne peux même pas lire la BD...j'ai même pleuré devant Némo) ...je hais les dessins animés en plus un dimanche début décembre..

23. Le dimanche 7 décembre 2008 à 21:31 par PAF (le chien)

Compris : ce n'est pas vous qui l'avez mis en ligne (ce qui eut été illégal), mais une jeune fille Russe, semble-t-il. Vous n'avez fait que mettre un lien sur votre page vers « youtube ».

C'est cette jeune fille à fait un acte de contrefaçon, il me semble.

YouTube doit être complice de contrefaçon, donc, puis qu'elle le stocke sur ses serveurs.

Ou bien est-ce le contraire ?

Ceux qui l'enregistre sont aussi complices de contrefaçon ?

J'essaye de comprendre et comparer à l'affaire Wizzgo...

24. Le dimanche 7 décembre 2008 à 21:34 par DavidLeMarrec

Le graphisme est assez vilain à mon sens (les visages un peu frustes, les mouvements saccadés), mais l'effort de symbiose avec la bande son est assez remarquable.

@ Boratkehul : Je ne suis pas sûr qu'il faille considérer la fin comme extraordinairement optimiste. Chez Andersen, on est beaucoup plus explicite, mais c'est justement la force de cette suggestion ambiguë (la grand-mère, image de la mort consolatrice) qui est très réussie dans ce court-métrage.

Eolas:
Je ne vous cache pas que la qualité de l'image perd beaucoup par sa conversion au format .FLV. La version DVD est nettement meilleure. Quant au style de dessin, vous aurez reconnu l'équipe de Mulan. On tombe là dans le domaine du goût ; je trouve que l'expression des personnages est très réussie. Voyez l'embarras du policier, la joie de la petite fille qui se jette dans les bras de sa grand mère…

25. Le dimanche 7 décembre 2008 à 21:37 par didier Schneider

la même vidéo avec "Ace of Spades" ôte l'envie de pleurer !

ça donne la gniak, avec Lemmy qui la récupère à la fin...

Avec la crise, aura t on le bonheur de revoir de tels petits métiers ? :)

26. Le dimanche 7 décembre 2008 à 22:06 par Bruno Kant

> il y a encore du talent chez Disney.

Dumbo l'éléphant, c'est pas mal aussi.

Savez si Disney a produit quelque chose sur le thème de Hänsel et Gretel?

Eolas:
Dumbo, c'est de 1941. Je parle des productions récentes (post- Roi Lion, en fait).

27. Le dimanche 7 décembre 2008 à 22:07 par J M

D'abord c'est pas sa mère, c'est sa mamie. Du coup question: que sont devenus ses parents ? Sont ils indignes, en prison, en cavale, morts ? Mais si elle avait des parents, même indignes, ils seraient avec elle ce soir là, de peur de prendre un procés au fesse. Donc ils sont morts. Logique. Du coup, pourquoi elle pense a sa mamie, et pas a sa mère ou a son père ? Hein ? On pourrait supposer qu'ils sont morts quand elle était trés jeune, et du coup élevée par sa mamie. Mais quand on voit la baraque de la mamie, on se dit qu'elle devait être pétée de tunes. Alors pourquoi elle est dans la rue ?

Tout ça n'est pas bien logique.

Et puis, au cas ou vous ne l'auriez pas remarqué, j'ai horreur des histoires tristes. Ca fout le cafard. Comme si il n'y avait pas assez de M...e dans ce monde, et d'enfants qui clamse a cause d'adultes débiles qui veulent pouvoir rouler en 4*4 énorme pour compenser leur petite taille. (raccourcis hasardeux et facile s'il en est je vous l'accorde).

Sur ce, bonne nuit.

JM

Eolas:
« Enfin, après avoir une dernière fois offert en vain son paquet d'allumettes, l'enfant aperçoit une encoignure entre deux maisons, dont l'une dépassait un peu l'autre. Harassée, elle s'y assied et s'y blottit, tirant à elle ses petits pieds: mais elle grelotte et frissonne encore plus qu'avant et cependant elle n'ose rentrer chez elle. Elle n'y rapporterait pas la plus petite monnaie, et son père la battrait. »(…)
« Sa vieille grand-mère, le seul être qui l'avait aimée et chérie, et qui était morte il n'y avait pas longtemps, lui avait dit que lorsqu'on voit une étoile qui file, d'un autre côté une âme monte vers le paradis. »
H.C. Andersen, Den Lille Pige Med Svovlstikkerne, 1848..

28. Le dimanche 7 décembre 2008 à 22:14 par FilouBilou

@eolas @PAF (le chien)

je dois avouer que ma 1re réaction a été la même que celle de PAF (le chien)... il me semble tout de même que le contenu est manifestement illicite pour Youtube et qu'en ce qui vous concerne Eolas la représentation que vous faite de l'oeuvre est contrefaisante, non ? ... mais je présume peut-être un peu trop rapidement de relations que vous n'auriez pas avec les studios Disney.

29. Le dimanche 7 décembre 2008 à 22:31 par Bruno Kant

> la représentation que vous faite de l'oeuvre est contrefaisante, non ?

C'était aussi mon sentiment. Mais je pense que sur le fond, cela dépendrait des intentions voire des intérêts qui pourraient être mis en avant auprès des tribunaux. Car à un certain stade, l'intérêt particulier est balayé par l'intérêt général.

30. Le dimanche 7 décembre 2008 à 22:43 par NormalienEnPuissance

j'ai pas compris elle devient quoi à la fin la petite fille?!... *_*

31. Le dimanche 7 décembre 2008 à 23:07 par Bruno Kant

> j'ai pas compris elle devient quoi à la fin la petite fille?!... *_*

à la fin, la petite fille pousse la sorcière dans son fourneau et sauve son frère.

32. Le dimanche 7 décembre 2008 à 23:28 par *Celeborn

Merci pour ce court-métrage très réussi qui illustre fort bien l'un des plus beaux et des plus tristes contes d'Andersen, lui-même auteur immense s'il en est. Si vous aimez le travail d'animation sur musique classique, je ne saurais trop vous conseiller (peut-être connaissez-vous déjà) La Légende de la forêt d'Osamu Tézuka, ensemble de courts-métrages fascinants, poétiques et inattendus, dont le principal est, justement, sur du Tschaikovsky. Vous y verrez également une magnifique histoire de sirène qui n'aurait probablement pas déplu à Andersen.

33. Le dimanche 7 décembre 2008 à 23:51 par Bruno Kant

Le géant de fer, c'est pas mal aussi. il nous ressitue aux USA, dans les années 50. Pour aller 700 ans dans le futur: Wall-E.

La morale de Monster&cie est intéressante: faites rire les enfants plutôt que de chercher à leurs arracher des cris, cela vous profitera aussi.

34. Le dimanche 7 décembre 2008 à 23:55 par Oukilé

Merci Maître (snif)

35. Le dimanche 7 décembre 2008 à 23:56 par Salomon Ibn Gabirol

Dans le registre poétique et onirique, mais beaucoup moins triste, je vous conseille Les Maitres du Temps, de René Laloux et Jean Giraud (alias Moebius).

36. Le lundi 8 décembre 2008 à 00:34 par Maxime

Grandiose.

37. Le lundi 8 décembre 2008 à 01:48 par ramses

@ Maître Sarkastik 17

Une chose que j'aime pas sur ce blog: la redondance des commentaires élogieux; ça apporte quoi que chacun vienne écrire qu'Eolas a raison et plus raison que raison? Contentez vous de lire si c'est pour faire des commentaires platissimifiques s'il vous plait!

Je vous ai lu et j'ai trouvé votre commentaire assez plat.

Par contre, j'ai eu 6'38" de bonheur en visionnant le court métrage et en écoutant la musique...

Comme quoi...

38. Le lundi 8 décembre 2008 à 03:02 par timmy

Maître, la vidéo présentée ici ne le serait-elle pas en violation flagrante de quelques règles sur le copyright ? Ceci ferait désordre, non ?

39. Le lundi 8 décembre 2008 à 07:20 par Macha

Il existe aussi dans la version française du DVD. J'ai prévenu mes enfants (6 ans, jumeaux) qu'il m'était insupportable de le regarder. Récemment, ils l'ont demandé quand même (sales mômes !). Alors je suis sortie de la pièce juste après avoir lancé le film. Même pour leur expliquer ce qui se passe vraiment, j'ai du mal.... beaucoup de mal. Mais c'est vrai que je pleure aussi à la fin du Géant de Fer. A chaque fois. Et quand je leur lis "le Bel Oiseau Bleu" aussi...

40. Le lundi 8 décembre 2008 à 08:24 par Mulet

Ouf ! les allumettes n'ont pas été volées par cette mineure ?

41. Le lundi 8 décembre 2008 à 09:20 par Lumina

Et de ce conte est née la tradition pyromaniaque de brûler les voitures les soirs de réveillons.

42. Le lundi 8 décembre 2008 à 09:57 par Ferdi

C'est amusant, j'ai retrouvé en regardant cette vidéo une sensation d'homogénéité entre image et musique que je n'avais pas ressentie depuis "Fantasia". ... oh là, je viens de prendre un coup de vieux ...

43. Le lundi 8 décembre 2008 à 12:37 par Bruno Kant

@Eolas en 26, "Dumbo, c'est de 1941. Je parle des productions récentes..."

Disney, c'est aussi du marketing, cette maison a du évoluer et s'adapter face à d'autres productions. Mickey lui-même a beaucoup changé depuis sa naissance, les technologies ont évoluées aussi depuis l'apparition des images de synthèse (y compris dans le roi lion).

Dumbo véhicule bien une histoire et une morale de plus de 60 ans.

44. Le lundi 8 décembre 2008 à 12:59 par target

malheureusement toujours d'actualité

45. Le lundi 8 décembre 2008 à 15:15 par Carolina

Je connaissais l'histoire qui m'a fait verser des torrents de larmes quand j'étais petite, et j'ai quand même voulu regarder... Eh bien voilà, elle me fait toujours pleurer. Quand je la relisais, je m'arrêtais souvent avant la fin et je m'imaginais une autre conclusion, un happy end à moi.

@24 Je suis plutôt de l'avis de Maître Eolas, j'aime beaucoup le dessin, je trouve les expressions et le rythme très réussis. Question de goût. Ce n'est pas que je n'aime pas le 3D, mais je suis souvent nostalgique des animations pré-Toy Story... Je revois de temps en temps les anciens Disney, merci de m'en avoir fait découvrir un nouveau (pour moi), court, mais beau !

46. Le lundi 8 décembre 2008 à 15:31 par violon24

Cher Eolas,

Le quatuor Emerson, c’est très bien mais je vous recommande les quatuors de Borodine par le quatuor Borodine (à moins que vous ne connaissiez déjà). C’est un must.

47. Le lundi 8 décembre 2008 à 15:36 par Nemo

Mon cher Eolas, vous voilà victime de votre succès. A force de vulgarisation du droit, vos lecteurs en deviennent vigilants sur le respect des droits de propriété intellectuelle ! Comment s'en sortir sans avoir l'air de prôner le "faites c'que j'dis, faites pas c'que j'fais!"?. :-D

48. Le lundi 8 décembre 2008 à 15:44 par Maitre Yogi

Comme je n'avais pas de mouchoirs, ma manche a recueilli les larmes que m'a arraché ce magnifique court-métrage.

49. Le lundi 8 décembre 2008 à 17:35 par jul

Restons en Russie, et gardez vos mouchoirs pour ce documentaire.

Partie 1: http://www.dailymotion.com/playlist/x69tl_sultanova_documentaire/video/x2qf5q_the-children-of-leningradsky-1-of-2_street

Si Dailymotion fonctionne bien, la partie 2 devrait se lancer, sinon:

Partie 2: http://www.dailymotion.com/playlist/x69tl_sultanova_documentaire/video/x2qf7k_the-children-of-leningradsky-2-of-2_people

50. Le lundi 8 décembre 2008 à 18:12 par Passant

Je pensais surtout au Sonny Bono Act, qui, à la différence du Patriot Act, s'est en partie imposé en europe et ailleurs dans le cadre des accords transatlantiques d'harmonisation de la propriété immatérielle.

Eolas:
Je vous en prie, un peu de sérieux. Critiquez le Copyright Term Extension Act de 1998 autant que vous voudrez, fustigez l'atteinte à la création artistique que constitue un prolongement aussi exorbitant de la protection de l'œuvre (jusqu'à 120 ans !), raillez l'évident cadeau fait à l'industrie hollywoodienne, mais de grâce, laissez les libertés publiques hors de ça : les libertés publiques n'ont jamais exigé que Mickey tombe dans le domaine public.

51. Le lundi 8 décembre 2008 à 18:23 par XXX

@PAF le chiens et Eolas -Tiens d'ailleurs c'est un joli sujet de billet youtube et droit d'auteur Ais-je le droit de diffuser la fenetre youtube d'une vidéo qui manifestement ne respecte pas les droits d'auteur sur mon site ? Youtube c'est il décidé à payer des droits ? Et sinon ou et comment acheter une licence pour diffuser légalement ce genre de vidéo sur mon site.

Enfin je dit ça je dis rien

52. Le lundi 8 décembre 2008 à 19:10 par Dad

Il manque à ma culture un exposé complet et didactique sur le droit en matière de diffusion d'œuvres protégées sur internet. Qui d'autre que vous, cher Maitre pourrait éclairer ma lanterne ?

J'espère un de ces jours un exposé aussi explicite que possible sur les responsabilités respectives des blogueurs et de leurs lecteurs, des hébergeurs et des FAI. Et à cet occasion une analyse comparative des points de vue français et européens en la matière serait bienvenue.

53. Le lundi 8 décembre 2008 à 19:11 par J M

Ah. Bon. Ok. Je n'ai qu'a lire mes classiques. Ca m'apprendra.

Bonne soirée

JM

54. Le lundi 8 décembre 2008 à 19:14 par Légisphère

Ce dessin animé, c'était histoire de nous remonter le moral avant Noël, c'est ça? :/

55. Le lundi 8 décembre 2008 à 20:21 par El Re

Disney ne se résume pas aux dessins animés. Apprenez que l'un des plus grands dessinateurs de bédé a travaillé pour Disney, il se nomme Carl Barks et est l'inventeur de l'oncle Picsou. Aujourd'hui des auteurs exceptionnels travaillent pour Disney notamment Don Rosa, Vicar, Daan Jippes.

56. Le lundi 8 décembre 2008 à 21:13 par PAF (le chien)

@jul 49

Le « scénario » ressemble beaucoup... hélas :-(

57. Le lundi 8 décembre 2008 à 22:36 par LEF

C'est aujourd'hui dimanche pour moi ! Merci, Maître !

58. Le lundi 8 décembre 2008 à 22:50 par Passant

En l'occurence, j'aurais préféré que Disney ait le courage de ses opinions et obtienne une loi ne concernant que ses propres créations : mais l'hypocrisie, assez ordinaire j'en conviens, de la manoeuvre législative fit qu'il fallut pour obtenir la protection des siennes obtenir la protection de toutes les autres. Show must go on.

Pour vous, les barbelés mis en travers du parcours de la pensée ne sont pas une atteinte aux libertés publiques ? Soit. En ce qui me concerne, je resterai un bon citoyen : puisque Disney n'apprécie pas qu'on lui rendre cette forme d'hommage particulier qu'est le plagiat et que le législateur lui cède en cela, je m'en abstiendrai, avec plaisir.

59. Le mardi 9 décembre 2008 à 00:42 par ORIGAMI

Chacun ses goûts en matière de conte et de littérature pour la jeunesse, cette version, comme nombre de "création" Disney m'insupporte. Je n'ai pas le temps de chercher dans ma bibliothèque mais si jamais la mémoire me revient, je vous indiquerai des versions d'un autre niveau. Et puis il existe des librairies spécialisées jeunesse, je vous conseille gentiment d'y faire un tour.

En attendant, pour ceux qui ne connaissent pas le texte :

LA PETITE FILLE AUX ALLUMETTES Conte d'Andersen Collection 1000 soleils - Editions Gallimard Contes des humbles et des pauvres - tome 3 - page 67 édition non illustrée.

60. Le mardi 9 décembre 2008 à 03:51 par Plastic Lili

Exact, il y a encore DU talent, CHEZ Disney. Les pays de l'Est (notamment Tchécoslovaquie, produisaient des merveilles de ce style il y a au moins 30 ou 40 ans. C'est un retour à des fondamentaux du dessin animé, très réussi, néanmoins. Disney a bien souvent pratiqué cela (ce que je ne déteste pas chez Disney, ce sont les ballets d'oiseaux au travail sur fond de musique classique ...). En ces temps de politiquement correct, je suppose qu'un simple respect de l'oeuvre initiale est à lire comme un manifeste ....

61. Le mardi 9 décembre 2008 à 09:17 par Muscardin

@ 26, Bruno Kant.

J'ai vu une adaptation de Hänsel et Gretel sur un DVD de Disney "spécial halloween" qui doit s'appeler le club des méchants ou quelque-chose comme ça. Mickey et Minnie jouent Hänsel et Gretel, c'est aussi sans parole et c'est sur une musique assez librement adaptée de la danse macabre de Camille St Saëns.

Voici un lien

Et si on parle des goûts et des couleurs, je le trouve tout à fait mauvais.

62. Le mardi 9 décembre 2008 à 10:29 par Lemovis

Sur le fond il y a contrefaçon. Mais les droits de propriété intellectuelle c'est comme le droit à l'image, si les droits existent ils n'empêchent pas la diffusion... Et Disney, comme la famille Grimaldi, n'est jamais contre un peu de promo de temps en temps :) Après tout, c'est tant mieux pour le cas qui nous intéresse non?

63. Le mardi 9 décembre 2008 à 12:11 par loeil de Moscou

suivez les conseils de jul @49

64. Le mardi 9 décembre 2008 à 16:40 par Chocobo

Ouf, je suis seule dans le bureau, personne ne me vois pleurer à chaudes larmes devant mon écran.

Bon, je vais doucement retourner à mes conclusions devant le JAF.

Merci Eolas, je me revois à 6 ans en train de pleurer devant mon mange-disque orange et mon livre illustré (en plus il neige aujourd'hui, c'est parfais pour l'ambiance).

65. Le mardi 9 décembre 2008 à 20:41 par Bobololo

Moi je n'ai pas pleuré, mais ca me rappelle la fameuse chanson :

"Aujourd'hui, on a plus le droit, ni d'avoir faim ni d'avoir froid Si tu as faim et si tu as froid, tu iras en prison car t'as pas l'droit"

66. Le mercredi 10 décembre 2008 à 09:17 par Doc

Il n'empêche, Cher Eolas, qu'aucune "note sous commentaire" de votre part ne vient éclairer vos lecteurs interrogatifs sur votre "magie blanche" que certains n'hésitent pas à qualifier de "délit de lien", constitué en réalité d'un "lien vers un délit"... Nous attendons vos commentaires avec impatience !

67. Le mercredi 10 décembre 2008 à 11:34 par Nemesis

Pour les plus nostalgiques, notamment ceux du cinéma muet, il existe une adaptation de la petite marchande d'allumettes de Jean Renoir datant de 1928 qui a fait l'objet d'une réédition en DVD.

68. Le mercredi 10 décembre 2008 à 12:11 par Bruno Kant

@Muscardin en 61

Merci, je l'avais trouvé moi aussi. Il s'écarte beaucoup de la version de Grimm mais ce pack - le DVD, son contenu, des courts métrages - aurait été conçu spécialement pour les chaines pour enfants. Cette version a donc été largement diffusée.

69. Le mercredi 10 décembre 2008 à 13:39 par kara

- -

Petite question; Vous avez le droit de diffuser un contenu protégé sur Youtube ?

-- --

Eolas:
Je ne diffuse rien du tout.

70. Le mercredi 10 décembre 2008 à 19:31 par kara

@ Eolas

"Eolas: Je ne diffuse rien du tout. "

Vous mettez un lien vers une vidéo protégée. Je sais ça n'est pas la même chose, toujours est-il que vous défendiez le jugement du tribunal dans l'affaire Fuzz.fr, site qui relayait une information violant la vie privée des intéressés.

Ce n'est pas pour jouer au plus malin mais votre responsabilité, -même si ce n'est pas vous qui avez posté sur youtube (mais alors comment savez-vous qu'elle est encodée au format flv...)- ne pourrait-t-elle pas être engagée en se fondant sur le même raisonnement?

Pourquoi les sites de diffusion de série en streaming (simpson-tv par exemple) sont-ils fermés régulièrement si cela est légal ? Cela tient juste au fait que ces sites gagnent de l'argent par la publicité et pas vous ?

Si vous avez des explications je suis preneur....

71. Le mercredi 10 décembre 2008 à 21:18 par la Globule

Le forme intéresse plus que le fond ? C'est d'un réalisme poignant merci @ Jul en 49

72. Le mercredi 10 décembre 2008 à 22:27 par Bruno Kant

@kara en 70... Vous mettez un lien vers une vidéo protégée.

C'est plus qu'un simple lien puisque la vidéo est intégrée et comme diffusée via ce site-ci, immédiatement accessible.

Un lien, c'est cela: http://www.youtube.com/ (plus la suite, vers une vidéo)

Pour un tour de "magie blanche", cela me parait léger.

73. Le mercredi 10 décembre 2008 à 23:45 par kara

@ Bruno Kant

Je sais bien, mais il faut toujours commencer "léger" une garde à vue avant que le mis en cause finisse par avouer.

Je joue mes pions prudemment. D'autant que le loustic en question à la peau dur et connait les arcades de la procédure.

J'attends la suite...

74. Le jeudi 11 décembre 2008 à 00:38 par Bruno Kant

@kara en 73

Moi je suis un technicien dans ces technologies.

Je peux être tout à fait stupide, arriver ici et constater qu'en cliquant simplement sur play, je vois un court métrage incrusté dans la page, au milieu de ses éloges.

75. Le jeudi 11 décembre 2008 à 02:29 par Lumina

@70 : (mais alors comment savez-vous qu'elle est encodée au format flv...)

Parce que toutes les vidéos de Youtube le sont ?

76. Le jeudi 11 décembre 2008 à 02:46 par Lumina

J'ai tardé à voir la vidéo, mais maintenant c'est fait : cette version de Disney est assez soft, car la mort n'est pratiquement pas visible. Un enfant qui ne connait pas l'histoire pourra facilement manquer ce détail à la fin, et ne voir qu'une fille qui dort, se réveille et se retrouve dans des bras maternels.

Une version plus hard aurait été de montrer son cadavre recouvert de neige, un chien errant y marquant son territoire, et des rats venus la dévorer.

77. Le jeudi 11 décembre 2008 à 10:30 par kara

@Lumina

OK. Et pour le reste?

78. Le jeudi 11 décembre 2008 à 19:16 par Doc

Arf, Maître ne répond pas sur la légalité ou licéité de son lien/intégration et botte en touche blanche :p

Eolas:
Maître a des audiences (et accessoirement plus d'internet à la maison), il vous remercie de votre compréhension. Je ne botte pas en touche : je n'héberge aucun contenu contrefaisant ni n'effectue aucun acte de contrefaçon.

79. Le jeudi 11 décembre 2008 à 22:36 par kara

Je crois qu'il faut considérer l'absence de réponse comme un début d'aveu.

Encore une fois l'idée n'est pas de prendre Eolas à défaut pour le plaisir de le faire, mais un peu de cohérence entre le contenu des billets (Fuzz.fr) et la pratique de celui qui les écrit ne nuit pas.

Dommage ce silence tout de même.

Eolas:
Votre nombril n'a-t-il pas remarqué que je n'ai laissé AUCUNE réponse à qu ique ce soit en 24 heures ? Que cela pouvait signifier que j'étais tenu loin de mon ordinateur ? Pour répondre à votre question, je n'héberge aucun contenu contrefaisant ni n'ai effectué aucun acte de reproduction ou de représentation d'une œuvre. Dès lors s'interroger sur son caractère protégé est sans objet. Quant au rapport avec l'affaire Fuzz, quand vous daignerez m'expliquer en quoi il y a un parallèle à faire, j'examinerai avec bienveillance la possibilité de vous répondre.

80. Le vendredi 12 décembre 2008 à 00:21 par Bruno Kant

Certains auteurs sont tout de même réputés défendre farouchement leurs droits. Je pense que publier des liens et plus encore intégrer directement des vidéos dans une page est risqué, même si les fichiers sont hébergés ailleurs (ce qui n'est qu'un détail technique, par derrière la façade).

Mohamed K. c/ Ministère public, Sacem et autres, CA Toulouse, Chambre correctionnelle, 20 novembre 2003 - "Toutefois, la nouveauté du site www.mp3-wma.com consistait dans l’utilisation d’un logiciel utilitaire intitulé Bobdown (s’agissant d’un "regroupeur de liens") permettant de télécharger des albums complets à partir d’adresses de FTP contenant des fichiers MP3 (les chansons composant ces albums ne sont pas forcément stockées toutes aux mêmes endroits ; bobdown, après programmation, mémorise et regroupe les chemins d’accès vers les sites où elles sont téléchargeables en France et à l’étranger)."

81. Le vendredi 12 décembre 2008 à 11:22 par kara

@Bruno Kant

La référence jurisprudentielle que vous rapportez ici semble plus renvoyer à un site type "annuaire de torrent" dans le genre "mininova" pour lesquels l'illégalité a toujours été le principe. Tout simplement parce que ce type de site propose un téléchargement des fichiers, ce que la loi sanctionne sans ambiguïté.

En revanche la question du streaming est plus problématique (et c'est de cela dont il est question chez Eolas) puisque le streaming ne permet pas à proprement parler le téléchargement du fichier, du moins pas sur le disque dur de l'ordinateur mais uniquement dans la mémoire cache (donc temporaire et sur laquelle l'utilisateur n'a pas d'emprise en principe), sauf à utiliser des logiciel de récupération des données stockées provisoirement dans cette mémoire temporaire.

Mais face à l'afflux considérable du nombre de site proposant de visionner en streaming des séries ou des films et de la démocratisation de petites applications simples permettant de récupérer ce contenu dans la mémoire cache il va falloir repenser les frontières de l'illégalité pour y englober explicitement cette méthode de diffusion.

Des sites bien connus, tel simpson-tv qui diffusait en streaming l'ensemble des saisons de cette série (béni soit-elle), s'y sont cassé les dents. Leur administrateur soutenaient dans un premier temps que leur activité, qui se limitait à diffuser des épisodes pourtant hébergés ailleurs (tout comme Eolas le fait ici), n'était pas illégal "au regard de l'état actuel de la jurisprudence".

Il faut croire que la jurisprudence a évolué puisque désormais le site a disparu, pour mieux réapparaître ailleurs, et que les mêmes administrateurs annonçaient qu'une fermeture du site s'imposait compte tenu de la législation sur les droits d'auteur.

Bref, il me semble que streaming et téléchargement illégal sont une même chose pour le juge pénal. D'où une distinction à faire;

- Pour celui qui "diffuse" (pas au sens où Eolas l'entend ici en commentaire mais au sens où il l'entend dans son billet fuzz.fr) un contenu protégé par des droits d'auteur, c'est-à-dire qui accueille sur SON site un lien de la vidéo protégée, l'illégalité n'est pas contestable.

-Pour celui qui visionne cette vidéo (mais là je n'ai pas la référence du précédant judiciaire) l'illégalité est aussi avérée, sauf à rapporter la preuve qu'il possède chez lui un original du contenu, auquel cas il peut invoquer le droit à la copie privée (tout comme pour le téléchargement). Même si dans ce cas on peut s'interroger sur la raison pour laquelle une personne irait visionner au format flv ce qu'elle possède chez elle au format DVD.

82. Le vendredi 12 décembre 2008 à 11:32 par kara

@ Eolas

Désolé j'ai posté avant d'avoir vu que vous aviez répondu.

Pour étayer un peu en droit ce que j'écris juste avant, voici ce que j'ai trouvé sur le site net-iris "Selon la LCEN (loi pour la confiance dans l'économie numérique) du 21 juin 2004. L'éditeur est personnellement responsable du contenu, soit parce qu'il en est l'auteur soit parce qu'il en a permit la diffusion. L'hébergeur au contraire n'est responsable qu'un fois que le caractère illicite d'un contenu hébergé par lui, lui a été signalé.

Autrement dit, si la plateforme est qualifiée d'éditeur de contenu, la seule présence d'un contenu illicite est de nature à mettre en jeu la responsabilité de l'éditeur. "

Eolas:
Où diable voyez-vous un contenu illicite sur mon site ?

83. Le vendredi 12 décembre 2008 à 11:54 par kara

@Eolas

L'œuvre que vous éditez est protégée par des droits d'auteurs et même si le contenu de cette vidéo n'est pas illégal en soi (comme le serait une vidéo appelant à la haine raciale par exemple) son illégalité est tirée de la violation des règles relatives aux droits d'auteurs.

Pour faire simple, ce n'est pas le contenu de cette vidéo qui est illicite mais sa diffusion.

Ne voyez aucune agressivité de ma part mais je suis comme les enfants, pour bien comprendre j'ai besoin qu'on m'explique les choses, pas qu'on me les impose. Comme lorsque que vous vous contentez de me dire "je n'héberge rien", ou "je ne diffuse rien d'illicite" sans m'expliquer en quoi éditer des vidéos protégées par des droits est légal.

Ma voix ne porte pas très loin, mais peut-être celle d'un confrère aura-t-elle plus d'impact...

Eolas:
Et mettant de côté le fait de je suis en désaccord avec une bonne partie de ce que dit ce confrère qui ne repose sur aucune jurisprudence (le spectateur-receleur n'a JAMAIS été validé en jurisprudence, et on en parle depuis bien avant l'internet, la première fois que cette théorie a été soulevée, l'auteur parlait de celui qui regarde un tableau volé, c'est vous dire…), il ne dit à aucun moment qu'embarquer un lecteur rendait complice du délit de contrefaçon. Quand il parle de streaming, il parle de ce que fait Youtube : diffuser en streaming, c'est à dire sans téléchargement préalable de fichier. Bon, d'accord, en fait, il y a bien téléchargement, mais simultané et provisoire. Mais la loi dit que ça ne compte pas (art. L.122-5 du CPI). Quant à son conseil final : ne regardez pas de vidéo en streaming sauf si vous connaissez la licéité de la source, on frémit à ce que serait l'internet si ce "spécialiste" était écouté.

84. Le vendredi 12 décembre 2008 à 15:19 par ramses

@ kara 83

Le fait de mettre en lien l'article du Journal du Net ne constitue t'il pas aussi un délit, si l'on suit bien l'auteur ?

Et celui de prêter un livre, un CD ou un DVD à un ami (il n'est pas titulaire des droits) ?

Ca va loin, tout ça !

Pour moi, la ligne jaune c'est : "Y a t'il une intention mercantile ?"

Si la réponse est non, il n'y a pas de délit de contrefaçon.

85. Le vendredi 12 décembre 2008 à 18:52 par Doc

@ Eolas

Cher Maître, vous n'hébergez aucun contenu illicite, j'en convient. Il s'agit juste d'un lien profond de style <objet></objet> pointant vers un contenu hébergé chez un tiers et intégré dans vos pages.

Certains juristes soulèvent sur ce point la liceité de tels liens lorsqu'ils pointent vers un contenu lui-même illicite et parlent de "délit de lien" qui en l'occurence constitue davantage un "lien vers un délit".

Quelque soit la terminologie, rendre possible la commission d'un délit rend complice du-dit délit, l'incitation étant punie de complicité...

Quelques décisions ont été rendues à ce titre (y compris en raison d'intégration de flux RSS).

A supposer que le contenu hébergé sur You Tube intégré dans cette page soit illicite, seriez-vous, à votre sens, complice ?

Cordialement

Eolas:
Non, car je ne fournis aucun moyen à Youtube (filiale de Google) pour héberger ses vidéos. D'ailleurs, si Youtube retirait cette vidéo à la demande des ayants-droit, elle disparaîtrait aussitôt de mon site. Le seul contenu dont je réponds de la licéité est la citation du titre de l'œuvre, de son année, de son auteur, et du jugement de valeur (laudatif) que je porte sur elle.

86. Le vendredi 12 décembre 2008 à 22:00 par kara

Le fait de mettre en lien l'article du Journal du Net ne constitue t'il pas aussi un délit, si l'on suit bien l'auteur ?

Non, car l'auteur (qui est en fait avocat spécialisé en droit de l'internet, donc son avis n'est pas anodin) ne peut s'opposer à sa diffusion, à la condition de respecter les prescriptions du code de la propriété intellectuelle, ce qui est le cas en l'espèce.

Eolas:
À ceci près qu'il n'existe aucune mention de spécialisation en droit de l'internet, et qu'il serait illicite de se prévaloir d'une telle mention, strictement réglementée.

Pour moi, la ligne jaune c'est : "Y a t'il une intention mercantile ?"

Pour vous surement, mais ce n'est pas ce que dit la loi. D'un côté je vous comprends. C'est vrai qu'Eolas ne fait qu'agrémenter son blog de contenu vidéo, ce qui est plutôt sympa, mais si on accepte de considérer que la ligne jaune est la rémunération par la publicité alors cela exclurait du champ de la répression tous ceux qui mettent à disposition des internautes des saisons entières, ou des films entiers, par simple "générosité". D'ailleurs j'en ferais surement partie.

Eolas:
Je confirme.

Je sais faire la différence entre un internaute, qui agirait ainsi, et le maître des lieux qui édite (puisque le mot diffuse semble inapproprié) un court métrage de 7 minutes et qui ne fait de mal à personne. Sauf au droit d'auteur. Je suis le premier à avoir visionné cette vidéo alors même que je soutiens qu'en agissant ainsi je me rends coupable de recel.

Eolas:
Ce n'est pas impossible (quoique la jurisprudence ne l'a jamais retenu), mais l'auteur principal serait Youtube et non votre serviteur.

Ce n'est pas d'enfreindre la législation qui me dérange ici mais plutôt qu'Eolas nie qu'il s'agit de contrefaçon. En sa qualité d'avocat il peut difficilement opposer qu'il méconnait le code de la propriété intellectuelle. Surtout que dans certains de ses billets il explique avec brio en quoi l'éditeur d'un contenu est responsable de ce qui s'affiche sur son site. Alors même que l'éditeur ne choisirait pas les contenu des liens! (voir affaire fuzz.fr).

Eolas:
Dans l'affaire Fuzz, ce n'est pas le lien qui posait problème, mais le contenu du message "Machin et Bidule toujours amoureux, ensemble à Paris" qui était hébergé (et non édité a dit la cour) par Fuzz. Pour ma part, vous pouvez fouiller chaque bit d'Overkill, mon nouveau serveur dédié, vous n'y trouverez pas le moindre octet d'une œuvre protégée, ce qui exclut tout acte de contrefaçon. Si je suis contrefacteur, c'est uniquement par mon opposition politique à Olivier Besancenot.

J'ai du mal à comprendre qu'Eolas ne reconnaisse pas que la mise en place de streaming sur maître-eolas.fr en violation du droit d'auteur engage sa responsabilité même s'il n'est pas l'hébergeur du contenu. (vidéo postée sur youtube).

Je suis un peu déçu, voilà tout.

Eolas:
Vu que cette mise en place n'engage pas ma responsabilité, vous devriez plutôt être déçu que j'affirmasse le contraire.

87. Le vendredi 12 décembre 2008 à 23:07 par Citoyen mitoyen

@ kara # 86 :

Eolas ne fait rien d'illégal et je ne vois encore moins où il y aurait contrefaçon de l'oeuvre de Disney.

Si vous cliquez sur la vidéo du billet d'Eolas, vous serez automatiquement redirigée sur la page YouTube de cette vidéo. En haut à droite vous y trouverez plusieurs informations et notamment le "Embed Code" qui permet à n'importe qui de la diffuser sur son blog via le HTML. Autrement dit, Eolas ne fait que diffuser une video qui reste hébergée sur YouTube.

Ensuite, en cherchant un peu vous vous rendrez compte que cette vidéo est l'enregistrement du conte : "The Little MatchGirl- a video from the Disney's The Little Mermaid DVD"... C'est écrit dans la rubrique "More info". Le nom de l'auteur est par ailleurs respecté d'autant plus que le mot Disney apparaît partout y compris dans le titre et les tags.

Si vous cliquez sur le pseudo du membre YouTube qui a téléchargé cette vidéo, vous vous rendrez compte qu'il s'agit de deux adolescents israéliens de 15 ans, apparemment très fans de Disney puisqu'ils possèdent plusieurs sites sur le thème.

A présent, ce conte de Noël a été téléchargé au mois de février 2008, et je ne doute pas un seul instant que si cela avait déplu à la compagnie Disney, cette dernière l'aurait faite supprimer depuis longtemps comme le permet YouTube sur cette page. Il lui est très simple de faire une recherche par nom ou mot-clé et de retrouver une vidéo pour la faire supprimer, mais s'ils ne l'ont pas fait c'est que ça ne les gêne pas et que cela peut même constituer un bon teaser pour que les fans aient envie d'acheter le DVD tout entier...

Dans tous les cas, Eolas ne risque rien.

88. Le samedi 13 décembre 2008 à 00:04 par kara

@Citoyen mitoyen

Je me suis bien rendu compte moi aussi que ce n'est pas Eolas qui a posté cette vidéo sur Youtube. Je reconnais mon erreur. Mais ce n'est pas le débat.

Pour le reste (le streaming diffusé sur un blog est-il légal ou pas lorsque le contenu fait l'objet de protection de droit d'auteur) vous soutenez que celui qui diffuse ne peut pas être poursuivi pour délit de contrefaçon sous prétexte qu'il n'est pas l'hébergeur du contenu. Cela est faut comme le souligne cet avocat, qui n'invente rien dans cet article mais se contente de rapporter le droit applicable. Les juges se tromperaient-ils aussi d'après vous?

Vous pouvez trouver cela dur ou injuste, et c'est mon cas, mais c'est un fait. Vous indigner n'y changera rien.

Enfin, la mention ""Embed Code" ne préjuge en rien du caractère légal ou illégal du contenu posté sur Youtube. Ce n'est qu'une facilité offerte à l'utilisateur pour importé le contenu sur un blog. Je suis sûr que L"Embed Code" figure aussi au bas des vidéo pédophiles postées chez Youtube. Est-ce légal pour autant?

Bien sûr que non.

Eolas:
Voilà votre erreur : vous confondez une ligne de code avec un contenu. L'œuvre protégée est reproduite sur un serveur appartenant à Youtube inc. Quand vous affichez mon billet, votre navigateur reçoit l'instruction d'afficher l'image machin, qui se situe à tel endroit sur tel serveur de Youtube. Votre navigateur va docilement la chercher là bas. Puis, si vous cliquez dessus, il reçoit l'instruction de vous passer la vidéo Truc, située à tel endroit sur tel serveur de Youtube. Ce qu'il fait derechef. Pendant tout ce temps là, Overkill, mon serveur, dort du sommeil du juste. Ce qui vous induit en erreur est que la vidéo s'affiche entourée de mon site. Vous en déduisez à tort que c'est mon site qui la diffuse. Ce n'est pas grave. Là où ça le devient c'est que vous excluez que vous puissiez vous tromper et en déduisiez que c'est donc moi qui me trompe.

89. Le samedi 13 décembre 2008 à 00:50 par Citoyen mitoyen

@ kara # 87 :

Ce qui est sûr, c'est que compte tenu du nombre d'utilisateurs de YouTube à travers le monde (membres enregistrés et diffuseurs ponctuels comme Eolas) une compagnie comme Disney n'ira jamais leur faire un procès mais elle ne s'en prendra qu'au site de partage en ligne qui non seulement héberge les vidéos, mais qui en plus met à la disposition de tout le monde (via le Embed Code) un player dont il est le propriétaire et qui permet la diffusion des vidéos n'importe où.

Le respect des droits d'auteur est bien évidemment un problème, c'est pourquoi en 1998 les Etats-Unis ont adopté le Digital Millennium Copyright Act. Cette loi interdit le détournement d'une protection contre la copie mais aussi, la distribution ou la mise à disposition de procédés qui permettent ce détournement. Néanmoins, cette même loi protège des sites comme YouYube face à la violation de copyright si ils suppriment lesdits contenus lorsqu'ils leur sont notifiés. Autrement dit, YouTube ne pourra être accusé de violoation du copyright que si Disney leur demande de retirer une vidéo et qu'ils ne s'exécutent pas. Pour info, l'équivalent français de cette législation est la loi DADVSI « Droit d’Auteur et Droits Voisins dans la Société de l’Information »

Après il y a d'autres manières de combattre la contrefaçon : D'une part toutes les vidéos de Youtube ne peuvent pas dépasser 10 mn, et ne permet donc que des extraits. Dans notre cas, il s'agit d'un petit bonus de 7 mm pris sur un double DVD collector de Disney, pas de quoi casser des briques donc. Ensuite, il y a des grosses compagnies comme Universal Music Group, Warner Music, Sony BMG et CBS qui ont passé un accord avec YouTube pour soit, interdire le téléchargement par un système de filtrage, soit de l'autoriser en contrepartie d'un versement d'une partie des revenus publicitaires engendrés. Pour l'heure, Disney n'a pas passé un tel contrat mais j'imagine qu'ils gardent un oeil sur les vidéos téléchargées et peuvent à tout moment en demander la suppression.

S'ils ne le font pas, c'est peut-être aussi parce que la présence de telles vidéos sur Youtube, quand bien même illégales sur le papier, constituent pour eux une forme de publicité gratuite qui ne peut que donner envie aux enfants de se faire offrir des DVD. Tant que l'oeuvre de Disney n'est pas modifiée (incrustation de commentaires ou de musique, montage, etc.) et que la paternité n'est pas détournée, ça ne gêne personne et chacun y trouve son compte.

Et si Disney demande à YouTube de supprimer cette vidéo, ils s'exécuteront et celle-ci ne sera plus disponible. Le contrefacteur aura un avertissement, et s'il récidive son compte sera supprimé, point barre.

90. Le samedi 13 décembre 2008 à 01:49 par Bruno Kant

@Citoyen mitoyen en 89... "le Digital Millennium Copyright Act. Cette loi interdit le détournement d'une protection contre la copie mais aussi, la distribution ou la mise à disposition de procédés qui permettent ce détournement."

C'est bien pour cela que je rappelais plus haut cette jurisprudence en faveur de la Sacem et autres. Car nous avons ici la démonstration qu'il est encore possible de **diffuser*** quelque chose sans que ce site ci n'héberge ou ne **distribue** quoi que ce soit.

Je pense que ceux qui ont imaginé ces textes ont avant tout ciblés la **distribution** de masse par copies de CD/DVD ou via des sites ou outils permettant des téléchargements (FTP, news groups, emule, torrent, etc). Il n'ont pas du penser qu'il allait être possible de **diffuser** des flux comme c'est aujourd'hui le cas avec l'ADSL.

Car il y a quelques temps, à l'ère des modems à 56k, on passait forcément par une étape de téléchargement et d'écriture sur un disque. Des étudiants voire quelques privilégiés avaient alors des accès plus rapides. Ceux-ci pouvaient monnayer des CD puis des DVD à ceux qui n'avaient que des accès à bas débit (ou aucun accès à Internet).

L'industrie du jeu et du logiciel a aussi beaucoup souffert du piratage. L'autre jour, je ramassais une PS2 aux encombrants pour voir ce qu'elle avait dans le ventre: une puce en plus.

Le piratage, c'est tout un business. Et ces textes, l'évolution du net et des technologies, c'est toute une histoire qui a pu débuter avec les trucs et astuces pour ne pas payer les communications téléphoniques à moins que ce ne soit avec les branchements en amont du compteur EDF ou ces décodeurs et autres cartes qui permettaient de s'affranchir d'un abonnement aux chaines cryptées.

Le Mickey Act, c'est encore un peu différent. Il ciblait aussi la **contrefaçon** pour des raisons qu'il serait peut être indécent de décrire ici.

> Dans notre cas, il s'agit d'un petit bonus de 7 mm pris sur un double DVD

Un industriel pourrait le voir d'un autre oeil. Car 7 minutes par ici et 1h30 par là permettraient de reconstituer le DVD (à une qualité inférieure, c'est évident, mais nettement moins cher que le DVD).

Pendant quelques années, Canal+ aurait profité des phénomènes de piratages car sans cela, son audience aurait été limitée...

91. Le samedi 13 décembre 2008 à 07:41 par Citoyen mitoyen

@ Bruno Kant # 90 :

Je ne pense pas qu'on puisse mettre au même plan des plate-formes de partage en ligne comme YouTube ou DailyMotion, et d'autres sites ou forums plus ou moins discrets qui eux permettent de télécharger l'intégralité d'un fichier, que ce soit une chanson, un film ou un jeu vidéo.

YouTube ne propose pas le téléchargement des fichiers vidéo et ceux-ci restent limités à 10 mn. Certes il existe des sites qui permettent de récupérer ces fichiers, mais faut-il encore avoir toutes les séquences de 10 mn pour reconstituer un film (ce qui est peu probable), et ensuite se casser la tête à les monter avec une qualité qui n'est souvent pas au top. A ce prix là, on peut comprendre que les pirates ne choisissent pas YouTube ou DailyMotion pour aller à la pêche.

Concernant cette vidéo de Disney, moi je dis simplement : "qui ne dit rien consent". YouTube propose des moyens qui ne peuvent que satisfaire les ayant-droits et si Disney ne les utilise pas, c'est qu'ils s'en foutent ou qu'ils y trouvent leur compte de part la pub que ça leur fait :

- YouTube met à la disposition des ayant-droits des plate-formes spéciales de recherche qui leur permet de localiser et de faire supprimer des vidéos par lot entier ;

- Disney pourrait passer un accord afin qu'un filtrage en amont soit effectué. Pour cela YouTube utilise la technoloqie Video ID qui repère automatiquement une image protégée via une empreinte numérique et qui bloque le uploading de la séquence vidéo. DailyMotion quant à lui utilise la technologie Signature inventée par l'INA.

- Disney pourrait encore faire comme Monty Python qui a créé le mois dernier sa proche chaîne sur YouTube tellement ils en avaient marre de voir des séquences de leurs films si mal coupées et avec une qualité visuelle déplorable. Du coup, ils ont répondu à la demande du public en prenant les choses en main, et en diffusant eux-mêmes leurs séquences cultes. Et pour eux c'est une très bonne opportunité puisque ça leur permet en plus de vendre leur DVD en ligne. Disney a bien créé sa propre chaîne également, mais seulement pour diffuser des court-métrages originaux.

Disney sait parfaitement qu'il y a des séquences vidéos qui traînent ici et là mais ils les tolèrent sans broncher, donc pas de procès, pas de contrefacteurs, ni de receleurs.

92. Le samedi 13 décembre 2008 à 10:23 par Serein

Je pleurais déjà en lisant ce conte quand j'étais petite, et là j'avais encore la gorge nouée en voyant ce joli dessin animé servi par une musique magnifique.

Pourquoi cette fascination pour les histoires tristes ? Pourquoi aime-t-on tant se laisser émouvoir par le récit de la mort de froid d'une pauvre gamine isolée, alors qu'objectivement c'est insupportable ?

Malheureusement ça n'est pas qu'une histoire, et une fois encore, à Noël, j'aurai un instant de profonde douleur en pensant à ceux qui passeront cette nuit dehors, seuls et dans le froid.

93. Le samedi 13 décembre 2008 à 10:59 par Bruno Kant

@Citoyen mitoyen en 91

Ce temps ci, ces plateformes de diffusion évoluent vers la HD, soit une certaine concurrence de la VOD et autres services déjà existants (radio ou journal en temps réel, ...). Les producteurs comme les hébergeurs ont saisit qu'il y a une réelle demande et que les infrastructures permettent l'élaboration d'une offre. Tout va encore évoluer dans un proche avenir.

> et d'autres sites ou forums plus ou moins discrets

Probablement en osmose avec ce qui est tolérable.

94. Le samedi 13 décembre 2008 à 16:58 par Doc

@ Eolas

Je me permets d'insister une ultime fois (promis)...

Vous n'hébergez point, vous ne diffusez point, votre serveur dort du sommeil du juste lorsqu'un de vos lecteurs s'enthousiasme à son tour après avoir cliqué (comme moi, j'avoue) sur votre lien profond...

Mais que vous ne fournissiez aucun moyen à Youtube, je m'interloque ?!

Une intégration dans votre site rend possible le visionnage intégré via leur propre serveur (qu'Overkill se repose...), votre ligne de code rend possible un visionnage... Au sens de la jurisprudence Fuzz, à l'instar de flux RSS intégrés, vous devenez hébergeur vous même pourquoi pas (quoique...).

Bref, votre lien incite au visionnage sur Youtube... Incitation et complicité... Ca mérite réflexion à mon sens, si l'on est pas certain de la licéité de cette vidéo, fut-ce-t-elle postée par de jeunes fans de Disney.

Cordialement (car je m'interroge toujours)

95. Le samedi 13 décembre 2008 à 17:12 par FilouBilou

Comme vous le dites Eolas, les lecteurs ne lisent pas tous les commentaires, et je dois avouer fatiguer un peu à lire tous les commentaires de Kara, Bruno Kant et vous-mêmes, quoique le peu que j'aie lu me rassure car je crois que Kara et Bruno Kant manifestent plutôt bien ma grande surprise.

Vous êtes très péremptoire et définitif Eolas sur des points qui sont très loin d'être tranchés dans le sens que vous indiquez.

Je ne sais pas si vous pratiquez souvent le droit d'auteur, mais les arguties techniques de localisation de la reproduction sur le serveur de la société qui héberge votre site, ne sont pas bien solides ou en tout cas pas convaincantes.

J'aimerais comprendre car c'est un débat intéressant. Votre discours peut paraître (i) une position militant pour une argumentation juridique spécifique dans un débat non tranché ou (ii) un position de mauvaise foi réfutant systématiquement le doute mis sur la licéité du contenu incrusté sur votre site (car quel que soit le chemin qu'empruntent les 1 et les 0 pour me permettre d'assister à un conte de noel, je ne quitte pas votre site une seconde pour le regarder).

Par exemple: Que pensez-vous par exemple de l'infraction de débit (art. L335-2 CPI)?

Eolas:
Je pense qu'en matière d'affirmation péremptoire, j'ai des leçons à prendre de votre part, que manifestement, je n'aurais jamais dû commencer à m'engager dans cette discussion hors sujet, et que l'infraction de débit dont vous me parlez est la contrefaçon telle qu'elle est prévue depuis la loi du 11 mars 1957. J'ajoute que la phrase "je ne quitte pas votre site une seconde pour le regarder" montre que vous avez des lacunes en informatique et que vous considérez à tort un site comme un lieu géographique (je vous assure que techniquement, vous quittez mon site pour regarder ce court métrage). Enfin, n'ayant pas de goût particulier pour la maltraitance sexuelle des diptères, je dois constater que ni vous ni moi ne pouvez brandir une preuve absolue, eu égard à l'absence totale de jurisprudence en la matière (encore que j'aie la LCEN pour moi), sauf à espérer que je sois effectivement poursuivi pour contrefaçon et que je sois relaxé.

Vous savez comme moi que je ne le serai pas (poursuivi s'entend). Je vais donc cesser de perdre mon temps avec ce sujet; Je ne ferme pas les commentaires et vous laisse discuter du sujet.

PS : Oui, je fais du droit d'auteur, et mieux que certains confrères avec des mentions de spécialité en la matière qui ne sont pas encore entrés dans l'âge de l'internet.

96. Le samedi 13 décembre 2008 à 17:25 par FilouBilou

Je viens de lire le commentaire de Doc @94 et cela me donne envie de préciser que:

- Eolas n'est pas un hébergeur, mais peu importe.

- Eolas est éditeur/responsable du contenu figurant sur sont site, puisque c'est vous Eolas qui le "postez", "publiez", "mettez à disposition du public", "reproduisez" (techniquement, temporairement ou autrement) et/ou "représentez". Je vous invite amicalement à (re)lire les articles 2, 3 et 4 de la directive DADVSI.

- Il ne me semble pas que l'analogie avec la JP Fuzz soit adéquate, puisque Fuzz relayait - sans filtrer ou surveiller - un flux de tiers.

Bref. Vos réponses Eolas m'intéresseraient.

97. Le samedi 13 décembre 2008 à 17:58 par Bruno Kant

@FilouBilou en 95, "je ne quitte pas votre site une seconde pour le regarder"

Nous sommes bien d'accord, nous ne quittons pas cette URL pour le regarder. Le reste ne sont que des détails techniques.

98. Le samedi 13 décembre 2008 à 18:21 par Citoyen mitoyen

@ Doc # 94 : Ce n'est pas la ligne de code d'Eolas mais celle de YouTube. Ce sont bien eux qui ont conçu le video player, ils en sont le propriétaire exclusif car il est lui-même protégé par copyright. Par ailleurs, c'est toujours YouTube qui met cette ligne de "embedded code" à disposition de tout le monde pour pouvoir afficher sur n'importe quel site la vidéo qu'ils hébergent, ou qu'ils "stockent" selon les termes de la LCEN.

La seule technologie qui permet l'affichage de cette vidéo est le Hypertext Markup Language ou HTML, format de données inhérent à tous les blogs et tous les sites internet, et qui permet aussi de faire un lien et de mettre en forme un texte (gras, italique, souligné, en couleur, etc.). Pour qu'Eolas soit responsable aux yeux de la loi il faudrait qu'il télécharge sur son serveur dédié de chez Typhon le fichier vidéo, bref qu'il le stocke lui-même, qu'il utilise un autre video player ou qu'il créé lui-même le sien via la technologie Adobe Flash Player qui n'est pas d'ailleurs à la portée de tout le monde.

Si Eolas s'était contenté de faire un lien vers l'URL de cette vidéo comme YouTube le propose également, ce petit conte de Noël aurait été tout autant visible et vous n'auriez dit.

Enfin, l'article 6 I-2 de la LCEN précise bien que : Les personnes physiques ou morales (YouTube) qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services (les membres inscrits de YouTube qui uploadent les vidéos sur leur compte) ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible.

l'article 6 I-2 précise la même chose en matière de responsabilité pénale, l'alinéa 6 précise que YouTube n'est pas considéré comme un producteur , et le 7 dit également qu'ils "ne sont pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations qu'elles transmettent ou stockent, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites".

La loi, est donc très claire et s'adapte bien à la notion du virtuel et à l'immensité de l'internet, seul YouTube peut-être civilement et pénalement responsable si un ayant-droit lui demande de retirer une vidéo et qu'il ne le fait pas. Pourquoi voulez-vous absolument qu'Eolas soit receleur, complice ou je ne sais quoi ?

99. Le samedi 13 décembre 2008 à 19:40 par FilouBilou

O. M. G.!

Malheureusement Eolas, jamais ne pourrai-je avoir la moindre tentation à vous donner des leçons - ce n'est ni dans ma nature, ni un droit que je m'autorise avec des gens que je ne connais pas -, et même inconsciemment, ce serait bien vain, car vous n'êtes visiblement pas disposé à en recevoir; vous prenez mouche au lieu d'accepter un débat calmement, comme le font les avocats.

Je ne comprends pas bien que vous ne sachiez pas répondre sur l'infraction de débit, si vous faites si bien du droit d'auteur. Votre réponse n'en est pas une, mais c'est certainement votre façon de botter en touche, puisque je ne doute pas que vous ne méprisez pas un texte de loi simplement parce qu'il a été rédigé il y a plus de 50 ans (et retouché l'année dernière) - la loi sur la liberté de la presse serait alors bien mal lotie - mais que votre mépris se justifie et se mérite par votre analyse juridique.

Puisque vous avez déjà décrété la fin de cette discussion à défaut d'arguments, je ne serai pas beaucoup plus long, pour ne point trop vous importuner, quelques soient les relations que vous aimez entretenir avec les diptères.

Le droit d'auteur est une chose, la LCEN en est une autre et l'informatique, encore une autre. L'exploitation d'une oeuvre est une chose, le stockage d'une contrefaçon en est une autre, et les langages informatiques en sont une autre.

Je ne vous souhaite pas d'être poursuivi, quoique cela pourrait donner encore plus de visibilité à votre blog, qui en vaut la peine. Mais quand je vous dis que je ne quitte pas votre site pour visionner la video, vous savez bien ce que je veux dire. Je trouvais d'ailleurs intéressant que vous considériez que c'etait la vidéo qui se trouvait entourée de votre site, et non votre site auquel avait été incorporé la vidéo. (D'ailleurs, ils sont gonflés chez YouTube d'avoir entouré la vidéo avec votre site, non?)

Je terminerai juste en doutant de la haute estime que vous avez de vos qualités en droit d'auteur, ne serait-ce que par le besoin que vous avez de vous comparer à d'autres (il y a un classement Wikio pour cela aussi?). Il n'y a pas qu'internet dans la vie. Et les avocats qui n'ont pas le chance d'être nés dans l'ère d'internet, n'en sont pas forcément nécessairement de mauvais juristes en droit d'auteur.

Et soyez un peu plus léger Eolas! Quoique votre humour soit caustique, vous semblez parfois en manquer lorsqu'il s'agit de vous-même. Même si la forme, c'est le fond qui remonte à la surface, je préfère lorsque vous vous attachez au fond au lieu de vous accrocher - même avec humour - aux bouées qui flottent à la surface.

100. Le samedi 13 décembre 2008 à 21:22 par Citoyen mitoyen

@ FilouBilou # 99 :

Eolas a raison lorsqu'il essaie de vous faire comprendre que vous ne pouvez pas "matérialiser" l'infraction sur son blog parce que nous sommes dans le virtuel et que ça ne veut rien dire. Lorsque vous dites que vous ne quittez pas son site des yeux, vous parlez de quoi ? de chez vous ? de chez Eolas ? de chez moi ? et savez-vous seulement où je me trouve en ce moment ? en France ? au Canada ? à Dubai ? Et ce n'est pas non plus parce qu'Eolas est avocat au barreau de Paris, qu'il ne peut bloguer que depuis chez lui ou son cabinet.

Vous avez tort de dire que la loi est une chose et l'informatique une autre, parce que justement la loi a bien été obligée de tenir compte de l'évolution technologique, du réseau internet et de sa virtualité. Or, le seul endroit où l'on pourrait matérialiser une infraction (et donc identifier son auteur) commise par Eolas, c'est sur le serveur informatique dont il est le locataire ou le propriétaire.

Aussi, il a toujours raison lorsqu'il essaie de vous expliquer que cette vidéo de Disney n'est pas physiquement présente sur son blog (serveur), mais seulement "virtuellement" présente sur votre écran. Le code créé et fourni par YouTube permet d'aller chercher la video là où elle est stockée, c'est-à-dire sur le serveur de YouTube, et c'est toujours ce code qui permet de faire fonctionner le video player, lui-même présent chez YouTube.

D'ailleurs, savez-vous comment s'appelle un tel objet (le player + la vidéo) ? Je vous le donne en mille... un Eolas : "Embedded Objects Linked Across Systems", à savoir des objets incorporés liés à travers les systèmes (les sytèmes étant votre navigateur et votre ordinateur qui permettent l'affichage).

Iriez-vous considérer que vous êtes complice ou receleur parce que cette video s'affiche sur votre ordinateur ? Doit-on aussi incriminer les fournisseurs d'accès à internet ? les fabricants d'ordinateurs ? les concepteurs de navigateurs web ? Non, ça n'a pas de sens, et dans cette affaire de droits d'auteur (on ne parle pas non plus de diffamation, d'atteinte à la vie privée ou de pédophilie comme l'a évoqué Kara) seul YouTube pourrait avoir des soucis et être responsable. Mais comme la Compagnie Disney ne fait rien pour empêcher la diffusion de cette vidéo, c'est que ça ne les dérange pas ou qu'ils ont peut être passer un accord avec eux en contrepartie du versement d'une partie des revenus liés à la pub.

101. Le samedi 13 décembre 2008 à 23:04 par Bruno Kant

@Citoyen mitoyen en 100... "Eolas a raison lorsqu'il essaie de vous faire comprendre que vous ne pouvez pas "matérialiser" l'infraction sur son blog parce que nous sommes dans le virtuel et que ça ne veut rien dire. .. Aussi, il a toujours raison lorsqu'il essaie de vous expliquer que cette vidéo de Disney n'est pas physiquement présente sur son blog (serveur), mais seulement "virtuellement" présente sur votre écran."

Je ne pense pas que Me Eolas ait écrit cela en ces termes. Mais je vais rebondir sur ceux-ci, considérant que c'est là votre compréhension.

Un huissier expert peut sans aucun problème taper http://www.maitre-eolas.fr et chercher le billet "Un petit conte de Noël". Il pourrait alors attester du contenu visible à l'écran et le matérialiser. En tous cas, des huissiers font payer "très cher" cette simple prestation à l'issue de laquelle ils vous délivrent un petit fascicule avec leur constat et des pages imprimées sur lesquels ils apposent leur cachet et signature.

Quant à la localisation, on s'en tape, c'est "sur Internet", accessible à la lecture ou à la visualisation. L'huissier s'assure que le contenu est accessible à partit d'une URL et d'un chemin d'accès conventionnel (et non retrouvée en farfouillant dans les caches des moteurs de recherche).

Evidement, le constat d'un simple particulier - non assermenté ni expert - qui imprimerait cette page ne vaut rien puis qu'un document peut toujours être altéré ou transformé avant son impression. Par expert, je m'entend, il vide son cache et fait diverses opérations encore, il ne fait pas qu'accéder à la page et l'imprimer.

Par ailleurs, en 98, je ne pense pas que votre interprétation soit tout à fait correcte. Me Eolas est ici l'éditeur/auteur de ses billets et jusqu'au directeur de l'édition, très globalement, dans la mesure où il lui arrive de censurer certains commentaires (quelles qu'en soient les raisons). Mais il est clair qu'un lien vers Youtube plutôt que l'intégration du lecteur Youtube dans la page n'aurait pas suscité ce débat-ci, vous en convenez vous même.

Je crois qu'avec tout ce qu'on peut lire sur cette page, on va avoir du mal à faire confiance en l'économie numérique (qui n'est pas "virtuelle", mais sonnante et trébuchante, "comme l'autre").

Eolas:
Un constat d'huissier ne prouve que ce qu'il constate dans les conditions qu'il expose en préalable. Le constat indiquerait donc qu'en tapant maitre-eolas.fr, il est arrivé sur une page vantant les mérites d'une œuvre de Disney et qu'en cliquant sur le logo en forme de triangle couché, il a pu la visionner. Ce que je ne conteste pas.

Mais il ne constate pas, faute d'avoir affiché et lu le code source de la page, qu'il s'agit d'un objet embarqué, et qu'en réalité, il visionne une vidéo de Youtube. Que tout ce qu'il y a sur mon blog, c'est une instruction informatique libellée "embed src="http://www.youtube.com/v/kkoaFT-Oc-U" type="application/x-shockwave-flash". La voilà, la soi-disante contrefaçon.

102. Le samedi 13 décembre 2008 à 23:07 par sondagesetcie

Merci pour le cours métrage il est pas mal !

103. Le samedi 13 décembre 2008 à 23:57 par ramses

@ Serein 92

Pourquoi cette fascination pour les histoires tristes ? Pourquoi aime-t-on tant se laisser émouvoir par le récit de la mort de froid d'une pauvre gamine isolée, alors qu'objectivement c'est insupportable ?

Depuis que Citoyen mitoyen m'a appris qu'un player + une video s'appellent un Eolas, je n'ose même plus regarder les titres des journaux dans un kiosque, de peur d'être pris pour un receleur d'une information que je n'aurais pas payée...

Pour en revenir à votre jolie interrogation, je me demande si ce n'est pas pour se rassurer qu'on aime les histoires tristes...

Il en va de même des échecs et des réussites.

Jamais les media n'évoquent les secondes, elles semblent aller de soi... Par contre, on vous abreuve des premiers... Echecs scolaires, échecs matrimoniaux, échecs commerciaux, financiers ou politiques, et même "échec de la réussite sociale"...

Face à tous ces échecs, le quidam "normal" se dit qu'il l'a échappé belle :)

104. Le dimanche 14 décembre 2008 à 01:49 par Citoyen mitoyen

@ ramses :

Hé hé, oui Eolas du nom de la compagnie Eolas Technologies Inc. qui a inventé le système permettant de lier une application à une page web via la balise < EMBED >, et je confirme que la video ci-dessus s'appelle bien un "embedded object linked across systems".

D'ailleurs, Microsoft a été poursuivi en justice pour avoir utilisé cette technologie sans en avoir le brevet, et a été condamné en 1ère instance à devoir verser à Eolas la modique somme de 520,600,000$ de dommages-intérêts, avec aussi l'interdiction d'utiliser la balise < EMBED >.

105. Le dimanche 14 décembre 2008 à 12:00 par Citoyen mitoyen

@ Bruno Kant # 101 : J'allais vous répondre à peu près comme Eolas. Pour qu'il soit responsable il faudrait qu'il héberge physiquement le fichier vidéo et le playeur sur son serveur dédié, c'est-à-dire exactement là.

Eolas, comme n'importe quel blogueur est responsable de ce qu'il écrit parce qu'il héberge ses écrits, et il est responsable des commentaires parce qu'il les héberge également. Je vous remet en mémoire la récente affaire du journaliste de Libération qui a été poursuivi en diffamation parce que le site de son journal avait hébergé un commentaire qui avait déplu au patron de Free.

Là, ce qu'on vous explique, c'est que la vidéo n'est pas sur le serveur d'Eolas mais bien chez YouTube, de quel qu'endroit du monde vous voudriez la visionner, et le code Embed en est la preuve. C'est comme pour la cybercriminalité, si les juges d'instruction font saisir le matériel informatique des personnes mises en examen, ce n'est pas pour rien. La seule chose qui relit une infraction à son auteur, et qui apporte la preuve du délit c'est le support physique sur lequel figure le fichier illicite, que ce soit un serveur, le disque dur, un cd-rom ou une clé USB.

Pour moi la LCEN a une approche logique du problème car elle agit à la source, et aussi une approche réaliste car il est impensable de poursuivre les milliers ou pourquoi pas les millions de personnes qui diffuseraient cette video avec un simple copié/collé.

Quant au simple lien URL que j'évoquais, c'est la même chose, le même chemin vers le serveur de YouTube, sauf que dans le cas du code Embed, le serveur de Youtube commande à VOTRE navigateur d'afficher la vidéo sur VOTRE écran d'ordinateur. En somme c'est un lien enrichi, à la manière du web 2.0

106. Le dimanche 14 décembre 2008 à 13:43 par FilouBilou

@Citoyen Mitoyen #100

2 observations liminaires hors-sujet:

- j'aime beaucoup l'ironie de l'acronyme EOLAS - je ne connaissais pas l'histoire de cette société;

- je découvre votre blog que je trouve être une très bonne idée.

Bref.

Je ne pense pas qu'il soit pertinent d'attacher une importance au "lieu" de l'infraction, car, comme vous le dites justement, le réseau internet se caractérise par sa virtualité. Pour l'infraction pénale de contrefaçon, il importe peu de déterminer le lieu il me semble.

Lorsque quelqu'un vole une carte bleue et fait des retraits frauduleux avec celle-ci, l'endroit n'importe pas pour caractériser l'infraction. Lorsqu'un dirigeant d'entreprise commet un ABS, le lieu importe peu pour déterminer l'existence de l'infraction. Comme n'importe quelle comparaison, celles-ci sont à prendre avec distance - ce n'est bien évidemment pas pareil.

La question ici, me semble être « Qui est l'auteur de la contrefaçon ? » ou plutôt « Des utilisateurs qui ont posté cette vidéo à celui qui la visionne en visitant le site d'Eolas (en passant par YouTube, Eolas, celui qui a acheté le DVD et qui a encodé la vidéo initialement, et les hébergeurs, les plateformes de blog et les FAI de tout ce petit monde), qui peut être considéré comme auteur d'un acte de contrefaçon ? ».

Lorsque je parle de ne pas "bouger" du site d'Eolas pour visionner, c'est que matériellement je peux (grâce à la technologie de la société EOLAS) lire la vidéo en ne naviguant pas autre part que sur la page du site d'Eolas. Je n'aurais jamais visionné cette vidéo si je n'étais pas allé sur le site d'Eolas.

Il est un peu hypocrite de se réfugier derrière la responsabilité éventuelle de Google, en disant "moi je ne fais que relayer le truc d'un autre - je sais qu'il a pas le droit, mais c'est lui qui est faute; moi je ne fais qu'en profiter".

Ce que sanctionne le droit d'auteur, c'est l'exploitation non autorisée d'une oeuvre - l'exploitation étant la reproduction et la représentation, voire d'autres termes "européens" comme distribution, mise à disposition, communication au public…

Je vous trouve un peu angélique de dire que si Disney n'a pas fait interdire cette vidéo précisément, c'est donc qu'elle est d'accord. "Qui ne dit mot consent" n'est pas un adage juridique. Le principe juridique est inverse. Combien pensez-vous qu'il existe d'extraits de Disney non autorisés sur des plateformes videos? Pensez-vous raisonnablement que le métier de producteurs vidéo, même aussi gros que Disney, est de passer son temps à traquer, quotidiennement, les contrefaçons? Si vous pensez que cette société est tellement grande qu'elle facilement ou parfaitement les moyens de faire cela, c'est connaitre un peu trop mal ces industries.

J'ai lu seulement maintenant votre commentaire #98, et je me dois de contester au moins votre conclusion (dont il me semble lire les termes également dans votre commentaire #105): l'article 6.I.2 organise le régime de responsabilité des hébergeurs - mais à AUCUN MOMENT n'est-il indiqué ou suggéré que seuls les hébergeurs peuvent être responsables. À premier titre, c'est évidemment l'utilisateur qui upload qui est juridiquement responsable et rien n'empêche de les poursuivre - sauf qu'économiquement c'est déraisonnable, donc il est plus raisonnable de s'attaquer à la plateforme, dont on recherche la responsabilité pour ne pas avoir fait la police sur son site - c'est là que se pose la question de l'éditeur ou hébergeur.

Enfin, Eolas n'héberge rien, ni même ses articles ou les commentaires. Il en est l'éditeur du site, mais l'hébergeur est Typhon ou je ne sais quel autre dont - pardon - j'oublie le non. Mais ce n'est pas parce qu'Eolas n'héberge rien qu'il n'est responsable de rien. La modération régulière des commentaires est une responsabilité qu'Eolas satisfait quotidiennement et avec un humour graphique qui retient d'ailleurs souvent l'attention.

Comme me l'écrivait Eolas, je sais très bien, comme lui, qu'il ne sera jamais poursuivi, et heureusement - non pas parce que la question juridique est perdue d'avance, mais parce qu'économiquement cela n'aurait pas d'intérêt, et que la JP française est toujours hésitante sur ces questions de la LCEN.

107. Le dimanche 14 décembre 2008 à 14:04 par Bruno Kant

@Ramses en 103.. "Il en va de même des échecs et des réussites. Jamais les media n'évoquent les secondes..."

Ne nous a-t-on pas assez bercé avec le succès d'Obama? Ce n'est qu'un exemple parmi tant d'autres réussites, succès et innovations dont les médias nous abreuvent aussi.

@Citoyen mitoyen en 105

Oui, j'avais bien saisi la nuance, le journaliste est poursuivi pour un commentaire publié sur le site du journal et non pour le contenu d'un article.

> n'importe quel blogueur est responsable de ce qu'il écrit

Sauf, donc, lorsqu'il utilise la balise EMBED. Si je suis votre logique, je peux donc truffer un blog de liens, de balises EMBED, d'images aussi (src="http://plus.loin.com/image"), pourvu que rien d'illicite ne soit hébergé sur mes propres espaces.

> car il est impensable de poursuivre les milliers ou pourquoi pas les millions de personnes

Juste quelques personnes, pour l'exemple, ça peut suffire pour en dissuader d'autres. La justice semble fonctionner un peu de cette manière. Maintenant Internet est tel que ce genre de décision pourrait ne pas porter bien loin avant longtemps, en tous cas pas au delà de nos frontières.

108. Le dimanche 14 décembre 2008 à 14:28 par Citoyen mitoyen

@ FilouBilou :

D'abord merci pour mon blog lexique. :)

Concernant le lieu de l'infraction, il y en a bien un et c'est le serveur qu'utilise Eolas. http://www.maitre-eolas.fr n'est que l'adresse internet ou virtuelle. Mais vous trouverez son serveur avec toutes les données stockées dessus à l'adresse : Typhon - 17 rue Réaumur, 75003 Paris (tiens c'est marrant je bossais à deux pâtés de maison, rue Chapon...) C'est d'ailleurs à eux que vous devrez vous adresser pour faire constater le contenu illicite (contrefaçon, diffamation, etc.) afin qu'ils prennent des dispositions, ou le cas éventuel, pour qu'ils vous délivrent la véritable identité du maître des lieux, dans le cas où vous voudriez le traîner (à vos risques et périls) devant un tribunal. Mais pas besoin non plus de faire saisir le serveur par un OPJ pour savoir ce qui est hébergé dessus, le code source des pages web vous diront ce qui y figure ou pas : vous y verrez les textes des billets rédigés par Eolas, des images, des commentaires, etc... mais pas la vidéo de YouTube.

Eolas:
En fait, la tanière d'Overkill est Boulevard Voltaire dans le 12e. Rue de Réaumur, c'est les bureaux.

Pour ce qui est de Disney, je vous renvoie à mon commentaire # 91 dont je vous remets une partie en copié/collé :

- YouTube met à la disposition des ayant-droits des plate-formes spéciales de recherche qui leur permet de localiser et de faire supprimer des vidéos par lot entier ;

- Disney pourrait passer un accord afin qu'un filtrage en amont soit effectué. Pour cela YouTube utilise la technoloqie Video ID qui repère automatiquement une image protégée via une empreinte numérique et qui bloque le uploading de la séquence vidéo. DailyMotion quant à lui utilise la technologie Signature inventée par l'INA.

- Disney pourrait encore faire comme Monty Python qui a créé le mois dernier sa proche chaîne sur YouTube tellement ils en avaient marre de voir des séquences de leurs films si mal coupées et avec une qualité visuelle déplorable. Du coup, ils ont répondu à la demande du public en prenant les choses en main, et en diffusant eux-mêmes leurs séquences cultes. Et pour eux c'est une très bonne opportunité puisque ça leur permet en plus de vendre leur DVD en ligne. Disney a bien créé sa propre chaîne également, mais seulement pour diffuser des court-métrages originaux.

... Aussi je doute fort que Disney ne fasse rien parce qu'ils n'ont pas le temps ou pas les moyens, d'autant plus qu'ils ont été parmi les premiers à interpeller YouTube sur le problème des droits d'auteur. Mais... peut-être bien qu'ils touchent une partie des revenus liés à la pub sur YouTube, beaucoup d'autres ont passé un tel accord, pourquoi pas eux. En tout cas, une telle passivité face à un problème qui les préoccupent autant ne peut que m'interpeller.

Enfin, Eolas dispose bien d'un serveur dédié - rien qu'à lui - chez Typhon et dont le nom de domaine est "maitre-eolas.fr". Il paye pour ça, comme un locataire loue un appart. S'il n'est pas l'hébergeur au sens strict du terme parce que ce n'est pas son métier, il est quand même responsable des données qu'ils emmagasine sur son serveur dédié/loué. Si je transforme mon appart en déchetterie, c'est moi qu'on va venir voir, pas ma proprio. En revanche ma proprio, si on se plaint à elle, viendra me voir en me disant : "hé ho mon p'tit gars, tu vas m'jeter tout ça parce que y a tous les voisins qui se plaignent de l'odeur!"

C'est un exemple bien sûr...

@ Bruno Kant : oui c'est ça, enfin pour les vidéos, parce que les images en Embed je ne crois pas que ça existe.

109. Le dimanche 14 décembre 2008 à 15:04 par Bruno Kant

@Citoeyn mitoyen en 108... "oui c'est ça, enfin pour les vidéos, parce que les images en Embed..."

Ce sont juste des codes qui permettent pour l'un, d'intégrer une vidéo avec un lecteur, et pour l'autre, d'intégrer une image hébergée ailleurs.

Dans un cas, c'est géré nativement par le navigateur, dans l'autre, les détails techniques sont un peu différents. Mais l'effet sur la page vue par l'internaute est le même.

Tout cela s'inscrit dans des débats beaucoup plus larges dont ceux qui ont fait apparaitre un jour ces balises EMBED et des lecteurs indépendants du navigateur (certains sont du domaine du libre et ne peuvent donc pas intégrer des codes/codecs protégés par la propriété intellectuelle).

110. Le dimanche 14 décembre 2008 à 15:37 par Citoyen mitoyen

@ Bruno Kant :

Vous avez raison pour les photos, et j'aurais dû percuter vu que je suis passionné de photo et que je dispose d'un photoblog et d'un compte Flickr.

Le système est le même, lorsque j'uploade une photo sur Flickr je peux choisir soit de la protéger (all rights reserved) et là Flickr en interdit à ma demande le téléchargement et l'affichage à distance (via un code comme vous l'avez évoqué) ; soit je dis ok, je veux bien quelle soit diffusée (licence Creative Commons Paternité-Pas de modification-Pas d'utilisation commerciale) et là n'importe qui peut la télécharger sur son disque dur, et dans différentes tailles possibles, ou bien l'afficher sur son blog via le code fournit par Flickr.

Maintenant, celui qui me pique une photo en détournant les moyens de protection que j'aurais décidé deviendra contrefacteur : une copie de mon fichier jpg sera sur son disque dur, et il sera obligé de la mettre sur son serveur pour l'afficher sur son blog.

Si je suis moi-même contrefacteur un publiant sur Flickr une photo qui n'est pas de moi, ceux qui l'auront affichée (en toute innocence) sur leur blog ne risqueront rien. En revanche, Flickr sera tenu par l'ayant-droit de retirer la photo que j'aurais volé, et mon compte sera supprimé, après éventuellement un premier avertissement.

Et ce n'est pas non plus un hasard si les photographes pros utilisent souvent des sites en flash, tout simplement parce que même en faisant une capture d'écran, on se retrouve avec un cadre vide, sans photo.

Dans le cas de YouTube, Disney a parfaitement la possibilité de faire de protéger ses oeuvres, c'est-à-dire leur demander d'empêcher que leurs oeuvres soient uploadées sur leur plate-forme afin qu'elles ne puissent pas être diffusées partout dans le monde. Seulement, ils ne le font pas...

Il appartient donc, selon moi, aux auteurs de prendre les bonnes décisions pour protéger leurs oeuvres, surtout lorsqu'on leur propose des moyens simples et efficaces pour y parvenir.

111. Le dimanche 14 décembre 2008 à 16:06 par Bruno Kant

@Citoyen mitoyen

L'exemple de Flickr et intéressant. Si je me fie à ce qui est publié sur cette page, il serait très simple de télécharger une image ou même de la réintégrer dans une autre page, avec le fichier résidant sur les serveurs de Flickr:

http://labnol.blogspot.com/2007/08/download-flickr-photos-protected-by.html

Mais nous sommes bien d'accord. Dans ce cas là, on ferait un peu plus qu'avec ce que propose Youtube, son code à copier et son lecteur à intégrer directement dans une page tierce.

112. Le lundi 15 décembre 2008 à 14:13 par Doc

@ Eolas,

@citoyen mitoyen

Dommage que le maître ne m'ait pas répondu, mais citoyen mitoyen m'a ouvert les yeux sur une subtilité retorse... J'entrevois, que dis-je, je possède désormais la magie blanche maîtrisée par l'éditeur de céans...

Merci à l'un et quelques regrets de n'avoir pas eu l'avis clair de l'autre.

Cordialement pour les deux

113. Le lundi 15 décembre 2008 à 14:46 par ramses

Je regrette personnellement que ce "conte de Noël" ait tourné à une analyse du copyright...

Il valait mieux que cela...

114. Le lundi 15 décembre 2008 à 16:42 par Archange

Je n'ai pas regardé la vidéo car je n'aime pas particulierement me faire pleurer mais je suis venu sur ce blog que je ne connaissais pas et sur cet article pour justement les commentaires qui sont très intéressants.

Il est évident pour qui s'y connait un minimum en informatique que maître eolas n'est ni contrefacteur ni hébergeur de contenu illicite.

Par contre, et c'est je pense ce que veulent dire les autres personnes et attention je ne suis moi même qu'un informaticien et non un avocat : y a t'il un délit lorsque l'on profite (de quelque manière que ce soit) de l'usage d'une oeuvre protégée sans payer de droits ?

En effet même si maître eolas ne gagne pas d'argent grâce à son site, on peut considérer que l'oeuvre qu'est son blog et l'affluence qu'il attire (en témoigne cette longue discussion) profite de l'oeuvre qui est présentée (la vidéo) et que celle ci n'est pas le fait d'eolas. Même si il mentionne bien l'auteur de l'oeuvre et toutes les références qui permettent de le retrouver, peut on rééellement invoquer le principe de citation alors que _l'ensemble de l'oeuvre_ est reproduite sur sa page ? Je n'accuse pas, je me pose la même question en fait. Je déplace alors la discussion non sur les dernières lois dont on parlait ci avant mais simplement sur les questions de plagiat cette fois et de droit de citation.

Dans la foulée maître eolas, quel est votre vision en quelques mots de l'affaire "ChacalStream" qui devrait bientôt être jugée ? Lui aussi (à priori car je n'ai pas vu moi même, juste lu les articles sur le sujet) ne proposait que des liens et peut être des embeds ?

Je sais que vous avez voulu clôturer cette discussion mais comme mes angles sont différents j'espère que vous y repondrez

Cordialement

115. Le mardi 16 décembre 2008 à 21:34 par Skippy

Cette discussion sur la légalité de la diffusion par procuration d'un contenu protégé, bien que fort intéressante (à vrai dire j'ai lâché l'affaire assez rapidement…), m'étonne. Quand bien même Me Eolas serait en tort, j'ai envie de dire : « et alors ? » Après tout, il paraît que les médecins sont de grands fumeurs… Préparons donc un bûcher pour le cas où il ne traverserait pas aux clous !

Par ailleurs, pourtant de nature sensible, je n'ai pas trouvé le court-métrage si émouvant que ça… La vision récurrente d'individus sommeillant sous quelque pont, une bouteille en guise d'allumettes, a dû m'aguerrir.

116. Le mercredi 17 décembre 2008 à 02:10 par FilouBilou

@Skippy

- Mon pays va mal!

- Et alors?

117. Le mercredi 17 décembre 2008 à 04:26 par Yan

Bonjour à tous, tel le cheveu sur la soupe, j'arrive

Parcourant ce site et me délectant de son contenu, j'arrive -décidemment- sur ce billet, et y constate non seulement une histoire triste, que je ne veux pas voir, merci bien, mais également une drôle d'histoire... le blog d'un avocat qui relaie une vidéo manifestement protégée en tant qu'œuvre originale ?

Mon jeune esprit de juriste s'interroge, s'indigne, et décide le reste du corps à formuler un commentaire.

Faisant défiler ces derniers, je constate avec la satisfaction de l'inventeur que les premiers n'en font cure (je vais faire une entrée triomphale...) et puis vers le milieu si, en fait.

Qu'importe, j'apporte mon grain :

Fort de mon superbe master 2 en droit de la communication électronique (si...) je tiens à souligner que les bloggeurs, et je crois bien que tel est le cas ici, sont assimilés à des éditeurs de contenus, selon une jurisprudence qui sur ce point en tout cas, est relativement stable.

L'édition est ici indéniable, puisque même le commentaire que je suis en train de rédiger sera modéré, et donc bel et bien "vu", et édité par le titulaire du blog (ou un sbire mandataire). A noté qu'une telle modération est également un critère retenu par le juge pour distinguer l'éditeur de l'hébergeur, dans la confusion créée par l'application de la LCEN chez le juriste.

Ainsi donc bon, responsabilité des éditeurs, ce qui écarte le régime dérogatoire de la responsabilité des hébergeurs, et donc ramène à la responsabilité de droit commun.

Or, diffusion d'une œuvre protégée sans autorisation, bla bla bla, contrefaçon.

Permettez moi donc, pour ma toute première fois, et avec tout le respect que je vous porte déjà, de vous apostrophez donc, cher Maître, et de remettre en question votre prise de position quant à cet état du droit positif.

118. Le mercredi 17 décembre 2008 à 06:00 par Yan

Je grille ma seconde vie tout de suite...

Archange, vous demandez : "y a t'il un délit lorsque l'on profite (de quelque manière que ce soit) de l'usage d'une oeuvre protégée sans payer de droits ?"

Je crois que la réponse relève du bon sens, mais j'aime expliquer pour moi même mieux comprendre.

Le principe en matière d'oeuvre protégée est l'indisponibilité : le titulaire du droit d'auteur (ou son ayant droit : l'éditeur majoritairement) peut choisir de la manière dont sera exploitée son oeuvre.

Pour être plus précis, le droit d'auteur se décompose en deux parties : - les droits patrimoniaux (droit de représentation, droit de reprodruction) ; - les droits moraux (droit de patérnité, droit de respect de l'intégrité de l'oeuvre, droit de divulgation, droit de repentir et de retrait).

Les droits moraux ne nous interressent pas ici, ils sont de plus en voie d'exctinction (pression internationale, les américains n'aiment pas le droit moral de l'auteur...). Ils sont de toutes manières intransmissibles, et survivent à la personne de l'auteur.

Les droits patrimoniaux (= €€€) sont par contre au coeur de la question que vous posez. Pour simplifier, ce sont en vertu de ces droits que seul disney peut éditer des films disney, et non pas Carrefour, auchan, la Matmut qui pourtant déchire.

Les droits patrimoniaux courent durant toute la vie de l'auteur, et 70 ans après sa mort (en cas d'exploitation par des ayant droits), suite à quoi, l'oeuvre tombe dans le domaine publique. Elle est librement diffusable, sauf à respecter les fameux droits moraux, et encore pas tous, uniquement le droit de paternité et le droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre, imprescriptibles.

Ces droits patrimoniaux sont principalement destinés, comme leur nom l'indique, à permettre des rentrés d'argent. Cependant, pas nécessairement. Ainsi un auteur peut décider de ne pas demander de somme d'argent pour la diffusion de son oeuvre.

Pourtant, dans les deux cas de figures, le principe de l'indisponibilité subsite : il faut demander une autorisation pour diffuser ou reproduire l'oeuvre. (sauf droit de "courte citation" et encore il faut qu'elles soient justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées, exception de copie techniques... cf. le CPI)

A votre question je répondrai donc de la manière suivante :

Il y a donc bien un délit lorsque l'on profite, sans autorisation (par exemple sans payer le prix, ou sans demander l'autorisation aux ayant droits en cas de diffusion publique), d'une oeuvre protégée.

Le délit n'est pas constitué du fait que l'on ai tiré un bénéfice ou non de cette diffusion / reproduction, il est constitué par la violation certaine du droit d'auteur. (le fait d'avoir tirer des bénéfices / d'en avoir privé les destinataires légitimes ne sont que des circonstances aggravantes).

119. Le mercredi 17 décembre 2008 à 06:19 par Yan

"Dans le cas de YouTube, Disney a parfaitement la possibilité de faire de protéger ses oeuvres, c'est-à-dire leur demander d'empêcher que leurs oeuvres soient uploadées sur leur plate-forme afin qu'elles ne puissent pas être diffusées partout dans le monde. Seulement, ils ne le font pas..."

Faux.

Et c'est pour ça qu'il existe un contentieux très abondant concernant les sites de streaming à la youtube.

Ces derniers revendiquent un statut d'hébergeur (s'il vous plaît... nous ne sommes pas responsables du contenu, nous n'avons aucun moyen de vérifier toutes les vidéos... comprennez nous m'ssieur l'juge, y'en a beaucoup.) Et donc tentent par tous moyens de se réfugier derrière l'irresponsabilité des hébergeurs prévus par la LCEN.

Et les ayant droits martèlent que non, Youtube doit être responsable, ok peut être qu'il n'est pas éditeur, mais au moins il doit mettre en place un système d'alerte en cas de contenu illicite (ce qui a été fait), et aussi doit pouvoir enlever immédiatement les vidéos concernées (ce qu'ils ont finalement, après avoir présenté comme impossible, réussi à faire), et empêcher qu'elles y reviennent (ce qui est ubuesque), et enfin qu'ils devraient de toute façon collecter les informations personnelles des personnes inscrites, de manière à pouvoir remonter à la source le cas échéant (ce qui... reste à voir).

Comme le souligne pragmatiquement le Maître de ces lieux, Internet et la notion de droit d'auteur actuelle font très mauvais ménage.

120. Le mercredi 17 décembre 2008 à 07:02 par Yan

Je me permets une dernière intervention.

J'ai mieux lu les commentaires et ai un peu honte du coté redondant des miens. On ne peut pas éditer faut dire...

Je maintiens que les systèmes mis en oeuvre par youtube (plate forme de recherches, marquage vidéos, etc) l'ont été en réponse aux attaques qu'il a reçu de la part des ayant droit, et aux pressions juridiques consécutives. Il ne faut pas y voir une subite volonté de protéger les auteurs mais plutôt une surenchère dans la volonté d'échapper à toute responsabilité.

En outre, le principe étant l'indisponibilité, je trouve ces moyens peut-être efficaces (et encore, le marquage ID me laisse dubitatif) mais juridiquement déplacés, inversés. On va vous piller, mais vous pourrez surement - a posteriori - en virer la majorité si vraiment ça vous gêne...

Enfin, je ne comprends pas la défense de Maître Eolas qui au fil des postes explique qu'il n'héberge pas ladite vidéo, soit, mais de toute manière la responsabilité est encourrue en tant qu'éditeur ?

121. Le mercredi 17 décembre 2008 à 13:30 par Bruno Kant

Question toute bête, tout à fait dans le prolongement de certains commentaires: Eric Breteau a publié des extraits de rushs de Marie-Agnès Pelleran. Peut-on les "embeder" sans prendre aucun risque? Dailymotion propose son code à copier/coller...

122. Le mercredi 17 décembre 2008 à 15:41 par Yan

@Bruno Kant

Relativement aux risques, je les vois très très minces.

Tout d'abord les sites de particuliers sont quand même rarement attaqués, et le cas échéant, les premières mesures restent la demande d'enlever le contenu ou le lien.

Ensuite et si le principe reste l'indisponibilité, le cas que vous évoquez semble toucher quelques exceptions :

- des extraits, qui peuvent donc être couverts par l'exception de courte citation ;

- Je ne connais pas les liens d'Eric Breteau avec Marie-Agnès Pelleran, mais s'il s'agit d'un ayant droit (éditeur, réalisateur), et si comme vous semblez le laisser entendre, il les a mis lui même à la libre disposition du public sur daily motion (c'est l'uploader de la vidéo), alors il n'y aucun mal à relayer cette vidéo, surtout en Embedded.

Seul risque que je verrai... étant donné la nature de la vidéo, un rush, on pourrait y voir une atteinte au droit de divulgation de l'auteur, si tant est que ce dernier (le réalisateur et l'éditeur en matière de cinéma) n'y ait pas consenti. Mais là c'est faire du droit pour faire du droit, et de manière réaliste il n'y a quasiment aucun risque.

123. Le mercredi 17 décembre 2008 à 16:30 par Skippy

Question toute bête également : dans le cas où un éditeur de contenu est poursuivi pour la diffusion d'un contenu protégé, est-il tenu compte de l'élargissement de l'audience dû à cette diffusion illégale ?

Je précise mon propos : supposons par exemple que Me Eolas soit poursuivi par Disney pour avoir diffusé sur son blog une version « pirate » d'un court-métrage d'animation — en admettant sa responsabilité pénale, qui n'est apparemment pas claire. Il est probable, à en juger par les commentaires, qu'une proportion proche de 99% de ses lecteurs n'auraient jamais eu connaissance de ce court-métrage par des moyens légaux, c'est-à-dire en achetant le DVD de la petite sirène. Il est raisonnable de penser qu'une semaine avant Noël, la diffusion illégale d'une reproduction de piètre qualité de cette œuvre donne quelques idées à quelques uns de ces mêmes lecteurs, qui courraient acheter ledit DVD ou assimilé.

Cette diffusion, bien qu'illégale, aurait donc joué un rôle publicitaire pour Disney. Me Eolas pourrait-il, s'il était donc attaqué, demander une expertise ou je ne sais quoi pour que soient pris en compte ces effets publicitaires en réponse à une éventuelle demande de dédommagement ?

PS : À ceux qui ne sont pas convaincus de la réalité du rôle publicitaire de la reproduction illégale, je conseille la lecture de cette étude commandée par le gouvernement canadien qui conclue : « The report found that music downloads have a positive effect on music purchases among Canadian downloaders ».

PPS : Désolé si c'est pas clair ou si la réponse est évidente, je lutte contre la fatigue…

124. Le mercredi 17 décembre 2008 à 17:44 par Yan

Si.

Admettons qu'éditeur, Me Eolas soit poursuivi en contrefaçon. De plus, cette diffusion non autorisée ayant causé un préjudice matériel (perte de revenus), Disney formule une demande de dommages intérêts civils.

Alors deux choses :

- l'action pénale, dirigée par la société contre Me Eolas parce qu'il n'a pas respecté le code de conduite social tel que sanctionné par les dispositions législatives pénales.

Ici il est en théorie dur de faire valoir le fait que cette diffusion aurait bénéficié à l'adversaire, puisque l'on ne juge pas les conséquences financières mais le comportement d'un individu.

En pratique cependant tout n'est pas aussi clair, et ce genre d'arguments pourrait très bien semer le trouble devant les premiers juges, moins à cheval sur le droit.

- l'action civile, éventuelle, de disney. C'est ici que les conséquences financières sont débattues, et les arguments que vous indiquez sont parfaitement recevables. Sont-ils suffisants ? c'est là tout le sel de la prestation d'avocat.

Enfin, concernant l'expertise, le prix est rédhibitoire, dont tout dépend des sommes en jeu.

125. Le mercredi 17 décembre 2008 à 20:12 par Skippy

Yan > Merci, c'est limpide. :)

126. Le mercredi 17 décembre 2008 à 21:58 par Citoyen mitoyen

@ Yan

Ce qui est dingue dans tout ça c'est que beaucoup ne semblent même pas se poser la question de savoir : Et Disney ? qu'est-ce qu'ils en pensent ? On accuse alors YouTube de violer les droits d'auteur et Eolas d'être une sorte de receleur en se référant à des textes de loi qui n'ont pas su s'adapter à l'évolution technologique, du moins pour ceux auxquels vous faites référence.

Tous les ayant-droits ne veulent pas forcément interdire comme des boeufs la diffusion de la moindre parcelle de leurs oeuvres, parce qu'eux aussi veulent faire partie du paysage internet et qu'ils ne veulent pas brimer leurs fans. Ce qu'ils veulent, c'est simplement de pouvoir contrôler cette diffusion et en retirer eux-mêmes un bénéfice, que ce soit en terme d'argent (revenus liés à la pub) ou en terme d'image et de communication. Lorsque qu'un fan de disney fait une copie privée - et donc légale - d'une oeuvre, et qu'il la met sur YouTube pour partager (innocemment) sa passion et ses émotions, il devient contrefacteur, soit.

Mais je ne vois pas ce qui vous permet de vous inscrire en faux concernant mon commentaire sur la video identification, alors je persiste et signe.

Cette technologie a été mise au point par les ingénieurs de Google (maison mère de YouTube) justement après qu'Anne Sweeney, chef de la division Entertainment de chez Disney ait déclaré en 2006 "qu'elle attendait un réel engagement de YouTube pour lutter contre la présence de contenus illégaux mis en ligne par les utilisateurs."

Son voeu fut donc réalisé puisque le YouTube Content ID a été testé dès 2007 avec la Time Warner et, tenez-vous bien... la compagnie Disney.

Cette technologie est tout-à-fait fiable et il semblerait que depuis, les relations entre YouTube et Disney soient au beau fixe puisque ce dernier a décidé d'ouvrir sa propre chaîne afin de diffuser des courts métrages.

Pour en revenir au Content ID, il permet aux ayant-droits qui le souhaitent de contrôler la diffusion de leurs oeuvres, de savoir QUI diffuse QUOI, et COMMENT, et de décider alors de leur choix :

  • - soit de bloquer systématiquement tout uploading, et ce n'est pas le choix qu'a fait Disney.
  • - soit de traquer automatiquement les contenus uploadés et de décider au cas par cas, notamment en fonction de l'utilisateur. Cela permet d'autoriser certains fans "accrédités" à diffuser des contenus parce qu'ils sont jugés sérieux et réguliers, et de bloquer tous les autres. Il semblerait que ce soit le cas pour l'utilisateur qui a uploadé ce conte de Noël et qui possède plusieurs sites dédiés à Disney
  • - ou encore de signer un accord de monétisation pour tout contenu diffusé

Donc moi je dis : pourquoi créer un problème là où il n'y en a plus pas ?

127. Le mercredi 17 décembre 2008 à 22:05 par Citoyen mitoyen

...pour conclure je dirais que si la règle de base pour toute oeuvre est la demande de permission avant sa diffusion, internet a quelque peu changé la donne en imposant un contrôle à posteriori.

128. Le vendredi 19 décembre 2008 à 18:28 par Yan

@ Citoyen mitoyen

Je me suis inscris en faux trop précipitamment. (je m'en excuse par ailleurs au commentaire suivant)

Mea culpa donc concernant les méthodes de traçage, que je ne connaissais pas lorsque j'ai écris "Faux".

Je ne suis pourtant pas d'accord avec votre approche : si pour Disney le problème semble résolu, quid de tous les autres auteurs? (c'est à dire n'importe qui créant une oeuvre originale).

Ont-ils les moyens, l'envie, le temps d'utiliser quotidiennement les plates-formes que vous évoquez?

Le progrès technique d'Internet modifie en effet la donne, mais c'est une constatation de fait, et non de droit. Et les deux approches sont pour l'instant en conflit. Je vous accorde que dans ce genre de situation, c'est rarement les faits qui disparaissent... mais plutôt le droit qui devra évoluer.

@ Skippy

Merci ça fait toujours plaisir !

Mais c'est faux... en fait je viens de voir que la contrefaçon n'est pas obligatoirement une action pénale, elle peut-être dirigée soit devant le juge repressif (pénal donc) SOIT devant le juge civil, au choix du plaignant.

Ce qui change ici aussi la donne : le plaignant devient maître de son action s'il choisit la voie civile, beaucoup plus souple. (ce qui sera le cas lors des litiges de propriété intellectuelle)

La voie pénale étant visiblement plus utilisée lors de contrefaçon en matière de propriété industrielle, pour obtenir une sanction plus dissuasive.

Double méa culpa, donc

129. Le mercredi 24 décembre 2008 à 12:25 par hanae

comme la mére je vais une bois de chaperons rouge avec des morceau vert merci

130. Le mercredi 24 décembre 2008 à 12:27 par hanae

Dans un petit village provincial français proche du château vit une jeune fille prénommée Belle (Chanson Belle). Elle vit avec son père Maurice. Les habitants du village vantaient sa beauté mais la trouvaient étrange en raison de sa passion pour les livres. Sa beauté de Belle attira les attentions du chasseur et propriétaire de la taverne locale, Gaston. Il tente de la séduire, mais elle le considère comme « grossier et vaniteux ». Gaston ignore le père de Belle qui revient au village avec sa dernière invention. Porté par son propre entrain, Gaston envoie son comparse Lefou dans les bois tuer une biche pour le festin de mariage. Maurice tente de faire fonctionner son invention apparemment folle, lorsque Belle lui demande s'il la trouve étrange. Il lui réponds que non et il entament alors un chant de dévotion et d'amour réciproque (Chanson No Matter What). Après avoir fait fonctionner la machine, Maurice laisse Belle et emmène son œuvre à une foire en dehors du village. Belle lui donne un foulard et un panier repas.

La forêt et le château de la Bête Sur le chemin de la ville, Maurice se perd dans les bois. Il perd son chargement et doit continuer à pieds dans le vent et la neige. Menant son cheval à ses cotés, il est attaqué par des loups. Il court à l'aveuglette dans les bois et arrive devant la grille d'un château délabré, celui de la bête. Il passe le portail et pénètre dans la demeure. Lumière, qui a pris la forme d'un chandelier, le laisser entrer dans le château sous les protestations de Big Ben, l'intendant du château qui prend la forme d'une pendule. Les autres serviteurs, sous la forme d'objets d'intérieur, regardent Maurice de manière à la fois surprise et inquiète. Plumette, qui a la forme d'un plumeau, avec l'aide de Lumière, l'installe devant le feu pour qu'il se réchauffe tandis que Mrs Samovar (une cuisinière qui prend l'aspect d'une théière) prépare une tasse de thé qu'elle fait porter par son fils Zip, une tasse ébréchée. Mais la bête revient furieuse. Elle condamne le vieil homme au cachot pour violation de propriété.

A la taverne Au village, Gaston se prépare à épouser Belle. Lorsqu'elle entre dans la taverne elle aperçoit Gaston et tente de s'enfuir mais il se lance dans une proposition de mariage (Chanson Me). Elle rejette son offre le laissant mystifié. Elle rentre chez elle et chante son envie de voyager, de découvrir le monde afin de s'échapper de cette vie provinciale (Chanson Belle (Reprise)). Lefou accoure dans la salle tenant l'écharpe de Maurice. Belle réalisant que son père doit être en danger, demande de l'aide. Sa requête est rejetée et Belle décide de partir seule à la recherche du vieil homme. Grâce au cheval de son père elle retrouve la trace du château.

Retour au château Dans le couloir principal du château, Big Ben et Lumière discourent sur combien d'entre eux sont sans vie et quels seront les prochains à achever leurs transformations. Belle entre alors dans le château. Les serviteurs voient en elle une possibilités de briser le sort. Belle parvient à trouver son père dans les cachots. La Bête revient et découvre la jeune fille et son père. Le monstre refuse de libérer le vieil homme. Belle propose alors de prendre la place de son père comme prisonnier à vie. La Bête soulève le vieil homme et l'expulse en dehors du château sans lui laisser le temps de dire au revoir à Belle. Lumière parvient à convaincre son maître de laisser Belle occuper une chambre au lieu d'un cachot. Il l'emmène dans une aile du château mais lui interdit l'accès à l'aile ouest qu'il occupe. Il lui propose toutefois sur les conseils de son serviteur d'inviter la jeune femme à dîner avec lui. Elle accepte malgré tout sa situation (Chanson Home). Mme Samovar entre dans la chambre avec Zip ainsi que Madame de la Grande Bouche, une diva transformée en armoire, et tente de réconforter Belle (Chanson Home (reprise)) afin qu'elle prenne part au dîner. À la taverne du village, Gaston se sent triste après que Belle l'ai repoussé. Les habitants tentent de le réconforter (Chanson Gaston). Maurice entre alors en courant dans la taverne et essaye de raconter ses mésaventures et le terrible sort de sa fille. Les villageois mené par Gaston le déclarent fou et le repousse. Le vieil homme décide de retourner seul au château. Une idée survient dans l'esprit de Gaston. Il la confie à Lefou (Chanson Gaston (Reprise)).

Le dîner Au château, Big Ben et les autres objets-serviteurs réalisent qu'ils risquent de disparaître si le sort n'est jamais brisé car Belle refuse toujours de dîner avec la Bête. Cette dernière revient au château et demande où se trouve Belle. Elle découvre que la jeune femme n'est pas venue. Bête court de colère dans la chambre et intime à Belle de venir manger. Elle refuse à nouveau bien qu'il lui demande d'un ton contraint "S'il vous plait". Furieux il décide que s'il elle ne veut pas manger avec lui, elle ne mangera pas du tout. Les serviteurs pleurent leurs dernières chances de revenir normaux mais reprennent courage après les encouragements de Mme Samovar. Bête utilise son miroir magique pour regarder Belle et la voit refuser d'avoir une vie sociale avec lui. La rose enchantée perd un nouveau pétale. (Chanson How Long Must This Go On?) Lorsque Belle se sent affamée, elle s'aventure dans le château et rencontre les serviteurs. Elle leurs demande à manger et se le voit refuser par Big Ben mais les autres serviteurs, menés par Lumière le convainquent de la laisser manger un peu. Lumière se lance alors dans la salle à manger dans un dîner spectaculaire, digne de la haute tradition française sic(Chanson Be Our Guest).

L'aile ouest Après le dîner, Belle est emmenée dans une visite du château sous la direction de Big Ben. Elle s'échappe de la visite guidée pour pénétrer dans l'aile ouest, la seule que la Bête lui a interdite. Elle atteint la chambre de la Bête et découvre un tableau déchiré représentant un charmant jeune homme ainsi qu'une rose enfermée sous une cloche en verre, la rose enchantée. Alors qu'elle tente de toucher la fleur, la Bête arrive furieux et lui crie de s'en aller d'ici. Elle tente de s'écarter mais il l'attrape. Apeurée d'avoir était ainsi brutalisée elle s'enfuit dans le château puis au dehors. La Bête réalise son erreur et tente de s'excuser, mais c'est trop tard. L'avant-dernier pétale de rose tombre alors, donnant peu de chance au charme d'être brisé. Bête s'aperçoit alors que Belle le verra toujours comme rien d'autre qu'un monstre (Chanson If I Can't Love Her).

Acte II modifier La Forêt Belle s'enfuit dans la fôret mais elle vient à être attaquer par les loups. Elle est entourée par la meute et risque d'être blesser lorsque la Bête arrive et la sauve. Belle tente de profiter de l'arrivée de Bête pour s'échapper mais ce dernier étant blesser, elle l'aide à revenir au château.

Retour au château Au château, les serviteurs se transforment de plus en plus en objets, les cheveux de Lumière sont devenus de la bougie, ceux de Big Ben sont en bois… Belle soigne Bête devant le feu de cheminée et pour la récompenser, Bête lui offre l'accès à l'immense bibliothèque. Les serviteurs prennent conscience de la nouvelle amitié naissante entre les deux personnages (Chanson Something There). Alors que Belle lit un livre à Bête, elle s'aperçoit qu'il ne sait pas lire et commence à lui enseigner la lecture. Elle profite de ce moment pour demander une nouvelle chance de diner avec lui. Bête accepte pompeusement. Les habitants du château se réjouissent de cet événement augmentant leur chance de retrouver leur aspect normal (Chanson Human Again).

Pendant ce temps, Gaston et Lefou rencontrent le directeur de l'asile local, Monsieur D'arque. Gaston lui demande de déclarer Maurice fou et de l'enfermer afin de forcer Belle à se marier avec lui (Chanson Maison de Lunes). L'accord étant trouvé, le trio lève un verre à la réussite de ce plan.

Le Dîner Bête s'habille pour le dîner avec l'aide de Lumière et Big Ben, il leur avoue son angoisse que Belle rie de lui s'il lui annonce qu'il l'aime. Ils l'encouragent et lui montrant qu'il est bien habillé et bien laver. Ils lui rappellent que seul deux pétales restent sur la rose. Belle se fait quand à elle habillée par Madame de la Grande Bouche. Une fois dans la salle, il attends Belle qui se fait attendre légèrement. Une fois Belle arrivée, ils passent un agréable diner.

Après le dîner, alors que Bête essaye de déclarer son amour à Belle, elle se plaint de ne pas pourvoir voir son père, à cause de sa détention. Bête lui autorise alors à utiliser le Miroir Magique. Elle voit alors son père perdu dans la forêt et décide de partir le sauver. Bête laisse partir à regret Belle tout en lui laissant le miroir. Les employés Lumière, Big Ben et Miss Samovar arrivent pour féliciter leur maître de la magnifique soirée mais sont abasourdi d'apprendre qu'il a laissé partir Belle. Miss Samovar fait remarquer que ce jette prouve qu'il l'aime mais que le sort ne sera levé que si elle l'aime en retour… l'avant-dernier pétale de la rose enchantée tombe alors.

Sauver Maurice Belle a retrouvé Maurice et tout deux rentrent chez eux. En chemin Maurice questionne sa fille sur son évasion du château. Elle lui réponds que la Bête l'a laissé partir et que sa vision de la vie a changé (Chanson A Change in Me). Au pied de la maison, une foule de villageois arrive pour emmener Maurice, déclaré fou à cause de ses propos sur la Bête. Gaston profite de ce départ précipité pour proposer à Belle de sauver son père si elle l'épouse. Elle refuse mais il l'empoigne et l'embrasse rudement. Après avoir repoussé et giflé Gaston, Belle montre à la foule Bête grâce au miroir pour faire changer d'avis la populace sur la prétendue folie de son père. Cela ne fait pas libérer Maurice et attise la colère des villageois. Jouant de leurs peurs, Gaston les convainc afin de les libérer de cette menace, d'aller dans le château et de tuer la bête (Chanson The Mob Song).

L'attaque du château Une fois arriver au château, la foule pénètre dans l'édifice. Mais ses occupants se sont préparés à l'assaut et livrent bataille (Chanson The Battle). Gaston parvient à rejoindre les appartements de la Bête et tente de se battre contre elle mais la seule pensée de la Bête est le départ de Belle. Il est attristé qu'elle puisse ne pas revenir et ne veux pas se battre. Il réagit toutefois lorsque Gaston déclare qu'il va se marier avec Belle. Après un combat acharné les menant sur les toits du château, Bête se refuse à tuer Gaston ayant perdu toute trace de colère au profit d'un profond désespoir.

Le sort se brise C'est à ce moment qu'arrive Belle, rallumant l'étincelle de vie de la Bête. Gaston profite de cette diversion pour planter une dague dans le dos de la Bête mais il perd pied et meurt d'une chute vertigineuse. Belle prend sur ses genoux la tête de Bête, agonisant et alors que la vie quitte le monstre, le dernier pétale de rose tombe... Belle de désespoir déclare son amour pour la Bête... Des étincelles éclairent alors le ciel, enveloppant et faisant léviter le corps de la Bête. Le sort se brise alors et transforme le monstre en un prince, humain (Chanson Transformation). Les occupants du château reprennent leurs formes normales. Une fête est ensuite organisée en l'honneur du mariage de Belle et du prince (Chanson Beauty and the Beast (Reprise)).

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