Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Plus belle l'assises (3)

Commentaires sur le troisième volet de ce feuilleton.

(27:36) : Le mobile raciste est une circonstance aggravante depuis la loi n°2003-88 du 3 février 2003, habilement intitulée loi visant à aggraver les peines punissant les infractions à caractère raciste, antisémite ou xénophobe. Il fait grimper la peine encourue d'un échelon ; or trente ans est l'avant dernier échelon : on passe donc à la perpétuité (bien que comme l'a judicieusement fait remarquer Gascogne, le fait qu'il ait tué et tenté de tuer dans la foulée lui fait déjà encourir la perpétuité, mais cette qualification de double crime ne semble pas avoir été retenue. C'est une exception notable au principe que les mobiles sont indifférents en droit pénal, du moins pour la culpabilité : un crime commis avec les meilleures intentions du monde reste un crime. Le problème du mobile raciste est la preuve : comment démontrer ce qui relève de la pensée intime ? Il faut que cette haine se soit manifestée lors du passage à l'acte, par des cris, des gestes, des commentaires.

(27:40) : BHL comme expert ? Le dossier doit donc manquer de preuve. Cela dit, c'est médiatisation assurée.

(27:20) : Il y a des fois, je regrette que l'HADŒPI ne m'ait pas suspendu mon abonnement, même si je ne télécharge pas…

(28:18) : C'est curieux de voir que ceux qui, dans cette manifestation, affirment clairement que le crime était raciste disent demander « la vérité ». Non, ils ne demandent pas la vérité, car la vérité pourrait être à l'encontre de leur cause (Meursault a tué un Arabe sans être raciste pour autant) : ils veulent que la justice accepte leur thèse, pas qu'elle la mette à l'épreuve des faits.

(28:46) : Un seul témoin ? Voilà pourquoi on a invité BHL. Pour meubler le vide (ce qu'il fait très bien, au demeurant).

(29:16) : Bravo. C'est du devoir du parquet de rechercher la vérité, et de contester de lui-même les témoignages qui lui semblent douteux. Tactiquement, c'est en plus judicieux : si c'est la défense qui réfute elle même une thèse bancale, c'est toute l'accusation qui est décrédibilisée. En agissant ainsi, le parquet montre aux jurés qui lui-même ne fait reposer l'accusation que sur des pistes sérieuses. Et le type qui se souvient de tels propos alors qu'à l'époque des faits, il avait dit être à 100 mètres, ce n'est pas un témoin fiable.

(29:38) : D'habitude, c'est plutôt les prévenus et les accusés qui contestent que le contenu du PV signé corresponde à leurs déclarations.

(30:13) : L'accusation est vraiment aux abois : faire témoigner quelqu'un qui ne connaît rien au dossier, ne connaît pas l'accusé, ne l'a jamais rencontré, mais va affirmer que oui, c'est sans nul doute un crime raciste est une méthode dont l'efficacité me paraît pouvoir être mise en doute. Indépendamment de la qualité du témoin : son état de témoin professionnel et d'arbitre judiciaire des élégances quand une question de racisme ou d'antisémitisme se pose ajoute à mon avis une voie d'eau supplémentaire.

(30:43) : Non mais je rêve ? Il est rare qu'un raciste reconnaisse son racisme. Donc si Garcia nie, c'est sûrement qu'il est raciste. Formidable démonstration. La dénégation, forme la plus certaine de l'aveu.
Par charité chrétienne, je ne ferai plus d'autres commentaires sur la prestation de l'écrivain. Mais je bouillonne.

(31:20) : Pas le bon angle d'attaque, même si le fond est exact. BHL n'est pas journaliste (il s'est présenté comme écrivain), donc n'a aucune obligation à l'objectivité ; il n'est pas juge d'instruction, il n'a pas à instruire à charge et à décharge ; il n'est pas juge et n'a donc pas à faire respecter le contradictoire ni la présomption d'innocence (qui ici est en lambeaux, l'accusé ayant déjà avoué et confirmé devant la cour). Il faut pointer du doigt la vacuité du travail du témoin : il assène ses convictions qui ne repose sur aucun fait du dossier dont il ignore tout, ni sur la personnalité de l'accusé qu'il n'a jamais cherché à rencontrer. Il revendique sa croisade médiatique anti-raciste, dont la sincérité enthousiaste n'est pas en doute, mais qui a tendance à lui faire voir des racistes partout, surtout là où il y a des caméras. Il faut montrer que le témoin n'a aucune crédibilité, pas qu'il ne respecte pas les droits de l'accusé : il ne se cache même pas pour en rire.
Prestation navrante, mais finalement excellente pour la défense. Je crois que la thèse du mobile raciste a sombré corps et biens.

Épisode de peu d'intérêt, justifié exclusivement par l'apparition d'une personnalité médiatique.

À suivre…

(PS : je sais que la personnalité de BHL provoque beaucoup d'agacements. Merci de m'épargner tout le mal que vous pensez de lui, ce n'est pas le sujet).

Commentaires

1. Le mercredi 11 mars 2009 à 16:30 par Mussipont

Philippe Bilger avait taillé un joli petit short à BHL à propos de son témoignage dans ce procès :

http://www.philippebilger.com/blog/2009/01/la-justice-atelle-vraiment-besoin-de-bhl-.html

2. Le mercredi 11 mars 2009 à 16:34 par noel

Le maitre des lieux a souhaité qu'aucun commentaire ne soit apporté sur la prestation de BHL, je n'en ferai donc pas.

Je vous invite cependant à lire le blog de F BILGER JUSTICE AU SINGULIER( pardon je ne sais pas établir les liens, nobody is perfetc!) au sujet de ce témoignage magnifique.

Le post daté de janvier s'intitule : la JUSTICE A T ELLE BESOIN DE BHL.

Pour ma part je pense que NON!

3. Le mercredi 11 mars 2009 à 16:54 par benver

Je serai curieux de connaître la position d'un récent-ancien secrétaire de la conférence sur l'opportunité et la teneur de la déposition de son parent ;-)

Les avocats de la défense peuent être rassurés. Provinciaux qu'ils sont, complexés à l'égard de l'avocat parisien, ils peuvent remercier l'écrivain parisien de les avoir aidé dans leur défense.

Vive la province

4. Le mercredi 11 mars 2009 à 16:55 par benver

maitre vous voyez,

je ne l'ai pas nommé...

5. Le mercredi 11 mars 2009 à 16:57 par Soweto

"Il est rare qu'un raciste reconnaisse son racisme"

Voilà une démonstration qui n'est pas sans rappeler une certaine lauréate du prix Busiris :

"Mais le jugement des fous aussi est un progrès des droits de la défense. Hé quoi ? Avant, on ne jugeait pas les fous, ils ne pouvaient donc pas se défendre ! C'est imparable comme démonstration, non ?"

Que se passe-t-il dans l'esprit de ces ténors des démonstrations? A coup sûr elles sont imparables pour nous, simples mortels. Socrate se serait sûrement trouvé des ennemis dans ces sophistes d'un genre nouveau...

6. Le mercredi 11 mars 2009 à 16:59 par Ryuu

"faire témoigner quelqu'un qui ne connaît rien au dossier, ne connaît pas l'accusé, ne l'a jamais rencontré, mais va affirmer que oui, c'est sans nul doute un crime raciste"

"BHL n'est pas journaliste (il s'est présenté comme écrivain)"

Donc, maître, j'en déduis que n'importe qui, extérieur à l'affaire, et non expert (ou que l'on me dise en quoi un écrivain peut être expert dans le cas présent), peut être invité à donner son avis lors d'un procès? N'est-ce pas un abus? Sur quelle justification peut-on se baser pour l'inviter à témoigner?

Personnellement, en tant que juré (ce que je n'ai jamais été, Dieu m'en garde), l'intervention d'un non-témoin non-expert (qui plus est célèbre) me mettrait en rogne et décrédiliserai l'accusation à mes yeux. D'après votre expérience, cela est-il le cas du commun des jurés?

7. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:06 par thomas

J'aurais cru que la "charité chrétienne" était un défaut rédhibitoire en droit...

8. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:07 par Ed

La présence de célébrités pour appuyer une thèse me paraît un tantinet contre-productive.

De même, faire venir devant une cour d'assises de province un avocat médiatique uniquement pour impressionner l'adversaire peut être en réalité un très mauvais calcul.

Comme assesseur, j'ai eu la chance (défense de rire) de voir plaider devant moi un avocat marseillais célèbre à brushing, qui assistait une partie civile victime de viol, assénant des considérations de bistrot sur les pauvres victimes innocentes, sans visiblement avoir rencontré sa cliente, un collaborateur ayant assuré toute l'audience préalablement.

Affligeant. L'accusé a frôlé l'acquittement....

9. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:10 par filters

YES ! François Saint-Pierre ! J'aime beaucoup cet avocat, excellent pénaliste, adversaire de l'outrance, préférant la défense technique.

Comment expliquez-vous le choix de BHL comme témoin ? Même pour remplir du vide, les critiques sur sa crédibilité étaient prévisibles.

10. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:21 par mauhiz

Ca me rappelle l'Inquisition : les sorcières nient être des sorcières parce qu'elles sont sous l'influence de Satan.

Le monde serait plus simple si les gens étaient ce qu'on veut qu'ils soient, indépendamment de toute preuve!

11. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:23 par mauhiz

je refais mon lien : http://www.mwscomp.com/movies/grail/grail-05.htm

12. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:25 par Nach

Content de voir que vous avez notez cet affligeant théorème de l'aveu par la négation.

Mais je regrette que vous n'ayez pas commenté la prise de parole de l'accusé, qui m'a semblé mieux se défendre face à cet écrivain que son avocat n'avait su le faire. (Bien qu'il l'aura surement aidé à préparer son intervention)

Bonne continuation.

13. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:27 par benver

***SPOILER ALERT***

voila un commentaire pris sur le blog de philppe bilger qui clos la polemique BHL

Ayant assisté à l'énoncé du verdict dans l'affaire Garcia, je vous livre le commentaire lu à l'audience par le président de la cour d'assises du Rhône. Ce texte a un caractère exceptionnel. Il est en effet rare qu'une décision de cour d'assises soit ainsi motivée. Le président a expliqué qu'il souhaitait faire preuve de pédagogie, notamment vis-à-vis de la famille de la victime. Voici le texte : "A la question numéro 2, visant le caractère raciste du crime, la cour a répondu non. La cour a jugé qu'elle n'avait pas les éléments de preuve pouvant asseoir une intime conviction par rapport à cette qualification. Le seul témoignage direct reçu par la cour n'est pas suffisant pour corroborer la circonstance aggravante de racisme, le deuxième témoignage indirect ne peut être retenu, de même que l'insigne nazi relevé sur le fourreau intérieur d'un poignard. Notre justice doit s'appuyer sur des éléments solides pour établir l'existence d'une infraction. Celle de racisme est trop grave, car c'est la pire négation de l'être humain dans sa diversité, pour être retenue sans preuves objectives et sérieuses. Une juridiction pénale ne peut aller au bout du raisonnement que nous proposait le témoin Bernard-Henri Lévy. Ce serait la porte ouverte à d'autres totalitarismes. La justice pénale serait alors entraînée dans une véritable dérive, dangereuse et injustifiée".

Rédigé par: bg | 01 février 2009 at 10:05

14. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:30 par benver

Votre batonnier adoré vous commet-il d'office pour remplacer la défense d'Yvan ;-)

15. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:30 par Thinklessridemore

Contrairement à vous cher maître, j’ai été agréablement surprise par cet épisode, parce que même si finalement ça n’apporte pas grand-chose, mise à part confirmer ce que beaucoup de gens pensent sur certains écrivains, il y a un passage qui m’a marqué. Celui où l’accusé demande à ce qu’on ne le confonde pas avec des nazis, qu’il ne faut pas exagérer, que son crime il l’a reconnu mais qu’il nie l’acte raciste. J’ai apprécié qu’il termine en disant que peu importe la nationalité, l’issue aurait été tout aussi tragique. J’admire ici le travail qui a dû être fait en amont avec son avocat et surtout, j’admire avec quelle simplicité il démontre à un pseudo expert en crimes racistes que les luttes, si elles doivent être menées, ne doivent pas l’être n’importe comment. Comparer l’accusé à un nazi, c’est fort et ridicule. Que l’on ne se méprenne pas sur mes propos, ce qu’a fait l’accusé est à mon sens condamnable et si c’est un crime raciste, il faut que ce soit sanctionné en tant que tel. Mais à mon sens l’analogie dessert la lutte dont BHL se fait le porte-parole. Le problème c’est qu’il n’est pas le seul à lutter, mais il est le seul à dire devant des caméras de telles conneries. C’est mon avis et je le partage.

16. Le mercredi 11 mars 2009 à 17:33 par Vincent

Ce qui me fait le plus plaisir dans tout ça ? De voir que tu es passioné par ton métier !!! Bravo, Maitre ! (en disant maitre j'ai l'impression de m'adresser a mon maitre d'ecole, il y a fort longtemps...)

PS: Tu ne m'en voudras pas de te tutoyer, toi-meme tu disais dans un precedant post que sur la toile tout le monde se tutoyait. Et puis je n'aime pas faire comme les autres, na !

17. Le mercredi 11 mars 2009 à 18:07 par OlEB Juge de base

Décidément... un nouveau billet chaque jour.

Finalement je me demande si je ne préfère pas quand vous êtes en code rouge et On tour...

18. Le mercredi 11 mars 2009 à 18:10 par ETUDIANENDROIT

Mais pourquoi, l'accusation a fait cité BHL? C'est l'oeuvre de la partie civile? cela ne sert à rien et a décrédibilisé leur thèse!!c'est vous Maître qui avez dit au début - billet n°1- que l'un des avocats des parties civiles étaient rodés à cet exercice et que vous apprécié? Mais là était ce nécessaire de venir BHL alors qu'il ne connaissait pas le dossier, ni la personnalité?

J'ai l'impression que ce procès sert de tribune médiatique afin de se mettre en avant?

Est ce courant de faire venir des personnes importantes dans un tel procès?

19. Le mercredi 11 mars 2009 à 18:13 par Greffier d'Assises

@6 : le Ministère Public dresse la liste des témoins et experts qu'il souhaite que la Cour entende, listes qui sont communiquées aux parties avant le procès (accusé, partie civile et leurs avocats respectifs).

Les parties peuvent ensuite citer ou faire citer les témoins ou experts qu'ils souhaitent. Il est rare que ce soit des personnes totalement extérieures aux faits ou étrangères aux parties : généralement la défense fait venir des témoins de moralité (famille de l'accusé, amis, employeur) ou des personnes qui ont déjà été entendues dans le cadre de l'instruction.

20. Le mercredi 11 mars 2009 à 18:24 par Greffier d'Assises

@18 : BHL est venu témoigner à la demande de la famille de la victime. Je pense qu'elle a voulu médiatiser l'affaire et essayer de prouver que c'était un crime raciste.

A mon avis, cette déposition était effectivement totalement inutile et contre-productive. Il arrive parfois que l'on fasse venir des "sachants" afin d'éclairer la Cour sur des contextes particuliers (chercheurs CNRS, ....) mais cela reste exceptionnel.

21. Le mercredi 11 mars 2009 à 18:27 par Greffier d'Assises

@18 : c'est effectivement la famille de la victime qui a demandé l'audition de BHL, certainement pour médiatiser cette affaire et pour essayer d'accréditer la thèse du crime raciste.

Il est exceptionnel de voir ce genre de personnalités devant une Cour d'Assises car cela ne sert à rien !! On fait parfois venir des "sachants" (chercheurs du CNRS par exemple) pour éclairer la Cour sur des contextes particuliers

22. Le mercredi 11 mars 2009 à 18:38 par Sylvain

Bonsoir, Tout d'abord, merci de l'éclairage que vous apportez à cette émission. Rien de plus "passionnant" (au sens "humain" du terme qu'un procès d'assise). Ensuite, il me semble que la partie civile en faisant témoigner une personnalité telle que BHL adopte les stratégies de défense, de marketing et de psychologie sociale (d'où est issue la négociation soit l'art de convaincre) des avocats américains. Aux aboies, la partie civile "s'américanise" mais c'est oublier que notre Justice reste française... (nb: en suggérant cela, je ne critique pas le sytème judiciaire américain mais à chaque pays, ses moeurs, ses coutumes, ses règles...).

23. Le mercredi 11 mars 2009 à 19:07 par jean philippe

Bonjour,

Sans revenir sur la prestation de BHL, quel est l'intérêt pour la partie civile d'inviter un témoin qui n'est témoin de rien du tout ? Il a certes écrit mais, il me semble dangereux de prendre en considération des généralités pour juger une personne.

24. Le mercredi 11 mars 2009 à 20:40 par Nikonoel

Il y a des fois, je regrette que l'HADŒPI ne m'ait pas suspendu mon abonnement, même si je ne télécharge pas…
Étant tout comme toi un amateur de la précision, j'affirme que si ; tu télécharges. Aller sur internet, c'est télécharger : j'ai dû télécharger la page html que je suis en train de lire pour écrire ce commentaire.
En outre, l'amalgame entre "téléchargement" et "téléchargement illégal" m'est insupportable, surtout en ce moment. Parole d'un gros téléchargeur de musique sous Creative Commons sur Jamendo . Merci quand même pour ce résumé très agréable à lire, comme toujours sur ce blog.

25. Le mercredi 11 mars 2009 à 21:27 par LEF

J'ai déjà vu à plusieurs reprises des "témoins" aussi étrangers à l'affaire que BHL, "témoigner" devant les cours d'assises. Ce n'est pas si exceptionnel que ça. Des avocats (défense ou partie civile, selon le cas) font ça quand ils n'ont rien d'autre à se mettre sous la dent. Et la Justice n'a pas d'autre choix que d'entendre le "témoin", sous peine de déclencher les foudres de la partie qui cite le "témoin". Résultat : on perd du temps, de l'argent et on manque de respect à la Justice. Il y a des avocats qui se permettent tout, juste pour gagner ; quand ils sont pour la partie civile, ils enfoncent l'accusé de façon éhontée ; quand ils sont du côté de la défense, ils blanchissent l'accusé de façon tout aussi indigne . Je ne suis pas d'accord. Le coupable doit prendre la juste peine, ni plus ni moins. Ces avocats et leurs "témoins", se manipulent les uns les autres, profitent les uns des autres, chacun pour assouvir tel ou tel objectif personnel, au mépris des drames humains concernés par les cours d'assises. C'est affligeant, mais ça arrive et on en verra d'autres (qui ne déclencheront pas tous des réactions, faute de médiatisation ou faute de comptes à régler avec "l'avocat" ou avec "le témoin").

26. Le mercredi 11 mars 2009 à 22:03 par Sursis à statuer

Si j'ai bien lu, c'est à l'invitation de Me François Saint-Pierre que le BHL-circus a donné cette lamentable représentation exceptionnelle devant la Cour d'Assises.

Maître Saint-Pierre, dont Eolas écrivait il y a deux billets de cela : "J'aime beaucoup cet avocat, excellent pénaliste, adversaire de l'outrance, préférant la défense technique".

Faut-il croire alors que BHL a payé pour acheter cette tribune ?

27. Le mercredi 11 mars 2009 à 22:41 par Neville

Hors sujet : Quand vous aurez le temps, Cher Confrère, un petit commentaire sur l'arrêt de la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation de ce jour 11 mars ? [ Arrêt n° 260 du 11 mars 2009 (08-11.252)|http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/premiere_chambre_civile_568/260_11_12301.html|fr]

Personnellement, je trouvais cette pratique déloyale : la COur de cassation, apparemment, non !

28. Le mercredi 11 mars 2009 à 22:44 par Shahine

c'est pas fini, demain on va avoir droit à l'audition du président de SOS-Racisme, Dominique Sopo. A moins qu'on passe directement au réquisitoire. A voir

29. Le mercredi 11 mars 2009 à 23:38 par grace

affaire de strupe ! http://www.tsr.ch/tsr/index.html?siteSect=200001&sid=10417525 http://www.interet-general.info/article.php3?id_article=11590

oui je suis fier de vous présentez ces petites affaires ! la vraie justice , celle qu on supplie quand il n y a plus rien a faire ce procureur général a tout fait pour me barrer la route , jusqu a meme faire des choses que la justice reprouve on parle de la séparation ou de l indépendance des juges mais ce n est que le paravent de l hypocrisie ! qu elle belle moralité

je comprend ce mot que l on me répète en guise de patience ,,la roue tourne ,, et oui elle a tourné defiant l intelligence d un juge , faut quand meme avoir un defaut de compréhension quand on se fait avoir si bas ?

qui sont nos juges ?

merci eolas pour tes petits mots qui remonte le moral parfois un peu maladroit

30. Le mercredi 11 mars 2009 à 23:55 par Bruno Kant

> BHL n'est pas journaliste (il s'est présenté comme écrivain), > donc n'a aucune obligation à l'objectivité ;

Un juge qui statue alors même qu'il sait qu'une requête aux fins d'autorisation de sa prise à partie passe à la cour de cassation, que peut-on en penser?

Un juge et témoin qui statue, que peut-on en penser?

31. Le jeudi 12 mars 2009 à 00:05 par MB

@ Neville en 27 : Si je comprends bien l'arrêt de la Cour de Cassation, il dit que la convocation reçue par la personne citée précisait que l'objet de cette convocation était l'exécution de l'OQTF. Si tel est bien le cas, je ne vois pas ce qu'il y a de déloyal, en effet. Non ? Notez bien que je ne dis pas que j'approuve pour autant, mais si on me dit "venez nous voir afin qu'on puisse vous expulser", je ne crois pas que je m'étonnerais d'être... expulsé !

@grace en 29 : je n'ai absolument rien compris, et espère sincèrement ne pas être le seul...

32. Le jeudi 12 mars 2009 à 00:41 par Bruno Kant

Intéressant, l'accusé dit se sentir "comme un moustique écrasé par un géant", ça me rappelle les premières réactions suscitées par un livre paru au début du mois dernier.

33. Le jeudi 12 mars 2009 à 00:54 par Bof.

Question: Si BHL nie être raciste, BHL est-il raciste?

Ah, et puis: D'après (30:43): si un être humain (X) nie être raciste, il est raciste. Si X affirme être raciste, X est raciste.

Conclusion: tout être humain est raciste.

Subconclusion: l'accusé étant un être humain, il est raciste. Donc BHL a raison. :D

Subsubconclusion: Pour ne pas être raciste, il ne faut pas être humain.

34. Le jeudi 12 mars 2009 à 01:16 par Bruno Kant

> justifié exclusivement par l'apparition d'une > personnalité médiatique.

Je crois qu'on peut se détacher de la personnalité médiatique et écouter le discours de celui qui s'exprime à la barre. On constate alors qu'il semble se fonder sur de précédents procès et affaires, il parle aussi d'une "règle rhétorique absolue"... des lectures ou des comptes rendus qui lui ont été faits? Une opinion qu'il a élaboré? D'autres audiences auxquelles il a précédemment assisté ou contribué? Il semble aussi se fonder sur la charge que constituent ce qui est avéré mais aussi les suspicions, les convictions et les émotions de ceux qui souhaitaient entendre que l'intention raciste était bien avérée; à propos de la présomption d'innocence: "quand le mort est bien mort, lorsque sa famille pleure, lorsque son quartier pleure, lorsqu'on connait le coupable, lorsqu'il a reconnu les faits..." Et donc, on l'entend admettre qu'il n'a jamais cherché à discuter avec l'accusé ni même avec sa défense?

Dommage que des procès ne soient diffusés qu'au JT de 13h. En DVD, ce serait pas mal, à classer avec "un coupable idéal".

35. Le jeudi 12 mars 2009 à 01:34 par J-net

Double régal que de suivre ces reportages et de vous lire ensuite ! Un détail, peut-être, à rectifier: vous réussissez à regretter que votre abonnement ne soit pas supsendu avant même de savoir que votre écrivain-philosophe préféré va témoigner ? Contrairement aux légistes, vous pratiquez la divination !

36. Le jeudi 12 mars 2009 à 01:50 par Brigitte

A la place de Garcia moi j'aurai fait venir Johnny. Ca ça aurait été la grosse classe.

37. Le jeudi 12 mars 2009 à 06:09 par Ziadinho

Vous êtes sûr que François Saint-Pierre n'est pas secrètement du côté de la défense. Parce qu'en faisant témoigner "le monsieur qu'on n'a pas le droit de citer dans vos commentaires", il les a beaucoup aidé !

38. Le jeudi 12 mars 2009 à 07:54 par NormalienEnPuissance

C'est une exception notable au principe que les mobiles sont indifférents en droit pénal, du moins pour la culpabilité : un crime commis avec les meilleures intentions du monde reste un crime.

Quid des faits justificatifs, qui suppriment l'élément légal? ( légitime défense, état de nécessité, commandement de l'autorité légitime et ordre de la loi )

39. Le jeudi 12 mars 2009 à 08:38 par didier Schneider

Faire pérorer Béachèle sert à impressionner les jurés. ça aurait pu ( du ? ) marcher, en s'appuyant sur l'insigne retrouvé.

40. Le jeudi 12 mars 2009 à 08:39 par Mathaf Hacker

Ne pas dire tout le mal qu'on pense de BHL : c'est une règle du jeu qui donne envie de tricher, une loi qui pousse au crime. lol

41. Le jeudi 12 mars 2009 à 09:37 par Chiken

Pour la petite histoire : BHL témoignait le même jour au TGI de Lyon dans le procès de Siné. Les parties civiles du procès Garcia auront sans doute cédé à la tentation de réutiliser un témoignage bien rodé? Rodé mais pas toujours aussi efficace que souhaité, Siné a été relaxé sur réquisitions conformes du parquet...

42. Le jeudi 12 mars 2009 à 10:04 par Mathaf Hacker

Je serai toujours étonné du laxisme de la justice envers les faux témoignages : l'homme aux tympans hypertrophiés qui entend à cent mètres. Dans le système anglo-saxon, une fausse déclaration sous serment s'appelle un parjure, et c'est un crime. En plus, il y a intention de nuire en chargeant la mule. Le parquet ne devrait pas en rester là.

43. Le jeudi 12 mars 2009 à 10:41 par Bruno Kant

@Chicken en 39: "Rodé mais pas toujours aussi efficace que souhaité.."

S'il existait des "témoignages" rodés, je pense qu'ils seraient disponibles sous forme de livres ou de packages quelconques dans lesquels nous pourrions piocher pour en verser aux dossiers et aux audiences.

@Mathaf Hacker en 40...

J'ai le sentiment que la production de rideaux de fummées, de parjures et du fallacieux est un véritable sport dans ces prétoires. Mais étrangement, donc, à ce procès là, ce "témoignage" là est discrédité... et on se demande bien pourquoi.

44. Le jeudi 12 mars 2009 à 12:01 par Mathaf Hacker

Bruno Kant @41,

Ce témoignage est discrédité car il affaiblit l'accusation, mais pourquoi considérer un faux témoignage comme chose courrante?

45. Le jeudi 12 mars 2009 à 13:51 par adrien

Bon allez messieurs les juges, on laisse Eolas se reposer disons un mois, et on lui organise dix audiences dans la même semaine pour voir s'il continue a poster!!!

46. Le jeudi 12 mars 2009 à 13:56 par Soweto

Accuser publiquement un homme d'un délit (ici, le témoin accuse la personne jugée d'avoir proféré des injures racistes envers sa victime) n'est-ce pas de la diffamation? Auquel cas je rejoins Mathaf... pourquoi donc laisser des hommes mentir délibérément (ce n'est pas comme si le temps avait altéré sa mémoire) sans qu'aucune sanction ne soit prise?

Comme on dit quand un motard se fait prendre en grand excès de vitesse : "t'as joué, t'as perdu..." Quoique là tu as perdu mais ça ne te coûte rien.... mouai

47. Le jeudi 12 mars 2009 à 14:03 par Bziaou

@NormalienEnPuissance

Comme vous le dites... ce sont des faits justificatifs, qui viennent empêcher la caractérisation d'une infraction qui, sinon, l'aurait été. Ce sont des exceptions strictement encadrées par la loi, une manière pour le législateur de prendre en compte le mobile.

L'indifférence du mobile signifie que le mobile d'une infraction, sauf volonté expresse du législateur, n'est pas prise en compte. Et même dans ce cas, il n'est pas pris en compte parce que c'est un mobile, mais parce que la loi le prévoit.

Ainsi, peu importe que vous ayez tué par appât du gain ou pour soulager les souffrances d'un tétraplégique qui vous le demandait: le mobile n'est pas pris en compte dans la caractérisation de l'infraction (mais il jouera sur la peine, bien souvent).

48. Le jeudi 12 mars 2009 à 14:07 par couplus

Quand on sait à quel point un jury d'assises peut être insaisissable, on se garde d'un effet de manche comme celui-là. Un pseudo-témoin qui n'est témoin de rien et dont (c'est bien le moins qu'on puisse écrire) la personnalité est très diversement appréciée, on a rarement vu mieux pour mettre à terre l'accusation ...

49. Le jeudi 12 mars 2009 à 14:21 par PEB

Il faut se méfier des poignards nazis. Ca ne veut rien dire et même ça peut exprimer que l'on était parmi les plus farouche opposant au moustachu à la grosse araignée qui énerve tout le monde sur le brassard.

Certains vétérans de la dernière guerre en possède comme trophée de guerre pris à l'ennemi, y compris chez les militaires de confession israélite. Va-t-on accuser de fascisme la lignée du maréchal Leclerc pour possession de reliques du Nid d'Aigle?

L'intervention de BHL, c'est le point Godwin du procès d'assises. Les accusés ont, certes, une mine patibulaire (sans ça, ils ne seraient pas dans le box) mais ils ont aussi droit à un minimum de considération humaine. Leur crime est déjà suffisamment affreux, comme disait si bien une célèbre publicité pour un café instantané: pas la peine d'en rajouter.

Le parquet a eu raison de remettre les choses à leur place. Odiosa restrigenda ou il ne faut pas pousser Mémé dans les orties, non mais sans blague et puis quoi encore!

Messieurs de la défense, la prochaine fois que l'on avance la circonstance raciste de manière légère, écriez-vous: un point BHL, Monsieur le Président!

50. Le jeudi 12 mars 2009 à 14:40 par Holmes

"l'odeur et le son"... "Il y a des avocats qui se permettent tout, juste pour gagner ; quand ils sont pour la partie civile, ils enfoncent l'accusé de façon éhontée..." "...ils ne démontrent pas, ils fascisent..."

51. Le jeudi 12 mars 2009 à 14:40 par Bernard

Cher Maître, on a beaucoup (trop) parlé du rôle de BHL dans cette affaire. Et ceux qui ne l'aiment pas trop n'ont certes pas été déçu. Mais qu'auriez-vous fait à sa place, une fois cité par la partie civile? Pouvait-il faire autrement que de jouer son rôle bien connu? Pouvez-vous m'éclairer sur le choix du témoin? Le consentement de ce dernier est-il nécessaire? Qu'il soit souhaitable, je l'entends volontiers. Bien à vous

52. Le jeudi 12 mars 2009 à 15:38 par malpa

L'épisode 4 est en ligne ici à 16:54. J'aime de plus en plus le procureur général. Je m'étais fait la même réflection en écoutant BHL dans l'épisode 3 : c'est pas du racisme, c'est pire. C'est dévaluer le crime que de faire croire que l'allégorie du racisme ("le Racisme") tenait la main du meurtrier.

53. Le jeudi 12 mars 2009 à 16:08 par Petruk

petit HS : Quelqu'un peut-il m'éclairer sur le refus de la cour s'organiser une reconstitution dans le procès Colonna. Avec un expert balistique qui affirme que Colonna est trop petit et deux témoins, dont un proche de la victime, qui affirment qu'il n'y avait que deux personnes et non trois, une reconstitution était elle vraiment inutile?

Là, Colonna va se retrouvé transformé en martyr et si la France écope d'une condamnation de la CEDH, on aura vraiment tout gagné....

54. Le jeudi 12 mars 2009 à 16:10 par Petruk

"d'organiser"...." se retrouver" avec toutes mes excuses

55. Le jeudi 12 mars 2009 à 17:02 par méli-mélo

Je viens de voir l'épisode 4. Je suis choquée par les attaques de la partie civile : j'ai déjà assisté a un procès aux assises, et ce genre de "sorties" était rapidement stoppé par la présidente. Ne viennent-ils pas à la barre pour témoigner? Cela m'a donné l'impression d'une personne livrée aux fauves...

56. Le jeudi 12 mars 2009 à 17:37 par Bruno Kant

@Mathaf Hacker en 42

Posez ce genre de questions à un juge, à un avocat ou à un OPJ, je pense que vous le ferez bien rire.

57. Le jeudi 12 mars 2009 à 19:10 par Mathaf Hacker

Bruno Kant 52,

Je reconnais que la question est cul-cul, mais j'aimerais bien qu'un des vénérables hommes de loi de ce blog m'explique.

58. Le vendredi 13 mars 2009 à 00:34 par Patrick KLUGMAN

Oui, avec François SAINT PIERRE, nous avons tenu à ce que Bernard-Henri LEVY, qui avait écrit un magnifique article sur la mort de Chaib ZEHAF au mois de mars 2006 dans le point vienne témoigner.

Je m'explique plus complètement sur les raisons de ce témoignage dans mon commentaire suivant l'article consacré à Plus belle l'assise (4).

Au delà du procès, le fait que personne ne soit venu contrarier le long spasme haineux consacré à BHL, ici, m'interpelle. Pis, quand je vois un site dédié au droit et à la justice, un "blog d'avocat" tourner au coucours de celui qui ira trouver et publier, qui le commentaire le plus fielleux, qui l'article le plus féroce contre BHL, cela m'inquiète.

Eolas:
« Long spasme haineux » ? Cher confrère, vous n'êtes pas devant la cour. Vous pouvez vous éviter de plaider et surtout de donner dans l'outrance. Vous êtes nouveau ici, vous ne savez pas que ça n'est pas dans nos habitudes. Comme vous le rappelez, BHL a écrit un article (sur lequel vous êtes laudatif, fort bien) sur des faits qu'il ne connaissait pas commis par un homme qu'il ne connait pas sur une victime qu'il ne connaît pas. Libre à lui. Et libre à nous de le critiquer pour cela. Libre à nous d'émettre des doutes sur la pertinence de ses propos, sur son argument d'autorité (j'ai raison car je suis BHL), libre à moi, en tant qu'avocat pénaliste, de tiquer quand je vois BHL railler la présomption d'innocence devant une cour d'assises. Chacun ses sensibilités, chacun ses inquiétudes.

Quelques précisions d'abord.

De la médiatisation et de la retransmission sur France 2, Bernard-Henri LEVY ignorait tout. Il n'est venu que pour une raison: parce que nous le lui avions demandé et plus précisément parce que la famille de la victime le souhaitait.

Eolas:
Et comme il a été dit plus tôt entre deux spasmes, toute personne citée à témoigner est tenue de venir.

Il n'avait à l'évidence rien à gagner. Surtout que, la veille, à peine arrivé à Lyon pour le procès SINE, il a dû repartir précipitamment vers Paris car il venait d'avoir un petit fils. En dépit de cet heureux évènement, il a tenu à honorer sa parole vis de la famille et à revenir à l'heure dite aux assises après quelques heures passées auprès des siens à Paris.

Si seulement il avait su les louanges que cet effort devait lui valoir?

Quel qu'ait été l'effet produit sur la Cour par ce témoignage, est-on obligé de supporter des commentaires tel que "combien BHL a-t-il payé pour acheter cette tribune"?

Eolas:
Non, absolument pas. Faites comme moi, passez au suivant.

Voilà, un homme engagé, qui a pris de son temps pour venir soutenir une cause sensible dans un environnement difficile qu'est la Cour d'assises. On peut désapprouver ses propos, réfuter l'analyse et bien sûr déplorer l'idée même de le faire venir mais certainement pas calomnier l'homme jusqu'à prendre à partie son propre fils, par ailleurs, remarquable avocat:

Je serai curieux de connaître la position d'un récent-ancien secrétaire de la conférence sur l'opportunité et la teneur de la déposition de son parent ;-)

Eolas:
J'ignorais pour ma part qu'Antonin Lévy, avec qui j'ai beaucoup correspondu pour annoncer les Berryer était fils de. Mais je suis d'accord avec vous pour condamner cet argument peu élégant.

Le ton était d'ailleurs donné par le maître des lieux soi même: (PS : je sais que la personnalité de BHL provoque beaucoup d'agacements. Merci de m'épargner tout le mal que vous pensez de lui, ce n'est pas le sujet).

Eolas:
Si vous ne comprenez pas ce que j'écris, je ne puis être tenu pour responsable. Précisément, je demande aux lecteurs hostiles à la personne de BHL de s'abstenir de faire état de leurs griefs qui seraient hors sujet. Je ne donnais donc nullement un ton, puisque je demandais le silence (et le silence n'est pas un ton, si vous connaissez votre solfège).

A lire notre EOLAS et les cinquante quatre qui lui ont courageusement succédé, démolir BHL semble être devenue une règle. Ni un choix, ni une question mais un postulat : on le déteste comme la blanquette est de veaux.C'est comme ça. Personne dans cette noble communauté de juristes éclairés ne semble éprouver le moindre désir d'avancer ne serait-ce qu'une raison ou un argument. Non, il faut lui vomir dessus, car de ce vomissement dépend l'appartenance à l'humanité. Mais vu que le vomis est rarement perçu comme une substance délicate, les internautes sont en quelques sortes prier d'aller se soulager ailleurs...

Eolas:
Spasme, vomissement. Ce n'est plus un commentaire, c'est une liste d'effets secondaires.

Qu'on me comprenne bien, je ne nie à personne le droit de détester le personnage mais je m'étonne que cela soit devenu un rite. Il est tout de même triste de constater que quand un homme au demeurant respectable subit avec une telle constance et une telle virulence des attaques, il ne s'en soit pas élevé un à qui il soit venu le goût ou la vocation non pas de le défendre mais simplement de rétablir un semblant d'équilibre et de raison.

Eolas:
Les critiques s'adressaient, pour la plupart du moins, à sa prestation, pas à sa personne. Vous sombrez ici dans la même erreur que lui. Il était persuadé que parce que la victime était Arabe, le meurtrier devait être raciste, la preuve : il dit qu'il n'est pas raciste, comme tous les racistes (oubliant au passage que c'est là un point commun entre les racistes et les non racistes). Vous êtes persuadé que parce qu'on critique BHL, on déteste BHL. Je ne déteste pas BHL (ce qui sera sans doute par vous la preuve que je le hais) mais je trouve cette intervention critiquable sur le fond. En intervenant publiquement, BHL devait s'attendre à être critiqué. Subir mes sarcasmes fait partie du lot. J'ose croire que ce sera parmi les moindres des coups qu'il a reçus et recevra.

Je pose une question: Comme jean-Marie GARCIA, Bernard-Henri LEVY a-t-il droit à un procès équitable?

Eolas:
Je crois que la peine que M. Garcia va devoir subir est un peu plus lourde que quelques quolibets. Merci de garder le sens de la mesure.

59. Le vendredi 13 mars 2009 à 01:06 par malpa

@ maître Klugman 58

Merci pour ces précisions. Pourriez-vous de même nous éclairer sur cette scène du reportage où l'on voit les jurés feuilleter un album photos de la victime hors audience ? Il se trouve que quelques commentateurs de ce blog semblent trouver cela critiquable, voire illégal, mais pas comme le résultat de leur réflection : comme un postulat. Vous ne manquerez pas, j'en suis sûr, de leur rappeler la loi à ce sujet.

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