Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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juillet 2005

vendredi 29 juillet 2005

Avis de renvoi d'audience

Lorsque dans le cours des événements humains, il devient nécessaire pour un blogueur de suspendre les liens informatiques qui l'ont attaché à ses lecteurs et de prendre, parmi les vacanciers, la place séparée et égale à laquelle les lois de la nature et les limites de sa résistance physique lui donnent droit, le respect dû à l'opinion de la blogosphère l'oblige à déclarer les causes qui le déterminent à la séparation temporaire et à la suspension des commentaires.

Nous tenons pour évidentes pour elles-mêmes les vérités suivantes : tous les avocats sont créés (à peu près) égaux ; ils sont dotés par le Créateur de certains droits inaliénables ; parmi ces droits se trouvent la vie privée, la liberté de se reposer et la recherche du bonheur dans un hamac. Les vacances sont établies parmi les avoctas pour respecter ces droits, et leur juste nécessité émane du consentement des justiciables.

En conséquence, Nous, blogueur de ces lieux, ayant assemblé Nos affaires pour partir en Congé général, prenant à témoin le Juge suprême de l'univers de la droiture de nos intentions, publions et déclarons solennellement au nom et par l'autorité du bon peuple de ce blog, que Maître Eolas a le droit d'être un vacancier libre et indépendant ; qu'il est dégagé de toute obéissance envers ses lecteurs bien aimés ; que les commentaires doivent être entièrement modérés; que, comme les blogueurs libres et indépendants, il a pleine autorité de faire la sieste, de conclure un repas par un bon armagnac, de contracter des coups de soleil, de charger le trafic de ce week end et de faire tous autres actes ou choses que les blogueurs indépendants ont droit de faire ; et pleins d'une ferme confiance dans la protection de la divine Providence contre les trolls, nous engageons au soutien de cette Déclaration de congé, nos vies, nos fortunes et notre bien le plus sacré, notre blog.

Bonnes vacances, l'affaire est renvoyée au 8 août 2005.

L'audience est levée.

jeudi 28 juillet 2005

Soyez le juge... constitutionnel

Paxatagore vous invite à devenir juge constitutionnel sur son blog, où il vous propose de rédiger une opinion à la façon de la Cour Suprême US sur un recours véritable qui a été soumis aux sages de la rue Montpensier au sujet de la présence ou non du parquet à l'audience d'homologation de la peuine dans la procédure de Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité (CRPC)..

Ce recours a déjà été jugé et rejeté par le Conseil, qui, au grand dam de Paxatagore, n'a pas motivé son rejet.

Vous pouvez librement approuver ce rejet (opinion concordante) ou le désapprouver (opionion dissidente), à condition de terminer votre commentaire par la phrase "Je désapprouve respectueusement" (I respectfully dissent).

mercredi 27 juillet 2005

Démesure

Le hasard du calendrier fait que la justice va accoucher aujourd'hui de deux décisions qui valent bien par leur gigantisme les douleurs ressenties par Gargamelle donnant naissance à son fils Gargantua.

Ces deux affaires montrent à leur façon les difficultés que connait le fonctionnement de la justice face à des dossiers pareils où on frôle la démesure.

La première est une décision correctionnelle : le tribunal correctionnel de Bonneville va rendre son jugement dans le dossier de l'incendie du tunnel du Mont Blanc.

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lundi 25 juillet 2005

C'est une question de vie ou de mort, vous me faites un prix ?

Un commentaire d'Andrem sous le troisième volet de ma triblogie, si je peux emprunter ce néologisme à Padawan sans me prendre un procès en contrefaçon (surtout que désormais il sait comment faire), m'a remémoré une anecdote qui illustre bien le problème du rapport coût/nécessité d'un procès.

Andrem peste sur la complexité des petits procès, ingérables pour un particulier, et le coût des gros procès, nécessitant l'intervention d'un avocat nécessairement hors de prix.

Il dit notamment :
Celui qui a les moyens de se lancer dans ce dédale n'est pas celui qui a besoin de la justice, et celui qui en a besoin n'a pas les moyens de se lancer dans ce dédale.

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vendredi 22 juillet 2005

Au fait, comment on fait un procès ? 3ème et dernière partie

Phase 3 : L'audience

Il va de soi que cette audience, vous l'aurez préparée. Non, ça ne va pas de soi ? Ma parole, il faut tout vous dire !
Ha bah oui, c'est vrai.

Relisez plusieurs fois votre dossier, pour vous imprégner des éléments qu'il contient. Une audience est un peu comme un oral : vous aller devoir exprimer  votre point de vue, le soutenir, et répondre aux questions que vous posera le juge. Méfiez vous de l'impression trompeuse que vous connaissez forcément votre dossier car vous l'avez monté vous même. Faites vous une fiche reprenant les différentes dates (contrat, incident, mise en demeure, réponse adverse...), et citant les textes de loi que vous comptez invoquer. En cas de trou à la barre (c'est fréquent), vous n'aurez pas ainsi à fouiller fébrilement dans votre dossier dans un silence de plomb sous les regards moqueurs de l'assistance.

Enfin, si vous avez bien suivi, vous aurez remarqué qu'à ce stade, le juge n'a pas vos pièces. Vous les lui laisserez à la fin de l'audience. Il faut donc lui préparer une copie des pièces à son attention. Si vous ne pouvez pas en faire et lui laissez les originaux, il vous faudra venir les chercher au greffe une fois que le jugement aura été rendu. Certains greffes les renvoie par courrier, mais pas tous et la loi ne les y oblige pas. Préparez donc une chemise en carton (une simple, format A3 pliée en 2, évitez les fermetures à élastique, ça complique inutilement le travail du juge lors du délibéré), écrivez dessus de votre plus belle écriture, si possible au marqueur "Pièces du demandeur", ou pièces du défendeur si vous êtes en défense, ça arrive aussi.

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mercredi 20 juillet 2005

Au fait, comment on fait un procès ? 2e partie

Continuons notre exploration de la machine judiciaire avec la

Phase 2 : la saisine du tribunal.

La saisine est l'acte qui va porter officiellement votre demande à un juge, qui sera obligé d'y répondre par un jugement.

Il a principalement un rôle d'information : il doit informer votre adversaire de ce que vous lui reprochez, et informer le juge du problème dont il est saisi. Deux moyens s'offrent à vous : la voie normale, celle de l'assignation, et la voie simplifiée, pour les litiges inférieurs à 4000 euros: la déclaration au greffe. Désormais, la déclaration au greffe correspond donc au seuil de compétence du juge de proximité. On peut donc dire que pour saisir le juge de proximité, il faut faire une déclaration au greffe tandis que devant le juge d'instance, on procède par voie d'assignation. Toutefois, signalons que l'assignation est toujours valable, quel que soit le juge et le montant.

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mardi 19 juillet 2005

Au fait, comment on fait un procès ?

Je continue dans mes posts didactiques, inspiré par une mésaventure arrivée à Versac. En effet, voici un esprit brillant, cadre supérieur, une star de la télé et du web, aux prises avec un service client récalcitrant, décidé à porter le fer jusqu'au prétoire, mais qui du coup, réalise avec stupéfaction qu'il ne sait pas comment faire.

Et la même mésaventure arrive aux étudiants en droit tout frais émoulus de la fac, ayant décortiqué un semestre durant les arcanes de la procédure civile, la théorie de l'action, la différence entre les exceptions et les fins de non recevoir, la litispendance et la connexité, la répartition des compétences entre le juge des référés et le juge de la mise en état, mais incapables de mettre en branle la machine judiciaire, comme je faisais remarquer récemment à l'un d'eux.

Alors, si vous voulez faire un procès à votre voisin, mais ne voulez pas aller voir un avocat, le montant de l'enjeu étant dans ce triangle d'incertitude où il est trop élevé pour qu'on veuille baisser les bras, mais pas assez pour justifier l'intervention d'un justicier tout de noir vêtu (non, pas Batman, moi), comment faire ?

Voici un petit vade mecum.

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lundi 18 juillet 2005

Rediffusions : l'Aide juridictionnelle

L'été, c'est la saison des rediffusions. Je ne ferai pas exception et remets en ligne une note de mon ancien blog sur l'aide juridictionnelle.


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La nécessité de l’accès à la justice pour les plus démunis s’est toujours posée avec acuité. Autrefois, le problème était résolu par les « audiences de charité » et par l’obligation qui était faite aux avocats de prendre des dossiers pro bono, c’est à dire pour le bien, c’est à dire encore, non rémunérés.

L’augmentation considérable des actions en justices, qui ne révèle pas une judiciarisation à outrance de la société française comme on en entend parfois le diagnostic alarmiste, mais est plus à mon avis une conséquence de l’inflation législative, a conduit l’Etat à prendre en charge le coût de cet accès à la justice pour les plus indigents. C’est l’aide juridictionnelle, l’AJ dans l’inévitable jargon à base de sigles que je déplore régulièrement. Mais j'avoue que le sigle AJ est devenu un réflexe, aide juridictionnelle étant aussi un peu long à prononcer et à écrire.

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vendredi 15 juillet 2005

Mises au point

Depuis quinze jours, je reçois plus d'e-mail me demandant une consultation ou des conseils que véritablement liés à mon blog.

Voilà qui me pousse à refaire une mise au point que j'espère claire et définitive.

Ceci n'est pas un site de cabinet d'avocat. C'est un blog, tenu par un avocat, qui parle de son métier et de la justice qu'il fréquente quotidiennement. Les sujets sont à ma discrétion. Le rythme de parution aussi, même si j'essaye de tenir la règle des blogs d'un post par jour, hormis les week ends, j'ai besoin de déconnecter.

Vous pouvez réagir dans les commentaires, qui sont publiés immédiatement. Cette immédiateté n'est pas une acceptation, et je me réserve le droit de les supprimer en partie ou totalement, là encore à ma discrétion. Concrètement, seront supprimés ou modifiés les messages injurieux, diffamatoires, sans intérêt ou hors sujet. Les liens en commentaires sont automatiquement libellés "nofollow", n'espérez donc pas faire de la pub par cet intermédiaire.

Les demandes de consultation sont systématiquement refusées, même les intéressantes, même les poignantes. Quant à celles formulées de manière impolie (il y en a), je vous laisse deviner. Je n'accepterai aucun dossier via ce blog, c'est une règle absolue. Pourquoi ? Pour la même raison que celle pour laquelle je blogue anonymement. Mon but n'est pas de me faire de la pub indirectement, de pêcher des clients ou de prospecter sur internet.

Et désormais, ma seule réponse à ces e mails sera un lien vers ce message.

Merci d'avance de votre compréhension.

jeudi 14 juillet 2005

Blogueur et responsabilité, cas pratique

Merci à Roa Datif qui me signale une décision de la 17e chambre (formation civile) du tribunal de grande instance de Paris, publiée sur Légalis.net, statuant sur une affaire de diffamation, injure et dénigrement sur internet, pas par un blog mais sur un newsgroup, ce qui importe peu, la loi étant exactement la même dans les deux cas.

Voici cette décision commentée par mes soins, qui servira d'exemple pratique après mon exposé Blogueurs et Responsabilité, billet de référence d'ores et déjà enseigné à Harvard et Yale.

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samedi 9 juillet 2005

Quand TEGAM se prend les pieds dans le tapis (de souris), bis repetita

Mes lecteurs qui viennent ici intéressés par l'affaire Guillermito doivent absolument lire ce billet (et celui ou ceux qui suivront) de mon très estimé confrère Veuve Tarquine sur la décision rendue par le tribunal de grande instance de Toulouse dans une affaire opposant TEGAM à un autre critique.

Outre la qualité intrinsèque de ce jugement, qui allie la rigueur juridique à un style enlevé, ils verront avec intérêt la tactique habituelle de TEGAM (calomnier et dénoncer les critiques comme étant nécessairement des terroristes internationaux connus du FBI) lui revenir dans la figure selon une technique australienne ancestrale toujours désopilante.

Après tout, on ne tire pas sur une ambulance, mais sur un corbillard, la loi est muette.

Oui, c'est samedi, c'est putasserie. Mais que voulez vous, quand je vois une boîte user et abuser du terme de "terroriste" pour tenter de faire taire ceux qui la critiquent, quand l'actualité nous rappelle cruellement ce que c'est qu'un vrai terroriste, je ne puis éprouver de compassion pour elle.

Et pour épargner à mes lecteurs agrégés d'épuisantes séances de suppression anti-trollifiques, à titre exceptionnel, je ferme les commentaires sous ce billet, invitant ces créatures à aller infester le jardin de Tarquine. En lui souhaitant bon courage.

vendredi 8 juillet 2005

Message personnel

Bystander, juge de son état, exerçant ses fonctions à Londres, a laissé un commentaire sous un vieux billet qui mérite une bien meilleure place.

Le voici, après quelques corrections de pure forme :

Je voudrais remercier mes amis Francais pour leurs sentiments après les attaques survenues à Londres aujourd'hui.

La Démocratie et la civilisation ne vont pas se soumettre au terrorisme. Les terroristes n'ont pas le pouvoir de tuer 60 millions de Britanniques ou de Francais.

Let us stand together! (En anglais dans le texte)

J'ai été surpris et flatté de cette attention. J'ai écrit à mes amis et clients Londoniens aujourd'hui, pour m'assurer que les premiers allaient bien et que les seconds étaient toujours en état de payer leur facture, et je suis confus de ne pas avoir pensé à Bystander.

Je n'ai pas eu l'humeur de faire un billet aujourd'hui, bouleversé que j'étais par ces images, autant que je l'étais un 11 mars pas si lointain. Dire qu'hier encore, j'étais amer parce que les Anglais avaient obtenu les J.O. Faut-il donc de telles tragédies pour réaliser à quel point ce qui est le plus important n'est pas définitivement acquis et que les mots démocratie et liberté sont encore considérés comme obscènes par une frange haïssable, oui, haïssable de l'humanité.

Aujourd'hui, j'étais Londonien.

Cher Bystander, je suis de tout coeur avec vous et vos compatriotes. Et merci de vos paroles.


I was surprised and flattered by this attention. I wrote to my friends and clients in London today, to be sure that the first were in good health and the seconds were still able to pay their bill, and I am confused I didn't think to write Bystander.

I wasn't in the mood to write a post today, upset as I was by these images, as much as I was on a not-so-ancient March 11th. Thinking that only yesterday, I was bitter because the English had got the Olympics... Do we need such tragedies to realize how much what we consider the most important is not definitively granted to us, and that the words democracy and liberty are still considered as obscenes by an odious, yes, odious, part of mankind.

Today, I was Londoner.

Dear Bystander, I am with all my heart beside you and your fellow countrymen. And thank for what you said.



I was not angry (...)

Until this instant. Take a trumpet, herald;

Ride thou unto the horsemen on yon hill:

If they will fight with us, bid them come down,

Or void the field; they do offend our sight:

If they'll do neither, we will come to them,

And make them skirr away, as swift as stones

Enforced from the old Assyrian slings:

Besides, we'll cut the throats of those we have,

And not a man of them that we shall take

Shall taste our mercy. Go and tell them so.

William Shakespeare

Henry V

IV, 7.

mercredi 6 juillet 2005

Brèves

Une bonne nouvelle pour les opposants à la directive logiciel, qui avaient été nombreux à m'apporter des éclaircissements sous ce billet et aussi sous celui là (et je les en remercie à nouveau ici) : le Parlement européen vient de voter massivement (648 voix contre 14) contre la directive logiciel telle qu'adoptée par le Conseil le 8 mars dernier.

La majorité absolue ayant été atteinte, et pas qu'un peu, la directive est définitivement rejetée. Le bras de fer engagé par la Conseil a tourné à son désavantage. Comme quoi l'Europe n'est pas aussi antidémocratique qu'on veut bien le dire. Pour en savoir plus, où aller sinon sur Publius qui en parle ici, grâce à Emmanuel, et , grâce à Damien.



La mauvaise nouvelle du jour (pour moi, certains s'en réjouiront) est l'échec de Paris dans sa candidature aux J.O. Je signale cette note de Versac, un rien amère, mais fort juste, et bien plus pertinente que la couverture digne du temps de l'ORTF assurée par les médias Français à une candidature moins bonne qu'on le disait. Même Publius le dit.

lundi 4 juillet 2005

Le droit, c'est magique

Dans à peine deux semaines, j'aurai entre les mains le sixième tome de Harry Potter. Voilà à quoi ça sert de bien bosser en anglais au collège : pas besoin d'attendre noël.

Pour tromper mon impatience et rendre hommage à cette formidable série, je vous propose un petit exercice de style, qui n'intéressera que les lecteurs de la série, enfin uniquement ceux ayant lu le 5e tome, Harry Potter et l'Ordre du Phénix. Si vous ne l'avez pas encore lu, désolé, arrêtez là votre lecture, je vais révéler des aspects du début du livre qu'il est mieux de découvrir au fil de la lecture.

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C'est arrivé près de chez vous

Cha, dessinatrice de BD aux cheveux roses et au vocabulaire fleuri, raconte à sa façon, c'est à dire avec talent, une mésaventure qui lui est arrivé la semaine dernière.

Si vous voulez savoir comment on peut subir une séquestration arbitraire et des violences en réunion dans un hôpital, avec un parfait sentiment d'impunité de la part des auteurs, c'est ici.

Mise à jour : A lire, pour respecter le contradictoire, ce très bon billet de No index No follow, qui présente le point de vue critique d'un professionnel (pompier ? Secouriste ? Brancardier ? Infirmier ?). J'y répondrai chez lui.

Mes logiciels, comme mes clients, sont libres. Ce blog est délibéré sous Firefox et promulgué par Dotclear.

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Niveau d'alerte

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