Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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God save the queen or god save the law ?

Ce blog tombe décidément bien bas pour faire de l'audience : aujourd'hui je ferai dans le people et le tête couronnée.

Vous avez peut être entendu parler de l'imbroglio outre manche relatif aux difficultés qui apparaissent dans le futur mariage de Son Altesse Royale Charles, Prince de Galles, et Lady Camilla Parker-Bowles. Comme d'habitude, les médias français (témoin le journal de TF1 hier soir) traitent le problème en disant qu'un "problème juridique se pose".

Lequel ? Aucun intérêt, ce qui l'est bien plus, c'est la taille de la salle des fêtes et la dernière robe de Lady Parker-Bowles.

Heureusement, Eolas est là où Stéphane Bern faut (oui, c'est français).

Le problème est effectivement juridique.

Des noces royales, dans la cathédrale Saint Paul, sont exclues. Même si l'Eglise anglicane accepte dans certains cas de célébrer un mariage entre divorcés, surtout si l'ancien conjoint est décédé, ce qui dissout le sacrement, la famille royale a décidé d'adopter un profil bas, l'ombre de la première femme du prince planant encore sur le coeur des sujets britanniques. Ainsi, Lady Parker-Bowles ne portera pas le titre de princesse de Galles, apanage de l'héritier du trône anglais, mais celui de Princesse [Edit] : Duchesse de Cornouailles. Elle ne portera pas le titre de reine, contrairement à l'usage qui veut que l'épouse du roi régnant porte le titre de reine (la règle inverse n'existant pas) mais princess consort.

Un mariage civil simple et discret, 700 invités et 720.000 euros de budget (soit quatre ans et trois mois de loyer d'Hervé Gaymard) a été prévu, au Chateau de Windsor, suivi d'une bénédiction par l'Archevêque de Canterbury, plus haute autorité religieuse du pays, après la reine, of course. Une première controverse a jailli, sur la validité d'un mariage civil pour un royal. Le futur roi Charles sera à la tête de l'Eglise anglicane, comment peut il régner aux côtés d'une épouse qui n'est point épouse aux yeux de l'Eglise ? Consulté comme le veut la coutume britannique sur toutes les questions regardant les unions royales, le gouvernement Blair semble être passé totalement à côté de la question. Mais bon, les formes ont été respectées, le Premier ministre a dit yes, la reine aussi, va pour le mariage civil à Windsor.

Et ben non : Patatra. La loi anglaise prévoit qu'un mariage civil est une cérémonie publique, et doit être célébré dans un endroit ayant reçu une licence pour ce faire, ce qui n'est pas le cas du chateau de Windsor. Une telle licence peut être délivrée pour un lieu privé, mais la loi britannique prévoit que dans ce cas, le lieu doit être ouvert à quiconque y souhaite célébrer son mariage pendant trois ans. Pour la reine, imaginer son chateau de Windsor envahi par une marée de sujets en manque de mariage royal, it's a no-no.

Changement de plan, le mariage aura lieu dans un endroit ayant déjà une licence : la mairie de Windsor, à deux pas du chateau, coincée entre des pubs, des fast foods et des boutiques de souvenir.

Re-patatra. D'une part, la salle des fêtes n'a que 100 places, et d'autre part la loi prévoit, tout comme en France, qu'un mariage civil est un acte public, et l'accès de la salle doit être libre et gratuit à quiconque le souhaite, par ordre d'arrivée. Autant dire que le camping va commencer tôt.

Les noces princières sont en train de virer au grand guignol, à tel point que la reine a annoncé qu'elle n'assisterait pas à la cérémonie.

Qu'en conclure ?

Du point de vue people, un grand éclat de rire, ou de la compassion pour ce pauvre Charles qui court après son bonheur conjugal depuis 25 ans.

Du point de vue juridique, que l'Angleterre est un grand pays, digne d'admiration. Non seulement ils nous ont offert le plaisir de vaincre deux années de suite, dont une fois à domicile, le champion du monde de rugby, mais là bas, même la famille royale est soumise à la loi. C'est un vrai état de droit, dont nos chefs républicains bien aimés feraient bien de s'inspirer un peu plus (sauf pour la gastronomie).

Demain, pour continuer à faire sauter mes stats, je traiterai des aspects juridiques de Première Compagnie (just kidding).

Commentaires

1. Le mercredi 23 février 2005 à 12:30 par fred

Je trouve qu'il y a une solution radicale pour Charles s'il tient plus que tout a se marier : qu'il abdique immediatement en faveur de son fils ainé.
A partir de là il fait d'une pierre deux coups. N'etant plus destiné a etre à la tête de l'Eglise anglicane, il peut faire ce qu'il veut où il veut. Il peut meme se marier a Canterbury. Et d'autre part, il se debarasse du fardeau de son impopularité, et pousse au zenith celle de son fils.

Si sa mere vit autant que sa mere a elle (101 ans), il n'a rien a perdre.

Mais bon, la vanité passé un certain age...

2. Le mercredi 23 février 2005 à 14:55 par Marie

à vérifier, mais de mémoire il me semble que la Cornouaille est un duché... donc Duchesse plutôt que Princesse pour Lady Camilla... Reste la question la plus importante éludée ici: de quelle couleur sera la robe de la mariée ?? ;-)


Absolument, vous avez raison : elle sera duchesse de Cornouailles avant de devenir princesse consort au décès de sa Très Gracieuse majesté.

Eolas

3. Le mercredi 23 février 2005 à 15:12 par arno

Maître,
J'apprécie beaucoup, et depuis quelques temps déjà, vos écrits. Ils sont instructifs (lorsqu'ils traitent d'aspects techniques du droit), teintés d'humour (toujours), font preuve d'une observation fine (très souvent) construits sur des raisonnements rigoureux ET argumentés. Jusqu'à maintenant ;-)
C'est un point de détail : juger de l'attitude des médias français en ne citant comme exemple que le journal de TF1 me semble relever de l'amalgame rapide.
Continuez à nous ravir.

4. Le mercredi 23 février 2005 à 16:58 par Emmanuel

"Heureusement, Eolas est là ou Stéphane Bern faut (oui, c'est français)."

C'est français, mais c'est manifestement faux. Vous vouliez sans doute dire : "Eolas est là *où* Stéphane Bern faut".


Décidément, entre Paxatagore et toi, je me sens épié, et prêt à être pris à la gorge à la moindre défaillance... Toujours est il que c'est rectifié.

Eolas

5. Le mercredi 23 février 2005 à 17:23 par Emmanuel

Pas de panique : je ne lis que les notes people ;-)

6. Le mercredi 23 février 2005 à 19:53 par Béotien

Jouissif ce post. Vous avez vraiment une plume extraordinaire.

Et que ce serait bon si en France tout le monde était tenu au respect de la loi, même les châtelains divers et variés qui nous gouvernent. En tout cas, s'il y a une conclusion à tirer de l'affaire Gaymard et de l'ex-affaire Juppé, c'est qu'on (i.e. les médias) vous pardonnera les détournements de fonds publics, les salariés fictifs, et même les frais de bouche, pourvu que vous puissiez les rattacher de près ou de loin à du financement de parti, mais il ne faut jamais, au grand jamais, se loger aux frais de la marquise. C'est devenu pêché mortel, comme dirait Eddy.

En France, on est en réalité beaucoup plus "monarchiste" qu'on veut se l'avouer, et de la pire manière. Je me souviendrai toujours de ce pauvre plaisantin qui avait été l'objet d'un début d'enquête judiciaire pour avoir écrit, au bas d'une lettre au président de la République, "Salutations à votre rombière". Ou de ces malheureux gardiens de la paix (n'y a-t-il pas mot plus juste pour désigner ces plantons gardant les abords du palais de l'Elysée ?) soumis à une enquête disciplinaire (et sanctionnés, je crois) pour avoir rit trop fort en dessous des fenêtres de la présidente consort, contesse de Bity ?

7. Le jeudi 24 février 2005 à 19:48 par Julie

Je n'avais rien suivi des projets nuptiaux du Prince Charles (pour être honnête, je n'en ai cure). Il a fallu que j'en découvre toutes les subtilités sur votre blog et sous votre plume c'était intéressant et drôle. Si vous devenez journaliste à Voici, dites le nous, je m'abonnerais.

8. Le mercredi 6 avril 2005 à 13:56 par Phil

Entre la mort du Pape et celle de Rainier, on se demande si leur mariage (dont bon nombre de sujets britannique se moque) ne sera pas repoussé une nouvelle fois.

Espérons que le futur Roi écoutera ses sujets et passera la main d'entrée de jeu à ma mort de sa mère afin que son règne ne tourne pas comme celui de son grand-oncle Edward VIII (qui abdiqua au bout de 11 mois...sans avoir été couronné!), ils seraient alors les deux rois à avoir abdiqué volontairement!

Quant à la princesse "qu'on sort" (;)) nul doute qu'elle pourra venir pratiquer son sport favori en France!

9. Le lundi 1 août 2005 à 14:55 par gochica

William roi...pas demain la veille. Non seulement il n'est pas interesse; il n'hesite pas d'ailleurs a le dire dans certains cercles, mais Charles desire vraiment etre roi et n' apas l'intention de 'ceder' sa place.
Le Duche de Cornouailles se trouve dans le Pays de Galles.
Techniquement, et legalement, Camilla est Princesse de Galles (Textes de loi).
De meme, la loi n'a pas ete changee pour Camilla. Donc, toute epouse de Prince acquiere automatiquement les titres de son mari, dont ceux de Reine ou Princess... Le seul nouveau texte concernant Charles et Camilla dit que Camilla souhaite etre appelee Duchesse de Cornouailles et ensuite Princess Consort. Tout ca n'a ete fait que pour faire accepter Camilla par le peuple, qui adorait / venerait Diana.

10. Le dimanche 2 octobre 2005 à 13:55 par marina07

Commentaire supprimé comme insultant mon intelligence et pire encore celle de mes lecteurs.

11. Le dimanche 2 octobre 2005 à 14:27 par Sans pseudo

Merci à marina07, dont le commentaire (qui aura bientôt disparu) a permis via le flux rss de faire réapparaître au premier plan ce billet délicieux.

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