Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Le droit, c'est magique

Dans à peine deux semaines, j'aurai entre les mains le sixième tome de Harry Potter. Voilà à quoi ça sert de bien bosser en anglais au collège : pas besoin d'attendre noël.

Pour tromper mon impatience et rendre hommage à cette formidable série, je vous propose un petit exercice de style, qui n'intéressera que les lecteurs de la série, enfin uniquement ceux ayant lu le 5e tome, Harry Potter et l'Ordre du Phénix. Si vous ne l'avez pas encore lu, désolé, arrêtez là votre lecture, je vais révéler des aspects du début du livre qu'il est mieux de découvrir au fil de la lecture.

En effet, dans le 5e tome, le personnage de Harry est cité devant le Wizengamot (je lis en anglais, je ne connais pas la traduction retenue), le tribunal des sorciers, après qu'il a invoqué un patronus pour repousser une attaque de deux Dementors (ou Détraqueurs).

Il s'agit d'un procès en bonne et due forme. Bon, en pas très bonne et due forme, l'impartialité de la cour me semblant sujette à caution.

Je vous propose d'en faire ensemble l'analyse juridique puisqu'il s'agit bel et bien d'un procès pénal, qui présente certaines similitudes et quelques différences avec la procédure Muggle.

Il commence par une citation devant le tribunal, puis l'audience au cours de laquelle les faits vont être établis, la défense va alors soulèver une exception, qui donnera lieu à un incident préalable, puis après les plaidoiries, la décision sera rendue.

1. La citation (chapitre 2).

La citation est une phase essentielle du procès. C'est elle qui le débute, qui saisit la juridiction et informe le prévenu qu'il fait l'objet de ces poursuites et qu'il doit être présent tel jour à telle heure pour exposer sa défense et entendre la décision.

En l'espèce, il s'agit d'une citation délivrée par hibou, ce qui garantit la réception en main propres. La citation contient les mentions suivantes :

  • le nom et l'adresse du destinataire (Harry James Potter, né le 31 juillet 1980 à Godric's Hollow, demeurant 4 Privet Drive, Little Whinging, Surrey),
  • les faits qui lui sont reprochés (avoir, à Little Whinging, Surrey, le 2 août 1995, à 21 heures 23, invoqué un Patronus dans un lieu habité par des Muggles, ou moldus, et en présence d'un Muggle) ;
  • le texte prévoyant ce délit et sa répression (le Décret sur la Limitation Raisonnable de la Sorcellerie par les Mineurs de 1875, paragraphe C, et la Section 13 du Statut du Secret de la Fédération Internationale des Sorciers).
  • la date, le lieu et l'heure de l'audience (le 12 août à 9 heures au Ministère de la Magie, à Londres).

Ajoutons que la loi Muggle prévoit que l'huissier (qui est une sorte de hibou en plus acariâtre) doit porter sur l'acte la mention du jour et de l'heure de la remise de l'acte et à qui cet acte a été remis. Un hibou ne sachant écrire, mais rien ne pouvant empêcher l'exécution de sa mission (je vous renvoie aux vaines tentative de Vernon Dursley en ce sens pour voir ce qui se passe quand on essaye d'y résister), cette formalité est évidemment superfétatoire dans le Code de Procédure Sorcière.

Une citation, une fois délivrée, fige le débat et ne peut être éventuellement modifiée que par une nouvelle citation. C'est ce qui arrive quand 22 minutes plus tard, une autre citation, due à une requête présentée par le défenseur de Harry, aboutit à une suspension de la décision d'expulsion d'Hogwarts et de destruction de sa baguette magique, et saisit le Wizengamot de cette question. En aucun cas un juge, sorcier ou non, ne peut statuer sur un point dont il n'a pas été saisi préalablement par une personne ayant pouvoir pour ce faire. C'est exactement ce qui a conduit à l'annulation de l'instruction à Grenoble la semaine dernière.

De même, le Wizengamot enverra une troisième citation le matin même de l'audience pour indiquer qu'elle a été avancée d'une heure. Curieusement, ce hibou n'atteindra pas Harry ni son défenseur, mais la formalité exigée par la loi n'est visiblement pas la réception effective de la lettre, mais son envoi. Cela existe aussi en procédure muggle, pour la notification de décisions pouvant être attaquées par la voie de l'appel, comme les ordonnances des juges d'instructions. Le délai d'appel est de dix jours à compter de l'envoi de la décision par lettre recommandée, la preuve de cette formalité étant l'apposition sur l'acte de la date d'envoi par le greffier (Comment reconnaître un greffier ? Et bien il est plus sympa qu'un huissier, mais moins efficace qu'un hibou).

2. L'audience (Chapitre 8). L'audience du Wizengamot se tient à huis clos (Arthur Weasley ne peut entrer) et la présence effective du prévenu ou de son conseil n'est pas indispensable, il suffit qu'ils aient été dûment cités. L'audience a donc commencé quand Harry et son conseil se présentent, mais l'arrivée du prévenu permet au débat d'avoir lieu.

Le Wizengamot fonctionne un peu comme une cour d'assises : il y a trois sorciers qui ont un rôle actif (les Interrogateurs), les autres écoutant et votant, n'ayant pas vocation à poser des questions (les jurés). Le jury est toutefois composé d'une cinquantaine de sorciers, contre 9 ou 12 personnes pour le jury criminel muggle . Si pas moins de 50 sorciers forment la Cour qui dans cette affaire siège curieusement en session plénière, comme pour les audiences criminelles les plus graves, seuls trois d'entre eux, les Interrogateurs, dirigent l'audience, dont le plumitif est tenu par un Scribe, que les Muggles appellent un greffier.

La session commence par la mention au plumitif de la prévention des faits (tels que mentionnés dans la citation), et des noms des personnes actives à l'audience : les Interrogateurs (Cornelius Fudge, en qualité de Ministre de la magie, Amelia Bones, chef du département de la justice, et Dolores Umbridge, Sous-secrétaire Senior du Ministre), le greffier (Percy Weasley), le prévenu et de son défenseur (Albus Parcival Wulfric Brian Dumbledore). Ce sont les mêmes mentions qui figurent au début de toute décision judiciaire Muggle, la qualité des rédacteurs et signataires étant une condition de validité du jugement.

Notons que les avocats et les procureurs n'existent pas chez les sorciers, et que les fonctions de défenseur peuvent être exercées sans incompatibilité par le Directeur de l'école d'Hogwarts, fonctions qui sont celles de "Témoin de la Défense" quand bien même il n'est témoin de rien.

L'audience sur le fond commence aussitôt par le rappel de la prévention telle que mentionnée dans la citation (en fait un peu plus complète), la constatation de l'identité du prévenu, et le rappel qu'il avait déjà reçu, deux ans plus tôt, un avertissement pour les mêmes motifs.

Puis le Président Fudge commence l'interrogatoire du prévenu, qui reconnaît la réalité de son avertissement, qu'il savait que l'usage de la magie lui était prohibé, ce qui caractérise l'élément intentionnel du délit, qu'il savait que les environs étaient habités de Muggle, ce qui est un élément matériel, constitutif de l'infraction, et qu'il a invoqué un patronus, ce qui est un autre élément constitutif de l'infraction.

Dès lors, la preuve de la culpabilité est apportée, par l'aveu du prévenu.

3. L'exception de légitime défense

A partir de ce moment, la défense ne peut plus se contenter d'être passive et se réfugier derrière la présomption d'innocence. Il n'y a plus de présomption d'innocence, puisque la preuve de la culpabilité a été apportée. Oui, il a invoqué un patronus, étant mineur. Oui, il savait que l'endroit était habité par des Muggles. Oui, il savait que l'usage de la magie en dehors d'Hogwarts lui est interdit.

La défense va donc soulever ce qu'on appelle une EXCEPTION, c'est à dire une argumentation juridique qui vise à le faire déclarer non coupable malgré tout, car son acte était considéré comme justifié par la loi. En l'espèce, il s'agit de l'exception de légitime défense, prévue par l'article 7 du Décret visé dans la prévention, qui dispose qu'il est licite de faire usage de la magie devant des Muggles dans des circonstances exceptionnelles, ces circonstances exceptionnelles étant définies comme étant entre autres celles où la vie du prévenu, d'un sorcier, sorcière ou Muggle présent lors des faits est menacée.

Cette exception suppose donc que la preuve soit rapportée de l'existence d'une telle circonstance exceptionnelle.

En l'occurrence, le prévenu va invoquer le fait que le Patronus a été invoqué pour repousser l'attaque de deux Dementors (Détraqueurs). Toutefois, nous sommes en présence d'une exception : la conséquence essentielle est que la charge de la preuve pèse sur le prévenu. La présomption d'innocence ne signifie pas que l'accusation doit prouver que les éléments constitutifs de l'infraction sont réunies ET qu'il n'existe aucune cause d'exonération. L'accusation ne doit prouver que le premier point : la réunion des éléments constitutifs. L'existence éventuelle d'une cause d'exonération de responsabilité pèse sur le défenseur.

La seule parole du prévenu ne saurait suffire : le prévenu ne prête pas serment, et a le droit de mentir ; du moins le fait de mentir devant un tribunal n'est pas un délit de leur part. Sinon, cela voudrait dire qu'un prévenu serait contraint soit de s'accuser lui même, soit de s'exposer à une condamnation pour parjure. Ainsi, quand Harry expose qu'il aurait été attaqué, le Wizengamot n'accepte pas immédiatement cette excuse. Il demande des preuves.

En droit pénal, la preuve est libre, c'est à dire qu'elle peut être rapportée par tous moyens. Les infractions sont en effet des faits imprévisibles, et il est quasiment impossible de se préconstituer une preuve (je ne connais pas d'agresseur qui vous signera un certificat d'agression avant de vous détrousser).

Albus Dumbledore va donc citer un témoin, Arabella Figg.

4. L'incident d'audition de témoin.

C'est alors que va se produire ce que l'on appelle un incident. Un incident est un mini-débat dans le débat, un point de droit de forme, généralement de procédure, qui ne tranche pas le fond mais doit être résolu avant d'aller plus loin.

Le Président Fudge soulève que le Wizengamot n'aurait pas le temps d'écouter le témoin et souhaite que la cour écarte l'audition du témoin. Le défenseur du prévenu invoque en réponse la Charte des Droits du Wizengamot qui précise que tout accusé a le droit de présenter des témoins pour sa défense. Il pose ainsi les termes du conflit : d'un côté, les contraintes de temps du Wizengamot, et de l'autre les droits de l'accusé. Les seconds sont plus importants, les contraintes horaires de Wizengamot doivent s'effacer devant cette nécessité absolue. L'incident se termine par la décision d'accepter l'audition du témoin, et l'audience reprend son cours.

5. L'audition du témoin

L'audition du témoin commence par la constatation de son identité et de sa qualité (Arabella Doreen Figg, Squib, résidente de Little Whinging, Surrey). Le témoin présente son récit, et répond aux questions de la cour, qui vise à s'assurer de la crédibilité de son récit, essentiellement en pointant du droit les incohérences (un Squib peut-il voir un Dementor ? La description des Dementors et de leur comportement est-elle crédible ?). Le témoin finit par être considéré comme crédible, grâce à sa description précise et exacte de ce que ressent une personne ne présence d'un Dementor, et au fait qu'elle n'a aucune raison de mentir en présentant son récit.

L'un des juges, le Président Fudge, essaye malgré tout de souligner que la présence de ces Dementors est hautement improbable. S'ensuit une discussion avec le défenseur, où le Président se fait piéger par son propre refus d'admettre que des Dementors puissent agir sans instruction du ministère : dès lors que leur présence à Little Whinging est admise, la seule conclusion est que quelqu'un au ministère a donné des instructions pour une telle attaque.

Le Président ne peut, pour s'en sortir, que rappeler une règle fondamentale du procès dont je parlais au début : le fait que la citation fige le débat, c'est à dire que le Wizengamot est saisi uniquement d'un usage illégal de la magie par un mineur dans une zone peuplée de Muggle, et que le Wizengamot ne peut aborder la question de la présence des Dementors dans le Surrey.

6. Les plaidoiries

On assiste ensuite à une particularité procédurale du Wizengamot : en l'absence de ministère public, c'est à dire de personne dont le rôle est de soutenir l'accusation, cette fonction est assurée par l'un des Interrogateurs, en l'occurence le Président Fudge. Cette répartition des rôles serait strictement illégale en droit Muggle. Les plaidoiries se font sous forme de dialogue entre le Président et le défenseur, ce qui est une forme parfois utilisée par certains présidents Muggle, qui dirigent l'avocat sur les points nécessitant discussion à son sens, et qui semble se répandre de plus en plus. J'aime bien cette forme, qui est plus vivante, les magistrats ayant tendance à n'écouter que les trois premières minutes des plaidoiries traditionnelles (quand ils sont en forme, et qu'ils ont la chance de tomber sur un avocat ayant des choses intéressantes à dire pendant trois minutes) et faire semblant d'écouter la suite.

L'accusation rappelle d'abord que l'accusé a déjà été averti pour un Charme de lévitation (Hover Charm) deux ans plus tôt.

La défense soulève que ce Charme a été en fait lancé par un House Elf (Elfe de maison) et que Harry en a été accusé à tort, proposant de produire ce témoin si la cour le souhaitait. Le président refuse pour des motifs de temps, détruisant ainsi son propre argument, puisqu'il refuse de le confronter à des preuves.

L'accusation rappelle ensuite qu'un an plus tôt il a gonflé (au sens propre) sa tante. La défense objecte qu'aucune charge n'a été retenue contre lui à l'époque, le même Président Fudge ayant admis qu'il n'est pas toujours aisé de contrôler ses émotions. Il oppose en fait l'Autorité de la Chose Jugée : une fois qu'une décision a été prise et que les délais d'appel sont écoulés, il est impossible de revenir dessus, y compris par l'autorité qui a pris cette décision. Notons qu'en droit Muggle, le classement sans suite par le parquet n'a pas l'autorité de la Chose jugée, mais que tel est le cas en droit sorcier, puisque la décision est prise par un juge.

L'accusation se propose ensuite d'aborder les fautes commises par l'accusé à Hogwarts, mais la défense objecte aussitôt que le Wizengamot est incompétent (c'est à dire n'a pas le pouvoir légal) pour punir des agissements commis par un élève à Hogwarts, ce pouvoir étant exclusivement celui du Headmaster (Directeur), le propre défenseur du prévenu, ce qui au passage me fait penser que les Sorciers devraient sérieusement réviser leur séparation des autorités de poursuite, de défense et de jugement.

La défense met fin au dialogue, après avoir envoyé une dernière pique sur l'opportunité de la réunion du Wizengamot en session plénière pour juger un cas bien léger de magie par un mineur, en demandant au Wizengamot de délibérer séance tenante.

Dernière particularité procédurale : les délibérations ont lieu en présence de l'accusé et de son défenseur, et les votes ont lieu à main levée : les parties peuvent donc aisément savoir quelle est la position de chacun.

Pour connaître la décision du Wizengamot, lisez donc le chapitre 8 de l'Ordre du Phénix. Et tant qu'à faire, le reste du livre.

Je précise que tous les lecteurs Muggles de ce billet seront automatiquement frappés par un Charme d'oubli afin de préserver le secret qui entoure le monde des sorciers. Mettez donc vite un commentaire sous ce billet avant qu'il ne soit trop tard.

Et bonne journée à tous.

La discussion continue ailleurs

1. Le lundi 4 juillet 2005, 16:46 par Basiles Tagesbuch

Le Magenmagot analysé par un juriste

C'est chez Maître Eolas et c'est très bien fait (comme d'habitude). Je poste aussi ça sur Poudlard.org, au cas où ça intéressait quelqu'un ^^

2. Le mardi 5 juillet 2005, 16:54 par Darjeelink : Web Strategies & Social Software

Magistral journal d'un avocat

Voici un article qui ne peut naître que dans un blog. Eolas de son pseudonyme est avocat au barreau de Paris. Il tient un blog depuis avril 2004 sous cette forme et tient à rester anonyme. Il nous livre dans son dernier...

3. Le mardi 5 juillet 2005, 16:55 par Darjeelink : Web Strategies & Social Software

Magistral journal d'un avocat

Voici un article qui ne peut naître que dans un blog. Eolas de son pseudonyme est avocat au barreau de Paris. Il tient un blog depuis avril 2004 sous cette forme et tient à rester anonyme. Il nous livre dans son dernier...

Commentaires

1. Le lundi 4 juillet 2005 à 09:12 par Guignolito

Génial ! :-)

2. Le lundi 4 juillet 2005 à 10:26 par David Sporn

Magistral !

3. Le lundi 4 juillet 2005 à 10:30 par Anne

Décidément, votre site est fantastique.

4. Le lundi 4 juillet 2005 à 12:06 par Gagarine

>"les faits qui lui sont reprochés (avoir, à Little Whinging, Surrey, le 2 août 1995, à 21 heures 23, invoqué un Patronus dans un lieu habité par des Muggles, ou moldus, et en présence d'un Muggle)"

Petite question de pinailleur : dans votre citation ne conviendrait-il pas d'ajouter après le lieu et l'heure "et en tout cas sur le territoire Muggle et depuis temps non couvert par la prescription" ?

J'en profite pour vous soumettre une idée de billet sur les questions de compétence territoriales. C'est d'actualité compte tenu de la récente condamnation par la Cour d'assise de Nîmes de Ely Ould Dah pour des actes de torture commis en Mauritanie sur des mauritaniens par un mauritanien. La FIDH vient d'ailleurs de publier un rapport sur les difficultés juridiques liées à la compétence universelle.


Sur votre pinaillage : la prescription ratio temporis n'existe pas en droit anglais, à ma connaissance : cette mention serait superfétatoire. De plus, avec les moyens dont dispose le Ministère de la Magie (des citations délivrées en vingt minutes), la prescription devient une hypothèse absurde. Sur la compétence territoirale : je note l'idée, mais a priori, elle ne m'inspire guère.

Eolas

5. Le lundi 4 juillet 2005 à 12:47 par Toinette

Ben en fait la traduction française pour Wizengamot c'est le Magenmagot.

Je me suis dit que tu risquais de ne plus jamais trouver le sommeil si je ne m'empressais pas de te le dire.

Voilà voilà.

6. Le lundi 4 juillet 2005 à 12:50 par Toinette

Rhô, flûte, dans les deux commentaires précédents les autres ils vous ont dit "vous", maître.

Et moi j'ai dit "tu" comme une malpropre.

Oh ça va mal...

7. Le lundi 4 juillet 2005 à 13:18 par Stéphane

J'ajoute que les Muggles sont des moldus dans la traduction française et que l'école s'appelle Poudlard. Pour le reste votre billet est excellent, maître.

8. Le lundi 4 juillet 2005 à 16:39 par Guignolito

Question facultative : les textes législatifs des sorciers subissent-ils eux aussi une inflation judiciaire comparable à celle de la pagination des romans ?

À vue d'oeil, il s'agit d'une suite de Fibonacci, du genre :
* u(0)=0 et u(1)=1
* u(n+2) = u(n+1) + u(n)

[Ce qui donne, pour cette suite proprement dite : 0, 1, 1, 2, 3, 5, 8, 13, 21, 34, 55, 89, 144, 233, 377, 610, 987, etc...]

Vous remarquerez que u(11) à u(15) correspondent d'assez près à la pagination des 5 premiers tomes (comment ? je suis de mauvaise foi ? pas possible !). Quelle étrange coïncidence !

Je vous souhaite donc bon courage pour la lecture des 1597 pages du tome 6, et encore plus pour les 2584 du dernier tome de la série ! :-)

9. Le lundi 4 juillet 2005 à 17:19 par Basiled

Intéressant, en tout cas j'ai beaucoup aimé la façon dont Dumbledore démonte tous les arguments de Fudge dans ce passage.

10. Le lundi 4 juillet 2005 à 17:54 par nimue

waouhhh!!!

respect!!!

11. Le lundi 4 juillet 2005 à 18:03 par lillou

je vous dit :CHAPEAU

12. Le lundi 4 juillet 2005 à 18:18 par ange22

très intéressant mais je me demandais : la decision de wizengamot est elle suceptible de recours devant une éventuelle cour européenne des droits du sorcier
dans ce cas l'exigence d'un tribunal impartial et indépendant s'applique t elle en droit sorcier ???


Malheureusement, chaque fois que j'ai étudié le droit sorcier, une escouade de sorciers d'intervention du Ministère de la Magie a débarqué et a effacé mes souvenirs. Cependant, le Wizengamot étant une juridction nationale, mais appliquant des normes internationales (le statut du Secret a été adopté par la Fédération Internationale des Sorciers), il doit être possible de s'adresser au Mungwump Suprême de cette organisation internationale en appel, afin que chaque pays applique ce Statut de la même façon (Sauf le Liechstenstein, bien sûr, qui ne fait pas partie de la FIS, pour les raisons que vous savez).

Eolas

13. Le lundi 4 juillet 2005 à 18:47 par Alixe

Auteur de fanfiction qui se veut vraissemblable et juriste de formation, j'ai trouvé cette analyse absolument passionnante.
Voici un nouveau site à découvrir à mettre dans mes favoris.
Merci et bonne soirée

14. Le lundi 4 juillet 2005 à 20:24 par Ocaora(Black)

Impressionant. Quand à la séparation des autorités, Fudge accuse la personne qu'il juge, ça revient au même problème que Dumledore défendant son élève. Ce qui montre la fierté des sorciers à penser qu'ils ne feront pas d'erreurs, je pense, et ainsi qu'à croire que leurs sentiments ne les inffluencent pas.

15. Le lundi 4 juillet 2005 à 20:30 par le hérisson

Vraiment très sympa !!! ça me réconcilierait presque avec mes vieux cours de procédure pénale !!!

Bravo !!!

PS: squib est traduit par cracmol en français ...

16. Le lundi 4 juillet 2005 à 21:33 par vorondil

Bravo maître, félicitations. Ce qui ressort de ce procès, c'est le manque de cohérence des sorciers dans leur répartition des autorités de défense, de jugement... comme vous l'avez si bien souligné... A ce propos, je pense qu'il est important de parler du procès tout simplement inique du fils croupton, jugé par son père. Le droit au procès équitable semble étrangement respecté chez les sorciers...

17. Le lundi 4 juillet 2005 à 22:09 par Vroumette

Excellent, hilarant. Mais jamais vous ne vous reposez maître (je dis ça juste parce je suis très jalouse que vous puissiez posséder le tome 6 dans 15 jours).

18. Le lundi 4 juillet 2005 à 22:50 par Dellisar

Magnifique ! Splendide ! Magistral ! Éminent !

19. Le mardi 5 juillet 2005 à 00:36 par jcky

Je salut le talent, et je rêve, qu'un certain barreau d'auxerre vous interresse de même. Moi je serai pationné.
Mais je rêve bien sûr.

20. Le mardi 5 juillet 2005 à 09:57 par mélanie

Super maitre. Faut vraiment avoir du courage (et du temps) pour faire ça. Super analyse. C'est vrai que le monde juridique des sorciers manque de cohérence. Allez bonne continuation et bonne lecture du tome 6

21. Le mardi 5 juillet 2005 à 10:33 par Sam-ze-Hobbit

Très interressant. Merci.

22. Le mardi 5 juillet 2005 à 12:20 par Julie

Mes félicitations, maître. Analyse remarquable! Merci de nous l'avoir fait partager.

23. Le mardi 5 juillet 2005 à 23:43 par Feliciablack

Salut Maitre !
Bah dis donc, merci poudlard.org, ils t'ont fait EXPLOSER ton blog, et ce n'est pas encore fini. Merci pour cette éclairante analyse.
Féli

24. Le mercredi 6 juillet 2005 à 01:33 par Eowyn

Hallucinant! Faut vraiment être passionné de droit et de Harry Potter pour faire une analye pareil! J'espère qu'il vous arrive de penser un peut à autre chose, mais je ne peut pas vraiment vous blâmer pour Harry Potter. Les livres sont trop bons et j'ai hâte au 16 juillet pour pouvoir le lire! Je vous dit chapeau! J'ai bien aimé votre analyse de la cour du Magenmagot.

25. Le mercredi 6 juillet 2005 à 10:13 par Florent

Le mien est sensé arriver dans quelques jours. Je l'attends également avec beaucoup d'impatience.

26. Le mercredi 6 juillet 2005 à 10:14 par Florent

Au fait, tu as décidé de prendre la version adulte ou enfant ?


Adulte, c'est celle dont je montre la couverture. C'est d'ailleurs la seule différence.

Eolas

27. Le mercredi 6 juillet 2005 à 11:46 par Mélaniajones

J'ai trouvé cette petite analyse très intéressante. Je n'avais jamais pensé à faire un parallèle entre les méthodes moldues et sorcières, mais je dois dire que ce qui m'avait surpris, c'était le refus de Fudge de faire comparaître les témoins. Ca m'avait surpris dans le sens où étant ministre de la magie et de plus président de la cour d'appel, il devrait respecter les droits des prévenu. Or il ne le fait pas et c'est Dumbledore qui l'oblige à respecter ces droits.

Félicitation pour cette brillante analyse, maître...

28. Le dimanche 10 juillet 2005 à 20:36 par P.Mayer

Commentaire supprimé. Quand on veut être désagréable, la moindre des choses est de me vouvoyer.

29. Le samedi 27 août 2005 à 03:41 par Neph

Article genialement rigolo et interressant ! Si tous les cours pouvaient etre comme ça !

Maitre, une question me turlupine : pour avoir fait un peu de droit français et de droit anglo saxon, j'ai pu y voir de grandes différences de fonctionnement. Or là, le fonctionnement du Wizengammot semble se rapprocher des tribunaux français. Y aurait il de grandes différences en faisant ce même parallèle avec le droit anglo-saxon ?

Merci pour ces articles !

30. Le vendredi 2 septembre 2005 à 09:00 par luna

trop trop cool

31. Le dimanche 11 septembre 2005 à 23:11 par Ethopia

Cher Maître,

J'ai adoré votre analyse du procès chez nos amis les sorciers!! Leur manière de respecter le principe du contradictoire est assez effrayante!!!! Heureusement qu'Harry avait à sa disposition un roi du Barreau!! lol Mais peut-on envisager une application de l'art.6 paragraphe 1 de la CEDH, texte à vocation universelle?

Etant actuellement en révisions pour le concours d'avocat, je redécouvre (réforme oblige) les joies de la procédure civile!! Si tout était aussi simple et (oserais-je dire) intéressant que ce petit résumé que vous nous avez fait, je ne m'arracherais pas les cheveux en ce moment!!

Il faudrait peut être envisager une option Harry Potter au concours!! J'aurais peut être une chance cette fois!!!

Continuez donc cher maître, j'ai eu grand plaisir à vous lire...

32. Le mercredi 2 novembre 2005 à 16:03 par celak

c'est vraiment interessant. merci beaucoup pour ce travail qui est à la fois amusant et instructif. bonne lecture du Tome 6

33. Le jeudi 2 février 2006 à 22:45 par bourbab

s'il vout plait envoyer moi le film dvd harrypotter6

34. Le mercredi 15 août 2007 à 19:21 par DVD88

Pas mal comme idée, mais à propos de choses qui seraient inacceptables chez les moldus, le Magenmagot est une autorité du ministère de la Magie; la séparation des pouvoirs est donc inexistante, d'autant que le personnage de tête dans l'organigramme du pouvoir, c'est à dire le ministre de la Magie, se trouve être l'interrogateur principal lors de cette audience!

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