Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Du style des présidents

Mon billet sur le chômeur stressé recourant à une thérapie manuelle pour se détendre a lancé en commentaires un intéressant débat sur le respect dû par les magistrats aux prévenus.

Certains lecteurs, Palpatine en tête s'étaient offusqués de ce que la présidente se soit permis de moquer le prévenu :

je trouve ça vraiment cruel de faire une audience publique, alors même que cet homme doit être dans un intense état de souffrance psychologique, étant donnés les actes auxquels il s'est livré, ce qui est apparemment confirmé par sa situation effective. D'ailleurs, le "bon mot" de la présidente peut bien entendu prêter à rire, mais dans le fond, il s'agit d'un être humain que l'on moque, et ce dans le lieu même qui est censé rendre des jugements justes, et faire régner la vertu...

Ce à quoi Josse Delage opposait le contre argument suivant, fondé sur le libre arbitre :

C'est la reponse évasive et dénuée de toute admission de responsabilité personnelle qui a laissé la porte ouverte a la répartie du juge. Il a fait le choix de ses actions et il doit en accepter les conséquences. Se chercher des excuses foireuses pour se déresponsabiliser légitimiserait n'importe quel commentaire.

Pour ma part, je suis assez partagé. J'aime bien l'argument certes rigoureux de Josse Delage : les prévenus qui sortent des excuses bidons, les juges en voient tous les jours, et la lâcheté de certains à la barre alors qu'ils étaient très courageux face à leur victime a de quoi provoquer la colère. Mais il demeure que Palpatine a raison sur un point : il y a de la cruauté chez le juge qui profite de sa situation dominante pour écraser un prévenu.

J'ai assisté à des audiences menées par un président (terme générique : les femmes ne sont pas épargnées) qui ne cachait pas l'animosité envers le prévenu que le dossier avait généré chez lui. J'en parlais déjà dans ce billet il y a plus d'un an.

Sans aller dans les excès de ces audiences de juillet 2004, excès que je n'ai pas revu cet été même si certaines audiences étaient mouvementées, j'ai encore entendu récemment un président de cour d'appel traiter un prévenu "d'asticot", après un instant d'hésitation où on sentait qu'un terme plus grossier lui était venu à l'esprit en premier lieu, un autre "d'animal", et un autre de "barbare". Le terme "voyou" est assez usité, aussi.

D'autres présidents sont plus adeptes du bon mot au détriment du prévenu, mais ce n'en est guère moins humiliant pour le prévenu, qui est contraint à l'impuissance. Répondre peut être un outrage à magistrat, et en tout état de cause, celui qui le ridiculise ainsi a le pouvoir de l'envoyer en prison. Il faut donc se taire et encaisser.

Ce que ces présidents ignorent sans doute, croyant que ce bizutage fait partie de la peine, c'est qu'ils font plus de dégâts que de bien en agissant ainsi. Et ce même pour ceux qui se montrent ensuite plutôt cléments sur la peine.

Subir une telle humiliation, surtout de la part des prévenus qui n'ont pas le même bagage intellectuel que les magistrats et seraient bien incapables de faire preuve de répartie, laisse un sentiment de frustration humiliante et de rage impuissante qui anéantit purement et simplement tout effet pédagogique à l'audience. Le prévenu sort de la salle avec une colère terrible à l'encontre du magistrat, et mépriser le juge n'est pas le meilleur premier pas pour le reclassement du condamné.

Agir ainsi est une certaine facilité, et l'office du juge n'en sort pas grandi.

Alors qu'à l'opposé, il m'est donné d'assister à des audiences menées par des magistrats extraordinaires.

Ils connaissent leurs dossiers sur le bout des doigts (ce n'est pas systématique, loin de là, et ça s'applique aussi aux avocats), même quand leur audience est surchargée, ont une connaissance encyclopédique du Code de procédure pénale, et ont une vision dépassionnée du dossier. Ils font preuve d'une patience d'ange avec les prévenus même les plus récalcitrants, en les mettant calmement face à leurs contradictions, sans jamais donner l'impression de les mépriser pour ce qu'ils ont fait, sans jamais paraître choqué par les faits pourtant parfois très durs qu'ils ont à juger. Très souvent, d'ailleurs, cette sérénité des débats permet un apaisement des passions, et le prévenu parvient à assumer ses actes en abandonnant un système de défense qui consiste souvent à nier l'évidence.

Pour peu qu'ils soient secondés par un représentant du parquet qui s'efforce d'avoir la même vision dépassionnée, et qui fait comprendre au prévenu que la peine qu'il requiert ne signifie pas qu'il lui dénie toute valeur en tant qu'être humain, on peut assister à des moments de grâce dans le prétoire.

Récemment, j'ai eu à plaider devant une présidente de cour d'appel dans de telles conditions, alors que j'étais tombé en première instance sur des magistrats de la première catégorie. Elle avait une habitude surprenante mais que j'ai trouvée très pertinente : à la fin de la plaidoirie de l'avocat de la défense, elle demandait à celui-ci : « Mais dites moi, Maître, quelle peine préconiseriez-vous, concrètement ? ». La plupart des avocats étaient quelque peu décontenancés et répondaient de manière évasive : « Vous apprécierez… » ; « Je m'en rapporte à la cour… ». Il est vrai que c'est la question piège absolue pour un avocat : il est en présence de son client et est sommé de demander une peine à son encontre ! Mais c'est aussi le mettre face à ses responsabilités. En appeler à la clémence de la cour, ça mange pas de pain. Là, il doit se mouiller. C'est délicat aussi parce que la peine que l'on suggérera risque fort d'être le plancher en délibération, c'est à dire que la cour n'ira vraisemblablement pas au-dessous. Mais, pour peu qu'on connaisse bien l'éventail des peines, cela permet d'aiguiller la juridiction sur une voie à laquelle elle n'aurait pas pensé toute seule. Et là, c'est une plaidoirie utile, qui aide la cour à prendre sa décision, puisqu'elle a déjà deux suggestions de décision, une plutôt rigoureuse, celle du parquet, et une plutôt clémente, celle de l'avocat, qui aura préalablement exposé les raisons qui militent pour une décision indulgente.

J'ai énormément apprécié sa façon de diriger une audience, et elle a je pense réussi à désamorcer une situation explosive dans un dossier très délicat.

Donc, il est possible de juger comme ça, puisque ça existe. Et autant je rends hommage à ces magistrats, autant je suis fâché contre ceux qui, par paresse ou facilité, se "payent" le prévenu pour se défouler, amuser la galerie, et ne sont en fin de compte que des éléphants dans un magasin de porcelaine.



© Maître Eolas 2005, Reproduction interdite.

Commentaires

1. Le mercredi 26 octobre 2005 à 16:54 par Alain

Beau billet que ma courte exploration des prétoires confirme. Les types d'audience, le temps, l'énergie, la qualité des intervenants (juge, avocat mais aussi procureur) varie d'une salle à l'autre, d'un dossier à l'autre.

J'ai vu un avocat commis d'office, en comparution immédiate, enfoncer son client après l'avoir traité de menteur pathologique, affaire traitée dans la plus grande confusion en quelques minutes.
Dans la salle d'a coté une audience pour la remise en liberté provisoire avant jugement de suspects incarcérés depuis trop longtemps : les avocats y montrait tout leur savoir faire en déployant de belles argumentations. une dizaine d'avocats contre un procureur : la charge est lourde ! Pendant ce temps les prévenus rigolaient, n'écoutaient pas, se faisaient des signes.
Au dessus une affaire d'escroquerie au diamant incroyablement compliquée traitée fermement et sereinement par la présidente tout au long de l'après midi.

C'est à croire que la Justice n'existe pas de la même manière dans son propre palais. Je veux croire que c'est humain, une Justice relative même dans un état de droit. Mais on a tout de même intérêt à venir préparé*, car je me demande ce que pesent parfois un ou deux mois ferme de plus ou de moins dans ce grand bazar (dommage, impossible d'assister aux délibs). Bien moins lourd que dans une vie, certainement.

* vous apprécierez cher Maitre la perche ainsi tendue pour souligner le caractère indispensable des avocats dans l'enfer judiciaire et la justifications des émoluments relatifs ... :)

2. Le mercredi 26 octobre 2005 à 18:31 par pol

bonjour,

mon intervention n'a pas grand chose à voir avec l'objet de ce post mais peut être pourriez vous répondre à ma question?

j'ai fais un DEUG de droit puis j'ai bifurqué en science politique (jusqu'au DEA). ensuite, j'ai travaillé en tant que collaborateur de groupe politique (un travail assez juridique)

maintenant, je me demande si je ne vais pas essayé de passer le concours d'avocat....
mais, comme je le dis plus haut je n'ai pas de maitrise de droit, seulement un DEA de science politique (qui est toutefois dans le même UFR que le droit)

croyez vous qu'il faut que je reprenne en licence? (ce qui serait louuurd)

voilà! si vous avez une réponse, ou une idée d'où je pourrais trouver la réponse...

merci d'avance

3. Le mercredi 26 octobre 2005 à 21:51 par pikipoki

"et qui fait comprendre au prévenu que la peine qu'il requiert ne signifie pas qu'il lui dénie toute valeur en tant qu'être humain"

Des moments de grâce disiez vous ? Ou comment en s'élevant on élève (tiens on pourrait dire dans tous les sens du terme) l'autre.

4. Le jeudi 27 octobre 2005 à 00:18 par LDiCesare

Bonjour, Maitre, dans quelle mesure si un juge traite un prevenu de voyou ou d'asticot, alors qu'il est toujours (presume) innocent, cela est-il legal? J'ai cherche un peu en quoi proferer une injure pouvait etre legal et trouve uniquement des textes sur les injures non publiques. Quand il y a injure publique ('asticot') (ou peut-etre diffamation si le juge traite un prof de grec de barbare), est-ce legal? Je doute fort qu'un prevenu essaie de porter plainte contre un juge qui l'aurait injurie, mais est-ce que cela serait possible?

5. Le jeudi 27 octobre 2005 à 03:10 par palpatine

J'ai cru rêver en me voyant cité en si bons termes, tout à l'heure :). Je suis tout à fait d'accord avec ce qui est dit dans le présent billet (on s'en serait douté), et je me demande toujours pourquoi il n'est pas obligatoire pour nos magistrats d'apprendre la vertu à travers Confucius et Lao Tseu ; ça me semble être le minimum syndical, pourtant...

6. Le jeudi 27 octobre 2005 à 08:27 par Gascogne

Peut-être parce que les écrits de Lao Tseu et de Kong Tseu sont difficilement compatibles...
Pour le reste, 200 % d'accord avec le billet. Maintenant, et sans atteindre les excès décrits, quand vous avez en face de vous, après 25 dossiers, un prévenu qui se fout ouvertement de vous, il peut arriver que vous craquiez un brin (moi le premier). Les juges sont humains, enfin, normalement. Quand la justice aura les moyens matériels et humains d'être rendue sereinement, je ne doute pas qu'elle le sera bien plus qu'aujourd'hui.


Allons bon. Moi qui espérais déclencher enfin la guerre magistrature / barreau dont on nous rebat les oreilles depuis si longtemps. Caramba, encore raté. Il est certain qu'une charge de travail moindre éviterait des tensions inutiles dont le prévenu paye le prix. Il n'est sans doute pas indifférent, pour l'audience que je relate à la fin, que le rôle de la cour d'appel ce jour là était de 12 affaires, dont 4 renvois et une demande de mise en liberté, tandis qu'à l'audience du tribunal correctionnel, le rôle était de 30 affaires. Enfin, pour la petite histoire, le mot "asticot" a été employé par une cour d'appel, au rôle chargé de 8 affaires, dans le premier dossier qu'elle a examiné. Aucune circonstance atténuante ici.

Eolas

7. Le jeudi 27 octobre 2005 à 13:56 par felixnemrod

Je vais mettre mon grain de sable dans un débat jusque là serein - malgré les ambitions avérées de Me Eolas... - mais je pense qu'il ne faut pas non plus systématiquement reprocher aux magistrats leurs écarts de langage et tenter de rechercher ce que les pénalistes nomment - je crois - l'élément intentionnel...
Je n'ai que très peu de pratique des salles d'audience, étant spécialisé en des matières qui me destinent au conseil et non au judiciaire - je ne peux donc émettre un avis aussi solidement étayé que les intervenants précédents - mais reprocher à un magistrat en toutes circonstances des termes comme "asticot" ne revient-il pas à reprocher une injure à caractère racial à l'instituteur qui, sous le coup de l'énervement, enjoint l'un de ses élèves de "cesser de faire le singe"?
(j'ai moi-même été - qui a dit souvent - apostrophé de la sorte, sans pour autant suspecter le moindre sous-entendu...).
Comprenons nous bien, je n'ai que peu d'estime pour les magistrats qui écrasent systématiquement de leur mépris les prévenus, mais le terme "asticot" était-il réellement employé à cette fin, ou bien n'était-il qu'un mot malheureux d'un magistrat qui, comme gascogne le signale, reste un humain...faillible.
Ceci mis à part, je suis parfaitement d'accord avec vous Eolas, quant aux conséquences désastreuses d'une humiliation à la barre. En conséquence, je suis toujours prêt à tirer mon chapeau aux magistrats qui savent trouver un équillbre entre une nécessaire admonestation et une attitude humaine.
FéliX...
Plus Lao Tseu que Kong Tseu en l'occurence

8. Le jeudi 27 octobre 2005 à 14:14 par Patrick

C´est vrai c´est de l´abus de culture, on retrouve ce phénomène d´humiliation dans l´éducation nationale aussi. N´en faisons pas une généralité, bien sûr.
A ce sujet un excellent article :
<a href="www.inegalites.fr/article... des inégalités</a>
[...]Vous êtes jugé nul ou médiocre : à moins d’avoir une très forte personnalité et une grande confiance en vous, vous devenez nul ou médiocre quelles que soient au départ vos qualités intellectuelles...[...]

9. Le mercredi 2 novembre 2005 à 12:13 par GL

Si ma mémoire est bonne, il y a des décisions européennes assez anciennes (cf. Commission des droits de l'homme - Voir l'ouvrage de couverture jaune et publié aux éditions belges Bruylant) qui ont condamné pour impartialité (cf. Art. 6 de la CEDH) les procès tenus par des magsitrats faisant désagréablement connaître leurs états d'âme antérieurement au prononcé du jugement.
Je ne connais pas la jurisprudence actuelle de la Cour à ce sujet.
Si quelqu'un a des infos, je suis preneur. Car effectivement, il est malheureusement trop fréquent que des magistrats ne respectent pas leurs auditoires, y compris les auxiliaires de justice, ainsi que, finalement, la fonction publique très importante qu'il exerce.

10. Le mercredi 2 novembre 2005 à 18:14 par Apokrif

Il me semble qu'un problème de la procédure inquisitoire, dans laquelle lle juge dirige l'audience, c'est que souvent il se croit dans le rôle du ministère public et, forcément, se comporte en adversaire du prévenu.

"prévenus qui n'ont pas le même bagage intellectuel que les magistrats et seraient bien incapables de faire preuve de répartie"

Est-ce qu'ils ne riquent pas d'être en plus condamnés pour outrage à magistrat ? D'ailleurs vous écriviez dans www.u-blog.net/eolas/2004... qu'un avocat dispose d'une plus grande liberté de parole, à quoi est-ce dû ?

"Subir une telle humiliation, surtout de la part des prévenus qui n'ont pas le même bagage intellectuel que les magistrats et seraient bien incapables de faire preuve de répartie"

Ca me rappelle dans _Dixième chambre_, la substitute qui doit se croire au Grand O de l'ENM et qui invoque "la destinée, le fatum".

A propos de thérapie manuelle, elle est aussi pratiquée par les magistrats:

fr.news.yahoo.com/050921/...

11. Le samedi 19 novembre 2005 à 00:07 par Submarine

La tentation de faire des bons mots à l'égard d'un élève ou étudiant fainéant, baratineur, insolent ou bruyant est présente pour les enseignants. Or, il est habituellement recommandé d'être très prudent avec les plaisanteries, qui peuvent être mal appréciées.

Je suppose qu'un magistrat, à l'audience, peut être tenté pareillement, la fatigue aidant. Je crains que la seule solution pour éviter cela ne soit d'avoir une procédure à l'américaine, où (si l'on en croit les fictions télévisées...) le juge ne parle pratiquement jamais directement au prévenu.

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