Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Vive l'infante !

Où votre serviteur fait encore dans le people, au risque d'encourir l'opprobre de ses lecteurs jansénistes, et vient encore une fois compléter les informations parcellaires fournies par la presse française.

Envolons nous outre-Pyréennées pour l'événement mondain du week end : le Prince des Asturies, Felipe de Bourbon, héritier du trône d'Espagne, est papa, la Princesse des Asturies, Doña Letizia Ortiz Rocasolano ayant accouché d'une petite Leonor, qui porte déjà le titre d'Infante d'Espagne.

Don Felipe de Borbon et Doña Letizia Ortiz, Princes d'Asturies. Photographie officielle de la Maison Royale d'Espagne, réalisée par le studio DALDA.

Commentaire entendu ce matin sur la télévision française : la petite Leonor sera peut-être un jour reine d'Espagne. Peut-être ? P'têt ben qu'oui, p'têt ben qu'non ? Si elle est infante, elle sera reine ou pas ?

La réponse échappant aux journalistes, c'est que, vous l'aurez compris, elle est juridique.

L'article 57 de la Constitution Espagnole est en effet ainsi rédigé (traduction de l'auteur) :

1. La Couronne d'Espagne est héréditaire pour les successeurs de Sa Majesté Don Juan Carlos I de Bourbon, héritier légitime de la dynastie historique. La succession au trône suivra l'ordre de primogéniture et représentation, la ligne antérieure étant toujours préférée à la postérieure ; dans la même ligne, le degré le plus proche au plus lointain ; dans le même degré, l'homme à la femme, et dans le même sexe, le plus âgé au plus jeune.

Concrètement, ça veut dire quoi ?

Primogéniteure indique le premier né (le primogène) par opposition aux puînés. Si le roi a deux fils, c'est l'aîné qui hérite de la couronne.

La représentation signifie que les enfants prennent la place de leur parent prédécédé au moment de la succession. Si à la mort du roi, le fils du roi est mort, c'est le fils de celui-ci, petit fils du roi qui hérite de la couronne, et non le fils puîné du roi.

La ligne est l'ensemble des ascendants et collatéraux d'une personne.

Bref, cela veut dire que la couronne est transmise en principe de père en fils. Si l'aîné des enfants du roi est une fille, elle est exclue de la succession au profit de son frère cadet.

Tel est le cas du roi Juan Carlos, né en 1938, qui a une sœur aînée, Pilar, née en 1936. C'est également le cas de S.A.R. Felipe d'Asturies, qui est le plus jeune des trois enfants royaux, dont la naissance en 1968 a exclu de la succession ses sœurs Elena (1963) et Cristina (1965), et sera appelé au trône au décès, que je souhaite le plus lointain possible, de S.M. Juan Carlos Ier, sous le nom de Felipe VI (prononcer Félipé sexto), ou Philippe VI.

Don Juan Carlos Ier, photographie officielle réalisée par Alberto Schommer, dans son uniforme de Chef des Armées.

Les mauvaises langues, dont est mon épouse, disent que c'est parce qu'Elena n'est pas au summum de l'épanouissement intellectuel que cette règle inspirée de la loi salique (qui rappelons-le repose sur un faux) a été maintenue. Bon, en tout cas, disons que ça arrange tout le monde.

Doña Elena de Borbon, infante d'Espagne. Photo officielle de la Maison d'Espagne, réalisée par le studio DALDA.

Donc, Leonor, infante d'Espagne, sera reine sous le nom de Leonor Première, à deux conditions cumulatives : primo, qu'aucun garçon ne naisse du couple princier, et secundo, qu'elle survive à son père, ce qui est l'ordre naturel des choses sur ce point.

Si le couple princier devait disparaître tragiquement, Leonor comprise, avant le décès de Juan Carlos, c'est Elena qui deviendrait reine d'Espagne, sous le nom d'Elena Ière, l'héritier du trône devenant alors son fils aîné Felipe Juan Froilán de Todos los Santos, qui deviendrait un jour Felipe VI, excluant sa sœur cadette Victoria Federica, non à cause de son sexe mais à cause de son âge.

C'est pourtant pas compliqué. Et le premier qui m'appelle Stéphane Bern en commentaires, je lui fais un procès.

Ajout : Précision suite à un commentaire : le gouvernement actuel avait annoncé qu'il introduirait une réforme de la préférence au mâle, cet aspect quelque peu sexiste de la Constitution (étant toutefois entendu que par application de la non rétroactivité des lois, Felipe resterait héritier de la couronne ; quand je vous dis que le but, c'est qu'Elena ne soit pas reine).

La proposition de réforme est actuellement en cours d'examen par le Conseil d'Etat (Consejo de Estado) espagnol qui a promis de rendre son avis d'ici la fin de l'année. La santé du roi étant excellente, tout le monde ne cesse de répéter qu'il n'y a pas d'urgence.

Ce d'autant qu'une réforme de la Constitution nécessite le vote des deux tiers des deux chambres, suivi d'une dissolution immédiate de l'Assemblée nationale et l'organisation d'élections générales (ce qui assure généralement le soutien de l'opposition aux réformes constitutionnelles).

Un autre problème se pose toutefois : et si, avant que cette réforme ne soit adoptée, les Princes ont un fils ? Ecarterait-il Leonore du trône ? L'opinion publique espagnole semble déjà avoir adopté la petite Léonor (faute de vraiment aimer sa mère) et s'être fait à l'idée qu'elle sera reine un jour. Bref, la pauvre petite Leonore, à peine née, est déjà une affaire d'Etat.

A ce sujet, la reine vient de voir sa septième petite fille et a déclaré à la presse, toute émue, qu'elle est "grassouillette et ronde" (Gordita y redonda). Leonor est née par césarienne, le Prince ayant assisté à l'opération aux côtés de son épouse, qui était consciente. Il était si ému quand il a eu son enfant dans les bras qu'il n'a même pas regardé le sexe. Ce n'est que quand les médecins l'ont emmené pour la toilette du nouveau né qu'il a demandé "mais au fait, c'est quoi ?".

Si vous voulez savoir pourquoi la royauté espagnole survivra à l'anglaise, vous avez la réponse : ils se comportent comme des êtres humains, se permettent d'avoir des émotions et de le montrer.

Commentaires

1. Le lundi 31 octobre 2005 à 15:09 par Pangloss

Merci pour ces précision Btephane Serne.
Ca me rappel désagéablement de l'histoire du droit mais ca explique bien les choses.

2. Le lundi 31 octobre 2005 à 15:15 par Patrick

Blog en Bern
Na!

3. Le lundi 31 octobre 2005 à 15:25 par Nux

Bonjour maitre,
avez-vous émigré à Berne ?
Bon c'est bien compliqué cette histoire d'héritage de la couronne Espagnol.
Il parait que si le partis socialiste au pouvoir en Espagne change la règle que la petit Léonor serait quand même la reine (j'ai entendu cela a la radio).
Un nouveau combat pour les combattents de l'égalité des sexe au pays des tappa et du jamon.


Des tapas. Le P ne se double jamais en espagnol. J'ai édité modifié mon billet pour vous répondre.

Eolas

4. Le lundi 31 octobre 2005 à 15:53 par François

Une primogéniture masculine qui diffère donc fondamentalement de celle que la France a connu. Très intéressant. Je pourrais briller en soirée mondaine et surtout, éviter de me faire berner...

5. Le lundi 31 octobre 2005 à 16:13 par guichoune

A quand une catégorie "juripeople" clairement identifiée et assumée sur votre blog?
Il serait d'ailleurs interessant de voir l'effet en terme de fréquentation. Exemple type: moi. J'ai eu vent de votre blog par l'intermédiarie d'un billet "people" (si si, je vous assure, il y en a) et cela m'a permis de découvrir vos productions toutes exemplaires et particulièrement intéressantes. La fin justifie les moyens dit-on parfois...

6. Le lundi 31 octobre 2005 à 16:17 par penny

pour compléter...
extraits d'une dépêche AFP lue sur Yahoo News :

--
MADRID (AFP) - La princesse Letizia, épouse de l'héritier du trône d'Espagne Felipe de Bourbon, a donné naissance lundi dans la nuit à une fille, Leonor, qui pourrait devenir la première femme chef de l'Etat espagnol de plein droit depuis Isabelle II (1833-1868).

La petite règnera si elle reste fille unique, n'a que des soeurs ou si une modification constitutionnelle de l'ordre de succession au trône d'Espagne qui donne la prééminence aux hommes sur les femmes est menée à bien, comme l'a promis le chef du gouvernement espagnol José Luis Rodriguez Zapatero.


[...]

M. Zapatero, qui se déclare "féministe" avait annoncé dans son discours d'investiture du 15 avril 2004 son intention de supprimer l'inégalité des sexes dans l'ordre de succession au nom du "principe de non discrimination".

Une telle réforme, qui suppose une lourde modification de la Constitution mais fait la quasi unanimité des partis politiques, ne devrait pas voir le jour avant 2008 (prochaines élections législatives).

Elle doit d'abord être approuvée par les deux tiers des Cortes (Sénat et Congrès des députés), puis les Cortes doivent être dissoutes. La réforme doit ensuite être approuvée par les nouvelles chambres après de nouvelles élections et ratifiée par référendum.

Les journaux et experts en droit étaient partagés sur l'urgence de la réforme et sur si elle doit avoir un caractère rétroactif ou non.

Le journal ABC considérait que la modification "peut attendre" mais doit en tous les cas assurer les droits de Felipe sur ses soeurs aînées, les Infantes Cristina et Elena.

Le quotidien El Mundo affirmait en revanche que si jamais un garçon naît après Leonor, alors "il ne faut pas attendre", "parce que l'existence de deux légitimés apportera de l'incertitude" et parce qu'"il ne manquerait pas quelqu'un qui se demanderait pourquoi une solution de caractère rétroactif ne s'appliquerait pas aussi pour Felipe".

7. Le lundi 31 octobre 2005 à 16:22 par Guillermito

Une question, Stéphane, car le roi d'Espagne - que, oui, j'ai vu d'un peu loin dans une rue à Madrid par hasard alors qu'il inaugurait un bâtiment quelconque et que j'essayais de trouver un bar - est bien le seul qui ait réellement servi à quelque chose dans l'histoire de la démocratie en Europe (par deux fois au moins : durant la transition, et au moment du coup d'Etat de Tejero) et l'unique donc qui mérite de ne pas subir le même sort que Louis XVI : que se passe-t-il si un roi et une reine donnent naissance à des jumeaux ? Lequel des deux devient héritier ?

Don Guillermito del Porro Azul.


La constitution est claire : on préfère le plus âgé des deux, ergo celui qui est sorti en premier. Autant dire qu'en cas de césarienne, le chirurgien a la destinée du royaume entre ses mains.

Eolas

8. Le lundi 31 octobre 2005 à 16:24 par guichoune

Guillermito, avez-vous vu "l'homme au masque de fer" (si non, je vous le déconseille, c'est affligeant)

9. Le lundi 31 octobre 2005 à 16:45 par guichoune

Après les "tentatives de squattage judiciaire", v'la t'i pas qu'on assiste à un double squattage des commentaires aux billets de Maître Eolas...mais où va-t-on ? Un peu d'ordre que diable (c'est ma rigueur janséniste qui parle encore...)


Je les ai mis hors ligne, s'agissant de messages qui m'étaient adressés, et d'un confrère qui plus est, donc couverts par la confidentialité.

Eolas

10. Le lundi 31 octobre 2005 à 17:35 par Pangloss

Cher Guillermito, les jumeaux ne naissent jamais en même temps. (Heuresement pour la mère d'ailleurs). Le premier sera donc l'héritier, le second sera le second héritier ... simple.
Après si on les confond ou autre ca c'est un autre problème.

11. Le lundi 31 octobre 2005 à 17:39 par iznogoud_

"mais au fait, c'est quoi ?"

C'est un pti monstre qui va sauter tout partout dans la maison, dégueulasser les vêtements en mangeant mal sa soupe, puis en grandissant, fumera des joins et se prost^Wmariera avec un beau jeune homme.

Ahem... Je doute en fin de compte que les médecins ayant procédé à l'accouchement auront le même humour que moi.

En tout cas, merci pour ces précisions.

12. Le lundi 31 octobre 2005 à 19:13 par Raboliot

<mode Louis de Funès>"Le Roi : Paf ! Un accident de chasse. La Reine, Paf ! Un autre acchident de chasse ! L'infante : Paf ! Plein d'accidents de chasse et me voilà Roi, ROI !"</mode Louis de Funès>

13. Le lundi 31 octobre 2005 à 19:52 par

A peine née, elle tient déjà un blog : leonordeborbon.blogspot.c... (es)

14. Le lundi 31 octobre 2005 à 21:39 par Fred

mode mauvais esprit:

supposons que la princesse décide de se transformer en homme les progrès de la science aidant... Il se passe quoi au juste?

OK, OK, je sors ne voulant pas gâcher un si heureux événement....

15. Le mardi 1 novembre 2005 à 05:46 par Blip

Mais finalement, comment s'appelle-t-elle ? Leonor, Léonor, Leonore ou pourquoi pas Léonore, tant qu'on y est ? Et on écrit « de Bourbon » ou « de Borbon » ? Ça manque de rigueur tout ça, ça serait indigne de Stéphane Bern :)

16. Le mardi 1 novembre 2005 à 08:49 par Marie

Cher Maître, cet article sonne très "Jour de France" et "Stars et Couronnes" tout de même, S.B a trouvé son Maître!

17. Le mardi 1 novembre 2005 à 12:47 par Lucien T.

Une question (que j'ai lue naguère sur internet) à notre distingué juriste pipeul.

Imaginons qu'une future Reine d'Espagne profite des récentes modifications législatives de son beau Royaume pour épouser une femme, et que tant la reine que son épouse accouchent de quelques bambins pendant leur heureuse vie commune (évidemment il serait indélicat de demander comment les dits bambins ont été conçus, et on ne le demandera pas).

Quelle lignée succède ? Celle née de la Reine ou celle née de son épouse ?

18. Le mardi 1 novembre 2005 à 13:19 par Patrick

Dans ce cas on remet en place la guillotine, non mais !

19. Le mardi 1 novembre 2005 à 22:22 par Hermes

Cher maître (oui, je me permet de vous donner du "cher" car, quoique muet dans les commentaires, je suis un lecteur assidu de vos billets), chers commentateurs,

Un petit lien : fr.wikipedia.org/wiki/Loi... pour ceux qui voudraient en savoir un peu plus sur cette sombre histoire de falsification de la loi salique. Si quelqu'un a plus de détails...

Raphaël.

20. Le mercredi 2 novembre 2005 à 15:44 par 名なしさん

><Des tapas. Le P ne se double jamais en espagnol. J'ai édité mon billet >pour vous répondre.
>
>Eolas

oh le bel anglicisme
to edit=corriger
un sens que n'a pas notre bon vieux "éditer" français


Je préfère parler de néologisme, certes venu de l'anglais : éditer indique une modification d'un billet déjà publié par voie électronique, une action totalement inconnue de l'imprimerie traditionnelle, astreinte à des erratums. A concept nouveau, vocabulaire nouveau, et le terme éditer me paraît opportun. Par contre, je crois que dans votre pseudo se proclamant anonyme, vous avez commis un petit japonisme.

Eolas

21. Le mercredi 2 novembre 2005 à 18:21 par 名なしさん

Je le sens pas trop le coup du néologisme.
to edit voulait déjà dire corriger avant internet, c'est dans ce sens qu'il est utilisé par les anglophones.

japonisme: ce courant artistique de la fin du 19e
obsolète non?

二十年前に親はフランスに来ったの。
エオラス先生は日本語を話せますか。
じゃね


Je ne connais pas l'équivalent d'anglicisme pour nos amis nippons. Le terme de barbarisme me paraissant totalement inadéquat. J'ai édité ( ;-) ) mon commentaire pour corriger le vocabulaire (vous voyez de quoi je voulais parler en mentionnant des lecteurs jansénistes ?)

Eolas

22. Le mercredi 2 novembre 2005 à 19:11 par 名なしさん

jansénistes= Port-Royal
j'habite rive gauche... non je vois pas

C'était juste pour réagir à une faute (à mes yeux) répandue.


でも、赤ちゃんのことはちょっと可笑しいと思います。エオラス先生はスペイン人ですか。
今日は仕事で忙しいではありませんね。
本当に日本語を話せますか。答えて下さい。

じゃあまった

23. Le mercredi 2 novembre 2005 à 19:26 par 名なしさん

arf, la honte...
Je voulais dire: j'habite rive droite

ごめなさい

24. Le mercredi 2 novembre 2005 à 20:41 par Anceps

Cher Maître, je ne suis pas sûr de bien comprendre le sens de "la ligne antérieure étant toujours préférée à la postérieure".
N'étant pas féru de généalogie et peu au fait des termes légaux (lacune qui à mon grand contentement se comble très légèrement par le biais de ce blog), je doute en effet sur le sens de "ligne".
Pour que ce ne soit pas contradictoire avec le reste, je suppose donc que deux frères sont encore de la même ligne, mais plus leur descendance. Est-ce correct ?
Et afin de savoir s'il ne m'a pas échappé quelque chose, cela voudrait-il dire que s'il ne restait que Leonor et Elena à la mort du Juan Carlos, ce serait Elena qui aurait le droit au titre, sachant que la lignée antérieure est toujours préférée, et ce même si Leonor devenait un homme ?

Au fait, je profite d'être lancé pour vous demander aussi ceci : est-il bien juste que la pratique de considérer le second de deux jumeaux comme étant l'aîné a existé mais n'a plus cours aujourd'hui ?

D'avance merci !

25. Le jeudi 3 novembre 2005 à 00:45 par Le Foy du Roy

"Bref, cela veut dire que la couronne est transmise en principe de père en fils. Si l'aîné des enfants du roi est une fille, elle est exclue de la succession au profit de son frère cadet.

Tel est le cas du roi Juan Carlos, né en 1938, qui a une sœur aînée, Pilar, née en 1936."

->Hum, l'exemple n'est pas pertinent. Le père de juan carlos était encore vivant lorsque celui-ci accéda au trone. De plus, le père de l'actuel roi avait un frère ainé avec une descendance mâle, descendance mâle encore présente et qui prétend au trône de france sous l'enseigne des "légitimistes". Le choix de juan carlos 1er était franquiste est n'avait rien à voir avec une quelconque règle salique, étant donné que celle-ci n'a pas été respectée.

web.genealogie.free.fr/Le...

26. Le lundi 6 août 2007 à 17:09 par mehdi

je voudrais de information fe droit de enfant er merci bye bye A BIENTOT

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