Journal d'un avocat

D'abord, qu'entend-on exactement par « interrogatoire » ? Le terme a, en procédure pénale, un sens précis : un interrogatoire ne peut être fait que par un juge. La police ne fait que des auditions, souvenir du temps où elle n'était censée que consigner les propos "spontanés" du témoin ou du suspect. La mascarade a cessé depuis longtemps et la loi exige maintenant que les questions posées par les policiers figurent au procès verbal. Aujourd'hui, la différence est que lors d'une audition, l'avocat n'est jamais là tandis que l'avocat doit pouvoir assister à l'interrogatoire de son client.

Ici, nous ne parlerons que des interrogatoires du juge d'instruction, en laissant de côté ceux des juridictions de jugement.

Il y a trois types d'interrogatoire différents. Cette distinction n'est pas juridique mais pratique. Procéduralement, il n'y a qu'un interrogatoire, mais du point de vue de l'avocat, ils sont très différents, notamment dans la façon de les aborder.

A tout seigneur, tout honneur, commençons du côté du suspect.

• L'interrogatoire de première comparution (IPC).

C'est la première fois que le suspect et le juge d'instruction se rencontrent. D'où le terme de première comparution. L'objet de cet interrogatoire est de constater l'identité de la personne interpellée ou convoquée, de lui notifier que le juge envisage de la mettre en examen pour des faits de ..., et de solliciter ses observations (et celles de son avocat) sur cette décision. Puis le juge met le cas échéant en examen la personne, lui notifie les droits attachés à ce statut, et lui indique qu'elle a le choix entre se taire, faire des déclarations ou accepter de répondre aux questions du juge. Auquel cas l'interrogatoire se rapproche de l'interrogatoire ordinaire que je verrai plus loin.

La particularité de l'IPC est que l'avocat vient de découvrir le dossier (il doit y avoir accès avant l'interrogatoire). Il n'a pas le temps de bâtir une stratégie de défense, d'éplucher les témoignages recueillis à la recherches des contradictions et invraisemblances, tout au plus peut-il se brosser un tableau général de la situation. Sa préoccupation principale sera les suites immédiates de l'IPC. C'est en effet au terme de celui-ci que le juge va prendre la décision de saisir le juge des libertés et de la détention en vue d'un placement en détention, ou de le laisser en liberté avec ou sans contrôle judiciaire. Lors de l'étude du dossier, la question que nous nous posons est : a-t-il une chance d'éviter la détention ? Si la réponse est non (les faits sont graves, les preuves accablantes, le mis en examen a un casier de plusieurs pages ou le juge est Gascogne[1]), le mieux est alors de conseiller à son client de se taire, ou de s'assurer que les déclarations qu'il compte faire ne vont pas l'incriminer. S'il apparaît qu'il y a la moindre chance d'éviter la détention, il vaut mieux prendre le risque d'accepter un interrogatoire mal préparé. Le refus de répondre pourrait rendre le juge enclin à considérer qu'il y a risque de collusion entre auteurs ou de pression sur les victimes, ce qui est un des motifs justifiant la détention provisoire.

L'IPC est donc un interrogatoire improvisé, où seule une défense à court terme est possible.

• L'interrogatoire ordinaire.

Cet interrogatoire a lieu plus tard dans la procédure. Le client est déjà mis en examen depuis longtemps, l'avocat a eu tout le temps de consulter le dossier et d'en prendre copie, et de rencontrer longuement son client à son cabinet ou à la maison d'arrêt. Le juge quant à lui a réalisé ou fait réaliser des investigations et souhaite interroger le mis en examen sur leurs résultats. Dans un dossier ordinaire, cet interrogatoire est généralement un des derniers actes de la procédure. Les preuves sont toutes réunies, il n'y a plus qu'à les mettre sous le nez du mis en examen pour voir ce qu'il a à dire.

Contrairement à ce qu'on voit dans les séries françaises, ou c'est l'avocat qui répond au juge à la place de son client, l'avocat est coi pendant l'essentiel de l'interrogatoire. De même, il n'est pas d'usage que l'on murmure inopinément à l'oreille de son client, le juge risquant fort de tancer l'avocat voire d'en faire mention au procès verbal.

A quoi sert donc l'avocat ?

D'abord, à s'assurer que la procédure est respectée, que son client est désentravé, que les questions du juge ne sont pas tendancieuses ; il peut poser des questions à son client à la fin de l'interrogatoire pour lui faire dire des détails importants que l'interrogatoire a laissé de côté, ou intervenir pour apporter une précision éclairante au juge ou lui signaler une pièce du dossier qui corrobore ou dément telle affirmation. La relation n'est pas antagoniste par nature, et si elle le devient (car il y a des juges psychorigides et des avocats qui s'ils ne vocifèrent pas à la moindre question ont l'impression de ne pas justifier leurs honoraires), c'est l'instruction qui en pâtira.

Enfin et surtout, l'avocat s'assure que ce qui est mis au procès verbal est bien ce qu'a dit son client. En effet, l'usage est que le juge pose une question, écoute la réponse du mis en examen et dicte au greffier ce qu'il y a lieu de noter au procès verbal. Pas de retranscription sténographique comme en droit anglo-saxon. Il est donc crucial que l'avocat soit vigilant, car une fois le procès verbal signé par le mis en examen, c'est une pièce qui sera lue avec attention par la juridiction de jugement.

Cela vous surprendra sûrement. Mais l'avantage de ce système est que les procès verbaux sont plus clairs et plus faciles à lire.

Ainsi cet échange :

Le juge : Racontez moi ce qui s'est passé le soir des faits.
Le MEX : Ben j'suis allé au Macoumba, et puis là, j...
Le juge : Le Macoumba, c'est quoi ? Une boîte de nuit, un bar ?
Le Mex : C'est la boîte de nuit de Max.
Le juge : Qui est Max ?
Le Mex : C'est mon associé.
Le juge : Votre associé ?
L'avocat : En fait, il s'agit de Maximilien Truc, un ami d'enfance. Il arrive que mon client le remplace quand il part en voyage, mais mon client n'est pas juridiquement l'associé de Monsieur Truc. C'est comme ça qu'ils s'appellent.
Le juge : Mmh. Et il était quelle heure à votre arrivée ?
Le MEX : J'sais pas, 22 heures, 22 heures 30.
Le juge : Et donc, une fois au Macoumba, qu'avez vous fait ?
Le MEX : Ben j'ai vu une nana bien roulée sur le dance floor, je suis allé danser un peu avec elle et je lui ai payé un coup au bar.

sera ainsi retranscrit :

QUESTION : Que s'est-il passé le soir du 24 novembre 2005 ?
Paul LECLIENT : Je me suis rendu au Macoumba, la boite de nuit tenue par mon ami Maximilien Truc. J'y suis arrivé vers 22 heures, 22heures 30. Là, j'ai vu mademoiselle LAVICTIME qui dansait sur la piste. Je l'ai trouvée bien roulée, et je l'ai invité à boire un coup avec moi.

Le juge tentera de synthétiser les propos du mis en examen tout en respectant le ton et le vocabulaire employé. Mais il y aura déformation, c'est certain. A l'avocat d'intervenir si telle tournure ou tel mot est mal retranscrit.

Cet interrogatoire nécessite une vigilance constante de l'avocat si le dossier est délicat (faits contestés, versions divergentes...). Par contre, quand les faits sont établis et reconnus, c'est une formalité, et le rôle de l'avocat est d'essayer de ne pas montrer qu'il s'ennuie.

La relation qui se tisse entre le juge et l'interrogé, puisque l'avocat est en retrait, est très variable. Généralement froide et distante, parfois conflictuelle, parfois tout le contraire : le mis en examen sait que l'homme ou la femme qu'il a en face de lui détient la clé de son avenir (libération, non lieu, correctionnalisation) et, par une forme judiciaire du syndrome de Stockholm chez un mis en examen fragilisé mentalement par sa situation, peut être tenté de tisser avec lui des liens de séduction. Du coup, le mis en examen fait des confidences, qui en fait l'enfoncent.

L'avocat doit veiller au grain. Ni l'une ni l'autre de ces deux relations n'est bonne pour la défense. Le juge d'instruction n'est pas un ennemi mais ce n'est certainement pas un ami non plus. Il faut se défendre avec sa tête et non son coeur. Ajoutons que l'ambiance "intime" du cabinet du juge d'instruction (où seul l'avocat porte la robe), le public étant exclu, et les murs décorés d'éléments qui révèlent un peu la personnalité du magistrat, porte à une telle empathie qui est exclue dans l'ambiance solennelle d'un prétoire.

• L'interrogatoire de la partie civile.

L'ambiance est très différente. D'abord, la victime n'arrive pas menottée et escortée. C'est à ça que le juge la reconnaît [1].

L'interrogatoire de la victime est un moment difficile pour elle, voire être un moment de souffrance, que le juge, par un réflexe d'empathie naturelle, cherchera à atténuer. C'est normal, mais c'est là que le juge risque de perdre de son sens critique : le thème de départ est la naissance d'une erreur judiciaire, n'oublions pas. Le juge lui demandera de revivre son calvaire de la manière la plus précise possible, ce qui pour certaines affaires est un moment particulièrement pénible, même si seuls sont présents le juge, le greffier et l'avocat de la partie civile (éventuellement l'avocat du mis en examen : il n'est pas convoqué mais ne peut être écarté du cabinet s'il se présente).

Là aussi, l'avocat a eu accès au dossier, a pu préparer son client, lui relire ses premières déclarations et celles des témoins, afin de lui raffraichir la mémoire et qu'elle distingue ses souvenirs certains et ceux dont elle n'est pas sure, car rien ne serait pire pour elle que d'affirmer avec certitude un point qui sera démenti par la suite.

Pour la victime, le juge est effrayant. Il impose de revivre une souffrance, pose des questions qui peuvent laisser croire qu'il doute de ce que dit la victime, et a le pouvoir de clore le dossier sans même qu'il n'aille devant un tribunal. Il n'y a que des mauvaises nouvelles qui semblent pouvoir venir du cabinet du juge. C'est cette angoisse que l'avocat doit tenter d'apaiser, car ce stress peut nuire à l'acuité des souvenirs.

Dans tous ses cas, la présence de l'avocat a une vertu psychologique : elle rassure la personne interrogée, qui parfois dans le cadre d'un IPC sort d'une longue et épuisante garde à vue.

Ajoutons pour conclure qu'il existe une quatrième forme d'interrogatoire, la confrontation, qui est un interrogatoire simultané entre co mis en examens, le mis en examen et la partie civile ou l'une des parties et un témoin. La relation triangulaire qui se forme et la tension qui règne exclut toute empathie : on est plus proche de l'ambiance d'une audience.

J'espère avoir ainsi répondu aux questions de Paxatagore sur la perception de l'interrogatoire par un avocat, et levé un peu le voile sur les mystères qui se cachent dans le silence feutré des cabinets d'instruction. Précisions que ces réflexions ne sont que les miennes, peut être des confrères auront-ils une perception totalement différente. La vérité est souvent insaisissable dans les cabinets d'instruction...

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[1] : Est-il besoin de préciser que je plaisante ?