Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Daniel, Dominique, Pierre et moi

Où l'auteur se force à refuser les lauriers qu'on lui a tressé, à son grand dam.


A ma grande suprise, j'ai les honneurs de Libération aujourd'hui.

Daniel Schneidermann, par ailleurs grand gourou du Big Bang Blog, parle des blogues dans sa rubrique Média, et de leur influence supposée sur la vie publique. Il propose à cette fin deux exemples : Christophe Grébert et l'inénarrable Monputeaux.com, qui en quelques clics dont un sur un appareil photo, vient de faire reculer l'ogre putéolien sur une atteinte à la liberté de circulation des poussettes de l'autre côté de la Seine, et votre serviteur, dont le prix Busiris attribué à Dominique Baudis, ès qualité, aurait peut être joué un rôle dans la reculade du CSA.

Cette hypothèse lancée est très flatteuse, et j'adore être flatté, comme le savent mes lecteurs qui ne manquent jamais de préserver ma modestie en postant d'abondance des commentaires critiques et pointant du doigt mes erreurs.

Mais je dois, à mon grand regret, la réfuter comme hautement improbable.

Je n'ai pas surveillé mes logs de connexion et ne sais si un internaute est venu par chez moi depuis la Tour Mirabeau.

Mais à mon sens, le spectaculaire tour de souplesse dorsale effectué par le CSA vient d'ailleurs.

Rappelons que dans sa première décision du 13 juin, le CSA affirmait tout de gob :

Le Conseil estime que la Constitution de la Ve République lui permet d'évaluer l'appartenance d'une formation politique à la majorité ou à l'opposition parlementaire à la lumière de l'attitude adoptée par cette formation lorsque la responsabilité du gouvernement est engagée.

Affirmation discutable en soi, même si des lecteurs perspicaces m'ont fait remarquer qu'elle pouvait s'interpréter non pas comme "le CSA tire directement de la constitution un pouvoir de qualification de majorité ou d'opposition des formations", mais simplement que la Constitution contiendrait des critères clairs et objectifs permettant de placer telle ou telle formation dans l'un ou l'autre camp. Soit, admettons que le CSA se soit mal exprimé, et que l'expression "la Constitution lui permet" soit malheureuse.

Il n'en demeure pas moins que cette affirmation demeurait critiquable, du fait que la Constitution ne mentionne à aucun moment les concepts de "majorité" et "d'opposition", qui sont plutôt du jargon parlementaire.

Or par le plus grand et malentcontreux des hasards du calendrier, le Conseil constitutionnel, seul interprète autorisé de la Constitution, s'apprêtait à rendre une décision sur la modification du règlement de l'assemblée nationale.

Cette décision a été rendue hier et elle constitue un camouflet retentissant pour le CSA, c'est peu de le dire.

En effet, une des dispositions de ce règlement prévoyait qu'au début de chaque législature (c'est à dire juste après les élections législatives, lors des premières séances de l'assemblée nouvellement élue, quand les groupes se forment et les présidents sont élus) chaque groupe souscrivait une déclaration indiquant s'il était dans la majorité ou l'opposition, critère dont il était tenu compte pour la répartition des divers postes à responsabilité, en créant une discrimination positive au profit de l'opposition. Les contestations sur l'appartenance à l'un ou l'autre bord étant tranchée par le bureau de l'assemblée.

Cette disposition est déclarée contraire à la Constitution, en vertu des principes de liberté de formation et d'exercice des partis politiques et de l'égalité de traitement des formations politiques.

Bref : les concepts de majorité et d'opposition sont contraire à la constitution s'ils servent de critère pour instituer une différence de traitement.

Or c'est exactement ce qu'avait décidé le CSA dans sa décision du 13 juin.

Sans que j'aie la moindre preuve de ce que j'avance, le plus probable est que Pierre Mazeaud, ou en tout cas un des sages du Conseil constitutionnel ait passé un coup de fil au président du CSA et lui ai signalé qu'ils s'apprêtaient à rendre une décision prenant le contrepied de la décision du CSA, et que les télésages allaient être ridiculisés.

D'où, 48 heures avant la reddition de la décision, la volte face du CSA qui tentait d'expliquer que son critère objectif posé par la Constitution s'entendait que si la formation politique concerné était d'accord, e puisque l'UDF était d'accord, et bien hop ! Plus de décision du 13 juin.

Mais un prix Busiris, qui s'avère d'autant plus mérité.

Voilà, cher Daniel. Les blogues n'ont pas encore pris le pouvoir. On peut peut être déplacer un feu rouge, mais les autorités administratives indépendantes, pas encore. Il faudrait quelque chose en plus, mais quoi ?

Mmh ? Qui a dit "Eolas président" ?

PS : J'en profite pour vous informer de ce que je suis invité au prochain podcast "Radio Big Bang Blog" par Daniel Schneidermann, David Abiker et l'équipe du BBB, aux côtés d'autres blogueurs cités dans la chronique de Libération. Je vous aviserai de la mise en ligne du podcast.

Commentaires

1. Le vendredi 23 juin 2006 à 14:53 par Salomon ibn Gabirol

Je n'ai rien à dire. Je voulais juste être, pour une fois, le premier commentateur.

2. Le vendredi 23 juin 2006 à 14:54 par jessyboop

"bien vu, l'aveugle !"

3. Le vendredi 23 juin 2006 à 14:54 par Lapo

Il reste que la lecture de blogs tels que le votre, cher maître, reste un exercice de salubrité publique. Le câble d'antenne TV de mon poste étant resté dans les cartons, faute de m'avoir prouvé son utilité, il ne me reste que la radio et l'internet intelligent pour nourrir ma forge à opinions. Soyez remercié ici, encore une fois.

4. Le vendredi 23 juin 2006 à 14:58 par Salomon ibn Gabirol

En fait, j'ai quelque chose à dire : le lien vers le CSA (Tour Mirabeau) ne fonctionne pas (vous avez oublié le "www").

C'est réparé, merci.

Eolas

5. Le vendredi 23 juin 2006 à 15:05 par Silmaril

Votre modestie vous honore cher maître...

6. Le vendredi 23 juin 2006 à 15:08 par Dr. A. Gibus

"l'avocat Eolas, star de la blogosphère juridique française"

Rien que ça... Un e-ministère vous tend les bras Pl@ce Vendôme. L'anonymat n'en devient-il pas frustrant ?

Au contraire, je le trouve reposant.

Eolas

7. Le vendredi 23 juin 2006 à 15:42 par Bob

Je trouve que ces derniers temps vous parlez beaucoup de vous, Maître. Je préférais quand vous défendiez la veuve et l'orphelin étrangers...

Désirez-vous être remboursé ?

Eolas

8. Le vendredi 23 juin 2006 à 15:45 par vanverde

et ben, la voilà, la critique.
il n'a fallu attendre que le 7ème commentaire.

dégaîne vite, en ce moment...

9. Le vendredi 23 juin 2006 à 15:51 par Bob

Une critique sur 7 commentaires, c'est un ratio qui conviendrait même à Alain-Gerard Slama.
Et sérieusement, quand reprenez vous le tour de France des lieux de torture pour étrangers ?

10. Le vendredi 23 juin 2006 à 15:53 par Ethopia

Vous voici devenu un véritable contre pouvoir à vous tout seul cher maître!!

11. Le vendredi 23 juin 2006 à 16:06 par Gastiflex

Même histoire de lien avec MonPuteaux : il manque les www.
Question : si la désignation de l'appartenance à la majorité ou à l'opposition se fait en fonction des groupes parlementaires, qu'en est il des partis qui ne sont pas à l'Assemblée, comme le FN ? Ils ont un cas particulier comme l'UDF aujourd'hui ?
D'ailleurs, en supposant qu'ils soient un jour à l'Assemblée, ce qui, à l'instar de la Troisième Guerre Mondiale et pour reprendre Desproges, "ne devrait plus tarder si tout va bien et si le temps le permet", je les vois mal se ranger soit aux côtés du PS, soit aux côtés de l'UMP. Il n'y a vraiment que ces deux choix là : l'opposition ou la majorité, la bourse ou la vie, la gauche ou Mitterrand ?
(je suis très Desproges aujourd'hui)

12. Le vendredi 23 juin 2006 à 16:21 par Feanor

Je suis contrarié. Très contrarié.
J'ai beau avoir une réputation de "chieur fini" je n'arrive décidément pas à trouver la moindre critique inutile. C'est vexant !

Bon ... Eolas Président ?

13. Le vendredi 23 juin 2006 à 16:47 par Lahuche

Le critère n°1 de l’attribution du prix Busiris à Dominique Baudis (tenir un raisonnement juridiquement faux) nonobstant une interprétation du propos plus favorable au CSA, est donc ratifié par le Conseil constitutionnel.
Félicitations Maître,
Je n’en doutais au demeurant pas. Tant il est certain que la Constitution ignore totalement les concepts de majorité et d’opposition.

14. Le vendredi 23 juin 2006 à 16:57 par Juriste en herbes

Pourquoi le choix de l'anonymat? Je ne crois pas avoir lu de vous une explication sur votre blog (mais sans doute me trompé-je).

15. Le vendredi 23 juin 2006 à 17:02 par Fred

Selon une rumeur insistante, s'appuyant sans doute sur les carnets d'un général connu sous le nom de R., un certain Anaclet de Paxatagore serait à l'origine de la diffusion de fausses nouvelles sur la mise en GAV d'un avocat célèbre. On se demande si le but de ces fausses nouvelles ne serait pas de faire baisser les actions de la Eolas and Co SA, pour une possible opération de rachat.
Toutes ces informations sont bien sûr à prendre avec réserves et n'engagent pas le journaliste qui se doit de communiquer les éléments qui sont en sa possession.

Fred

Cf. www.paxatagore.org/index....

16. Le vendredi 23 juin 2006 à 17:38 par vanverde

y'en a même qui ont vendu les actions d'Eolas and Co SA deux mois avant sa GAV.

l'actionnaire espagnole principale de cette entreprise serait soupçonnée de délit d'initié...

17. Le vendredi 23 juin 2006 à 18:13 par Marc

Cher Confrère,

Je sais que je ne suis pas dans la bonne rubrique.

mais vu l'urgence permettez ce petit message :

ALLEZ LES EPERVIERS ! ! !

Et que Dieu bénisse le Togo.

Merci

Je suis bien d'accord avec vous : Allez les Eperviers ! Il est l'heure de rentrer à Lomé !

Eolas

VBD

18. Le vendredi 23 juin 2006 à 18:24 par Flo

Est aussi longuement mentionné Frédéric Rolin et son très bon billet sur le CSA. A côté duquel il serait dommage de passer.

19. Le vendredi 23 juin 2006 à 20:49 par Irène Delse

Daniel Schneidermann aurait pris un meilleur exemple de l'influence de notre hôte avec la lettre ouverte à Gilles de Robien, dans l'affaire Garfieldd ! ;-)

20. Le vendredi 23 juin 2006 à 20:51 par Parayre

Tressés , c'est aussi bien !

21. Le vendredi 23 juin 2006 à 21:02 par Jerome

"Je suis bien d'accord avec vous : Allez les Eperviers ! Il est l'heure de rentrer à Lomé !"
A 21h : Togo France
A 22h30 : Go to France
(désolé :) )

22. Le samedi 24 juin 2006 à 00:33 par Tabasco

une celebrité anonyme que demander de mieux ? :D

23. Le samedi 24 juin 2006 à 01:24 par Frédéric Rolin

C'est drôle parce que pour ma part j'avais l'impression très nette que si je n'avais pas rédigé ma note, le CSA ne serait jamais revenu sur cette décision. Impression qui rejoint celle que j'ai eu ce ce soir en voyant jouer les Bleus et constatant que R. Domenech avait parfaitement fait passer à son équipe les consignes que je lui avait suggéré (é ou ées, vaste débat que l'accord avec le COD quand il y a un complément d'objet second).

A demain matin, donc cher maître. J'aurais au moins ce privilège sur vos autres lecteurs de pouvoir maître un visage sur ce fontôm(éol)as des blogs...

24. Le samedi 24 juin 2006 à 01:47 par Frédéric Rolin

avaiS

25. Le samedi 24 juin 2006 à 12:28 par Matthieu

suggérées. je ne sais pas ce qui fait débat. les fleurs que j'ai prises, etc..

26. Le samedi 24 juin 2006 à 14:01 par Tom

Comparer :

1/ Les cantatrices que j'ai entendues
2/ Les cantatrices que j'ai vues chanter
3/ Les cantatrices que j'ai vu mordre par un chien
4/ La symphonie que nous avons déjà entendu jouer plusieurs fois.

Distinguons (le sens n'est pas le même) :
4-a/ Les cantatrices que j'ai vues mordre
4-b/ Les cantatrices que j'ai vu mordre

Sur les compléments d'objets, cf. grammaire.reverso.net/ind... et grammaire.reverso.net/ind...

27. Le samedi 24 juin 2006 à 22:29 par FrédéricLN

Frédéric Rolin "Impression qui rejoint celle que j'ai eu ce ce soir en voyant jouer les Bleus et constatant que R. Domenech avait parfaitement fait passer à son équipe les consignes que je lui avait suggéré (é ou ées, vaste débat que l'accord avec le COD quand il y a un complément d'objet second)."

C'est ce qui fait la supériorité de votre blog. Le mien n'a pas su le convaincre de revenir au 4-4-2 dès France-Corée. Ou alors, c'est parce que, en le lisant et relisant, il a été si imprégné de l'esprit de contradiction qui fait sa célébrité, qu'il a fait l'inverse exprès.

Ça doit être ça ! Et la seule raison possible pour que L'Equipe m'ait ignoré en Une.

28. Le lundi 26 juin 2006 à 14:07 par felixnemrod

"Rappelons que dans sa première décision du 13 juin, le CSA affirmait tout de gob :"

Pardonnez moi cette critique facile - je n'en trouve aucune autre, votre texte est exempt de reproches et les commentaires précédents le démontrent amplement - mais doit-on voir dans le dernier mot de la citation qui précède une allusion au surnom affectueux donné par les joueurs de jeux de rôles pou amateurs d'heroïc fantasy à un peuple de petits trucs verdâtres et hargneux?

Parceque j'ai quelque difficulté à voir le rapport avec M.BAUDIS - ès qualité ou pas - et le CSA...

Bien évidemment, il est hors de question de sous-entendre que ma remarque relève d'une mauvaise foi caractérisée.

29. Le lundi 26 juin 2006 à 16:00 par Porfi

On voit par là que ce bon M. Schneidermann aurait été plus inspiré de traiter des blogs dont les auteurs s'astreignent à parler de choses qu'ils connaissent.
Malheureusement l'inspiration est d'autant plus labile qu'elle est tarifée, c'est ce qui fait toute la différence entre sa prose et celle de notre hôte (j'imagine d'ailleurs que la prose de ce dernier ne doit pas grand chose à l'inspiration lorsqu'elle est elle-même tarifée).
De toutes façons, maître, vous n'avez pas besoin d'empiler des lauriers usurpés sur ceux qui vous sont dûs: au-delà d'une certaine épaisseur cela fait un peu tenue de camouflage ou haie mal entretenue.

30. Le jeudi 29 juin 2006 à 10:21 par Pfiou

Vous avez bien raison de garder la tête froide, Eolas : on périt et on souffre bien plus souvent de nos jours de vanité que d'insécurité.

Mais verra-t-on un jour quelque parti politiquer faire de la lutte contre la vanité quelqu'étendard ?

(Au passage, pensez à demander un intéressement à Schneiderman : savoir se marchander est certainement le plus sûr remède à tout possible excès d'amour-propre ou de fierté)

31. Le mardi 4 juillet 2006 à 19:08 par Neville

A propos, il semblerait que la mise en ligne de Radio Big Bang où vous êtes intervenu rencontre quelques difficultés techniques.

www.bigbangblog.net/artic...

Quelqu'un peut-il aider David Abiker à nous permettre d'entendre l'hôte de ces lieux ?

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