Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Un peu d'humour ne fait jamais de mal

Entendu hier à l'Assemblée nationale : interrogé par le député socialiste UMP Michel Herbillon, qui lui demandait des éclaircissements sur l'action de l'Etat à Cachan, le ministre de l'intérieur lui a fait cette réponse[1] :

M. Nicolas Sarkozy, ministre d’État, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire – J’ai fait évacuer le squat de Cachan parce qu’il y avait une décision de justice et que ne pas exécuter une décision de justice, c’est ne pas respecter l’indépendance de la justice, ce que je ne puis accepter…

Ha, cher confrère, vous êtes tellement meilleur dans le registre ironique que dans le registre énervé...

(Je ne commenterai pas que le fait de ne pas exécuter une décision de justice n'est pas une atteinte à son indépendance mais à son autorité, ce que le ministère de l'intérieur fait tous les jours en matière de baux locatifs depuis des années, tant certaines expulsions lui tiennent plus à coeur que d'autres).

(Via Autheuil)

Notes

[1] C'est la cinquième question, intitulée « évacuation du squat de Cachan ».

La discussion continue ailleurs

1. Le mercredi 4 octobre 2006, 19:19 par le silence des lois

Faut-il exécuter les décisions de justice ou seulement les messagers?

Passer derrière un fin connaisseur du parlement et de son droit, puis derrière le blogomaitre des prétoires, mon billet ne vous apprendra pas  cette nouvelle: Entendu lors des questions au gouvernement à l'Assemblée nationale :...

2. Le jeudi 5 octobre 2006, 09:15 par Actualité juridique - Droit public (Veille juridique)

Un peu d'humour ne fait jamais de mal (Maître Eolas)

Entendu hier à l'Assemblée nationale : interrogé par le député socialiste UMP Michel Herbillon, qui lui demandait des éclaircissements sur l'action de l'Etat à Cachan, le ministre de l'intérieur lui a fait cette réponse[1] : M. Nicolas...

Commentaires

1. Le mercredi 4 octobre 2006 à 16:08 par Thomas Martin

je crois que M. Herbillon est UMP et non socialiste.

Caramba, vous avez raison, et il est député d'un bastion de l'UMP, ajouterais-je. C'est rectifié, merci.

Eolas

2. Le mercredi 4 octobre 2006 à 16:15 par Joyless

Je le trouve meilleur dans le registre énervé, la forme masque un peu le fond du discours ...

3. Le mercredi 4 octobre 2006 à 16:51 par Bob

Le refus du concours de la force publique pour les expulsions locatives décidées par le juge n'est pas fautif, le juge considérant que ce refus n'est pas illégal s'il est justifié par des considérations d'ordre public - ce qui est toujours le cas (en revanche il y a une responsabilité sans faute de l'Etat). Les préfectures refusent très souvent ce concours s'il y a des enfants et des difficultés de relogement (donc les immigrés ne sont pas les premières victimes de cette politique dont les propriétaires, de la petite mamie à la grosse banque, font les frais à des degrès divers). La situation des squatts de grand envergure est différente, compte tenu des dangers extrêmes de salubrité qu'ils posent.

4. Le mercredi 4 octobre 2006 à 16:55 par Grimbert

Bah, indépendance, autorité... La séparation des pouvoirs étant en France ce qu'elle est (ou ce qu'elle n'est pas), qui prête attention aux à-peu-près du ministre ?

5. Le mercredi 4 octobre 2006 à 17:49 par YR

A noter que M. Herbillon utilise dans sa question le vocable d' "émigration illégale".

Ce terme en vogue ne signifie pourtant rien, dans la mesure où l'article 13 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, texte fondateur supranational, indique que :

"1. Toute personne a le droit de circuler librement et de choisir sa résidence à l'intérieur d'un Etat.
2. Toute personne a le droit de quitter tout pays, y compris le sien, et de revenir dans son pays. "

Parler d' "émigration illégale" est donc fautif. Il n'y a pas d'émigration illégale, seule l'immigration peut l'être, dans la mesure on l'immigré ne respecte pas les obligations autorisant son séjour.

YR

6. Le mercredi 4 octobre 2006 à 17:54 par XIII

Pas plus tard que cet été, le ministère de l'Intérieur, par la voix de la préfète du Morbihan (qui a été félicitée ensuite par Nicolas Sarkozy) a également purement et simplement ignoré la décision de justice qui suspendait la réquisition de l'aérodrome de Vannes pour l'organisation d'un teknival...

Donc en effet, Nicolas Sarkozy aurait mérité le prix de l'humour politique pour cette réponse.

Je crois me souvenir que l'ordonnance de référé n'avait peu être régulièrement notifié au préfet avant l'événement, qui dès lors n'en avait pas légalement connaissance, quand bien même elle s'étalait en Une des gazettes. Juridiquement, la face est sauve.

Eolas

7. Le mercredi 4 octobre 2006 à 18:00 par Authueil

éligible pour le prix Busiris ?

Non, l'humour manifeste est ici exclusif de la mauvaise foi qui caractérise le Busiris.

Eolas

8. Le mercredi 4 octobre 2006 à 19:29 par D.

L'ordonnance du 28 juin 2006 du juge des référés du TA de Rennes (requête n°0602705,0602730,0602739,0602743 et 0602746 pour être précis) a été notifiée par télécopie au ministre de l'intérieur et au préfet du Morbihan le jour même...

Le ministre a le jour même ordonné audit préfet de passer outre ce qu ia été fait en adoptant un nouvel arrêté juste avant la tenue du technival.

Questionné par le Vice-Président du Conseil d'Etat sur ce point, le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur a répondu que cela ne méconnaissait pas l'autorité de chose jugée car il s'agissait d'u autre arrêté ...

9. Le mercredi 4 octobre 2006 à 19:48 par Luc

@ Bob (#3)

A propos des "dangers extrêmes de salubrité" posés par les squats :
- on peut supposer que les risques que vous évoquez sont plutôt ceux de l'insalubrité.

- il semble évident à tout observateur impartial que les conditions d'existence sont nettement meilleures dans la rue ou dans un gymnase municipal, de toute évidence conçu pour accueillir des familles avec des enfants en bas âge.

Vous auriez pu évoquer, non sans raison, le droit du propriétaire légitime de l'immeuble squatté à disposer de son bien pour l'affecter à quelque autre fin légitime. Mais peut-être aurait-on pu vous objecter que, la situation étant connue depuis des années, les pouvoirs publics auraient pu, si tant est que leur objectif était vraiment celui qui est affiché, prendre des dispositions pour assurer un logement à ces familles avant de procéder à une expulsion à grand spectacle. Mais évidemment, c'eut été faire preuve envers ces familles d'un favoritisme condamnable...

Cette affaire révèle en fait la faillite de toute la politique du logement (non seulement du gouvernement actuel mais aussi de ses prédécesseurs), et accessoirement l'utilisation du malheur des pauvres à des fins médiatico-politiques. Les dernières interventions policières à grand spectacle dans les banlieues n'en sont que la confirmation.

10. Le mercredi 4 octobre 2006 à 19:55 par ND

@D.: J'espère qu'il a au moins eu la décence de prendre un arrêté légèrement différent tentant de répondre aux problèmes soulevés par l'ordonnance de référés...

11. Le mercredi 4 octobre 2006 à 21:26 par Parayre

"D" aborde indirectement un sujet qui mériterait , cher hôte , une note sur le rôle "janusien "du conseil d'Etat ...

12. Le mercredi 4 octobre 2006 à 22:08 par Geo

"que ne pas exécuter une décision de justice, c’est ne pas respecter l’indépendance de la justice ".
Il faut peut etre voir un message subliminal, il semble y avoir deux infos:
- ne pas respecter une décision de justice, c'est mal, ce n'est pas respecter la justice, l'ordre, l'état, etc..
- ne pas respecter l'indépendance de la justice : "je ne peux pas non plus l'accepter.."

Le téléspectateur lambda, qui ne s'interesse qu'à la lecture des journaux gratuits rapidement et aux morceaux de journaux télévisés:
il voit que M. Sarkozy a beaucoup de respect pour la justice face au "méchant" Maire de Cachan ..
( Bref.., quand est-ce que M. Sarkosy lache son poste de ministre pour se concentrer sur sa campagne, ...et comment va être compté les temps de paroles CSA, etc...)

13. Le mercredi 4 octobre 2006 à 23:14 par tracastic


Mort de rire. Sarko pourrait nous expliquer aussi pourquoi il a attendu de longues années avant de faire exécuter la décision de justice concernant le squat de Cachan.

Mais nous voilà prévenus : dès demain matin à l'aube, toutes les décisions de justice concernant l'évacuation des squat vont être éxécutées. Foi de Sarko !

14. Le mercredi 4 octobre 2006 à 23:27 par Clems

Au passage, sans présumer de la décision, les avocats des squatteurs contestent la décision de l'expulsion en soulignant que le tribunal administratif enjoignait les squatteurs à quitter les lieux mais que l'ordre d'expulsion n'était pas donné et que cela relevait de toute façon de la compétence judiciaire.

Donc on verra si ce cher ministre a réellement et parfaitement respecté une décision de justice ou si il s'est débrouillé pour mettre tout le monde devant le fait accomplit.

15. Le jeudi 5 octobre 2006 à 00:07 par ano et nyme

Pas si simple de commenter ce genre d'actualité a la rubrique faits divers et chiens écrasés....
Bien que fréquentant assiduement le café du commerce, je me pose certaines questions et ne semble pas etre le seul au vu des consommateurs de ricard ( a remplacer par sa boisson habituelle )..
Les gens en attente de logements sociaux et assimilés ne comprendront pas qu'il suffit d'etre sans papiers pour avoir une prédominance sur le T4 tant convoité ( qu'ils attendent toujours d'ailleurs..)
Certains des sans papiers se plaignent que les logements fournis sont trop éloignés de leurs lieux de travail...ben merde.. le parisien moyen a 4 heures de transport quotidien...
L'insouciance volontaire??? de Josiane Balasko...."il faut tous les régulariser pour le coté humanitaire de ce drame".... Et a la question du passage des frontieres illégales... "M'en fou..c'est pas mon probléme"....( voir son interview sur antenne 2 )...
La gréve de la faim de certains relogés de cachan.... Ben mince, comme ce député du béarn, moi aussi je vais faire la greve de la faim pour obtenir une augmentation/un logement neuf/une nouvelle voiture/une nouvelle femme.... ( rayer la mention inutile ou remplacer par ce qui peut sembler vital...
Que Nicolas, ou un de ses roquets fasse appliquer ce qu'il reste de la loi, est une chose, mais que ce soit fait maintenant ou plus tard, hormis la polémique politicienne post ou pré électorale, sera toujours sujet a polémique....
L'exemple de l'Espagne est un bon sujet à méditer et surtout ne pas leur faire remarquer ( les pirogues sont en promo chez Castorama ).....
Quel que soit la misère des expulsés de cachan, je rentre dans le cadre de la circulaire de la régularisation ou pas ? ....Suis je dans le cadre des cases a cocher pour l'ISF, ou celle de l'impot sur le revenu, ou tout simplement de la participation a " La nouvelle Star".....

Avant toutes critiques.... je ne fais que relater.....mais, je me pose des questions au dela de l'humanitaire qui est a prendre en compte.....

Cordialement de continuer a vous lire.....et a troller...

16. Le jeudi 5 octobre 2006 à 01:01 par Geo

To anoetnyme, commentaire 14.
Vous avez bien raison, les habitués du café d'en face vote aussi.. ;)

Il y une différence entre reloger des sans logis/expulser des sans papiers qui sont médiatisés,par rapport à des anonymes:
ils sont un symbole, ils deviennent un exemple, une vitrine.

Tous les gens qui attendent des logement sociaux ne pensent pas tous de la même façon, et je pense que certains ont assez de neurones pour comprendre que ces personnes médiatisées,
sont devenus malgrès eux, des otages de la politique et des médias.

Si vous pensez que faire une grève de la faim est un moment agréable ou banal,je vous invite a allez les visiter à l'hopital.

Si un jour, vous arrivez à comprendre, que les choix binaires de type "Oui/Non" ne donnent pas assez de marge de manoeuvre, necessitent des exceptions, des réflexions, de l'arbitraire, du hasard même, vous aurez fait un progrès..
(sinon, on aurait beaucoup plus de mal à se remettre en cause .. ).

Désolé.. ;)

17. Le jeudi 5 octobre 2006 à 01:33 par contraint-dikè

"La gréve de la faim de certains relogés de cachan.... Ben mince, comme ce député du béarn, moi aussi je vais faire la greve de la faim pour obtenir une augmentation/un logement neuf/une nouvelle voiture/une nouvelle femme.... ( rayer la mention inutile ou remplacer par ce qui peut sembler vital..."

chiche...

18. Le jeudi 5 octobre 2006 à 02:31 par ano et nyme

Je regrette que certains prennent mes remarques au premier degré....( 15)...Voir les phrases du début quant a ma fréquentation assidue du café du commerce, je ne fais que relater ce qui se dit....
Donc pour précision... j'ai des amis qui attendent depuis plus de 5 ans un logement OPAC donc HLM... et n'apprécieraient pas ce genre de passe droit ( si on peut l'appeler ainsi malheureusement) a savoir si ça peut aider qu'ils habitent au mirail a Toulouse, ville tristement célèbre.... pour ses avions de papiers... si je puis dire...
Ne parlez surtout pas d'hopital...vous me trouverez flaner en touriste, quelquefois.... dans les couloirs de l'hopital Purpan de Toulouse... ça fait parti de mes fonctions...donc on va couper court...
Pour ce qui est de la misére humaine prise en otage avec ce tristement célèbre fait divers, elle n'est pas forcemment comprise que par les personnes possédant un minimum de neurones, comme vous le pensez, groupe dont vous faites parti je crois....
Quand je vote, et je ne suis pas le seul... c'est juste oui/non et pas peut etre...... a moins d'épingler une petite diatribe sur le candidat de votre choix....

Je réitère donc mes propos, et ne fais que relater des conversations entendues par des habitués du café du commerce .....sans neurones....

Cordialement de continuer a tout lire....

19. Le jeudi 5 octobre 2006 à 14:26 par nouvouzil

L'humour fait par contre cruellement défaut dans l'affaire Béréno contreint de fermer sans délai son blog semble-t-il sur injonction du Ministère de tutelle avec menace de sanction sinon.

Liberté d'expression....

20. Le jeudi 5 octobre 2006 à 14:47 par Geo

@17
Hello.

Je n'aime pas (moi-même) polémiquer, j'ai donc hésité à répondre.

On ne partage pas tous forcément le même sens de l'humour, et je vous crois quand vous dites que vous relater ce que vous entendez.
Bien sur qu'il y a aura une injustice quelque part, si des personnes qui remplissent des critères sociaux pour avoir un appartement HLM depuis plusieurs années, 'laisse leur place dans la file d'attente' à des sans papiers/sans logis de Cachan (ou autres) car ce sont en plus: des personnes médiatisées.

Je vous remercie de pouvoir compter à distance mon nombre de neurones (<- je précise que je fais de l'humour).
Je ne parlais pas vraiment de vote quand je parlais de 0 et de 1, je parlais de prise de décisions au sens large par des personnes qui ont ou vont avoir des responsabilités.

J'accepte avec plaisir votre re-itération ! (heureusement que vous avez le droit d'avoir une opinion et de l'exprimer).

J'ai hésité à répondre, mais vous avez présupposé que je pensais que les personnes habitués aux conversations de café était moins intelligente que la moyenne (c'est votre humour, mais pas le mien :) .... ) :
je n'ai pas dis cela,
pour être clair,
j'ai présupposé qu'en moyenne seulement,
les personnes qui remplissent les critères sociaux pour occuper un logement HLM font un métier/ont des connaissances qui leur donnent moins envie que d'autres personnes à se poser des questions sur la politique/les médias (je n'ai pas dit: le QI moyen est plus bas:ce n'est surement pas le cas, il doit être le même quelque soit le catégorie sociale ?, je dis que les centres d'interêts/de reflexion différent surement, ce n'est pas la même chose)

Et pour ma part, je trouve que certaines discussions de café sont pleines de bon sens ou au moins posent les bonnes questions.

Geo.

21. Le jeudi 5 octobre 2006 à 15:17 par Schmorgluck

C'est formidable, ça : une intervention du ministre de l'Intérieur et hop ! commentaires d'un connaisseur du droit parlementaire, rectificatif de fond d'un avocat pénaliste, puis un publiciste ajoute son grain de sel, le tout en moins de 24 heures. Il y a à peine trois ans, il m'arrivait souvent de me plaindre du manque de juristes sur la toile. Une époque, semble-t-il, révolue, ce qui devrait contribuer à donner à la campagne présidentielle qui vient beaucoup plus d'intérêt que celle de 2002 (qui, il faut le dire, a été terriblement rébarbative). En fait, ça promet même d'être vraiment passionnant.

22. Le jeudi 5 octobre 2006 à 15:18 par YR

Personne n'a relevé la fin de la réponse du ministre ?

'Mais les Français ne comprendraient pas qu’au prétexte qu’on occupe un gymnase, on passe devant des dizaines de milliers de personnes en difficulté, qui, elles aussi, attendent depuis longtemps une solution de logement."

Cà ne fleure pas bon la préférence nationale, çà ? A moins que je me méprenne sur le sens à donner aux "milliers de personnes en difficulté"

Pour finir, le ministre assène : " Du côté du Gouvernement, nous voulons soulager la misère, pas l’exploiter !"

Soulager la misère en mettant des gens dans la rue ? Ou bien la cacher en les enfermant dans des ZAPI ?

YR

23. Le jeudi 5 octobre 2006 à 18:32 par LtR

Quelqu’un peut-il me renseigner : qui sont les squatters de Cachan ? Y a t-il y un rapport avec les récentes expulsions / régularisations ? Y a t-il une opération immobilière programmée en lieu et place du squat (une ancienne cité U, je crois) ? Bien à vous

24. Le jeudi 5 octobre 2006 à 21:27 par bayonne

@ ano et nyme

pourrais tu eviter de mettre toi meme les retour à la ligne et laisser faire le logiciel, car c'est vraiment trés trés fatigant de te lire avec des retour à la ligne non justifié. voila rien contre toi, juste une remarque typographique.

merci

25. Le vendredi 6 octobre 2006 à 04:38 par rimk

Le fait qu'il ait parlé d'independance de la justice est evidemment un clin d'oeil au scandale pepetré par les magistrats à propos desquels Mr Sarkozy disait qu'ils ne fesaient pas leur travail. C'est plutot bien joué de sa part.

Attention à ne pas trop diaboliser , car les vrais demons n'attendent que ça ..

26. Le vendredi 6 octobre 2006 à 09:44 par hilde

@20[le QI moyen est plus bas:ce n'est surement pas le cas, il doit être le même quelque soit le catégorie sociale ?]

Hélas non, le QI n'est pas héréditaire (enfin très peu) il n'y a pas de gènes de l'intelligence. Le Qi tout comme la reflexion et l'esprit critique se travail. L'une des (anciennes) est de développer ces choses là chez les enfants de toutes catégories.
Hélas, il est vrai que l'école sert désormais de plus en plus de garderie que de centre de dévellopement de l'esprit dans les quartiers où justement, les familles ne peuvent assumer ce développement intelectuel de leurs enfants...

27. Le vendredi 6 octobre 2006 à 11:21 par ano et nyme

C'est avec plaisir que je vais aller rapporter ces quelques remarques constructives a mes collegues du café du commerce.... nous sommes vendredi et c'est bientot l'heure de l'apéro....
D'apres les nouvelles évolutions des relogés de cachan, une solution provisoire/constructive/poudre aux yeux.... va leur etre proposé....
Nicolas va etre content, on n'a jamais antant parlé de lui que ces temps-ci..
Il parait que quand on parle de vous en bien ou en mal, au moins on en parle, ce qui prouve que vous interessez et que vous etes vivant; n'est ce pas le but recherché ? (une maniere subliminale d'influencer les gens )

Cordialement de continuer a tout lire, et désolé de souvent parler pour ne rien dire...

28. Le vendredi 6 octobre 2006 à 12:19 par D.

@ND. L'arrêté de la préfete avait effectivement quelques variantes ... il a été attaqué (référé impossible, faute d'urgence) et sera logiquement annulé (enfin je l'espère !).

@Clems. Si le gymnase relève du domaine public (ce qui me semble être le cas), le juge administratif des référés est seul compétent pour ordonner l'expulsion d'occupants sans titre.

29. Le vendredi 6 octobre 2006 à 13:10 par DRH

@hilde (26)

« Hélas non, le QI n'est pas héréditaire (enfin très peu) »
Ah bon quelles sont vos sources, s’il vous plait ? Je serai heureux de les connaître.
« Le Qi tout comme la reflexion et l'esprit critique se travail. »
Il ne fait nul doute que la réflexion et l’esprit critique se travaillent et par là-même l’intelligence, mais de grâce ne confondez pas le QI et cette dernière. Le QI est la mesure d’un potentiel et non le reflet de l’intelligence. Permettez moi de penser qu’une personne au QI impressionnant, faisant preuve d’une fainéantise intellectuelle crasse, sera in fine moins intelligente qu’une personne au QI limité qui par le travail et la persévérance aura ouvert son champs de conscience et fait sourdre la plus grande part de son potentiel (fût-il limité).
Pour clore notre discussion du café des sports : Le QI c’est comme tout, mieux vaut un petit bien utilisé qu’un gros molasson...

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