Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Soyez le juge des enfants, le délibéré.

Après en avoir délibéré, le juge des enfants a admonesté les deux délinquants, sans ordonner le de liberté surveillée.

Aucune mesure d'indemnisation de la victime ne pouvait être prononcée, celle-ci n'ayant pas formulé de demande. Le juge ne peut statuer que sur ce qu'on lui demande. Les dégâts au scooter étaient vraiment minimes, dus à une petite chute, et tout scooter parisien qui se respecte se couche sur l'asphalte au moins une fois par semestre, on peut donc supposer que la machine avait déjà des cicatrices.

Parmi les nombreux commentaires, celui de Dadouche résume parfaitement la démarche du juge. Et pour cause me direz vous, mais reprendre son commentaire ici me dispense d'expliciter plus avant le sens de la décision du juge, c'est un corrigé parfait.

Nos deux compères sont coupables d'une tentative de vol en réunion, un commencement d'exécution caractérisé par le déplacement du scooter n'ayant été interrompu que par une circonstance indépendante de leur volonté, en l'espèce l'intervention de la police.

Je connais Clitandre, puisque c'est moi qui ai ordonné la mesure d'assistance éducative il y a six mois. Il est aujourd'hui assez renfrogné, mais je note un changement : lors de l'audience d'assistance éducative, il m'avait dit en substance qu'il n'avait pas de problème et qu'il faisait bien ce qu'il voulait. Au moins, là, il réagit quand l'éducateur évoque son père. Ca montre que le travail éducatif entrepris a provoqué un début de quelque chose. Les faits ont été commis juste avant que l'éducateur commence à intervenir et je n'ai pas reçu depuis de nouvelle procédure le concernant. Son apprentissage se déroule plutôt bien, on a trouvé un point d'accroche. Il y a six mois, il posait des gros problème d'absentéisme, aujourd'hui il se lève tous les matins pour aller travailler, même s'il est parfois en retard. Je l'ai aussi déjà vu pour un recel, mais, même s'il s'agit aussi d'un atteinte aux biens, les faits d'aujourd'hui me paraissent avoir une tonalité différente.

Orante m'inquiète un peu plus. Pourtant, l'éducateur qui a suivi la mesure de liberté surveillée préjudicielle me décrit un jeune beaucoup moins sûr de lui qu'aujourd'hui. Son sourire malicieux se fige un peu quand sa mère me dit qu'elle a honte d'être là et se met à pleurer.

Finalement, ce qui me pose le plus de problème, c'est qu'ils ne reconnaissent pas les faits.

Pour bien marquer la différence avec l'assistance éducative, je porte ma robe et au moment d'annoncer ma décision je les fais se lever. Ils se tortillent un peu d'un air gêné, mais les épaules s'affaissent un peu. Je leur demande quelle peine ils pensent que le code pénal prévoit pour les faits dont je les déclare coupables. Orante me dit d'un ton un peu rigolard que ça doit être quelque chose comme 6 mois de prison. Il rigole moins quand je lui dis que la peine maximale prévue est de 5 ans d'emprisonnement. Sa mère étouffe un sanglot et là il ne rigole pas du tout. Je leur explique que je prononce une mesure d'admonestation et je leur "décode" ce terme pour eux un peu ésotérique : c'est une en gros une réprimande, un savon que leur passe l'institution judiciaire pour leur signifier officiellement qu'ils ont violé la loi. >Orante tique un peu quand je lui explique que le propriétaire du scooter en a besoin pour se déplacer et que j'évoque la possibilité que quelqu'un vienne lui prendre sa console de jeux qu'il a l'air de chérir particulièrement. Clitandre regarde le bout de ses baskets. Je leur rappelle que la justice a désormais une trace de leur comportement, en leur montrant le casier judiciaire de Clitandre, qui porte mention de sa précédente condamnation. Je prononce par ailleurs une mesure de liberté surveillée d'un an pour Orante, qui nécessite me semble-t-il un suivi éducatif. Pour Clitandre, j'explique la différence de traitement sur ce point par le suivi dont il bénéficie déjà en assistance éducative et la tournure positive qu'a pris la situation grâce à son apprentissage. Et je lui rappelle que je compte bien ne pas le revoir avant 6 mois, pour la prochaine audience d'assistance éducative. Le tout avec mon ton "mère fouettarde".

Le temps de prononcé de la décision a occupé la moitié du temps d'audience. Peut-être que je les reverrai, peut être pas (comme la grande majorité des mineurs jugés en chambre du conseil). On va voir.

Ce qui m'a frappé dans ce commentaire, moi qui étais à cette audience, c'est que outre que la solution est quasiment la bonne (ce qui tend à montrer que les juges des enfants ont une certaine homogénéité dans leurs décisions, c'est rassurant), ça s'est effectivement passé comme cela dans le cabinet du juge, à deux détails près toutefois : d'abord, le juge n'avait pas mis sa robe, ce qui était une erreur à mon sens, cette admonestation donnée par un adulte en tenue civile (d'un goût douteux, accessoirement), dans un petit bureau encombré, manquait de charge symbolique et de solennité, ce que la robe du magistrat aurait un peu compensé : il s'agit de faire de l'éducatif, et les symboles, ça compte. Ensuite, le juge n'a pas prononcé de liberté surveillée.

Pourquoi ? Il n'a pas pris la peine de l'expliquer aux parties. Pour Orante, c'était en effet manifestement inutile comme faisant doublon avec le suivi par l'aide sociale à l'enfance. Quant à Clitandre, sans doute savait-il que dans son ressort, il y avait trop de libertés surveillées en cours et qu'en rajouter encore les rendraient inefficaces ; ou Clitandre ne lui a pas paru nécessiter une telle mesure... J'opine hélas plutôt pour la première hypothèse.

Le but de ce billet n'est pas de récompenser ceux qui ont prononcé la même peine que le juge, mais de vous confronter à la difficulté du rôle de juge des enfants : des prévenus qui sont plus des têtes à claque que de dangereux barbares, et la nécessité de rendre une décision que la loi permet, alors que beaucoup de commentateurs ont fait preuve d'une imagination certaine pour proposer leurs propres mesures éducatives, certaines supposant une certaine dose de violence physique que la loi interdit absolument.

Le cas d'Orante et Clitandre est assez typique de ce qui passe devant les juges des enfants. Personne n'a proposé de les envoyer en prison pour cela. Il y en a même qui les auraient relaxé, abusés par la plaidoirie de Maître Argatiphontidas, juridiquement inexacte (il y avait bien tentative). D'autres ont refusé de se prononcer, effrayés par la difficulté de la tâche, quand bien même il ne s'agit ici que d'un jeu de rôle. Les juges, eux, n'ont pas cette échappatoire : ils sont obligés de juger.

C'est là l'objet de ces petits jeux : vous mettre tant que faire se peut en situation. La réalité n'est pas aussi simple que le voudraient ces temps de campagne électorale, propices à la simplification abusive. J'espère vous avoir fourni des éléments de réflexion.

L'audience est levée.

Commentaires

1. Le jeudi 7 décembre 2006 à 12:04 par Pablo

Je trouve particulièrement intéressant le deuxième paragraphe : Le juge observe les enfants et c'est en fonction des émotions et dispositions qu'il devine sur leurs visages qu'il prends sa décision, finalement par une sorte d'intuition intime, très humaine, qui déterminera la décision qui, elle, reste "technique".
C'est assez rassurant pour les gens comme moi qui observent la justice de loin avec une impression très influencée par la lecture précoce de Kafka.

Exercice intéressant. J'ai appris des choses. Notamment que je n'aimerais pas être juge (du reste je ferais ça très mal, j'en suis persuadé).

2. Le jeudi 7 décembre 2006 à 12:23 par Pégase

A travers cet exemple, je m'interroge surtout sur cette curieuse vocation qu'est celle de juger...Et me demande s'il n'est pas nécéssaire d'avoir eu à défendre, avant d'être "capable" d'exercer cette lourde fonction.

3. Le jeudi 7 décembre 2006 à 12:33 par nouvouzil

"Pour Orante, c'était en effet manifestement inutile comme faisant doublon avec le suivi par l'aide sociale à l'enfance."

Il me semble qu'il s'agit de Clitandre car c'est lui qui a fait l'objet d'une mesure d'assistance éducative.

4. Le jeudi 7 décembre 2006 à 12:40 par Pokra

Ces billets ! je suis véritablement ému.
j'ai connu beaucoup de ces gosses "pré- délinquants" lors de sorties montagne, spéléo, cannyoning, escalade dans les pyrénées que j'encadrais en tant que moniteur bénévole dans le cadre de notre "club" ou bien de la MJC; et je m'apercevais pour la presque totalité d'entre eux d'un _manque_ affectif évident et de l’intérêt qu'ils avaient dés qu'ils découvraient ou bien apprenaient qq chose de nouveau.
Beaucoup s'attachait à moi, voulait apprendre a être "guide".

Malheureusement des animateurs à la sexualité un peu trouble voir beaucoup ont certainement contribué à casser une telle dynamique qui aurait pu profiter grandement à ces enfants même s'il devaient, après ces "expériences de vie différentes mais courtes " revenir dans des lieux assez gris pour ne pas dire sinistres.

Enfin, Maitre, merci du boulot que faites également sur ce Blogue, vous devez être un stakhanoviste....
Respectueusement.

5. Le jeudi 7 décembre 2006 à 13:04 par glomp

Un petit jeu pédagogique réussi.

6. Le jeudi 7 décembre 2006 à 13:22 par Mouche du coche

Merci pour cette leçon bien sentie, Eolas.

Permettez-moi pour une fois de lancer le débat. Je vous cite partiellement :
"le juge n'avait pas mis sa robe, ce qui était une erreur à mon sens" et plus loin,
"des prévenus qui sont plus des têtes à claque que de dangereux barbares"

Pour résumer, un juge fringué en bouffon (selon Orante, tête à claques) aurait eu plus de poids ? Vous vous basez peut-être sur votre expérience pour l'affirmer. J'aimerais mieux comprendre...

Je vous assure que la dernière fois que j'ai vu un juge, et c'était il n'y a pas longtemps, il ne portait pas sur la tête un chapeau à grelots. Mais je suis d'accord avec vous : l'usage de cet accessoire nuirait considérablement à l'oeuvre pédagogique.

Eolas

7. Le jeudi 7 décembre 2006 à 13:28 par Pablo

//fringué en bouffon//
C'est une appréciation esthétique qui n'engage que vous.

8. Le jeudi 7 décembre 2006 à 14:18 par Joyless

Je savoure vos écrits ! Même sans vos démonstrations, maître, je pense que la plupart des gens ont conscience de la difficulté de l'office du juge? Non ? Vos billets auront probablement convaincu les autres, à savoir ceux qui ne s'étaient jamais invités à une audience ou n'y avaient jamais été "conviés".... L'accès relativement fermé à la magistrature permet certainement d'éviter les erreurs d'orientation ...

9. Le jeudi 7 décembre 2006 à 14:23 par Loeycalque

Le costume est celui de la profession, comme une blouse de médecin, qui permet de reconnaitre immédiatement qui est qui. Pas particulièrement ridicule je trouve.

@ Eolas

"Si vous ne savez pas lire, inutile de m'en blâmer."

m'avez-vous dit dans le billet précédent. Le paragraphe m'avait échappé en relisant, trop vite sans doute votre billet. Vous etes infaillible et rien ne vous échappe jamais?
Votre manière de répondre sèchement pour tacher d'humilier me fait présager que vous auriez infiniment plus de sévérité pour un voleur de pommes que pour des escrocs de haut vol.

Gardez vos larmes de crocodile. Vous vous permettez de tenir des propos bien plus vigoureux à l'égard de vous contrarie et vous déplaît, alors ne venez pas pleurnicher quand on vous sert du vinaigre, vous qui distribuez du fiel.

Eolas

10. Le jeudi 7 décembre 2006 à 14:58 par Henri

Dadouche...
Pistonné, va.

11. Le jeudi 7 décembre 2006 à 15:06 par Mouche du coche

@ Loeyclaque :
Que le costume du juge soit ridicule ou non n'est pas mon propos. Et peu m'importe comment vous ou Eolas le trouvez, bien que je respecte votre avis à tous deux.
La vraie question est de savoir comment ce costume est perçu par ceux sur lesquels il est sensé avoir une influence - selon notre blogueur préféré - dans le sens d'une meilleure efficacité de la justice.

Je prétends qu'Orante et ses semblables raillent ce costume, mais je n'ai pas plus de preuves que vous que la robe est inadaptée.
De son côté, Eolas critique le juge habillé en civil : "le juge n'avait pas mis sa robe, ce qui était une erreur à mon sens, cette admonestation donnée par un adulte en tenue civile (d'un goût douteux, accessoirement), dans un petit bureau encombré, manquait de charge symbolique et de solennité, ce que la robe du magistrat aurait un peu compensé : il s'agit de faire de l'éducatif, et les symboles, ça compte."

J'avoue que je m'y connais mal en mode vestimentaire, mais je défends le choix du juge habillé en civil. Et je prends le pari que je vais être aidé dans cette défense par une belle âme à l'esprit ouvert, avec de meilleurs arguments que les miens.

12. Le jeudi 7 décembre 2006 à 16:05 par Pablo

//les symboles, ça compte.//

Oui ça compte. Et pas qu'un peu.

En général les gens qui se voient confier un "pouvoir" sur leurs semblables ne l'exercent que dépouillés de leurs habits propres pour bien marquer qu'ils ne l'exercent pas en leur nom propre mais en celui d'une autorité supérieure, et donc pas de façon arbitraire ni subjective (ce qui serait insupportable). D'où l'uniforme (des magistrats, des policiers, des militaires).

On peut toujours se gausser mais quand un usage perdure si longtemps et sur tous les continents c'est qu'il a quelques raisons d'être.

(La blouse du médecin a des raisons d'être plus pratiques.)

Et encore. Les codes refont vite leur apparition ici : la longueur et la forme de la blouse différencie l'interne du titulaire (je ne sais si cet usage est encore en vigueur), la couleur blanche est de plus en plus réservée aux médecins, les infirmières oscillant entre le bleu, le rose, le vert... Et là, ce ne sont pas pour se protéger des fluides corporels.

Eolas

13. Le jeudi 7 décembre 2006 à 16:24 par Thomas21800

Une petite question au sujet de l'apparat solennel de la justice (robes,...). En effet, pour être plutôt publiciste, j'ai pu constater que cette mise en scène (que ce soit dans les salles d'audience ou dans le "déguisement") est exclusivement l'apanage de la justice judiciaire, quand le juge administratif doit se contenter de son très profane costume-cravate dans un prétoire pour le moins spartiate.

Connaissez-vous une justification à cela (fut-elle totalement partiale car émanant de votre vision de privatiste) ?

Enfin, et pour abonder dans le sens des commentaires dithyrambiques à votre endroit, je vous félicite pour ce blog découvert hier que je trouve passionnant.

Merci. Les juges administratifs ne portent pas la robe et ne l'ont jamais porté pour marquer la séparation imposée par la Révolution et devenu un principe fondamental de la République entre les autorités judiciaires et administratives. A l'origine, les conseillers d'Etat, juges administratifs, avaient un costume dessiné sous le Consulat par David. Je ne sais quand ils l'ont abandonné, mais la culotte courte avait son charme ; les juges des tribunaux administratifs créé en 1953 et des cours administratives d'appel, créées en 1987, n'ont jamais eu de costumes particuliers. Peut être pourrai-je vous en dire plus dès que j'aurai fini de lire "La Fabrique du droit, un ethnologue au Conseil d'Etat" (La Découverte), qu'un fort aimable lecteur vient de m'offrir.

Eolas

14. Le jeudi 7 décembre 2006 à 16:45 par Lorycalque

@ Eolas
Je ne peux pas vous agacer plus que vous ne m'énervez;c'est impossible.

Ne comptez pas sur moi pour verser du miel sur le fiel des bien-pensants un tantinet misogynes, meme si c'est ce que l'on attend invariablement de la gent féminine. Je n'y suis pas disposée.

M'accuser de misogynie alors que j'ignorais quel était votre sexe... Vous n'avez pas peur du ridicule, je vous rends cet hommage. Mais soyez cohérente, si je vous énerve, ne vous soumettez pas à cette ordalie et allez cliquer ailleurs voir si j'y blogue. Tenez, afin de vous aider,désormais, j'effacerai tous vos commentaires. Ne me remerciez pas.

Eolas

15. Le jeudi 7 décembre 2006 à 16:47 par Pablo

► Et encore. Les codes refont vite leur apparition ici //

Exact.
Vous aviez remarqué cette tendance des médecins à porter leur stéthoscope comme les prêtres leur étole ? (l'infirmière n'exhibe qu'un thermomètre tel le diacre un goupillon). Il y aurait une étude à faire...
Merci pour ses précisions sur la couleur des blouses : je m'étais souvent posé la question.

16. Le jeudi 7 décembre 2006 à 16:48 par Judge Dredd

"cette admonestation donnée par un adulte en tenue civile (d'un goût douteux, accessoirement), "

6 mois ferme de TIG, et qu'on ne l'y reprenne plus.

17. Le jeudi 7 décembre 2006 à 17:11 par Neville

Merci pour la révélation du contenu de la décision rendue (il est vrai que cela fait partie de la " règle du jeu soyez le Juge ") mais du coup, je reste dans l'expectative sur deux points, évoqués dans le précédent billet :

1) n'y a-t-il, actuellement, vraiment aucun moyen légal d'empêcher un mineur, moins remis sur de bons rails que Clitandre, de bénéficier de l'apprentissage d'une profession aussi sensible que serrurier, qui nécessite plus que nulle autre, pour des raisons évidentes, une honnêteté sans faille ? (merci de ne pas simplement me faire état de l'article 20-4 de l'ordonnance, dont j'ai déjà mentionné l'existence) Etant rappelé qu'il serait opportun d'interdire non pas tant l'exercice de la profession de serrurier que l'apprentissage des techniques pour ouvrir une porte sans la clé en principe nécessaire ?

2) Et par ailleurs, quelle est la pratique des Juges concernant l'amende civile pour les parents non comparants ?

18. Le jeudi 7 décembre 2006 à 17:22 par ED

Une petite précision sur la robe. L'usage est de la porter dans les audiences publiques et non pas en audience de cabinet (comme chez ma collègue juge des enfants) ou en chambre du conseil (par exemple en cas de conciliation divorce). Cela dit il y a des circonstances où il est particulièrement judicieux de la mettre, et la situation qui était décrite répond tout à fait à cette nécessité. Ces mineurs avaient à l'évidence besoin d'être recadrés, et pour cela l'uniforme me paraît tout indiqué.
Il y aurait aussi beaucoup à dire sur l'origine de la robe, et sa justification, mais ça me paraît un poil (d'hermine) hors sujet.

19. Le jeudi 7 décembre 2006 à 17:28 par Dini

@Neville (#17)

Ne croyez-vous pas que pour ceux qui se destinent à une carrière "d'ouvreurs de serrures" (de monte-en-l'air, en somme), il existe d'autres endroits où apprendre le métier qu'auprès de serruriers?

En d'autres termes, pensez-vous vraiment qu'il soit utile d'interdire un apprentissage de serrurier à quelqu'un au motif qu'il pourrait se servir des connaissances ainsi acquises à des fins malhonnêtes? Combien d'autres professions faut-il encore interdire? (mécanicien parce que ça permet de savoir maquiller les voitures volées, vendeur parce que ça apprend les ficelles du recel...)

20. Le jeudi 7 décembre 2006 à 18:05 par Henri

Hé , maître, Lorycalque.
Elle peut faire appel de sa condamnation, non?

21. Le jeudi 7 décembre 2006 à 18:18 par Henri

Mais vous n'auriez pas effacé aussi mon plaidoyer pour Lorycalque.
ça alors! L'ordre règne.

22. Le jeudi 7 décembre 2006 à 18:21 par Celui

@Dini : et encore, vous ne parlez pas des pires : les avocats.

23. Le jeudi 7 décembre 2006 à 18:22 par OuvreBoîte

Neville@17
"plus que nulle autre, (...) une honnêté sans faille" ; il y en a qui n'ont vraiment pas peur de l'exagération. Passons sur les quelques dizaines de professions autrement plus sensibles qui viennent immédiatement à l'esprit, pensez vous vraiment que l'apprentissage des bases de la serrurie va instantanément transformer notre spécialiste de la grasse matinée en passe-muraille capable d'ouvrir les portes blindés protégeant les bourgeoises demeures de ceux qui ont des actifs importants à leur domicile ?
Si vraiment il est très habile de ses mains, et apte à apprendre il aura les meilleures chances de se glisser dans la peau d'un artisan réussissant à gagner sa vie par ses compétences et son travail ; s'il est aussi adroit que pour la fauche des scooters, il apprendra tout à plus à faire jouer quelques serrures bon marchées. Ses camarades de rapine pourront alors lui montrer qu'il n'est pas besoin d'avoir assimilé les secrets du serrurier pour ouvrir ce genre de porte, il suffit d'avoir chaussé de manière adéquate ses deux péniches format 45 fillette.

24. Le jeudi 7 décembre 2006 à 18:38 par suruo

Le délibéré est très instructif.
A propos de la caractérisation de la tentative de vol, il m'apparait important de vous signaler ici une actualité récente : les deux jeunes qui sont morts en 2005 à Clichy-sous-bois ont été reconnus coupables selon le même principe (par l'IGS, et non par un juge). Peut-on faire un parallèle avec cette affaire ? Et surtout, au vu des conséquences, ne trouvez-vous pas que le balladurisme patent du juge des enfants porte atteinte à l'intérêt général ?
Je vous laisse méditer...

25. Le jeudi 7 décembre 2006 à 19:11 par De Sigalas

Je rebondis sur les histoires de costume et de Conseil d'Etat (désolé, je m'éloigne du coeur du sujet...).

Les magistrats du Conseil d'Etat ne sont pas les seuls à ne pas porter la robe : le commun des robins, les avocats à la Cour, n'ont pas non plus le droit de plaider en robe devant le Conseil d'Etat, même pour les recours dispensés du ministère d'avocat aux Conseils.

Seuls ces derniers, heureux élus, titulaires d'une charge héritée de l'Ancien Régime, portent la robe au Conseil.

D'ailleurs, essayez un peu de plaider tout court au Conseil d'Etat quand vous êtes simple avocat à la Cour, vous ne serez pas déçu du voyage...

Bref, bref, bref... cette digression nous éloigne fortement d'un sujet autrement plus important.

26. Le jeudi 7 décembre 2006 à 19:48 par Pokra

"boris cyrulnik"
googlez, lisez, achetez ses livres (la plupart en format poche)
L'éthologie appliquée à l'Humain, (nous sommes bien des animaux, non?)
J'ai l'impression de "comprendre" quand je le lis.
Digression,je ne pense pas...

27. Le jeudi 7 décembre 2006 à 20:03 par Pokra

et pour les fainéants:
www.unesco.org/courier/20...

28. Le jeudi 7 décembre 2006 à 20:30 par Neville

@ Dini 19 et OuvreBoîte 23

Quelle volée de bois vert sur mon pauvre dos ! Bon, je tente de me faire mieux comprendre en étant plus clair.

Pour les majeurs, il existe plusieurs infractions condamnant éventuellement leur auteur à une interdiction d'exercer la profession à l'occasion de laquelle cette infraction a été commise. C'est bien que le législateur a estimé que dans certains cas, l'exercice d'une profession pouvait faciliter la commission de certaines infractions. Cà ne veut pas dire que ceux qui l'exercent sont plus malhonnêtes que les autres, mais seulement que pour eux, ce sera plus facile.

Bien qu'effectivement, "l'art" de crocheter une serrure puisse être appris ailleurs et autrement qu'en fréquentant les Centres de Formation des Apprentis, il ne revient peut-être pas à l'Enseignement professionnel de dispenser un tel savoir à ceux dont leur comportement, leur manque de maturité... démontreraient qu'ils risquent d'en faire un mauvais usage.

Je n'entends pas interdire l'exercice de toute profession à un ancien délinquant mais pour quelqu'un qui a tenté de voler un scooter par effraction de l'antivol, j'émettais des craintes, par principe, sur l'opportunité de le laisser suivre des études de serrurier. De même que j'aurais émis des doutes sur le bien-fondé pour un agresseur de personnes âgées de suivre des études pour devenir aide-soignant dans une maison de retraite, armurier pour un condamné pour vol avec arme, chauffeur-livreur pour un délinquant routier, chimiste ou biologiste pour un empoisonneur...


Dans mon commentaire 17, je prenais soin de dire que je posais une question "en général" et pas seulement en ce qui concernait Clitandre en particulier, lequel me semble effectivement susceptible d'avoir, cette fois-ci, compris la leçon, de sorte que, pour lui, l'apprentissage de la serrurerie ne serait guère risqué.

Justement, c'est au juge qu'il revient d'estimer l'opportunité d'écarter, ou pas, un délinquant ou un criminel de certaines activités, mais je demandais simplement aux spécialistes des JE/TpE, que je ne suis pas, s'il existait un moyen d'empêcher non l'exercice d'une profession, mais le suivi d'études dans un domaine particulier, compte tenu de la personnalité de l'enfant en cause et de l'infraction qui lui est reprochée.

"plus que nulle autre" : là, j'admets avoir eu un propos malheureux, puisqu'il y a certes d'autres professions plus sensibles mais je persiste à penser que la profession de serrurier est loin d'être neutre. Disons donc "la profession de serrurier, qui nécessite plus que la plupart des autres, pour des raisons évidentes, une honnêteté sans faille...

29. Le jeudi 7 décembre 2006 à 21:07 par clems

Je me pose la question de savoir si c'est vraiment efficace ? Se faire gronder, un rappel à la loi pour une broutille, cela me parait normal. Mais là tout de même une tentative de vol. Et pas des bonbons au supermarché.

J'ai travaillé en lycée et j'ai tendance à penser que gronder c'est le travail des parents, des éducateurs, enseignants, CPE, éventuellement des policiers si ils ne souhaitent pas aller plus loin qu'une convocation au poste etc....

Sinon je crains qu'ils ne fassent pas trop la différence, il y a un mélange d'immaturité et d'initiatives d'adulte qui me semble assez incompatible avec un "grondage". Mais il sont assez intelligent après avoir rigolé devant le juge pour feindre l'inquiétude quand on leur parle de prison...

Alors je suis bien sur contre la prison, contre aussi un placement dans un foyer où ils seraient mis en contact avec bien pire qu'eux. Mais gronder... Bof bof.

Cela serait bien de trouver un truc un peu plus éducatif. Rendez vous compte, vous ne faites pas vos devoirs vous prenez une colle... Vous tentez de voler un scooter, on vous gronde. Résultat par la faute de loi qui ne propose rien d'adapté le mauvais écolier et plus durement sanctionné par son prof que le petit délinquant en formation par son juge.

30. Le jeudi 7 décembre 2006 à 21:30 par avec son accord _Tacite_

2eme couche pour les autistes/conscients,

groups.msn.com/DesProblem...

31. Le jeudi 7 décembre 2006 à 21:31 par kombu

"La Fabrique du droit, un ethnologue au Conseil d'Etat"

Maître, ayant lu cet ouvrage, j'avoue espérer fortement un petit billet de votre part sur vos impressions le concernant...

A tous les publicistes en herbe : n'attendez pas votre denière année de master 2 à la fac (celle ou on prépare des concours du minefi en même temps que son projet de thèse) pour le lire, c'est absolument essentiel pour comprendre un peu plus de droit administratif.

32. Le jeudi 7 décembre 2006 à 21:36 par io

Je m'incline devant la juge Dadouche (que je trouve très sage). Une très bonne chose que je ne sois pas moi-même juge :) Cela dit, ça s'apprend... mais quand même.
Je pense aussi que la robe est symboliquement très importante dans cette situation.
@ Pokra : ah... Boris... un très bon (à mon avis), j'aime aussi beaucoup :)

33. Le jeudi 7 décembre 2006 à 22:10 par Kristian

J'ai noté que vous differenciez souvent, chez les avocats, les "publicistes", les "pénalistes" et les "civilistes", bien que je n'ai pas souvenir d'avoir vu ces mentions sur les portes de leurs bureaux (à la différence des médecins spécialisés).
Quand un avocat est commis d'office dans un dossier, est-ce que c'est fait en fonction de cette distinction ou est-ce que les avocats se répartissent eux mêmes les dossiers en fonctions de leur spécialité afin d'assurer au mieux la défense ?
Merci d'avance !

34. Le jeudi 7 décembre 2006 à 22:18 par clems

@2"
A travers cet exemple, je m'interroge surtout sur cette curieuse vocation qu'est celle de juger...Et me demande s'il n'est pas nécéssaire d'avoir eu à défendre, avant d'être "capable" d'exercer cette lourde fonction."

C'est pas un truc du projet de réforme que de les envoyer en stage chez un avocat pdt un temps ?

Et la formule de serment n'est elle pas : : "Je jure de me comporter en tout comme un digne et loyal magistrat, impartial, libre, intègre, diligent, respectueux de la loi, des droits de toutes les parties, du secret professionnel et du devoir de réserve.""

Marrant ce rajout du devoir de réserve non ?

35. Le jeudi 7 décembre 2006 à 22:37 par kombu

Kristian : avant d'être spécialisés, les avocats sont avocats avant tout, alors pour les commis d'office, il n'y a pas d'exigences particulières (c'est un peu la loterie...). De toute façon, sauf exceptions notables (fiscales ou en matière de marchés publics), vous ne risquez pas de voire beaucoup de plaques cuivrées mentionnant la spécilaté ès droit public : les avocats qui vivent du droit public ne sont pas nombreux et doivent "aller faire des divorces" (mots d'une amie avocate publiciste débutante) pour faire tourner leur cabinet.

D'autres personnes sur ce blog pourrons vous préciser beaucoup d'éléments à propos des "spécialisations" des avocats.

36. Le jeudi 7 décembre 2006 à 23:00 par JR

E X C E L L E N T travail de vulgarisation sans trahison, que ces deux billets sur le difficile travail des juges des enfants.
Si Maître Eolas n'existait pas, il faudrait l'inventer !
Vous mériteriez quelques UV d'AJ pour services rendus à la Justice. :-)
Ou alors un poste au Cabinet du GDS dans le gouvernement du Jour d'Après, vous savez, le film catastrophe... :-)
Merci !

37. Le vendredi 8 décembre 2006 à 08:26 par De Sigalas

@ Kristian & kombu

Les avocats "pénalistes", "privatistes", "civilistes", "affairistes", "publicistes"... ce jargon des avocats sert à désigner les différents champs de compétence des conseils qui, aujourd'hui, avec la complexification du droit, sont de moins en moins généralistes et de plus en plus spécialisés, pour faire simple.

Et qu'il soit commis d'office ou non, un avocat est tenu de refuser de s'occuper d'une affaire s'il sait ne pas avoir la compétence nécessaire pour la traiter, sauf à coopérer avec un confrère compétent en la matière (art. 1.3 et 21.3.1.3 du Règlement intérieur national de la profession).

C'est donc un devoir déontologique de ne pas accepter une affaire lorsque l'avocat n'est pas en mesure de la traiter avec l'expertise requise.

Voilà, j'espère que cela répond à vos questions.

38. Le vendredi 8 décembre 2006 à 08:45 par De Sigalas

@ Kristian et kombu

J'oubliais les "fiscalistes", les "corporate" (vive les anglicismes), etc. et l'opposition que l'on fait parfois entre les "avocats-plaidants" et les "avocats-conseils".

Quant aux "publicistes" (c'est un peu mon dada et mon gagne-pain), détrompez-vous ! Depuis 10 ans, leur nombre a crû sans cesse et nombreux sont aujourd'hui les cabinets 100 % "droit administratif-droit public", recouvrant ainsi des domaines fort variés : machés publics, environnement, urbanisme, fonction publique, réglementation économique...

39. Le vendredi 8 décembre 2006 à 10:17 par yves

Je n'avais pas participé mais je trouve l'exercice passionant. Une excellente idée. Dommage que le juge ne puisse pas aussi envoyer le papa fautif devant un juge pour s'être soustrait à son obligation d'éducation et avoir directement causé le mal-être de son bambin.

Cette affaire m'a rappelé une autre admonestation qui a été rapporté par la presse (libé, repris ici: cherchez Alison dans la page ecolesdifferentes.free.fr... ). On parle d' une admonestation ''Les gendarmes se contentent d'une admonestation'' mais l'admonestation est pronocée par le juge, non?

40. Le vendredi 8 décembre 2006 à 10:23 par kombu

les journalistes et le droit....

Il suffit de compter combien de fois un texte voté en première lecture à l'Assemblée nationale est présenté comme "déjà adopté en vigeur là tout de suite"

41. Le vendredi 8 décembre 2006 à 11:31 par orgon

Clitandre et Orante :c'est pour être politiquement correct ces pseudos...moliéresques?

42. Le vendredi 8 décembre 2006 à 11:34 par suruo

@ avec son accord _Tacite_ : quel est le rapport avec l'affaire ici débattue (sauvagement) ?
Vous aviez aussi posté un lien "bizarre" précédemment...

43. Le vendredi 8 décembre 2006 à 12:06 par avec son accord _Tacite_

#:suruo,

Veuillez m'excuser si cela parfois est sybillin, "Il n'y a pas de hasard. Il n'y a que ce qui doit arriver et qui, à cause de nous, arrive ou n'arrive pas."
[Michel Chevrier].

Est ce clair?

44. Le vendredi 8 décembre 2006 à 12:25 par avec son accord _Tacite_

En fait ce sont de simples jeux de pistes dont la principale qualité (à mon gout) est d'amener à la réflexion, la recherche et à la curiosité les enfants que nous sommes peu être restés, et il se peut que dans ses billets Eolas nous propose des jeux de pistes pour les adultes que nous sommes devenus.

45. Le vendredi 8 décembre 2006 à 12:44 par Escalade ?

Polissage et 3e couche:

tiki.societal.org/tiki-in...

46. Le vendredi 8 décembre 2006 à 13:51 par Mouche du coche

J'ai parié, j'ai perdu : je suis le seul à défendre le choix que le juge a fait de s'habiller en civil (en tout cas depuis le post 11).
Ce juge est donc soit un progressiste génial et incompris, soit un professionnel coupable de négligence blâmable.

Comme je déteste perdre deux fois de suite, je prends un nouveau pari, très peu risqué cette fois : le juge ne sera pas puni pour avoir fait ce choix de juger en civil, choix pourtant très largement contesté au motif qu'il diminue l'impact de son jugement !

47. Le vendredi 8 décembre 2006 à 14:15 par thémis toque

Votre manière de répondre sèchement pour tacher d'humilier me fait présager que vous auriez infiniment plus de sévérité pour un voleur de pommes que pour des escrocs de haut vol.

► Gardez vos larmes de crocodile. Vous vous permettez de tenir des propos bien plus vigoureux à l'égard de vous contrarie et vous déplaît, alors ne venez pas pleurnicher quand on vous sert du vinaigre, vous qui distribuez du fiel.

Eolas

C'est curieux cette irrépressible tendance à monter en température,parfois de manière assez méprisante,Eolas...
Le métier incite pourtant ,dit-on,à l'acceptation de la différence et ,à tout le moins ,à l'écoute du contradicteur...le calme des vieilles troupes vous éviterait ce commentaire qui ne rajoute rien à votre gloire ,qui est inutilement blessant et dont la chute ,en forme de censure ,pour un défenseur des libertés ,laisse comme un malaise..

Mais ,écrirez-vous ,"blogueur est maitre chez soi ":voire ,dit Panurge

Assurément, je dois souffrir d'amnésie, car je ne me souviens pas avoir sollicité votre avis. Mais puisque vous me le donnez néanmoins, sachez qu'il me paraît d'une profonde équité que quelqu'un qui se permet d'écrire des propos à la limite de l'injurieux vis à vis d'un groupe de personnes dont il s'avère que je fais partie, et se croit nécessaire au point de distribuer des lazzis et des quolibets en guise d'opinion, récolte un jour ce qu'il a semé. Le fait que ça vienne de moi lui garantit une certaine modération de ton autour de la fermeté qui fait qu'elle est mieux lotie que les personnes qui ont le malheur de l'intéresser. Bref, l'hypocrisie n'a pas droit de cité ici. Quant à la censure, quel grand classique. Comme vous l'avez remarqué, les commentaires sont libres ici et publiés immédiatement, sauf quand mon programme anti spam intercepte un texte douteux qui doit être validé. C'est donc l'opposé de la censure, qui supposerait que j'autorisasse préalablement tout commentaire ici. Si vous voulez parler de censure, allez sur tous les blogues aux commentaires modérés, mais ici, vous êtes déplacé.

Quant à me qualifier de défenseur des libertés, vous divaguez. Je ne suis pas magistrat ; or ce sont eux les garants des libertés, pas moi. En tant qu'avocat, je suis défenseur des intérêts de mon client. Si l'intérêt de mon client exige qu'une publication soit empêchée ou des propos punis, je me battrai bec et ongle pour qu'ils le soient.

Bref, puisqu'il convient de rappeler des évidences, je suis ici chez moi et nul n'a de droit à s'y comporter comme un gougnafier. Et je n'ai de compte à rendre à personne quand je passe la balayette pour savoir si tel ou tel déchet mérite ou non la poubelle.

Eolas

48. Le vendredi 8 décembre 2006 à 14:17 par Thémis toque

"Tenez, afin de vous aider,désormais, j'effacerai tous vos commentaires. Ne me remerciez pas.

Eolas"

Je parlais de cette chute...

J'avais compris et la revendique.

Eolas

49. Le vendredi 8 décembre 2006 à 16:01 par françois

bonjour l'ambiance!!! quand on lit certains commentaires, il y a tout lieu de penser qu'un détour par le juge des enfants a manqué à certains.....

On est vendredi cool c'est le week end il est temps de nous consacrer à nos chers têtes blondes et de les admonester(mot merveilleux.....) avec amour mais fermeté.

Ce blog est de mon point de vue FORMIDABLE

50. Le vendredi 8 décembre 2006 à 16:07 par thémis toque

"Mais puisque vous me le donnez néanmoins, sachez qu'il me paraît d'une profonde équité que quelqu'un qui se permet d'écrire des propos à la limite de l'injurieux vis à vis d'un groupe de personnes dont il s'avère que je fais partie, et se croit nécessaire au point de distribuer des lazzis et des quolibets en guise d'opinion, récolte un jour ce qu'il a semé"

Je n'ai pas du tout suivre ,ou peut-être des commentaires de Lorycalque ont-ils été supprimés,car ,de leur lecture sur les deux derniers post ,je n'ai rien décelé qui puisse entrainer une telle ire...
elle -puisque c'est une femme-s'est ,avec retard à l'allumage,irritée quelque peu que vous lui suggériez d'apprendre à lire sur un oubli qu'elle avait commis ,et ce en des termes peu amènes...sont -ce là des lazzis ou des quolibets?et quel "groupe de personnes" visait-elle?
Que le repos du week -end vous apaise ,néammoins...

51. Le vendredi 8 décembre 2006 à 16:07 par Gascogne

Henri : "Hé , maître, Lorycalque.
Elle peut faire appel de sa condamnation, non?"

Tiens, ça me donne une idée : à quand un procès avec Eolas en président, Dadouche au parquet, Lincoln à la partie civile et moi même à la défense (ben oui, je me garde le plus beau rôle, mais ceci étant, je me verrai bien au parquet...) ?

Allez, Maître, après "soyez le juge", je vous verrez bien président (d'audience, cela va sans dire...) avec les assesseurs à votre convenance, bien sûr...

52. Le samedi 9 décembre 2006 à 12:12 par Djaysee

Bonjour,

en ce qui concerne Clitandre, non, franchement je n'arrive pas à être d'accord !

Clitandre a une liberté surveillée et certes on peut raisonnablement penser que ça l'a aidé à trouver un apprentisage et surtout à s'y tenir. Mais bon, il a tout de même commis un second délit !

J'ai suffisamment vu des jeunes sortir d'un cabinet de JE encombré de dossiers et se faire infliger sans aucune forme de solennité une admonestation dont ils diront un quart d'heure plus tard à leurs potes "jai rien eu" pour dire qu'une seule suffit et qu'ensuite il convient de passer à la vitesse supérieure, au passage je tiens à remarquer combien il est marrant d'observer que certains ressorts semblent mieux aller que d'autres dès lors que "leur" JE est un tant soit peu cohérent et respecté.

Donc j'aurais renvoyé au TE, un TIG m'aurait bien convenu (enfin si c'est conforme à la procédure après tout c'est pas mon métier et ça ne faisait pas partie des options possibles.) Tiens, l'institution que je dirige a des soucis avec ses serrures, on peut même dire que c'est le -b- qu'on n'y comprend plus rien ! Et comme elle reçoit des personnes très gravement handicapées ça aurait peut être eu une portée pédagogique pour Clitandre de lui faire rencontrer ceux qui sont bien plus dans -la m- le besoin que lui, pas la peine de l'envoyer faire l'humanitaire au Burkina ;-)

Maître, votre blog est une merveille.

53. Le mardi 12 décembre 2006 à 21:56 par Kristian

Merci à De Sigalas (37 & 38) pour ses éclaircissements !

54. Le mercredi 13 décembre 2006 à 23:27 par frol

Concernant le code couleur des blouses dans les hopitaux, il me semble cela a ete abandonné depuis bien longtemps (voir meme peut etre 'interdis'), au moins dans les hopitaux que je fréquente.

55. Le jeudi 14 décembre 2006 à 19:19 par Mouche du coche

non frol, ce n'est pas abandonné dans tous les hôpitaux de l'assistance publique.
Dans ceux où j'ai la chance de me faire soigner, le blanc est réservé aux médecins, les para-médicaux, pharmaciens, personnels administratifs et techniques ont des cols de couleur. Mais quand il fait un peu frais, tout le monde essaie de ressembler aux médecins en mettant des vestes molletonnées blanches par dessus.
On vient de leur livrer la nouvelle collection (moche à mon goût).

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