Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Vrac de retour de vacances

De retour après un voyage mouvementé aussi bien à l'aller qu'au retour. Ca sent le procès pour une compagnie aérienne.

Le temps de poser sur mon bureau une tasse de thé fumante, et je vais attaquer la pile de courrier qui m'attend.

Permettez moi donc un simple petit billet en vrac, un peu comme une valise que l'on défait et où rien n'est plus vraiment à sa place.

Tout d'abord, quitte à faire dans le happy few : un merci à Isabelle Goanvic et à son équipe en charge de la rédaction de l'indispensable bulletin d'information de la cour de cassation, pour la nouvelle forme de cette lettre. Les derniers numéros n'étaient disponibles qu'en format PDF, certes dans une présentation très élégante mais d'une consultation en ligne rébarbative. Le numéro 666 (Woe to you, Oh Earth and Sea, for the Devil sends the beast with wrath, because he knows the time is short...) est désormais disponible au format html, ce qui le rend de consultation bien plus aisée. Bravo, et merci.

Ensuite, quelques réponses à des questions posées en commentaires.

Mon ami Frédéric, que je croyais mort depuis 1850, et qui voit si bien ce qu'on ne voit pas, me demande ce qu'est l'escroquerie au Call-Back (Décidément, ce billet est rempli d'angliscismes, blâmez Harry Potter).

Le mécanisme lui même est décrit dans cet article de 20 minutes.

L'escroquerie suppose deux choses : une manoeuvre frauduleuse d'une part, qui entraîne la remise d'une chose par la victime, généralement une somme d'argent. Il s'agit d'une erreur qui a été provoquée, déterminée, par la manoeuvre. Il faut pour cela que la manoeuvre ait été élaborée de telle façon qu'elle puisse induire en erreur. Un simple mensonge est insuffisant : il faut à tout le moins une mise en scène, ou la fabrication d'éléments donnant crédit au mensonge. Le code pénal donne une liste non exhaustive de comportement suffisants à constituer cette manoeuvre frauduleuse : l'usage d'une fausse qualité (se faire passer pour un ingénieur ou un médecin), d'un faux nom, l'abus d'une qualité vraie (un avocat faisant état de sa profession pour donner crédit à une entreprise douteuse), etc. Liste complète à l'article 313-1 du code pénal.

La remise d'une somme d'argent est déterminée par cet appel, cela ne pose pas de problème. Reste la question : s'agit-il d'une manoeuvre frauduleuse ?

Ici, elle consisterait en un appel sur le téléphone portable de la dupe qui affiche comme numéro d'appelant un numéro surtaxé. L'appel est programmé pour ne sonner qu'une fois, empêchant matériellement la dupe de répondre. Celle ci rappelle alors le numéro indiqué pour savoir de quoi il retourne (beaucoup de banques notamment utilisent des numéros en 08...) et se voit débitée de 83 centimes dont 40 sont reversés aux auteurs de la manigance. Là est la formidable astuce de l'escroquerie : le préjudice est minime pour la dupe, qui ne va pas porter plainte pour si peu. L'informatique permettant de réaliser aisément des millions d'appels gratuits car le correspondant ne décroche pas (sauf hypothèse de téléphone éteint basculant sur la boite vocale), c'est un préjudice de 600.000 euros qui a été ainsi réalisé, ce qui permet d'estimer le butin à 290.000 euros, le grand gagnant dans cette affaire restant l'opérateur historique qui a encaissé 310.000 euros sans avoir à les rembourser car il ne fait que porter les appels et n'est pas responsable de l'usage qui en est fait. Je pense que le parquet estime que tant le volume des appels (qui se compteraient en millions selon l'article, bien que les chiffres du préjudice laissent à supposer que seules 720.000 appels auraient été effectivement retournés), que l'astuce visant à ne faire sonner le téléphone qu'une seule fois, montre une élaboration suffisante visant à tromper les dupes caractérisant la manoeuvre frauduleuse. Ca me paraît tenir la route, mais je me réserve le droit d'affirmer le contraire devant un tribunal.

HP (Hewlett Packard ? Hopital Psychiatrique ? Je ne vois pas à quoi d'autre cela pourrait faire allusion...) me demande si l'émission de TF1 "L'île de la tentation" ne relève pas de la prostitution, et que ce type d'émission devrait être interdit, ou si l'histoire narrée est montée de toute pièce, diffusée comme une fiction et non sous le vocable trompeur de "télé-réalité".

Tout d'abord, permettez-moi de vous recommander la lecture de Harry Potter pour agrémenter vos soirées, vous me semblez en avoir besoin.

Ensuite, la prostitution n'est pas illégale en soi. Seuls sont prohibés le racolage[1] et le proxénétisme[2], et par extension, la traite des êtres humains[3] Je suis d'accord sur le fait que faire du racolage un délit quand la prostitution n'est pas en soi illégale est une parfaite hypocrisie, et lors des rares affaires de racolage correctionnel que j'aie vues juger, si la prévenue n'inspirait pas autant la compassion, il y aurait eu de quoi rire en voyant les tours d'acrobatie juridique imposés aux procureurs chargés d'apporter la preuve au tribunal qu'une attitude passive s'interprète sans nul doute comme une incitation à avoir des relations sexuelles en échanges d'une rémunération ou d'une promesse de rémunération. Il est des passivités qui disent beaucoup.

L'attitude, même très active, des séducteurs et séductrices recrutées par le producteur n'incitent pas à avoir des relations sexuelles en l'échange d'une rémunération ou d'une promesse de rémunération de la part des participants à l'émission. Il n'y a pas racolage. Il pourrait y avoir proxénétisme si la production prévoyait une rémunération spécifique en cas de rapport sexuel, mais rien ne laisse à penser que tel soit le cas. Faute de rémunération d'un rapport sexuel, en supposant qu'il y en ait bel et bien, ce qui me paraît douteux quand on sait que le room service apportant le petit déjeuner sera composé d'un cadreur et d'un preneur de son, il n'y a pas prostitution, donc pas proxénétisme.

Enfin, last but not least, pour continuer jusqu'au bout les anglicismes, une nouvelle importante.

Ce blog va déménager ce week end. Après deux ans et demi chez Free, il est temps que je vole de mes propres ailes et passe à un hébergement professionnel dédié, assurant un service plus stable et de meilleure qualité que les pages personnelles de Free, que je remercie et félicite au passage pour avoir fait face à l'impressionnante montée en puissance de ce blog (qui consomme désormais près de 100 Go de bande passante chaque mois, spam compris...).

Les conséquences seront les suivantes :

Vendredi soir, vers 19 heures : fermeture définitive des commentaires ici.

Durant le week end : pendant la migration, ce blog ne répondra plus. Si les dieux de l'Olympe sont avec nous, ça durera un quart d'heure. Mais les dieux de l'Olympe ne sont JAMAIS avec nous.

Une fois le déménagement effectué, l'adresse maitre.eolas.free.fr ne sera plus mise à jour.

L'adresse de ce blog sera définitivement : http://maitre-eolas.fr. Mettez vos liens à jour dès à présent, cette adresse renvoie pour le moment ici.

Les commentaires seront transférés à la nouvelle adresse et ne seront pas perdus. Dès lundi, tout devrait fonctionner sans difficulté et les commentaires seront réouverts dans mon nouveau chez moi.

Sinon, c'est procès. (Message à mon contact chez mon nouvel hébergeur : je plaisante, je plaisante, rendez moi mes bases SQL).

Allez, hop, au courrier.

Notes

[1] Le fait, par tout moyen, y compris par une attitude même passive, de procéder publiquement au racolage d'autrui en vue de l'inciter à des relations sexuelles en échange d'une rémunération ou d'une promesse de rémunération : art. 225-10-1 du code pénal.

[2] Le proxénétisme est le fait, par quiconque, de quelque manière que ce soit : 1º D'aider, d'assister ou de protéger la prostitution d'autrui ; 2º De tirer profit de la prostitution d'autrui, d'en partager les produits ou de recevoir des subsides d'une personne se livrant habituellement à la prostitution ; 3º D'embaucher, d'entraîner ou de détourner une personne en vue de la prostitution ou d'exercer sur elle une pression pour qu'elle se prostitue ou continue à le faire : art. 225-1 du code pénal.

[3] le fait, en échange d'une rémunération ou de tout autre avantage ou d'une promesse de rémunération ou d'avantage, de recruter une personne, de la transporter, de la transférer, de l'héberger ou de l'accueillir, pour la mettre à la disposition d'un tiers, même non identifié, afin soit de permettre la commission contre cette personne des infractions de proxénétisme, d'agression ou d'atteintes sexuelles, d'exploitation de la mendicité, de conditions de travail ou d'hébergement contraires à sa dignité, soit de contraindre cette personne à commettre tout crime ou délit : article 225-4-1 du code pénal.

La discussion continue ailleurs

1. Le vendredi 10 août 2007, 15:16 par Benoît Courtine

Arnaque au téléphone portable

Ca y est, j'inaugure cette rubrique ! J'arrive un peu tard, car cette histoire d'"arnaque aux téléphones portables" date d'il y a maintenant plusieurs mois... mais elle est toujours d'actualité ! Jusqu'à maintenant, je n'en avais...

Commentaires

1. Le jeudi 2 août 2007 à 17:37 par Welf


Les migrations informatiques, c'est un peu comme les guerres mondiales ou les flirts estudiantins: on sait quand et comment ça commence, et puis...

Cela dit, vu le retour du "666", je me demande si Eolas est fan de Saint Jean, ou d'Iron Maiden (ou des deux?)

Welf, qui souhaite bonne chance au migrateur.

2. Le jeudi 2 août 2007 à 17:41 par TarValanion

Il faut que je me fasse un pense-bete pour me souvenir de modifier l'adresse du fil RSS pointant sur ce site, moi...

3. Le jeudi 2 août 2007 à 17:46 par aymeric

Une tasse de thé (vert) fumante devant moi (à quel degré de mimétisme vous pousse l’admiration, franchement) je vous annonce que je découvrirai avec plaisir votre nouvel intérieur… à mon propre retour de vacances.
Bon déménagement (immoler une ou deux brebis pour avoir les dieux de l'Olympe dans sa poche).

4. Le jeudi 2 août 2007 à 17:49 par villiv

Bon retour... et bon courage pour le courrier (n'oubliez pas le courrier... électronique!! merci d'avance pour nous...et vos clients surement aussi j'imagine??).

ps 1 : merci pour le commentaire sur l'escroquerie ; j'ai justement un "contentieux" personnel avec mon gestionnaire immobilier (je suis locataire...).
En effet, ce dernier me facture (ou du moins me facturait, comme indiqué ci-dessous) des "frais d'envoi de quittance" depuis fort longtemps.
Or, après avoir réussi à en obtenir le remboursement (j'ai quand même dû batailler alors que tout allait clairement dans mon sens??!!), j'ai constaté que les frais en question ne correspondaient nullement aux "dépenses" que ce gestionnaire déclare pourtant "facturer" au travers de ces "frais d'envoi de quittance" ( frais de timbre, d'enveloppe, de mise sous pli)...
J'en ai vraiment la preuve puisque je reçois toujours le même document qu'auparavant, mais la rubrique "quittance" est vide... ce qui tend à démontrer que les frais ne peuvent correspondre aux frais évoqués ci-dessus (au pire, j'veux bien payer l'encre s'ils le souhaitent... mais pas en tant que locataire, juste en tant que membre bienfaiteur de cette multinationale pauvre et filiale d'un Grand Groupe bancaire lui aussi pauvre j'imagine ??!!)
Je me demande donc si je ne vais pas tenter la voie pénale : escroquerie en l'occurence... (ou simple courrier à l'UFC QUE CHOISIR why not... et hop, un nouvel anglicisme...)

ps2 : je signalerais, pour les cotoyer tous les jours au travail..., aux commerciaux et développeurs en charge de la "conception-réalisation" du site de la Cour (et donc de la lettre, mais pas de son contenu naturellement ;-) ) que ce travail a plu à, au moins, un internaute juriste (et pas le moindre des juristes si je puis me permettre, en tant que fan', récent mais fan' quand même du présent journal)

C'est pourquoi j'adressais publiquement ce satisfecit. je me doutais bien que la nouvelel remonterait. Vous en profiterez pour leur signaler que sur la page des sommaires d'arrêts de la cour de cass, il y a de nombreux liens morts (sur les numéros de décision) ou erronés ?

Eolas

5. Le jeudi 2 août 2007 à 18:12 par QIAH

Bon retour Maître!
Au passage: je suis surpris de voir qu'il existe dans le code pénal des listes complètes non-exhaustives :)

6. Le jeudi 2 août 2007 à 18:25 par jmdesp

Tiens ben tant qu'on y est sur les sujets chaud, une question qui me taraude depuis longtemps : Pourquoi donc les producteurs de films pornographiques ne se retrouvent-ils jamais accusés de proxénétisme ?

A mon avis : les modèles de ces films ne se prostituent pas, car elles ne satisfont pas contre rémunération la pulsion sexuelle de leur partenaire. La rémunération est un cachet et un droit à l'image. Il n'y a pas de relation sexuelle à proprement parler, celle-ci est simulée : on parle d'acteurs et d'actrices, après tout. Dès lors, le producteur ne vit pas ni n'encourage la prostitution d'autrui. Il en irait différemment s'il sollicitait de tierces personnes de l'argent pour qu'ils puissent avoir une telle relation avec un de leurs modèles.

Eolas

7. Le jeudi 2 août 2007 à 18:47 par Stéphane Boudin

Hors sujet total : pour ceux que ça intéresserait, l'article de doctrine que j'ai rédigé sur le blog, cause de licenciement ? est en ligne en trois parties sur mon blog. Dans le week-end, je mettrais en ligne mon commentaire sur le jugement de l'affaire Petite Anglaise à la lumière de mon article précédent.

8. Le jeudi 2 août 2007 à 19:01 par Della

je lirai avec une attention toute particulière la note (si elle intervient) à propos de la législation sur le droit des transports aériens, qui m'apparait très (beaucoup trop) pro-compagnie, au détriment du bétail transporté, car c'est comme ça que je me suis sentie après un sur booking et un retard m'ayant fait perdre une journée de vacances récemment.

cette situation prévue par les textes n'a entrainé qu'une indemnité forfaitaire de 300 $ !!

j'ai trouvé ça court eut égard à la nuit passée dans un hotel de transit à Atlanta et à l'angoisse d'être enfin bookée sur une correspondance pour Miami, ce qui n'a été vraiment confirmé que le lendemain en milieu de matinée.

Ajouter à ça la suffisance des guichetiers et employés au sol de tout poil, il ne me serait pas apparu anormal de me faire rembourser tout le vol, chose qui m'a été refusée en réponse à ma mise en demeure adressée à mon retour.

J'avoue que je n'ai pas creusé le dossier faute de temps.... finalement c'est aussi pour moi la stricte application de la règle des cordonniers et de leurs chaussures trouées .....

bienvenue de retour cher vous cher Eolas.

Della

9. Le jeudi 2 août 2007 à 19:04 par Matthieu

Pour la migration, ça pourrait être une bonne idée de faire une redirection page par page de l'ancien vers le nouveau site.

A priori, avec un index.php seul, à la racine de l'ancien site qui récurererait l'URL dans $PATH_INFO, et enverrait un header ("Location: $nouvelle_URL");, ça doit être faisable.

10. Le jeudi 2 août 2007 à 19:25 par Nicolas

Je pensais que vous parleriez de cela :
www.elpais.com/articulo/e...

Justice, caricature et couple princier espagnol : les trois piliers de céans ne vous ont donc pas séduit ?

11. Le jeudi 2 août 2007 à 20:26 par siarres

Bon retour ,bravo et bon courage car lorsqu'on passe de l'artisanat à l industrie beaucoup de partenaires changent de language , mais je ne m'inquiéte pas ,un avocat ça se défend !
A propros de prostitution des modéles de film porno voir sur le net ( google) l'aventure de Matt Sanchez alias Rod qui aprés avoir été "acteur" puis engagé en irak s'est fait le porte parole des conservateurs républicains a l université colombia ( au states ) et poursuivi des quolibets des démocrates comme " whore" mais il ne s'agit que d'une condamnation médiatique

12. Le jeudi 2 août 2007 à 21:13 par Anagrys

Bon courage pour la migration, je me souviens, une fois, pour un évènement similaire, j'avais dit qu'il n'y avait aucune raison pour qu'il y ait des problèmes... on peut être sot, parfois ! Je vous souhaite que celle-ci se passe mieux.

13. Le jeudi 2 août 2007 à 21:14 par Appuleius

Certains rentrent et d'autres partent.
L'occasion m'est donnée "grâce à Zeus ?" de saluer le maître des lieux dans cet interstice temporel.
J'espère que hormis le transport, vos vacances se sont bien déroulées.
Bon courage pour la reprise. Amitiés.

Note pour HP : Certaines chaînes de TV peuvent provoquer une dégénérescence des neurones supérieure à la normale . A éviter donc autant que possible à fortiori lorsque le titre de votre programme laisse présumer de dégâts considérables.

14. Le jeudi 2 août 2007 à 22:50 par Scif

Maître,

puisque vous vous intéressez à la vie numérique des juridictions, je me demande si vous ne pourriez pas user de votre redoutable entregent blogosphérique pour convaincre nos cours suprêmes de la nécessité de proposer un fil RSS d'une sélection de décisions.
Une précédente démarche de ma part est malheureusement restée infructueuse.

Il n'y a qu'à demander : fil RSS des arrêts de la cour de cassation . fil RSS des avis de la cour de cassation . fil RSS des décisions du Conseil constitutionnel .

Le Conseil d'Etat est en retard d'un fil, je le crains, sur ce coup là.

Eolas

15. Le jeudi 2 août 2007 à 22:52 par Clément

Désolé d'avance pour cette question stupide... mais la définition du proxénétisme m'intrigue un peu : "Le proxénétisme est le fait, par quiconque, de quelque manière que ce soit : 1º D'aider, d'assister ou de protéger la prostitution d'autrui ; 2º De tirer profit de la prostitution d'autrui, d'en partager les produits ou de recevoir des subsides d'une personne se livrant habituellement à la prostitution ; 3º D'embaucher, d'entraîner ou de détourner une personne en vue de la prostitution ou d'exercer sur elle une pression pour qu'elle se prostitue ou continue à le faire : art. 225-1 du code pénal."

C'est surtout la clause 2° qui me pose problème. Imaginons une prostituée, Martine. Le petit Thomas, âgé de cinq ans et demi, est le fils de Martine... si ce sont les revenus de celle-ci qui paient le Nesquik que boit Thomas chaque matin, peut-on dire de Thomas qu'il tire profit de la prostitution de sa mère, et le coffrer pour proxénétisme ?

Non, car il y a gros à parier que Thomas ne sait pas ce que fait sa mère, et se sent encore insulté quand on le traite de fils de pute. Il n'y a pas d'élément intentionnel à l'infraction. De plus, l'enfant étant créancier d'aliment, il ne tire pas profit de cette prostitution mais obtient le paiement d'une créance légale. En revanche, d'anciennes décisions condamnent le bailleur qui loue un appartement à une prostitutée en connaissance de cause, quand bien même la dame n'exerçait pas sa profession dans les locaux loués, et même le mari quand bien même il a un revenu propre dans tous les sens du terme (il est vrai de 1944 et 1946). Théoriquement, c'est possible. Seule une application éclairée de la loi par le parquet nous met à l'abri de telles poursuites honteuses et permet aux prostituées d'avoir une vie de famille.

Eolas

16. Le jeudi 2 août 2007 à 23:26 par PEG

@Eolas: Oui, le bulletin est disponible en HTML, mais il n'y a toujours pas de flux RSS!

Il y a une newsletter. Terriblement web 1.0, je sais, mais ça marche.

Eolas

17. Le jeudi 2 août 2007 à 23:51 par jj

pour le redirection c'est vrai que ça ne serait pas un grand luxe avec une petite erreur 301 sur les pages et les flux...

Et une redirection, une. Ca marche. Par contre... une erreur 301 ?

Eolas

18. Le jeudi 2 août 2007 à 23:54 par Bébèrt

Franchement, c'était mieux à vent. Maintenant le .fr et après ? Du Web 2.0 ?
Ce sont des billets comme celui-ci qui font défaut à ce blog ... www.ublog.com/eolas/note/...

Mon blog est en .fr depuis décembre 2004. J'espère que vous vous remettez bien de votre coma. "C'était mieux à vent" : allusion à ma manie de charger des moulins ?

Eolas

19. Le vendredi 3 août 2007 à 06:08 par Guillaume Andrieu

Juste une remarque, on parle d'hébergement dédié lorsqu'une machine complète est utilisée pour un seul site, ou pour un certain nombre de sites administrés par la même structure. L'hébergement dédié dans le cadre d'un blog, aussi volumineux soit-il, semble assez gargantuesque. 100Go de transfert mensuel, c'est bien mais c'est encore de l'ordre de l'hébergement mutualisé !

Erreur de vocabulaire. Ce sera du mutualisé, je pense.

Eolas

20. Le vendredi 3 août 2007 à 08:06 par Fabrice

Cher Maître,

Je comprends bienq ue dans l'affaire du call-back, l'opérateur (historique certainement) ne puisse être considéré comme complice, ne sachant pas qu'il s'agit d'un délit au moment ou celuui-ci est commis.

En revanche, profitant du revenu du délit en toute connaissance de cause (il sait que c'est un délit car il prévient les autorités judiciaires ; et il en profite car il en dégage un revenu qu'il ne rembourse pas à l'escroqué), peut-il est considéré comme receleur ?

Merci beaucoup pour votre blog qui me procure quotidiennent beaucoup de plaisir (d'apprendre mais pas seulement).

La cour de cassation vous donne raison depuis 1850 en admettant le recel a posteriori.

Eolas

21. Le vendredi 3 août 2007 à 08:39 par greg7527

J'ai bien suivi la créance d'aliment pour le petit Thomas mais comment doit-on comprendre la position de l'Etat quand son contrôleur des impôts redresse au titre des bénéfices non commerciaux ? Est-ce encore une créance légale ou l'Etat pourrait-il être poursuivi comme personne morale et le Ministre comme personne physique ?

Article 121-1 du code pénal : Les personnes morales, à l'exclusion de l'Etat, sont responsables pénalement, selon les distinctions des articles 121-4 à 121-7, des infractions commises, pour leur compte, par leurs organes ou représentants. En France, l'Etat est pénalement irresponsable.

Eolas

22. Le vendredi 3 août 2007 à 10:08 par Kilroy

Maître vous êtes d'un optimisme surprenant.
Vous faites une migration un week end et la débutez un vendredi soir !

Savez-vous que la loi de Murphy (If anything can fail, il will) et ses corollaires informatiques s'appliquent TOUT SPECIALEMENT les vendredi et les week ends, quand les gens susceptibles de vous aider chez les hébergeurs profitent de leur repos hebdomadaire.

Je travaille dans une agence web et les mises en lignes et autres manipulations qui ont un fort potentiel de se finir en SNAFU (un anglicisme de plus pour votre post) sont strictement proscrites le vendredi.

Bonne chance en tous cas et à lundi sur votre nouveau site.

C'est à dire que si je commençais ma migration du week end un lundi, je me ferai traiter de charlatan, et à raison. Je m'attends à des bugs, mais j'ai choisi des gens très compétents en qui j'ai toute confiance, dont je vous donnerai le nom dès qu'ils auront réussi la migration.

Eolas

23. Le vendredi 3 août 2007 à 10:19 par Hapax

Bon retour et bon courage !

Et je me demandais si - joignant les deux sujets de cet email - quelqu'un sait ce qu'est devenue cette plainte avec consitution de partie civile déposée par un participant de la première Ile de la tentation pour... escroquerie ?

Je ne sais même pas si la plainte a effectivement été déposée ; en tout état de cause, la voie pénale ne me paraît pas être la bonne ici.

Eolas

24. Le vendredi 3 août 2007 à 10:24 par villiv

@ eolas, suite à votre "commentaire" sur mon propre commentaire (n°4) : merci de votre commentaire (bis repetita) ; je ne manquerais pas de "signaler" (ce n'est pas de la délation, soyons clairs..., c'est juste du "signalement" ! ha, l'humour... de juriste, pas forcément drôle... mais toujours utile au débat, dans la rubrique droit pénal cette fois-ci ).

Plus généralement : dans la même "veine" que les nombreux questionnements de mes confrères/consoeurs "blogeurs", je me posais, moi aussi, une question concernant la responsabilité de l'Etat eu égard à son implication dans la distribution de produits "pouvant provoquer la mort" (et oui, fumer tue, mais il n'y a pas que cela qui tue : vivre peut aussi conduire au décès... donc on devrait réfléchir aux éventuelles actions susceptibles d'être menées contre les responsables de cette situation... je sais, ce n'est pas gai, mais on fait ce qu'on peut, c'est vendredi...).

En fait, (ou en droit plus exactement), je me posais la question jusqu'à ce que j'ai écarté la notion d'empoisonnement faute, déjà (et surtout) de pouvoir évoquer la responsabilité pénale de l'Etat (pour ceux qui souhaitent en savoir plus : voir le commentaire d'Eolas, sous le n°21) et faute, aussi, d'avoir pu caractériser une quelconque intention nuisible alors que l'empoissonnement se définit comme "Le fait d'attenter à la vie d'autrui par l'emploi ou l'administration de substances de nature à entraîner la mort".

Mais il n'y aurait pas quelque-chose d'autre à imaginer ?

Je sais bien que l'on a tenté toute sorte de choses (et donc de procès...) contre un peu tout le monde (même l'Etat au civil je crois?) dans ce domaine, mais j'avoue avoir du mal à comprendre comment on est arrivé à la situation suivante (assez curieuse à mon sens) :

La vente de tabac (lequel peut tuer, notamment, mais qui peut aussi créer d'innombrables autres troubles... vive, d'ailleurs, les lectures "fantastiques" des paquets de cigarettes), la vente de tabac, donc, n'a lieu que parceque l'Etat veut bien qu'elle ait lieu (bon, certes, l'Etat c'est un peu Nous tous ; mais bon, c'est un autre débat ça...).

C'est même l'Etat qui "contrôle" tout... Or, que se passerait-il si un boulanger (au hasard, mais tout autre exemple peut surgir dans l'esprit de quiconque) venait à nous vendre son/notre pain avec un bandeau identique à celui des paquets de cigarettes ??

N'aurait-il pas "droit" à quelques soucis avec la justice (au sens large, car je vise aussi, bien évidemment, les éventuelles fermetures "administratives"... vive la séparation des autorités/pouvoirs, d'ailleurs, qui permettent un évantail extrèmement large du champs des possibles ?!).

Voila, telle est ma question puisque ce billet me semblait adapté à la situation (surtout au vu des autres commentaires ou chacun y est allé de sa petite questionnette...)

Merci d'avance, donc, de vos avis/commentaires...

PS: J'imagine que le thème du tabac est peut-être mal choisi... surtout en cette période d'augmentation des prix... mais RASSUREZ-VOUS TOUS (??!! vive l'ironie ??!!) le pain aussi, ainsi que de très très très nombreux autres produits, va/vont augmenter prochainement !!

25. Le vendredi 3 août 2007 à 10:24 par zadvocate

Ayant migré recemment vers un dot com, je vous souhaite bon courage.

Pour la redirection, sous wordpress il existe un petit plugin bien comme il faut "moving your blog" qui permet la redirection automatique sans avoir à coder quoi que ce soit.

Peut-être existe t'il un équivalent dotclear.

Petite question, qui avez-vous choisi comme hebergeur ?

Pour ma part, j'ai fait le choix de dreamhost et j'avoue en être très satisfait. Création du compte et configuration le tout en 5mn montre en main, one click install de la dernière version de wordpress via l'interface admin. Un vrai bonheur, la migration du contenu du blog s'est déroulée facilement.

Je vous souhaite autant de simplicité :)

26. Le vendredi 3 août 2007 à 10:41 par Luc

Affirmer qu'il n'y a pas racolage dans une émission de TF1 est sans aucun doute la thèse la plus audacieuse jamais développée ici par Eolas depuis la fondation de son blog !
Ce doit être la fièvre causée par la perspective d'un déménagement périlleux...

Il n'y a pas racolage au sens pénal : incitation à des relations sexuelles contre rémunération. Le racolage de l'audience n'est pas un délit en France ni nulle part dans le monde.

Eolas

27. Le vendredi 3 août 2007 à 11:07 par Totoche

2 remarques :

1/ Pourquoi mettre "dupe" au féminin ?

2/ Pourquoi supposer que c'est "l'opérateur historique" qui serait le "grand gagnant" plutôt que ses concurrents ? A priori, ou alors j'ai mal lu l'article (ce qui est très possible), les encore présumés innocents appelaient des numéros de téléphone portable sans que l'on sache s'ils avaient sélectionné des tranches de numéros réservées à tel ou tel opérateur.

1/ Dupe est un substantif féminin. Comme victime, même si c'est un homme.

2/ A ma connaissance, seul l'opérateur historique propose des numéros surtaxés rémunérant celui qui est appelé.

Eolas

28. Le vendredi 3 août 2007 à 11:08 par Bébèrt

@Eolas #18
Le nom de domaine actuel est sous l'extension free.fr et non .fr tout court. maitre.eolas.free.fr fait un petit peu plus "pages perso" qu'un maitre-eolas.fr (c)(tm)(r)
Je dis juste que ce que nous avons gagné en thème, en eurobidules, en hébergement pro, nous l'avons perdu en billets authentiques. C'est un point de vue, je ne prétend pas avoir raison et c'est peut-être finalement moi qui charge les moulins.

Mes billets sont authentiques depuis le début, et n'ont jamais cessé de l'être. Oui, il y a moins de récits d'audience. Il faut dire qu'au début, je puisais dans des anecdotes remontant pour beaucoup à avant ma prestation de serment. Depuis, je me suis installé à mon compte, et ai beaucoup moins de temps pour écouter les affaires des autres, d'autant que je suis devenu un maître dans l'art de passer le premier. Le temps d'attente, je le passe désormais perdu dans mes pensées à réviser ma plaidoirie, et n'écoute plus guère ce qui se passe à la barre. Quand on devient le vrai maître de ses dossiers, on est plus concentré. D'où ma baisse d'anecdotes d'audience. Pour en avoir à raconter, il faut que je tombe sur une telle affaire digne d'être narrée ET que je sois là pour un dossier ne posant aucune difficulté. Ajoutons à cela qu'il est hors de question que je raconte ce qui se passe dans le cadre de dossiers où j'interviens, ce qui parfois je le reconnais est bien dommage pour vous, mais incompatible avec ma conception du secret professionnel et du devoir de discrétion. Mon fonds d'anecdote est donc au plus bas.

Eolas

29. Le vendredi 3 août 2007 à 11:14 par Mathieu

Bonjour,

Quelle est donc la compagnie aérienne qui a fort intérêt à choisir un bon avocat pour sa défense?

Elle le saura bien assez tôt.

Eolas

30. Le vendredi 3 août 2007 à 11:25 par Vulgus pecum

Après Harry Potter et les reliques de la mort, voilà que vous invoquez maintenant les dieux de l'Olympe… Je trouve que ces derniers temps vous fricotez beaucoup avec le monde de l'au delà et du mystique !
J'ai pourtant toujours pensé qu'un avocat c'était un peu comme un scientifique : il garde les pieds sur terre et ne croit qu'en ce qui est rationnel et indiscutable (comme la Justice).

Sinon, pour votre migration estivale prochaine, l'automne approchant, il est de saison que les oiseaux rares rejoignent des cieux et de sites plus cléments ; il en va de la préservation de l'espèce.

… et par Internatus, que les Dieux du web vous protègent dans ce grand voyage virtuel.

31. Le vendredi 3 août 2007 à 12:19 par Frédéric BASTIAT

Merci Maitre de votre réponse.

Je dois malheureusement dire que la démonstration de la manoeuvre frauduleuse n'est pas franchement établie, voire parfaitement contestable.

Vous terminez d'ailleurs par affirmer que si " ça (vous) paraît tenir la route, vous vous réservez le droit d'affirmer le contraire devant un tribunal."

C'est à mon sens largement faisable.

Personne n'a obligé quiconque à rappeler. C'est de la responsabilité de celui qui rappelle. Si votre interlocuteur doit vous joindre, si c'est urgent, il laissera un message.

Quand à la surtaxe, personne n'a jamais dit nonplus que ces appels n'étaient pas surtaxés !!!!
On se renseigne avant de rappeler.

Je dois confesser avoir moi meme avoir été victime de cette "escroquerie". Je ne m'en veux qu'à moi meme d'avoir été curieux. Il ne me viendrais pas à l'idée de poursuivre celui qui à mis en place ce stratagème. Meme par principe.

32. Le vendredi 3 août 2007 à 14:00 par Damien

@Frédéric #31

A mon avis vous n'en voulez pas à la bonne personne. Si vous vous rendez compte que cet appel n'avait pour unique objectif que de vous soutirer de l'argent, il me semble tout à fait légitime de les poursuivre. Le fait que cette opération se déroule à grande échelle devrait d'autant plus vous motiver à vous mobiliser afin qu'il n'y ait pas de futures victimes.

33. Le vendredi 3 août 2007 à 15:44 par Totoche

"A ma connaissance, seul l'opérateur historique propose des numéros surtaxés rémunérant celui qui est appelé".

Je pense que cette assertion est inexacte. D'une part, les opérateurs sont tenus de fournir le service à qui le leur demande, et d'ailleurs ils le font.

D'autre part, si le profit était si important, pourquoi ne le feraient-ils pas eux-mêmes et pourquoi dénoncent-ils les faits ?

34. Le vendredi 3 août 2007 à 18:27 par Punky

jmdesp & Me Eolas : Effectivement la pornographie est une création artistique, les acteurs ont donc des cachets et relevent de la caisse des artististes et autres compléments autour des droits d'auteur et de leur image etc etc. Ils sont intermitents du spectacle ...
A noter que l'acteur ne peut avoir de contact physique avec le "consommateur", ainsi les jolies filles (??!!) qui font du show sur le net ne doivent en aucune façon rencontrer (et plus) leurs clients sinon c'est de la prostitution suite à du raccolage (même si le raccolage fut payant !) et la société employant les demoiselles peut etre poursuivie pour proxenetisme (enfin son gérant, surtout) et puisqu'on parle de Free, il eu un proces du coté du patron d'Iliad a ce sujet (la maison mere de Free)
Les sociétés qui en France ont une activité principale tournant autour de la création artistique pornographique sont surtaxées au niveau impot par l'etat d'ailleurs !
Pour les loueurs d'appartements aux péripapétitiennes il y eu un beau scandale immobilier du coté de la rue St Denis a Paris, réputée pour ses portes cochères, ou des agents immobiliers faisaient pressions sur des propriétaires en vu de rachat de leur appartement (c'est malgré tout un quartier fort sympatique...), les menaçant de dénoncer ces propriétaires pour proxenetisme... L'affaire si mes souvenirs sont bons a été un peu étouffée, et aucun propriétaire n'a vraiment eu de problème....

35. Le vendredi 3 août 2007 à 18:29 par Punky

J'oubliais, coté numéros surtaxés bcp d'autres sociétés proposent cela en plus de l'opérateur historique, à travers le monde et a destination de la france, mais dans ce cas indirectement notre cher opérateur est quand même rémunéré.. un peu... bcp...

36. Le mardi 7 août 2007 à 00:17 par Thomas Amico

Pour en savoir plus sur qui se cache derrière l'arnaque dite du "call back" : www.tomamico.com/histoire...

Faut-il déposer plainte pour escroquerie ou demander le lot à la société mobile mediacom en s'appuyant sur la jurisprudence des loteries publicitaires : "l'organisateur d'une loterie qui annonce un gain à une personne dénommée sans mettre en évidence l'existence d'un aléa s'oblige, par ce fait purement volontaire, à le délivrer" ?

Je pense que le pénal est plus approprié puisqu'il résulte de la lecture du SMS en cause (cf. lien supra) qu'on pourrait seulement se retrouver avec un "goodie" pour seul gain...

D'autres idées ?

37. Le jeudi 9 août 2007 à 09:02 par HP

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Au delà de votre analyse juridique ce qui m'inquiete le plus c'est l'impact sur les mimeurs et les futures relations hommes femmes. Je ne suis pas pour le puritanisme, mais regardez déjà l'impact des street fight et "iles de machin chose" sur les moeurs (dailymotion vous en montre des extraits réels)
Voir aussi les comptes rendus des enseignants à ce sujet.

Plus délirant encore, avez vous vu, en video,sur dailymotion des rappeurs français dire pourquoi ils s'etaient battu !

Bonne continuation
HP = hopital psy, finalement cela me plait bien.

Les relations garçons filles e détériorent de manière inquiétante (Lire à ce sujet "Cultures lycéennes" de Dominique Pasquier, Ed. Autrement, ou écouter son passage à l'Esprit Public sur cette page ). Mais ce n'est pas en leur interdisant de regarder des choses qu'on améliorera la situation. C'est en développant leur esprit critique et en leur inculquant la culture classique en plus de la culture médiatique de leur époque. Un parallèle l'Ile de la Tentation - Sa Majesté des Mouches, par exemple...

Eolas

38. Le vendredi 10 août 2007 à 08:41 par HP

L’Université néo-zélandaise pourrait s’enrichir de cours de prostitution dans le cadre de réformes visant à accroître “la qualité et la pertinence des disciplines enseignées”, rapporte The New Zealand Herald. Les responsables de l’enseignement supérieur, interrogés par une commission parlementaire sur le financement des cours, n’excluent pas l’organisation d’un cursus dédié au plus vieux métier du monde. Le gouvernement, pour sa part, n’a pas eu vent de demandes émanant “des contribuables, des collectivités locales, des entreprises ou des étudiants” pour des cours de tapin.

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