Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Appel à mes taupes

Quelqu'un aurait-il accès au texte du jugement rendu aujourd'hui par le tribunal de Saverne ayant condamné Volvo pour homicide involontaire ?

Merci de vos contributions à maitre.eolasatgmail.com

Commentaires

1. Le jeudi 31 janvier 2008 à 13:59 par Lartigue

A quand le commentaire sur Clear Channel, au fait ?

2. Le jeudi 31 janvier 2008 à 14:37 par Muscardin

Et est-ce qu'on aura un commentaire, un jour, sur le procès de l'Erika et cette jurisprudence soi-disant révolutionnaire du préjudice écologique ?

J'y connais rien en droit mais en environnement un peu plus :D

Est-ce qu'il peut y avoir d'autres retombées dans d'autres domaines ? (Je pense par exemple à l'eau, sujet sur lequel on se fait encore taper dessus par l'UE... )

3. Le jeudi 31 janvier 2008 à 14:50 par Tarantino94

Le jugement serait le bienvenu car ça me parait très étrange de dire que la cause de l'accident est à la fois dans la conception du système de freinage et dans le comportement de la conductrice!

4. Le jeudi 31 janvier 2008 à 15:18 par Kagou

A donner des idées pour faire un billet, en voici une ;)
www.kokopelli.asso.fr/pro...

5. Le jeudi 31 janvier 2008 à 15:29 par Guillaume

Moi j'aimerai bien qu'on puisse suivre l'affaire de l'instit qui a giflé un élève et qui sera jugé pour violence aggravée ... Ca veut dire quoi "violence aggravée" ? Aggravée par quoi d'ailleurs ?

6. Le jeudi 31 janvier 2008 à 15:34 par Vide

aggravée par l'autorité détenue par l'enseignant sur la personne violentée dans le contexte

7. Le jeudi 31 janvier 2008 à 15:40 par saperli

pour l'affaire Volvo, je me suis faite la même réflexion que Tarantino94 : je suivrai avec intérêt les explications futures

8. Le jeudi 31 janvier 2008 à 15:48 par Larousse

Vous lisez l'alsacien?

9. Le jeudi 31 janvier 2008 à 15:56 par Night_Shade

@ Muscardin en 2.
Un petit billet de Jules à l'adresse suivante:
dinersroom.free.fr/index....

L'analyse n'est certes pas à la hauteur de celle que produirait Me Eolas (mais qui soutiendrait la comparaison?), mais on y trouve des renvois vers des textes plus intéressants

10. Le jeudi 31 janvier 2008 à 16:07 par pepe

Les violences volontaires peuvent être aggravées par pas moins de 14 circonstances différentes prévues par le Code Pénal qui tiennent :
à la qualité de la victime (personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, concubin, époux, partenaire de PACS, mineur de 15 ans, personne âgée, malade, enceinte, en raison de son appartenance à une race, une ethnie, en raison en son orientation sexuelle)
à la qualité de l'auteur (personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public)
aux circonstances de l'infraction (avec usage d'une arme, par plusieurs personnes, dans un transport en commun, dans un établissement scolaire)
de la préméditation,
l'état d'ivresse de l'auteur.

Dans l'affaire de l'enseignant, les violences volontaires sont aggravées parcequ'elles ont été commises par une personne chargée d'une mission de service public et peut être sur un mineur de moins de 15 ans.

Les coups portés, une gifle, n'ont pas du entraîner une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours et sont donc des faits de nature contraventionnelle devant être jugés par le Tribunal de Police (peine principale encourue : amende)

Mais lorsque ces violences sont aggravées, l'affaire est jugée par un Tribunal Correctionnel qui peut prononcer des peines de prison.

Enfin, les circonstances aggravantes peuvent se cumuler entre elles dans le maximum de 3.

11. Le jeudi 31 janvier 2008 à 16:35 par pepe

Réponse à LAROUSSE

Rassurez vous qu'ils soient rendus à BASTIA, BAYONNE, RENNES ou SAVERNE tous les jugements rendus au nom du peuple français sont rédigés en français.

Eolas:
A Bobigny, ils sont rédigés en verlan.

12. Le jeudi 31 janvier 2008 à 17:02 par cetecry

8) Ca ne s'écrit pas.

Déjà que chaque village parle un peu différement...

13. Le jeudi 31 janvier 2008 à 17:49 par Martin P.

@ Eolas, enchanté d'avoir fait votre connaissance hier

j'ai parlé de notre petite polémique, donc je le signale par courtoisie... républicaine comme dirait l'autre

sauce.over-blog.org/artic...

Eolas:
Pas de problème. Je me demandais si votre suffisance était feinte, vous me confirmez que non. Distribuer les bons points (à soi même) et les mauvais points (aux autres) à l'issue d'un débat où on était soi-même partie est effectivement un moyen efficace d'escamoter que la suffisance s'accompagne d'insuffisances. Navré d'avoir élevé le débat au dessus de votre portée.

14. Le jeudi 31 janvier 2008 à 18:11 par PEB

@4: L'association ne peut pas se pourvoir en Cassation puis, le cas échéant, devant la Cour Européenne puisqu'elle invoque une directive?
Question subsidiaire: pourquoi toutes les lois de Vichy promulguées entre le 10/07/1940 et la Libération n'ont pas été purement et simplement abrogée et déclarée nulle et non-avenue puisqu'elle ne découlait plus de la volonté générale mais du bon plaisir de l'Occupant et de ses séides?

15. Le jeudi 31 janvier 2008 à 18:58 par villiv


"Eolas: A Bobigny, ils sont rédigés en verlan"

hé bé, j'croyais pas trop pouvoir rigoler aujourd'hui, mais si, c'est fait...

PAR CES TIFMO,

j'vous dis : "bien le merci"...

;-)

16. Le jeudi 31 janvier 2008 à 19:20 par hoshiko

@ pepe
Vous avez oublié Perpignan et (au choix) Pau, Toulouse, Clermont-Ferrand, Marseille...

@ cetecry
Bah, faut arrêter de dire que sous prétexte d'accents, on ne peut pas avoir d'écriture commune.
C'est comme si un Ch'ti et un Marseillais disaient "on ne peut pas écrire le même français!!" pourtant, à l'oreille, ce n'est effectivement pas le même français.
L'alsacien, étant dialecte allemand, supporte à mon avis très bien l'orthographe allemande. Ayant déjà parlé l'allemand (scolaire, il est vrai) avec des Alsaciens alsaçophones, je n'ai pas vu de grande différences.
C'est comme si, mettons, pour l'occitan, les Provençaux écrivaient selon une norme phonétique française, les Italiens, selon une autre norme (même pas italienne), les Languedociens selon une norme étymologique, que les Gascons et les Limousins auraient adaptée à leurs légères différences phonétiques... Ah, si, c'est déjà le cas!

@eolas
A quand un article sur la modification de l'article 2 de la Constitution pour les langues régionales (le verlan en fait partie? Je ne savais pas...) pour que la France soit en conformité avec le Traité de Lisbonne?
Là, Maître, votre blog atteindrait la perfection, qu'il frise déjà...

Ps: c'était mon 1/4 d'heure occitaniste, désolée...

17. Le jeudi 31 janvier 2008 à 19:21 par UnNonAlsacien

@Larousse 8) Certes à l'origine ça ne s'écrit pas mais comme beaucoup d'autres langues (franco-provencal par ex.) on le normalise... et donc maintenant on l'écrit. Voir d'ailleurs l'Office pour la langue et la culture d'Alsace qui a même traduit MS/Office...

www.olcalsace.org/
www.microsoft.com/france/...

18. Le jeudi 31 janvier 2008 à 19:30 par nico

Cher confrère,
Petite demande de consultation hors sujet, mais sujet grave néanmoins: quelle serait la qualification pénale dans le cas suivant? : (AFP) - Les chauffeurs de motos-taxis de Gwagwalada, petite localité proche d'Abuja, dans le centre du Nigeria, sont mobilisés contre un client qu'ils accusent d'utiliser un pigeon pour... voler des pénis.

Selon l'agence de presse nationale News Agency of Nigeria (NAN), la dernière victime du suspect, qui nie tout en bloc, est un moto-taxi de 35 ans, Moussa Abubakar. Il a raconté sa mésaventure après avoir amené de force le passager "voleur de pénis" au commissariat.

Abubakar a affirmé très sérieusement aux policiers que Mohammed Ma'aji, son passager, lui avait volé son bien grâce un "pigeon spirituel" blanc qu'il avait dans un sac, et qui portait une "petite cravate noire" autour du cou.

"J'ai conduit ce type à trois endroits différents. Sur le chemin du retour aux environs de l'endroit où je l'avais pris en charge, il a serré fort ses jambes contre moi et tout de suite je me suis senti mal et faible", a raconté Moussa aux policiers, selon la NAN.

"Alors je me suis arrêté tout de suite. J'ai regardé dans mon pantalon, il n'y avait plus rien!", a-t-il poursuivi, précisant que le pigeon était devenu noir. Pour lui, aucun doute: son passager venait de lui subtiliser ses attributs. "Je me suis mis à hurler pour alerter mes collègues et un policier est arrivé."

Mohammed Ma'aji nie tout: "j'en ai déjà un, que voulez-vous que je fasse du sien?".

"Quant au pigeon, un religieux m'avait dit de le donner à un miséreux", a-t-il affirmé. "Si ça se trouve, Abubakar a perdu son pénis hier soir avec une femme", a-t-il poursuivi dans sa déposition.

Très sérieusement, le chef de la police de Gwagwalada a indiqué à la NAN que ses hommes essayaient de récupérer l'objet du délit.

Plus sérieusement encore, la branche locale de l'Union des transports motocyclistes a menacé d'intenter une action en justice contre l'homme au pigeon si le pénis n'était pas rendu dans 24 heures à son légitime propriétaire.

Les rumeurs de vols d'organes génitaux perpétrés par des "sorciers" sont récurrentes au Nigeria et dans d'autres pays de la région du Golfe de Guinée, où on pratique le culte du "juju", l'ancêtre du vaudou.
Merci de vos lumières.

19. Le jeudi 31 janvier 2008 à 20:38 par Pierrafette

Sur le commentaire 13 :
"Apologiste de l'anomalie",il n'y va pas avec le dos de la cuillère tout de même... dès lors j'ai deux questions.
La première :peut-on trouver l'argumentation qui a été développée et où?
La deuxième, sous forme de remarque dubitative : il faut sans doute être très très très véhément pour se faire "trolliser"

et merci de tous ces billets qui nous permettent de rester informés des derniers "scoops" juridiques

20. Le jeudi 31 janvier 2008 à 20:48 par Shylock

Voici un extrait du cours de mon ancien professeur Christophe Paulin, non que je l'apprécie tant (j'en ai connu de bien meilleurs), mais ce passage m'a fait sourire :

"L'innocuité révèle l'absence d'intention criminelle de l'auteur ou sa démence : ainsi, celui qui envisage de porter atteinte à l'intégrité physique d'une personne par envoûtement. Soit son intention fait défaut, soit il est convaincu de l'efficacité de ses actes et son cas relève alors de la médecine, non de la justice. Fait alors défaut l'élément moral de l'infraction."

C'est le point de vue du droit français. Mais il est possible, qu'à l'instar d'autres législations de pays africains, le droit nigerian incrimine la sorcellerie...

21. Le jeudi 31 janvier 2008 à 20:49 par Shylock

De plus, même si l'on incriminait la sorcellerie, il serait impossible de prouver le lien de causalité.

22. Le jeudi 31 janvier 2008 à 21:44 par Nichevo

J'ai juste trouvé ces quelques élements cher Maitre.

"En fournissant un véhicule dont le système d'assistance au freinage pouvait présenter une défectuosité inopinée et en s'abstenant d'informer les conducteurs d'une défaillance possible", Volvo "a commis une faute de négligence qui est une des causes" du drame, ont estimé les juges du tribunal correctionnel alsacien dans les attendus du jugement.

La société Volvo "était parfaitement consciente que le système d'assistance au freinage de ce type de véhicule n'était pas parfait puisqu'elle l'a modifié de manière mineure à plusieurs reprises",

23. Le jeudi 31 janvier 2008 à 21:48 par Achtung

A Larousse en 8.
Ich kànn éjch ne ïwersétze wenn Sie ers wélle.

24. Le jeudi 31 janvier 2008 à 22:52 par Martin P.

voir au 13: "Distribuer les bons points (à soi même) et les mauvais points (aux autres) à l'issue d'un débat où on était soi-même partie est effectivement un moyen efficace d'escamoter que la suffisance s'accompagne d'insuffisances. Navré d'avoir élevé le débat au dessus de votre portée."

c'est une antiphrase?

Eolas:
Non, un antitroll.

25. Le jeudi 31 janvier 2008 à 23:34 par siarres

Navré pour les juristes , mais il me semble qu'autant dans l'affaire de la conductrice de Saverne que dans celle du gifleur du fils de gendarme la " qualité" des personnes et leur relations avec le microcosme judiciaire local ( pas tous au Lions club de la sous préfecture !) a bien plus d'importance que les considérants - ce n'est pas du droit c'est de la sociologie .

Eolas:
Précisez : de la sociologie de comptoir. Sinon, vous calomniez la sociologie.

26. Le vendredi 1 février 2008 à 00:53 par arki de la paso

Helas...
Tout va.
Le Marseillais est un accent qui permet de se rapprocher "au plus près" de la sonorité du langage des français du 16ème siècle.
Le Verlan est un argot qui a ses belles lettres, allant de Zola (qui utilise le mot meuf) ou bien l'exemple frappant d'une Zazie dans le métro...
L'Alsacien.. bah c'est l'Alsacien
bref, de tous les accents, le parisien est bien le plus altermondialiste... bande de Davos tiens.

27. Le vendredi 1 février 2008 à 09:12 par Odile

Bonjour Me Eolas,
Je vois qu'on peut exprimer des desiderata, alors j'aimerais bien qu'en temps et en heure (c'est à dire quand la chose sera jugée) vous nous fassiez un petit billet sur le procès qui oppose un chercheur aux industriels du sel. Car j'ai l'impression que dans la presse encore une fois l'émotion l'emporte sur la raison.

28. Le vendredi 1 février 2008 à 09:18 par Larousse

à Achtung (23)
Merci, je veux bien une traduction en effet...

29. Le vendredi 1 février 2008 à 11:05 par Jean-Philippe

Je n'arrive pas à comprendre cette affaire. La conductrice a été condamnée de son côté à 6 mois de prison avec sursis et 300 euros d'amendes et de son côté Volvo est condamné car il y avait un défaut dans les freins.

Si ma mémoire est bonne pour sanctionner un homicide involontaire il faut démontrer que le prévenu a manqué à une obligation de prudence ou a commis une faute... Or en l'espèce le tribunal reconnaît qu'il y a une défaillance du système de freinage dès lors comment la conductrice pouvait elle satisfaire son obligation de prudence ?

Eolas:
Si elle roulait trop vite par exemple, ou n'a pas accompli de manoeuvre pouvant permettre d'éviter les victimes (viser un mur sans personne devant, agir sur le frein à main, ou passer brutalement la marche arrière). Je ne connais pas les faits, je cite des exemples hypothétiques.

30. Le vendredi 1 février 2008 à 11:28 par Oli pas brius

Cher Eolas,
est ce que cette question est sans objet:
vous avez quel modele de Volvo?

Eolas:
La Vanquish.

31. Le vendredi 1 février 2008 à 12:09 par Saraswati

Vous n'êtes pas seulement spirituel et brillant, vous avez en plus très bon goût !

32. Le vendredi 1 février 2008 à 12:13 par Saluki

à Siarres 25 et Eolas en réponse

Vous calomniez aussi le Lions Clubs… 1250 clbs en France, pas tous en sous-pref' :°)

33. Le vendredi 1 février 2008 à 12:34 par David

Pour me payer une voiture à ce prix là, je veux bien devenir dans ce cas avocat !

34. Le vendredi 1 février 2008 à 13:18 par nouvouzil

En attendant que vos taupes atteignent le col de Saverne, savez vous pourquoi il a fallu si longtemps pour audiencer cette affaire?

Eolas:
Une instruction à rallonge à cause des expertises, je crois.

35. Le vendredi 1 février 2008 à 13:39 par HENRI

Bonjour Maître,
ça m'aurait fait plaisir une petite réponse à mon mail adressé à votre adresse e-mail il ya plusieurs semaines, ( c'était relatif à la mise en examen et au placement en détention ), mais cette affaire est maintenant relativement ancienne et j'ai conscience du fait que vous êtes extrèmement pris, pour d'excellentes raisons. Toujours autant de plaisir à vous lire, en tous cas.

36. Le vendredi 1 février 2008 à 13:51 par Maxime

Jean-Philippe : le jugement en premier instance (où l'instutrice a été condamnée) lui reprochait de n'avoir agit sur le frein à main et d'avoir roulé trop vite si ma mémoire est bonne.

Cependant, nous parlons de l'appel ici...

nouvouzil : il y a aussi internet -et des taupes- du côté de la plaine d'Alsace, peut-être la taupe n'aura-t'elle même pas à franchir le col...

37. Le vendredi 1 février 2008 à 14:14 par bardabu

Les Aston-Martin reviennent souvent ici. Est-ce par goût de d'espionnage ou de littérature ? Je préfère la DB7 dessinée par Zagato.

Pour ce qui est des manoeuvres de prudence, il y a un monde il me semble entre accomplir un geste de prudence quotidien comme allumer ses feux ou rouler dans les limites, et utiliser le frein à main brutalement comme Jean Ragnotti.

38. Le vendredi 1 février 2008 à 14:36 par Larousse

à Maxime (36):
on sait que Saverne a été largement épargnée par la réforme de la carte judiciaire, mais de là à lui installer une cour d'appel...

39. Le vendredi 1 février 2008 à 19:05 par Achtung

à Larousse (28)
Je proposais une traduction du jugement en alsacien.

40. Le vendredi 1 février 2008 à 19:21 par quelqu'un (pas content)

à Martin P. (cf : n°13)
Je ne suis pas sarkozyste et je veux pousser ma gueulante contre les anti-sarkozystes comme vous, Martin P. De toute façon, je peux y aller : vu le billet et sa date, je crois que le seul écho que je risque d'avoir, c'est le mien.
Dans l'article de votre blog, vous en mettez une bonne à Me Eolas, pour être simple, à propos d’un débat sur Sarkozy et le Sénat qui a eu lieu dans le cadre de la république des blogs du 30/01/08. Vous lui reprochez violemment et sans nuances de faire siens les arguments de Sarkozy. L’érudition de Me Eolas semble vous énerver aussi dès les premières lignes de votre article. Moi aussi j’en suis jaloux parfois mais faîtes comme moi : consolez-vous en vous disant que la seule chose à savoir par cœur, c’est qu’il y a toujours quelque chose à comprendre ! Comprendre : voilà quelque chose que j’ai du mal à faire à la lecture de votre article (dont le tout 1er lien « république des blogs d’hier » ne fonctionne pas). La seule chose que j’en déduis, c’est que vous haïssez Sarkozy et un peu aussi Me Eolas par la même occasion qui ne pense pas assez de mal du Belzébuth élyséen visiblement.
Vous prenez soin de ne jamais mettre de majuscule au nom de Sarkozy et vous vous lâchez sur Me Eolas et les présumés sarkozystes présents. Vous en faites une description si méprisante (notamment « quand ils sont à plusieurs ») qu’ont pourrait croire que vous oubliez qu’avant d’être [selon vous] sarkozystes, ils sont des humains.
Sa majesté Sarkozy, est certes un Président contestable et dont il faut surveiller les dérives pour éviter les abus qui sont possibles (on était prévenus pourtant: « ensemble, tout devient possible » !..), mais la solution n’est en aucun cas dans l’hystérie phobique de tout ce qui ne semblerait pas assez anti-Sarko. Bien plus efficace est d’avoir (avant d’agir) ce qui semble lui manquer souvent : une vraie réflexion posée.
Si vous êtes communiste, je vous propose une réflexion sur la citation suivante, si vous ne l’êtes pas, veuillez pardonnez l’exhibition provocatrice du si peu d’érudition que je peux montrer : « Le religieux parfait prie si bien qu’il ignore qu’il prie. Le communisme est si profondément une religion -terrestre- qu’il ignore qu’il est une religion. » Jacques MARITAIN (juste pour dire que la laïcité, la vraie, n’est pas plus chez l’un que chez les autres.)

41. Le samedi 2 février 2008 à 02:53 par bemol

l'avez-vous déjà ou voulez vous que je m'y emploie ?
(jgt de Saverne).

42. Le samedi 2 février 2008 à 18:08 par Maxime

Ce n'est pas en appel ? Pourtant, je suis persuadé d'avoir lu, dans la PQR alsacienne, que la conductrice avait été condamnée dans cette affaire il y a déjà quelques années. S'il ne s'agit pas d'un appel, y-a-t'il eu une autre procédure que ma méconnaissance du droit ne me permet pas de connaître, ou bien dois-je arrêter la choucroute (ou le Riesling) ?

43. Le dimanche 3 février 2008 à 12:35 par paramoteur

Drôle de jugement tout de meme...

44. Le jeudi 7 février 2008 à 19:08 par bernard

j'ai le document en main et je peut le fournir à ce jour et j'ai indiqué le destinataire final ainsi que mon identité, néanmoins le jugement est reporté au mois de septembre 2008 ...

merci de me recontacter pour obtenir l'extrait des minutes ainsi que votre adresse postale

45. Le vendredi 8 février 2008 à 18:17 par Martin P.

@ "quelqu'un pas content" ou "FR"

"FR" vient sur "sauce" pour me renvoyer au commentaire 40 ici. ça devient compliqué à suivre. voir lien en-dessous:
sauce.over-blog.org/artic...

là je vois qu'Eolas (voir 24) démontre qu'il accepte mieux la contradiction dans son propre argumentaire que dans celui des autres: on est jamais mieux servi que par soi-même.

les digressions blogocentrées sur le trollisme m'intéressent moyennement, si ce n'est de ce qu'elles révèlent chez ceux qui affectionnent ce jargon: en l'occurence la très trollesque promptitude à l'emploi du terme "troll" démontre une nouvelle fois l'aptitude de l'auteur à l'antiphrase.
Ou plutôt antilogie, après vérification, figure O combien sarkozyenne.

Antilogie : Nom féminin. Contradiction ou incompatibilité entre deux idées ou deux opinions dans une même phrase ou un même texte.
Ex : "Je suis athée, Dieu merci !"
autre ex: voir 13.

Bref: monsieur "quelqu'un" trouvera beaucoup plus certainement un écho à sa gueulante s'il la pousse chez moi

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