Journal d'un avocat

Commentaires

1. Le vendredi 20 juin 2008 à 00:16 par Marie-Christine BLIN

Ce n'est pas la Cour d'Orléans que vous montrez mais celle de Rouen

Eolas:
Corrigé, merci.

2. Le vendredi 20 juin 2008 à 00:25 par pilier

D'ou également la mention de l'air de la Normandie, qu'on a sans doute du mal à saisir depuis le Loiret ;)

3. Le vendredi 20 juin 2008 à 00:41 par 1bR

J'imagine les parties avec leurs appareils photos dans la salle des pas perdus :D ^^
Sinon, parfaite illustration de la maxime : "la Justice n'a pas de prix" :)

Eolas:
J'ai affiché cette devise dans mon bureau : « La Justice n'a pas de prix, mais elle a un coût. Chèques acceptés. »

4. Le vendredi 20 juin 2008 à 00:49 par Simplet

Moi ce qui m'étonne, c'est qu'on ne semble pas considérer comme injurieux de représenter un policier avec un groin de porc.
Probablement un effet de la jurisprudence "journal de Mickey"?
Cette jurisprudence est elle applicable aux représentations des magistrats ?

Eolas:
Placid a été définitivement condamné pour injure, je ne comprends pas vos propos.

5. Le vendredi 20 juin 2008 à 00:57 par MKe

Simplet : Placid fait des nez de cochons à la plupart de ses personnages

"J’ai aussi produit des exemples de ma production de dessins, ou on peut voir des "nez de cochon" sur toutes sortes de personnages (jardinier, anarchiste, etc.). J’ai enfin montré l’exemple d’une illustration que j’ai faite peu avant dans un magazine pour lycéens, où j’avais représenté une policière sympathique. Etc., etc."

www.lemague.net/dyn/spip....

Eolas:
Et ils ont tous la bave aux lèvres ?

6. Le vendredi 20 juin 2008 à 01:05 par Bob

> L'affaire est renvoyée devant la superbe cour d'appel de Rouen

Qui va malheureusement être délocalisée de l'autre côté de la Seine...

7. Le vendredi 20 juin 2008 à 01:27 par Nautile

>Et pour répondre à la dernière question que vous vous posez : oui, on en est bien à sept années de procédure pour 800 euros d'amende.
En tant que magistrat, on peut aisément comprendre que le prévenu ait du mal à accepter cette condamnation :)

Variante : "on en est bien à X XXX euros de frais d'avocat pour 800 euros d'amende."

Si je ne m'abuse : si le ministère public succombe dans le prochain arrêt et qu'il doit supporter les dépens + les frais irrépétibles, ce sera prélevé sur le budget du ministère de l'intérieur ?

8. Le vendredi 20 juin 2008 à 01:39 par ramses

Cette affaire est un "non-évènement", s'agissant d'une caricature réputée intouchable depuis l'"affaire" Charlie Hebdo...

Ceci dit, je trouve un peu choquant quand-même qu'un magistrat utilise une telle caricature pour illustrer ses propos (eux-mêmes non qualifiés de choquants).

Peut-on rire de tout ? Oui, mais pas avec n'importe qui... (Desproges)

Où commence le désordre ? (cf. les chansons rap stigmatisant la police).

9. Le vendredi 20 juin 2008 à 02:49 par Un Rouennais de l'étranger (Paris)

Le quart d'heure historico-touristique...

Le palais de justice de Rouen, anciennement dénommé Parlement de Normandie, justifie d'autant plus une visite que très superbement ravalé récemment, il resplendit comme jamais. Il réserve aussi de grivoises surprises à qui sait bien regarder...

Réputé plus grand édifice civil datant de la Renaissance en France (hors châteaux et églises, donc), la partie ancienne est en réalité réduite, pour l'essentiel, aux photos que pointe Eolas. Le restant du bâtiment date du 19e siècle, mais constitue une extension de l'édifice initial très fidèle à l'esprit du lieu, et bien loin de nombreuses ré-interprétations de l'architecture ancienne dont le 19e siècle s'était fait une spécialité. L'unité de style du bâtiment est donc remarquable.

Totalement ruiné par les bombardements américains durant la Seconde guerre mondiale (eh oui, l'architecture de la Normandie a bien souffert de ses libérateurs, et ses habitants aussi, même s'ils ne se plaisent pas à le dire et préfèrent retenir le libérateur que le vandale. Mais ils honorent toujours les Britanniques (malgré Jeanne d'Arc) qui, eux, surent les bombarder... avec discernement !), le bâtiment que l'on admire aujourd'hui est en réalité totalement reconstruit.

On signalera sous la cour du palais le "monument juif" de Rouen (la cour s'ouvre d'ailleurs toujours sur la rue aux Juifs), dont la fonction reste très discutée parmi les spécialistes, mais qui semble bel et bien le plus ancien bâtiment juif retrouvé de toute l'Europe occidentale. Entièrement dégagé, dans une crypte qui couvre quasiment toute la surface de la cour du palais, le monument ne se visite plus aujourd'hui pour des problèmes de sécurité, que l'incurie réunie des ministères de la Culture et de la Justice dans la gestion du patrimoine national n'est toujours pas parvenue à résoudre.

On invitera également les visiteurs les plus grivois à s'arrêter un moment au pied de l'escalier menant, depuis la cour du palais, à la magnifique salle des Procureurs, dites aussi "des pas perdus" (qu'Eolas recommande à fort juste titre). Le visiteur grivois est invité à se placer au pied de l'escalier, laissant celui-ci à sa gauche, en faisant face à un portail (qui en réalité mène aux geôles du palais, mais ce n'est pas notre propos). Il pourra alors relever le regard jusqu'aux gargouilles située à l'aplomb de ce portail, dont l'anatomie réserve d'aimable surprises...

10. Le vendredi 20 juin 2008 à 04:51 par Joel

Rien a voir avec ce billet, mais avez-vous vu le tres bon article dans le
monde sur la justice (une fois n'est pas coutume)

www.lemonde.fr/opinions/a...

Je ne connais pas l'auteur, mais je me demande si elle ne lit pas ce blog de temps a autres.

11. Le vendredi 20 juin 2008 à 08:15 par Olympe

7 ans de procédure pour 800 Euros, ce ne sont pas les avocats qui vont s'en plaindre !?mais la défense des principes n'a pas de prix.

Merci surtout pour le billet sur la responsabilité des blogueurs que je n'avais pas encore lu étant nouvelle lectrice de votre blog

12. Le vendredi 20 juin 2008 à 08:50 par Damien

Comment se fait-il que la police soit considérée comme une personne morale ? Il me semble que c'est plus un ensemble de personnes, ce qui veut dire qu'en "diffamant" la police nationale dans son ensemble personne ne peut se sentir visé ?
Si je critique demain l'ensemble des plombiers, je ne peux pas être poursuivi pour diffamation, alors que si je critique l'ensemble des policiers c'en est une ?

Eolas:
La loi réprime expressément la diffamation envers une administration, inutile qu'elle soit une personne morale.

13. Le vendredi 20 juin 2008 à 09:12 par Mademoiselle

Sept ans ?!
Les vies peuvent tellement changer en 7 ans...
Et tout ce temps avec une procédure en cours ! Pouah !

Mademoiselle.

14. Le vendredi 20 juin 2008 à 10:15 par Guillaume

Le libéralisme est un péché, qu'on le considère dans l'ordre des doctrines ou dans celui des faits.

Piqûre de l'appel sur la doctrine de l'Eglise sur la fausse "liberté d'opinion":

Pape Grégoire XVI, encyclique Mirari vos du 15 août 1832:
"l'expérience nous l'atteste et l'antiquité la plus reculée nous l'apprend : pour amener la destruction des États les plus riches, les plus puissants, les plus glorieux, les plus florissants, il n'a fallu que cette liberté sans frein des opinions, cette licence des discours publics, cette ardeur pour les innovations."

Pape Pie IX, encyclique Quanta Cura du 8 décembre 1864:
"en donnant pour certitudes des opinions hasardeuses, ils [les libéraux] ne pensent ni ne se rendent compte qu'ils prêchent " la liberté de perdition " et que, s'il est permis à toutes les convictions humaines de décider de tout librement, il n'en manquera jamais pour oser résister à la vérité et faire confiance au verbiage d'une sagesse tout humaine. On sait cependant combien la Foi et la sagesse chrétienne doivent éviter cette vanité si dommageable, selon l'enseignement même de Notre Seigneur Jésus-Christ."

Pape Léon XIII, encyclique Libertas Praestantissimum du 20 juin 1888:
"Mais, il est un grand nombre qui, à l'exemple de Lucifer, de qui est ce mot criminel : Je ne servirai pas [non serviam], entendent par le nom de liberté ce qui n'est qu'une pure et absurde licence. Tels sont ceux qui appartiennent à cette école si répandue et si puissante et qui, empruntant leur nom au mot de liberté, veulent être appelés Libéraux."

15. Le vendredi 20 juin 2008 à 10:54 par aliocha

@guillaume : ah ! l'Eglise et la liberté....qu'il est difficile en effet d'asseoir un pouvoir temporel sur la base d'un message aussi subversif que celui du Christ.

16. Le vendredi 20 juin 2008 à 11:14 par Neville

Et la plaque commémorative dans la salle des pas perdus de la Cour de Rouen nous rappelle la mémoire d'un des anciens Procureurs qui ait officié en ces lieux : Pierre Corneille

17. Le vendredi 20 juin 2008 à 11:35 par Confrère Rouennais

Cher Confrère,
La photo vers laquelle vous nous renvoyez a été prise côté Tribunal de grande instance : il s'agit de la salle des pas perdus entre la traditionnelle salle d'audience du Tribunal correctionnel et celle de la Cour d'assises. Je conseille à tous d'aller visiter le Palais côté cour : l'une des trois salles d'audience du premier étage est d'une beauté remarquable.
Pour Bob : en dépit du projet -avorté ...- il n'a jamais été question que la Cour déménage de l'autre côté de la Seine. Mais, comme indiqué plus haut, le déménagement du Palais a été reporté sine die, faute de budget suffisant.
Ce n'est pas pour me déplaire : le lieu n'était manifestement pas adapté, sauf à considérer que la proximité de la maison d'arrêt et du commissariat central ait pu être un critère pertinent...

18. Le vendredi 20 juin 2008 à 11:45 par Maitre Yogi

Chère Mademoiselle, il me semble que tôlier vous a déjà demandé de ne pas signer vos commentaires ? Amicalement ;-)

19. Le vendredi 20 juin 2008 à 11:57 par Murdock

Mes parents possèdent ce fameux petit livret dans leur bibliothèque. Ils ne pratiquent pas le droit, mais sont assez fier d'avoir ce bouquin, justement parce qu'ils pensent que la couverture avait été interdite.

A cause de cet arrêt, ce bouquin risque de redevenir quelconque pour eux... :)

20. Le vendredi 20 juin 2008 à 12:52 par Go rille

Hors sujet :
[Billet hors sujet]

21. Le vendredi 20 juin 2008 à 13:51 par David Alexandre

Tant mieux si la Justice protège ceux qui osent se servir de leur liberté d'expression. Mais pendant ce temps la loi circonscrit cette liberté chaque jour un peu plus : faire de l'humour sur les homosexuels, les juifs ou les Noirs commence à se révéler être un jeu dangereux au point que les humoristes eux-mêmes se méfient et préfèrent se censurer de prime abord (à moins qu'ils ne soient trop couards pour la plupart tout simplement ; tout le monde n'est pas Desproges, Coluche ou Le Luron). Cela illustrant peut-être le caractère pédagogique de la loi pénale ; on se consolera avec ça.

22. Le vendredi 20 juin 2008 à 13:59 par Leopold Stotch

Le premier moyen de cassation n'était pas idiot, peut être aurait-il pu prospérer s'il n'avait pas eu une deuxième et troisième branches affaiblissant la première.

En effet, l'article 513 al 2 du CPP permet au ministère public de s'opposer à l'audition des témoins cités par le prevenu si ces témoins ont déjà été entendus par le tribunal.

Si les noms de ces témoins que l'on refuse d'entendre à nouveau ne sont pas mentionnés, rien ne permet de dire qu'il s'agissait des mêmes que ceux qui avait été entendus en première instance. Voilà pour la première branche. On sous entend que l'on avait d'autres témoins, des tout frais tout nouveaux, et que la Cour a refusé de les entendre pour entrer plus vite en voie de condamnation.

Mais problème dans la deuxième branche: l'auteur reproche à la Cour de ne pas "avoir au préalable procédé à une nouvelle audition des témoins qui avaient permis aux premiers juges de fonder leur conviction". Ah, il s'agissait donc des mêmes ? La première branche, c'était juste pour le style ? C'est dommage, parce que si ce sont les mêmes, la Cour n'est pas tenue de les entendre.

La troisième branche laisse également le sentiment d'un aveu implicite qu'il s'agissait des mêmes témoins que ceux entendus en première instance.


Bref, s'il n'y avait eu que la première branche, le moyen n'aurait peut être toujours pas été admis, mais l'attendu de rejet de la chambre criminelle aurait été différent. Elle aurait eu à trancher la question de la mention des noms des témoins lorsqu'une Chambre des appels correctionnels fait application de l'article 513 al 2 du CPP.


Mais tout ça n'a pas vraiment d'importance en réalité.

23. Le vendredi 20 juin 2008 à 14:02 par Humstel

J'ai un probleme avec la condition de "prudence dans l'expression" pour soulever un argument de bonne foi. La publication incriminee respectait cette condition (je ne l'ai pas lu) ? Les cours ont-elles precise en quoi les auteurs avaient ete prudents (ou pas) dans leur propos ?

Sinon Mademoiselle, moi, j'aime bien quand vous signez.

24. Le vendredi 20 juin 2008 à 14:32 par Leopold Stotch

@ 23, Humstel:

La Cour de cassation ne s'est pas prononcée sur la prudence dans l'expression.

En appel, les juges estiment "qu'il n'a enfin été usé d'aucune prudence, le passage en cause procédant par pure affirmation et sans la moindre réserve, pour présenter de façon péremptoire comme établi le comportement reproché à l'ensemble de la police nationale, et usant d'un ton polémique en totale contradiction avec le but éducatif recherché de l'ouvrage"

En première instance, on a pas le texte, on sait juste que la bonne foi a été admise: www.maitre-eolas.fr/2007/...

25. Le vendredi 20 juin 2008 à 15:27 par Nemo

Cette stigmatisation des "injures" et "diffamation" est symptomatique des tensions latentes dans notre société.

Trivialement, on se sent agressé à tel point qu'on envisage de saisir les tribunaux pour des propos que l'on juge déplacés, ce qui témoigne d'un ferme volonté d'en découdre.

Telle réaction n'est généralement pas suscitée chez les individus qui se sentent bien dans leur peau, et qui s'acceptent pleinement, même si cela peut paraître schématique.

Je ne peux m'empêcher de faire le corollaire avec l'affaire des caricatures de Mahomet en essayant d'orienter la réflexion plutôt sur les raisons qui amènent ceux qui se prétendent victimes à se sentir extraordinairement touchées.

A mon sens, ce type d'affaire révèle dans le fond des frustrations autres que la simple "injure" dont on est victime.

Enfin, c'est mon côté catholique-qui-tend-l'autre-joue (je vais me faire voler dans les plumes je le sens), mais je trouve qu'on a bien plus à gagner à "dépasser" cette injure et la mettre au rang d'événement anecdotique, plutôt que d'essayer d'obtenir de manière revancharde, une symbolique réparation en justice. Le paradoxe est que le temps de la procédure, finalement, vous galvanisez les frustrations et les blessures qu'une telle injure a pu suscitées. Et surtout, vous ne réparerez certainement pas votre impossibilité à dépasser

Au bout du compte, la nuisibilité de l'injure n'est-elle pas renforcée par une telle procédure judiciaire en ce sens qu'elle concourt à une certaine rémanence du trouble?
Ironique, n'est-il pas?

26. Le vendredi 20 juin 2008 à 16:57 par Humstel

@Leopold Stotch - 24
Merci de votre reponse.
Mais je m'embrouille. Alors je vais mettre de l'ordre.
1) L'appel a plaide contre la bonne foi des accuses.
2) Pour bonne foi avoir, il faut 'la poursuite d'un but légitime, l'absence d'animosité personnelle, la prudence dans l'expression, et la possession d'éléments'.
3) Prendre en defaut un de ces elements suffit a montrer que les accuses n'etaient pas de bonne foi.
4) La cour d'appel s'est employee a montrer que plusieurs de ces elements etaient pris en defaut, dont 'la prudence dans l'expression'.
5) La cour de cassation a juge que l'argumentation de la cour d'appel cherchait a demontrer l'absence d'exception de verite "alors-que-c'est-pas-du-tout-ca-qu'on-t'avait-demande-de-juger". Cassee!
6) Ou en est-on finalement ? Les propos des accuses sont-ils des prudents ou pas ? Si le dernier jugement 'valable' i.e. non casse s'applique, alors oui, ils ont ete prudents. Mais ils sont en instance d'un nouveau jugement, donc leur 'bonne foi' est dans la balance mais la presomption d'innocence (innocence obtenue en premiere instance) s'applique t'elle ?

27. Le vendredi 20 juin 2008 à 17:52 par Guillaume

Aliocha: "qu'il est difficile en effet d'asseoir un pouvoir temporel sur la base d'un message aussi subversif que celui du Christ."

Le Christ, "Roi des rois et Seigneur des Seigneurs" (Apocalypse XIX, 16), n'appelle nullement à la subversion mais bien au contraire à ce que tous les honneurs soient déférés à sa royauté, qui s’exerce de droit tant à l’égard des individus qu’à celui des sociétés.

Le Christ en effet nous commande non seulement par droit de nature (en tant que seconde personne de la Trinité), mais par un droit acquis, le droit du Rédempteur. Le sang précieux du Christ offert en expiation de nos péchés a en effet libéré l’homme de l’esclavage du démon et lui a ouvert les portes du Ciel qui sans cela serait demeuré à jamais fermé.

Sur la doctrine du Christ-Roi, lire notamment la très belle encyclique « Quas primas » de Pie XI, disponible sur ce site : lesbonstextes.awardspace....

28. Le vendredi 20 juin 2008 à 23:00 par aliocha

@guillaume : Certainement, mais le sens de mon propos était simplement de souligner que le message spirituel du Christ est subversif au regard des règles et impératifs d'un pouvoir temporel, fut-il celui de l'Eglise elle-même. On ne bâtit pas un empire terrestre sur des valeurs telles que l'amour et la liberté. Même les moines orthodoxes y ont renoncé, de mémoire à la fin du 17ème siècle. Et pourtant ils y croyaient.

29. Le vendredi 20 juin 2008 à 23:50 par ramses

@ nemo 25

"Au bout du compte, la nuisibilité de l'injure n'est-elle pas renforcée par une telle procédure judiciaire en ce sens qu'elle concourt à une certaine rémanence du trouble?"

J'aurais aimé inventer cette phrase, qui résume bien le contexte des procès en diffamation !

Il devrait y avoir un prix spécial pour les phrases remarquables.

30. Le samedi 21 juin 2008 à 00:12 par ramses

@ Guillaume 14

Sans remonter aux calendes grecques, vous pourriez citer de nombreux propos de Benoît XVI et Jean-Paul II, tout à fait favorables au libéralisme.

Vous avez sûrement remarqué les déformations prismatiques de la lorgnette, quand elle est regardée par le petit bout ?

Il en est de même de la remarque malicieuse d'Aliocha à propos du message du Christ, elle est aussi à prendre au second degré !

31. Le samedi 21 juin 2008 à 03:06 par Apokrif

"Cette cassation ne concerne que l'éditeur et l'auteur, le dessinateur de la couverture, qui a donné son nom à cette affaire, ayant renoncé à se pourvoir en cassation."

L'arrêt mentionné ne mentionne que l'auteur, et sur le site de la cour de cassation, le seul autre arrêt que je trouve est l'arrêt n° 3885 du 2 septembre 2003, qui concerne la recevabilité d'une constitution de partie civile; y a-t-il un autre arrêt concernant l'éditeur ?

32. Le samedi 21 juin 2008 à 08:38 par Sans pseudo

ramses 30, les « calendes grecques » vous les voyez toutes en camion ?

33. Le samedi 21 juin 2008 à 15:01 par Lumina

> « Placid fait des nez de cochons »
Ne dit-on pas : Placid et Muzo...

Eolas:

34. Le samedi 21 juin 2008 à 18:59 par ramses

@ Sans pseudo 32

Je ne vois pas à quels camions vous faites allusion...

Vous pourriez préciser ?

35. Le samedi 21 juin 2008 à 19:29 par salah

@ramsès
Le Monsieur vous dit "tout an khamon" et comme ça roule ?

36. Le dimanche 22 juin 2008 à 14:18 par Guillaume

@Aliocha 28: aucun empire terrestre ne peut se soustraire à l'impérieux devoir de rendre à notre Roi les honneurs qui lui sont dûs. Cela, des hommes de grande valeur comme Constantin, Charlemagne et Garcia Moreno (homme d'Etat équatorien du XIXème siècle) l’avaient compris.

Toutefois, en Jésus Christ nous adorons avant tout le « Roi des cœurs », dont l'amour miséricordieux donne à l'homme tous les bienfaits du salut.

Le foyer le plus visible de cet amour de notre DIEU est son Cœur, d'où s'est épanché le sang qui a payé la rançon du monde. Le très-sacré Coeur de Jésus Christ est comparé à une fournaise ardente dont le feu est le Saint-Esprit. Le culte du Sacré Cœur, ignoré par les orthodoxes qui nient que l’Esprit d’Amour procède aussi du Fils, est la meilleure réponse à toutes les négations et toutes les maladies qui se sont liguées sous le drapeau de la Révolution, de l'antichristianisme.

Le Sacré Cœur était l’emblème que les insurgés vendéens de 1793 arboraient à la boutonnière. C’est à leur courage et à leur dévotion que la France doit d’être restée catholique au XIXème siècle.

Pour rappel, le mois de juin est le mois du Sacré-Cœur.

Eolas:
Ça fait longtemps que vous n'avez pas été visité par le Sain d'Esprit, vous…

37. Le dimanche 22 juin 2008 à 15:27 par Guillaume

@ramses 30: "de nombreux propos de Benoît XVI et Jean-Paul II, tout à fait favorables au libéralisme."

Un hérétique manifeste ne peut être pape.
Le libéralisme affiché par "Benoît XVI" et "Jean-Paul II" est un indice certain de leur hérésie, indice auquel il faudrait ajouter toutes les assertions blasphématoires publiées depuis le brigandage de "Vatican II".
De ce raisonnement simple mais logique, il découle que le Siège de l'Apôtre Saint Pierre est actuellement vacant.

(pour une démonstration plus étayée de la vacance du Saint-Siège, effectuée par un spécialiste du droit canon, je vous renvoie ici: www.phpbbserver.com/micae...

Notre Dame nous avait informé à l'avance de cette situation, lors des apparitions de La Salette: "L'Eglise sera éclipsée et Rome deviendra le siège de l'Antéchrist".

D'où la nécessité du culte du Sacré-Coeur, également encouragé par la Vierge à La Salette, et qui permettra aux catholiques d'endurer avec patience les persécutions à venir en puisant les grâces divines directement à leur source.

38. Le lundi 23 juin 2008 à 12:59 par ramses

@ Guillaume 37

Votre discours ressemble à celui sur l'islam, de nombreux intégristes musulmans, que je dénonce.

Je ne puis donc partager vos visions passéistes et pour tout dire rétrogrades.

39. Le lundi 23 juin 2008 à 14:04 par vivien

@ 38
Ne vous faites pas piéger Ramses. Catholiques, chrétiens d'autres confessions et musulmans apprécieraient majoritairement de ne pas se voir identifier au propos d'un guillaume. Sachez aussi que le culte du Sacré Coeur de Jésus est aussi pratiqué par des chrétiens un peu plus modéré. j'ai peu d'affinité avec cette sensibilité mais ce n'est pas la peine de regarder méchemment toute personne qui met cet emblème sur sa voiture, par exemple, ils ne pensent pas tous que le pape est la grande prosituée de babylone et que "Saint" Charlemagne, c'était quand même le bon vieux temps.
J'épargnerai à maitre eolas de rentrer dans une polémique qui n'a rien à faire sur son blog

40. Le lundi 23 juin 2008 à 16:16 par aliocha

@eolas : désolée d'avoir donné prise à un extrémiste catholique après avoir fait le jeu sous un précédent billet d'un trotskiste. Ce n'est pas de ma faute, j'ai assisté récemment à une représentation de Don Quichotte à la Comédie française, il faut croire que la pièce était de qualité.......... ;)
Bravo pour "Ça fait longtemps que vous n'avez pas été visité par le Sain d'Esprit, vous"…j'aurais aimé l'inventer celle-là !