Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Bon ben alors, ça va bien ou pas ?

Rachida Dati, le 11 juin 2008 :

Depuis un an, nous avons lutté contre la récidive. C’était une attente des Français. Nicolas Sarkozy s’y était engagé. Nous avons mis en place des outils efficaces :

C’est d’abord, la loi sur les peines planchers. Elle a instauré un régime clair pour les récidivistes. Cette loi a déjà été appliquée : 9250 décisions rendues par les tribunaux, c’est la preuve que cette loi était nécessaire et attendue.

Propos pour lesquels il vous en souvient Rachida Dati avait écopé d'un prix Busiris en récidive.

Un commentateur disant être Guillaume Didier,porte-parole du Garde des Sceaux, avait répliqué que je commettais une erreur dans mes estimations, et que

Le taux d’application de 20 % avancé par Maître Eolas n’est donc pas exact, il dépasse les 50% comme le disait Madame Rachida Dati.

Dont acte, les peines planchers, c'est un grand succès.

Mais alors ?

Les photos de Rachida Dati en robe du soir à l'inauguration de la Biennale des antiquaires, l'autre semaine, n'ont pas été appréciées à l'Elysée. Les « amis » de la garde des Sceaux se sont empressés de faire savoir dans le Tout-Paris que le Président reprochait à sa ministre de ne pas s'occuper assez des peines planchers...

C'est un grand succès dont il faut s'occuper. Et relancer les groupies.

La ministre de la justice Rachida Dati a convoqué vendredi cinq procureurs généraux afin de leur faire savoir son mécontement.

Son mécontentement, vraiment ? Alors qu'en juin, elle était ravie ?

Elle s'inquiète en effet que le recours aux peines planchers soit le plus faible de France dans le ressort de leur Cour d'appel respective. Ces peines planchers sont réservées aux multirécidivistes majeurs ou bien mineurs de plus de 16 ans qui passent pour la troisième fois devant un juge.

Nope ; la deuxième fois suffit.

Rachida Dati invitera régulièrement les magistrats du Parquet à se justifier lorsque leurs résultats seront considérés comme préoccupants concernant tous les délits. Ainsi, de faibles condamnations pour violences conjugales vaudra au Procureur d'une juridiction donnée d'être convoquée Place Vendôme.

Et gare à vous si les époux de votre région sont plus respectueux de leur conjoint qu'ailleurs. Les anomalies statistiques seront considérées comme de la dissidence politique.

Commentaires

1. Le lundi 29 septembre 2008 à 17:35 par Larousse

Qu'y peut le procureur alors que c'est le juge qui décide d'écarter la peine-plancher?

2. Le lundi 29 septembre 2008 à 17:35 par Pierluigi MATTEI

on peut être ministre et coquette Maître ! ; )

3. Le lundi 29 septembre 2008 à 17:36 par Pierluigi MATTEI

j'adore la structure de ce post, franchement chapeau!

4. Le lundi 29 septembre 2008 à 17:40 par Abadir

Petite précision : l'énervement du Très Haut serait dû non seulement à la participation au dîner de gala de la Biennale, mais aussi au port d'une somptueuse robe de soirée qui éclaire la superbe ministre de mille feux faisant ressortir sa beauté toute épanouie..., mais aussi parce que l'intéressée était prise en photo en pleine rigolade avec Arthur (too much people ?!)! Mais quel beau sourire !

5. Le lundi 29 septembre 2008 à 17:50 par Pierluigi MATTEI

oui Abadir, les dents en scie c'est très tendance! j'adior

6. Le lundi 29 septembre 2008 à 17:54 par Pierluigi MATTEI

enfin il faut dire que quand ça raie les parquets des palais de tous bords, ce n'est pas bien agréable : il faut avoir prévu un bon budget - assurance - !

7. Le lundi 29 septembre 2008 à 18:03 par Mel

L'histoire ne dit pas si la garde des sceaux a reçu lesdits procureurs généraux en robe de soirée...

8. Le lundi 29 septembre 2008 à 18:06 par boratkehul

Maître, vous êtes décidément remarquable...

Question stupide: a-t-elle oublié que ce sont les juges qui décident des peines et non les procureurs (hors CRPC) ?

9. Le lundi 29 septembre 2008 à 18:19 par Erwan

Ca en dit long sur l'independance de la justice en France... Il serait temps que la France se dote d'une justice vraiment independante, car c'est la base de la democratie !

Eolas:
Je ne vois pas le rapport avec la choucroute le tempura : les procureurs ne sont pas indépendants, ils sont hiérarchiquement soumis au garde des sceaux. Elle peut donc leur chanter pouilles si ça lui chante ou si le patron lui a chanté pouilles.

10. Le lundi 29 septembre 2008 à 18:29 par Appuleius

Je découvre aujourd'hui non sans surprise la décision relative à un certain fils de président, et après les déboires qu'a rencontré un certain préfet corse, je pressent une panne votre hébergeur vous concernant maitre.... oser réitérer des propos concernant le garde des sots, dont il me semble qu'on vous a fait comprendre qu'ils étaient erronés, c'est le RM -R à la racine du serveur assurément. (qui s'explique notamment par les statistiques de votre Blog remontés par RG).

Eolas:
La relaxe est effectivement sans surprise, le dossier du demandeur étant pour le moins léger.

11. Le lundi 29 septembre 2008 à 18:36 par Indi

C'est ce qui s'appelle le pilotage à vue ou en fonction du vent.

Ca dépend, c'est variable ; Ca va bien quand on veut, mais ça va pas bien aussi quand on veut.

Bon alors je me pince pour ne pas rire.

J'espère que la Cour d'Appel de Bourges a des résultats excellent en la matière.

Je n'ose imaginer Stéphane Noël, ancien directeur de Cabinet de Rachida, qui vient d'être nommé PG à Bourges, être convoqué place Vendôme.

J'en pleurs à l'avance






12. Le lundi 29 septembre 2008 à 18:50 par Vonric

Bah, c'est la même chose que pour les étrangers: il faut des quotas de reconduction a la frontière, des quotas de peine, ... Tiens, on dirait du Blairisme qui met des "target" a toutes les sauces...

Eolas:
Reconduite, pas reconduction.

13. Le lundi 29 septembre 2008 à 19:03 par villiv

"Rachida Dati invitera régulièrement les magistrats du Parquet à se justifier lorsque leurs résultats seront considérés comme préoccupants concernant tous les délits"

Au lieu de demander des "justifications" aux Magistrats, c'est plutôt aux délinquants qu'il faudrait fixer des objectifs... et les sanctionner si ces derniers sont (ou ne sont pas?) atteints, à défaut de pouvoir sanctionner autre chose ??!!

14. Le lundi 29 septembre 2008 à 19:05 par bob

vite vite avant qu'il ne soit 22H00 :

est ce que vous avez vérifié si l'adresse IP du sieur guillaume didier émanait bien du ministère de la justice ?

Eolas:
Yep.

15. Le lundi 29 septembre 2008 à 19:06 par bob

je retire, j'ai ma réponse sur l'autre post

16. Le lundi 29 septembre 2008 à 19:16 par POC

"de faibles condamnations pour violences conjugales vaudra" ? Eh ben bravo !

17. Le lundi 29 septembre 2008 à 20:09 par Phi

Je rejoins M. Huyette qui sur son blog note combien il est curieux de convoquer les Procureurs pour l'insuffisante application de la loi sur la récidive, alors que jusqu'à la prochaine loi contraire, ce sont les juges du sièges qui décident ou non d'appliquer le plancher... Mais il est vrai qu'il aurait été beaucoup plus délicat de convoquer les Premiers Présidents pour recadrage... Ceci dit, à Dati rien d'impossible...

18. Le lundi 29 septembre 2008 à 20:47 par nosalito

si je comprend bien, les procs on 2 solutions pour améliorer leurs stats: se débrouiller pour trouver des justiciables ( en cols blancs ses temps ci peut être) qui ne remplissent pas les critères d'exeptions....ou alors....convaincrent les juges de ne pas tenir compte de ces situations d'exceptions !! What else ?

19. Le lundi 29 septembre 2008 à 20:52 par siro

Je me souviens d'un sondage dont le résultat donnait que les français a 80% pour cette loi sur la récidive.
Je me suis alors dit, diablum! les français reconnaissent donc la faillite du système pénitentiaire?!!
je trouve ça très subversif.

20. Le lundi 29 septembre 2008 à 20:57 par Mussipont

Ce coté tonneau des danaïdes, on remplit les prisons à coup de peines planchers et on les vide à coup d'aménagements et de réductions de peines bidons, me laisse franchement dubitatif.

Quelqu'un pour m'expliquer?

Eolas:
Les réductions de peine et autres aménagements ne sont pas bidons. La mesure qui pouvait être ainsi qualifiée était la grâce collective du 14 juillet ; elle a été abandonnée.

21. Le lundi 29 septembre 2008 à 21:01 par Sans pseudo

@ POC 17,
on appelle cela un accord sylleptique, selon le sens plutôt que selon la grammaire.
c'est "le fait" qu'il y ait peu de condamnations pour violences conjugales qui « vaudra ».
Si on accorde avec "condamnations", le sens est altéré ; cela donne l'impression que chaque condamnation amène une convocation, alors que c'est justement leur (quasi) absence qui est en cause.

22. Le lundi 29 septembre 2008 à 21:39 par LDiCesare

Au tribunal, pourra-t-on bientôt entendre un avocat clamer:
"Mon client a frappé sa conjointe, mais c'était uniquement pour éviter au procureur d'être convoqué place Vendôme"?
Et est-ce que ça ferait baisser la peine encourue?

23. Le lundi 29 septembre 2008 à 22:00 par POC

@ Sans pseudo : Ah ? Merci, j'ignorais complètement l'existence de ce type d'accord.

24. Le lundi 29 septembre 2008 à 22:24 par RG

Il y a peut-être un procureur Stakhanov quelque part, ça pourrait être une explication.

25. Le lundi 29 septembre 2008 à 22:56 par aliocha

@mussipont : Simple problème de communication mon ami. Pour satisfaire les attentes de sécurité des citoyens, on remplit les prisons, pour éviter que ces mêmes citoyens ne s'indignent ensuite de la surpopulation carcérale, on les vide. C'est la logique Shadock appliquée à la justice.

26. Le mardi 30 septembre 2008 à 00:04 par GreG

@ aliocha : Oui c'est le principe des vases communicants.

27. Le mardi 30 septembre 2008 à 01:39 par Salomon Ibn Gabirol

Tengo miedo....

28. Le mardi 30 septembre 2008 à 11:08 par mussipont

@Eolas : "Les réductions de peine et autres aménagements ne sont pas bidons. La mesure qui pouvait être ainsi qualifiée était la grâce collective du 14 juillet ; elle a été abandonnée. "

Je me suis mal exprimé. Loin de moi l'idée que les aménagements de peine soient bidons, en fait je voulais surtout parler des Réductions de Peine Spéciale qui sont parfois attribuées pour des motifs pour le moins suprenants. Exemple : donner 2 euros au téléthon a permis à certains détenus d'obtenir 1 jours de RPS. En fait, de l'avis de professionnels ou même de visiteurs de prison, le système de RPS qui devait valoriser les vrais efforts de réinsertion des détenus (formation professionnelle suivie en prison, suivi psychologique) a été dévoyé de son but initial et semble surtout utilisé pour vider les MA des petits délinquants qui les encombrent.

29. Le mardi 30 septembre 2008 à 12:08 par shahin

Sur la réponse au commentaire d'Appuleius (#10)
J'ai été moi aussi extrémement surpris.
Nous avons un demandeur, pardon une victime, qui a relevé un numéro d'immatriculation.
Il l'a transmis le jour même à son assurance.
Le jour même, il porte plainte. Bizarrement sa plainte est supprimée (non pas classée sans suites, mais effacée).
Le tribunal n'a pas répondu à certaines questions. Comment la victime avait-elle connaisssance de ce numéro d'immatriculation ?

Enfin, entre accorder le bénéfice du doute à l'accusé et condamner le demandeur pour procédure abusive, il y a un monde.

Eolas:
Mais qui a dit que la relaxe avait eu lieu au bénéfice du doute ? Il y a eu une expertise établissant que les traces des chocs sur les véhicules respectifs étaient incompatibles. Le fait qu'il connaisse la plaque d'immatriculation du scooter de Jean Sarkozy ne prouve absolument pas la réalité de l'accident puis de la fuite. Quant à “l'effacement” de sa plainte, je vous laisse à vos théories conspirationnistes. J'ai le rapport sur la vérité sur le 11 septembre à effacer, et je n'ai qu'un flacon de Tippex.

30. Le mardi 30 septembre 2008 à 15:02 par VEO

Si je ne m'abuse, le rapport d'expertise a établi qu'il ne pouvait rien établir, puisqu'il n'avait à sa disposition qu'un seul des véhicules.
Par ailleurs, je me joins à certains des lecteurs quand ils posent la question de savoir comment le plaignant connaissait la plaque d'immatriculation du scooter. Je ne crois pas que cette question ait jamais été répondue.
Enfin, je m'étonne de voir une plume aussi brillante que la votre céder à la facilité lorsque vous critiquez sur le mode ironique ceux qui voudraient connaître la vérité sur le 11 septembre.
Si je ne m'abuse, l'administration Bush n'a guère brillé jusqu'à présent par son amour de la vérité (cf le prétexte utilisé pour attaquer l'irak).
Dès lors, je me demande pourquoi ceux qui doutent de la version officielle sont, par vous comme par d'autres, aussi abruptement disqualifiés...

Eolas:
C'est la ligne que nous avons adoptée lors de la dernière assemblée générale du Grand Complot d'Onvoukashtou Onvoudirien. Déjà qu'on s'est fait griller avec l'assassinat de Kennedy, le faux suicide de Marilyn et l'homme de Roswell, maintenant, on est prudent.

31. Le mardi 30 septembre 2008 à 16:15 par David M.

@29 :

sur la plainte "supprimée" je vais répondre :

la théorie est que la Police remet au Parquet les différentes plaintes qui lui sont soumises. Le Ministère public a alors l'opportunité des poursuites (Article 113-8 NCP), c'est à dire qu'il peut décider ou non de déclencher la procédure (on peut toujours forcer après mais bon ce n'est pas le sujet). Pourquoi cette opportunité ? Pas pour étouffer les accusations contre les notables et nantis de toute sorte, mais simplement parce que financièrement et donc structurellement et humainement on ne peut PAS entamer des poursuites sur toutes les plaintes donc le Parquet va laisser de côté un certain nombre de plaintes, quand elles lui apparaissent fantaisistes (un OVNI a endommagé ma machine à remonter le temps), insignifiantes (une sorte de "De minimis non curat praetor" en droit privé...) etc.

En pratique ce qu'on sait moins c'est que les services de polices et de gendarmerie opèrent un tri comparable et ne communique pas au Parquet les informations qui leur paraissent vénielles par exemple un simple accrochage avec un scooter. Évidemment ils n'y sont pas légalement autorisés. C'est la différence entre la criminalité légale et la criminalité apparente. Normalement ça ne se remarque pas plus que ça, mais quand il s'agit du fils du Président de la République...

Donc désolé mais point de complot pour étouffer l'affaire ici. Juste une volonté générale de ne pas étouffer le Procureur sous la paperasse. Il a déjà tant à faire avec les étrangers ; )

32. Le mardi 30 septembre 2008 à 22:13 par aliocha

@eolas 30 : "la dernière assemblée générale du Grand Complot d'Onvoukashtou Onvoudirien". Mince, vous me donnez les coordonnées, je crois que ça pourrait me servir, j'ai des candidats ;)

33. Le mercredi 1 octobre 2008 à 10:32 par Mazarinet

@ Me Eolas 29 :

Pourquoi la procédure engagée par le plaignant a-t-elle été jugée "abusive" ?

34. Le mercredi 1 octobre 2008 à 12:59 par VEO

Oui, ça confirme ce que je disais...
Pardonnez-moi, mais je trouve que c'est un peu facile.
Je n'ai aucun gout particulier pour les théories du complot, mais, néanmoins, je trouve étonnant que la seule réponse à ceux qui osent poser des questions soit la moquerie.
Ou alors, probablement pensez-vous que rien n'est caché, que tout est affiché, que l'information est profondément impartiale et que jamais nos dirigeants ne tordent la vérité pour servir leurs intérêts.
Peut-être avez-vous raison et ne suis-je qu'un salaud de complotiste...
L'histoire démontre quand même que c'est plutôt vous qui êtes dans l'erreur.
Un ami de mes parents, qui est mort aujourd'hui, était un conseiller d'Allende.
Ils disaient que ceux qui, à l'étranger, dénonçaient le rôle des Etats unis dans le renversement du régime étaient moqués dans leurs pays et présentés comme des illuminés.
Il faut que tout change pour que rien ne change, finalement...
Salutations confraternelles.

35. Le mercredi 1 octobre 2008 à 14:19 par yellowrose

A propos des violences conjugales
tempsreel.nouvelobs.com/a...

36. Le mercredi 1 octobre 2008 à 15:06 par Yves D

Très forte cette mise en perspective des déclarations de Notre Bien Aimée Garde des Sceaux (que l'Avenue Montaigne lui soit ouverte tous les Dimanches).
Bravo Eolas !

@ VEO

Il y en a en effet assez de ces "conspirationistes" qui ne font que voir du mal partout ! Jusqu'à prétendre que les éléments radioactifs relachés dans l'atmosphère à des centaines de km à l'Est de nos frontières sont retombés dans notre bon pays !

Blague à part, je suis d'accord qu'on nous dit pas forcément toute la vérité ... mais, comme pour le "nuage de Tchernobyl", on finit généralement par apprendre la vérité un jour ou l'autre ...
Et elle est souvent moins "fantastique" qu'on l'aurait imaginée ...

Moi, je vous le dit, l'histoire du 11 septembre, c'est en fait une punition du Tout Puissant contre la Gomorrhe Moderne américaine ...

Eolas:
Ne mélangeons pas tout, complot et mensonge d'État. J'étais assez grand en 1987 pour me souvenir que la plupart des Français riaient des petits panneaux sens interdit de Brigitte Simonetta. J'ai même été assez choqué de l'apathie de l'opinion publique : que diable, c'est nous qu'on laisse empoisonner ainsi. Il faut dire qu'on venait à peine de cesser la distribution du facteur VIII contaminé au VIH. Vous voyez, il n'est pas besoin de comploter. Les Français sont très compréhensifs. On peut leur pipoter, si on le fait bien, ils sont consentants. Voyez encore la nationalité de Carla Bruni ou le gilet jaune obligatoire au 1er juillet.

37. Le jeudi 2 octobre 2008 à 09:53 par VEO

@ Yves D.

On finit effectivement très souvent par connaitre la vérité ou, plutôt, par voir reconnue officiellement une vérité que tout le monde devinait.
Très souvent cependant, il est trop tard, lorsque cette vérité est reconnue, pour tenter de prévenir les conséquences des actions que l'on préférait ignorer.
L'histoire de l'amérique latine est éclairante sur ce point, mais l'actualité quotidienne ne l'est pas moins.
Alors, c'est vrai qu'il est souvent plus drôle de se moquer de Cassandre.
On oublie souvent que ce sont les dieux qui ont dit qu'elle prédirait la vérité et qu'elle ne serait jamais crue.
Il n'y a pas, dans cette attitude de moquerie, de véritable choix, mais seulement une soumission à la force du courant le plus fort...

Eolas:
Disons plus exactement que les Cassandre n'oublient jamais de dire « je vous l'avais bien dit, et encore on ne dit pas tout » quand un indice est révélé qui va dans le sens de leurs théories, et sont toujours frappées d'amnésie quand leurs théories explosent en vol. Mémoire sélective.

38. Le jeudi 2 octobre 2008 à 16:53 par VEO

Je vous rejoins sur la mémoire sélective de certains Cassandre.
Cela dit, à mon sens, elle fait écho à l'attitude exactement identique de ceux qui leur sont opposés
Il n'est qu'à voir les discours de certains de nos responsables politiques sur la crise financière pour le constater. Les mêmes qui réclament des sanctions contre les spéculateurs sont ceux qui vantaient, jusqu'au début de l'année, les mérites du libéralisme et stigmatisaient le passéisme ringard des partisans d'une régulation, même modeste.
On voit qu'ignorer la défaite de sa théorie n'est pas réservé qu'aux "complotistes".
Mais, dans cette opposition de postures, il me semble intéressant de souligner que la moquerie n'offre aucun argument supplémentaire et que, bien au contraire, elle serait avantageusement remplacée par un véritable examen démocratique.
Ce n'est pas parce que certaines personnes ont des idées extrêmement arrêtées sur les réponses aux questions qu'ils posent que cela signifie que les questions en elles-mêmes ne présentent aucun intérêt.
Vous ne pouvez pas dire que, par exemple, la question de savoir quels sont les tenants et les aboutissants réels du 11 septembre 2001 est sans intérêt, même si ceux qui hurlent à un complot (d'où qu'ils viennent d'ailleurs) vous excèdent.
Dès lors, si vous la jugez intéressante (et pour un avocat, elle l'est nécessairement, si l'on considère les conséquences du 11 septembre dans le milieu judiciaire), vous ne sauriez refuser de vous y intéresser au seul motif qu'elle ne rassemble pas autour d'elle que des gens avec lesquels vous aimeriez converser.
Ces gens ont tous un point commun: ils ne sont, précisément, pas consentants.
Le consentement, c'est souvent l'apathie volontaire, comme vous le dites si bien.
Mais c'est aussi souvent le silence forcé, forcé par le mépris dont celui qui veut parler est l'objet.
Or, comme disait Camus, toute forme de mépris en politique prépare le fascisme (et non ce n'est pas un point Godwin).




39. Le jeudi 2 octobre 2008 à 19:49 par Erwan

Eolas:

Ah, je vois: donc les procureurs sont bien dependants du ministere de la justice, par contre les juges sont independants et peuvent chanter pouilles aux procureurs qui plaident pour satisfaire leur patronne ?

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