Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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La CNDA, on l'aime aussi pour ça

Le bulletin du barreau n°43 du 16 décembre 2008 (pdf) publie page 447 (page 7 du pdf) un mémento sur l'organisation des commissions d'office devant la cour nationale du droit d'asile (CNDA).

À lire absolument si vous avez suivi la formation vous permettant d'être inscrit sur les listes.

J'applaudis à l'excellente idée de ne pas faire de permanences mais d'attribuer des dossiers par paquet de trois, tous audiencés à la même date. Cela permet à l'avocat de préparer ses trois dossiers à l'avance (indispensable devant la CNDA) en une seule visite et de les plaider en une fois, pour trois indemnités, soit environ 600 euros. Cela rend l'assistance au titre de l'AJ économiquement viable.

Je participerai bientôt à l'effort de guerre en vous donnant mes conseils sur la défense devant la CNDA (qui ne sauraient se substituer, mais au contraire compléteront utilement les excellentes explications qui vous ont été données par la formation de l'ordre).

Il y a juste une perle que je souhaite vous faire partager. C'est à la fin.

3. Les absences des avocats

Afin de gérer au mieux les audiences, la CNDA a souhaité être informée des congés ou absences des avocats six mois à l’avance.

Ça se voit, que le président de la CNDA est un Conseiller d'État à la retraite ?

Je vous signale que la plupart de mes confrères et moi, surtout les pénalistes et ceux qui font du droit des étrangers (il faut qu'on s'invente un néologisme, d'ailleurs… Extranéiste ? Météquologue ?) ne sont pas sûrs de leur emploi du temps de la semaine. Alors anticiper à six mois (même si j'ai déjà des audiences jusqu'en automne 2009…).

La réponse de l'ordre est admirable de diplomatie :

Il a déjà été indiqué qu’il est particulièrement difficile pour les avocats de gérer une telle anticipation, compte tenu des spécificités de la profession.

Ce qui n'exclut pas l'humour :

Ceux des avocats dont l’agenda permet de telles prévisions peuvent se rapprocher de la CNDA.

Qui sur ce coup ne risque pas l'engorgement.

La discussion continue ailleurs

1. Le mercredi 17 décembre 2008, 14:32 par ePitre

Comment appeler un avocat spécialiste du droit des étrangers ?

Le débat fait rage chez le maitrissime Eolas : On a déjà : Extranéiste Météquologue étrangéologues étrangiste Xénotaxophile hortefologue prostatès xenodikaioslogue heptoila...ciste Immigraliste Deportalise (? déportaliste) hortephobes...

Commentaires

1. Le mardi 16 décembre 2008 à 20:08 par boratkehul

et les étrangéologues ?? ça vous plait pas ?

j'ai aussi étrangiste, "non-territoriaux", "non-français" comme dirait Desproges, ou bien "spécialistes du droit qui change tout le temps et pas forcément pour de bonnes raisons" ? (je précise que desproges parlait des non-comprenants pour dire les cons...)

vous n'avez pas encore planifié vos vacances en juillet ou en août ?

2. Le mardi 16 décembre 2008 à 20:08 par Vicnent

Xénotaxophile ? (Celui qui aime arranger les étrangers).

Bon, ok, les Skinhead aiment aussi arranger les étrangers. Mais seulement le portrait.

3. Le mardi 16 décembre 2008 à 20:34 par didier Schneider

il y a quand même des gens qui savent déjà s'ils vont partir en juillet ou en août !

ne le savez vous pas vous même ?

4. Le mardi 16 décembre 2008 à 20:45 par Hub

Merci, j'ai presqu'autant ri qu'à la lecture du billet de Mô sur sa première fois :-)

Et pourtant je ne suis pas avocat.

5. Le mardi 16 décembre 2008 à 20:49 par Anne

>> ceux qui font du droit des étrangers (il faut qu'on s'invente un néologisme, d'ailleurs)

Que dites-vous d'« hortefologue » ?

6. Le mardi 16 décembre 2008 à 21:31 par Zavie

C'est grand ! :-) Ça fait du bien un peu d'humour entre les séries de billets qui donnent honte de la République.

Et histoire de ne pas m'en tenir à un commentaire presque vide, j'en profite pour vous remercier pour ce blog. Je peine à le suivre tant il est régulier et fourni, je ne sais pas comment vous faites pour le rédiger...

7. Le mardi 16 décembre 2008 à 22:22 par Emmeline

Lu à Beaubourg : "En cas d'incendie ou d'urgence, appeler la caserne au 01 ... Dans la mesure du possible, prière de prévenir 48 h à l'avance".

8. Le mardi 16 décembre 2008 à 23:05 par Simplicissimus

J'aime assez prostatès : garant ou protecteur de l'étranger (lu dans l'article sur métèque de Wikipédia). D'accord, ça correspond plutôt au sponsor des émirats, mais ça sonne bien.

Article intéressant, on y apprend, entre autres, que Sparte pratiquait régulièrement des xénélasies ou expulsion générale des étrangers.

9. Le mardi 16 décembre 2008 à 23:11 par Zythom

Je propose xenodikaioslogue... Mais bon, je n'ai jamais fait de grec, sauf en maths

10. Le mercredi 17 décembre 2008 à 00:36 par vavavoom

je propose pour le néologisme heptoila...ciste ? :-)

11. Le mercredi 17 décembre 2008 à 00:52 par PrometheeFeu

Je propose "Immigraliste" ou alors "Deportalise" pour les pessimistes... Comment c'est passe le Code Rouge?

12. Le mercredi 17 décembre 2008 à 02:29 par KJI

''(même si j'ai déjà des audiences jusqu'en automne 2009…)"

Maître, pourriez-vous nous expliquer le pourquoi de tels calendriers ?

Moult mercis

13. Le mercredi 17 décembre 2008 à 04:46 par nicolas

Métèquologue! Ah mon dieu que j'ai ri!

14. Le mercredi 17 décembre 2008 à 08:08 par Antoine

Je serai donc métèquologue sans le savoir ? J'y songerai, désormais, sur mes cartes de visite. Ca fera très très classe, à n'en pas douter...

Cher Maître, c'est définitif : j'adore vos propositions innovantes !

15. Le mercredi 17 décembre 2008 à 08:43 par Muscardin

Pour un néologisme sur le droit des étrangers, pourquoi pas "hortephobes" » ?

16. Le mercredi 17 décembre 2008 à 08:50 par grumlee

Le mieux est de parfois rester simple et sobre "extranéiste" je trouve que, permettez-moi l'expression, ça pète !

17. Le mercredi 17 décembre 2008 à 08:52 par Chipoteur

Un néologisme, voyons ... Nocteclamologue ?

18. Le mercredi 17 décembre 2008 à 09:16 par boratkehul

@ simplicissimus # 8

imaginez si un spécialiste du droit des étrangers avait un cancer de la prostate...

désolé, c'est le matin...

19. Le mercredi 17 décembre 2008 à 09:26 par ctjano

bizarre, je vous croyais datibashiste

20. Le mercredi 17 décembre 2008 à 09:34 par gabrielle

Délicieux extrañeiste !

21. Le mercredi 17 décembre 2008 à 09:50 par Spurinna

Je vous propose plutôt proxène. Cela a l'avantage d'avoir existé dans les cités grecques à diverses époques.

Bon certes, c'est peut être un brin trop proche de proxénetisme à votre goût ...

22. Le mercredi 17 décembre 2008 à 09:52 par Tom-

Pourquoi pas "aliéniste". Racine latine (tchip-tchip), ça sonne vaguement anglo-saxon (voire, carrément extra-terrestre), et ça permet de fructueux rapprochements idéologiques (aliénation) et humoristiques (attention, j'enlève l'échelle).

23. Le mercredi 17 décembre 2008 à 09:55 par Tinkerbell

@ didier schneider

{{il y a quand même des gens qui savent déjà s'ils vont partir en juillet ou en août !

ne le savez vous pas vous même ?}}

Il y en a surement mais, comme l'indique le Maître des lieux, tout dépend des matières que l'on pratique. Selon les matières, les délais de convocation devant une juridiction peuvent varier entre quelques jours et plusieurs mois. En outre, il y a toujours des dossiers où il faut faire des procédures d'urgence y compris en Juillet et Août. Si on a des collaborateurs, on délègue, bien évidemment (ce qui ne fait pas toujours plaisir au client). Quand on est seul, on essaie de ne pas partir trop loin pour pouvoir revenir vite au cas où.

24. Le mercredi 17 décembre 2008 à 10:36 par Genzel

Maitre Eolas cachant une batte de baseball derrière son dos se trouve a coté d'un homme-sandwich assommé, portant une longue bosse sur le sommet du cuir chevelu, et qui tient encore à la main une pancarte où est écrit : 'Trop cool mon site LOL'. Un texte 'Commentaire modéré par Pub Neutralisator™' surplombe l'image.

25. Le mercredi 17 décembre 2008 à 11:04 par Karc'Hariad

Bonjour,

Je propose le terme : "allochtoniste".

Qu'en pensez vous ?

26. Le mercredi 17 décembre 2008 à 11:20 par Le_Pompiste

Spécialistes du Droit des Etrangers... c'est pas des Talibanophiles ?

27. Le mercredi 17 décembre 2008 à 11:20 par Mfms

Le mieux est de parfois rester simple et sobre "extranéiste" je trouve que, permettez-moi l'expression, ça pète !

Pas mieux.

Terme facile à populariser car sonorité proche des autres spécialités juridiques: publiciste, privatiste, pénaliste...

Proxène a l'air, à lire les commentaires, plus savant et surtout déjà existant. Mais à côté des autres termes désignant les spécialistes, il rencontre des difficultés d'intégration trop importantes: qu'on le renvoie en Grèce d'où il vient.

Aliéniste s'intègre mieux, mais il est trop équivoque, et trop anglais à mon goût.

Donc popularisons extranéiste, superbe trouvaille maître.

Le seul défaut de ce terme est pour moi un très léger risque de confusion avec un spécialiste du droit international privé.

28. Le mercredi 17 décembre 2008 à 11:51 par Sartorius

Un avocat des étrangers? Je propose: drouadlomiste ! (Pas taper ^^)

29. Le mercredi 17 décembre 2008 à 12:15 par Siskotte

je plusseoie Tinkerbell, en juillet et août les juridictions continuent de tourner, certes à moins fort régime, mais continuent quand même. Et je me souviens de l'été dernier pour un renvoi sur le mois où mon magistrat n'était pas en vacances mais où l'avocat l'était lui : par un monstrueux coup de chance, l'avocat interrompait ses vacances pour venir voir le juge d'instruction, nous avons sauté dans la brèche pour faire le renvoi à cette même date xD (pour rentabiliser la journée de l'avocat, on est très très gentil en fait ^^)

Et je ne m'étonne pas que Me Eolas ait déjà son planning de l'automne 2009 ; déjà que pour nous on nous demande nos dates d'audience pour mai-juin 2009 (enfin surtout de savoir si le magistrat sera là)

Mais bon se projeter 6 mois en avance pour les congés, déjà que personnellement même 3 mois en avance je ne sais pas quel congé je vais prendre, et que juillet et aout prochain me semblent loin, mais seulement pour les congés, car pour les audiences c'est comme si c'était demain ; alors je n'imagine même pas pour les avocats XD

30. Le mercredi 17 décembre 2008 à 12:37 par IceCream

Pour les avocats en droit des étrangers je dirais administrativiste (histoire d'énerver les pénalistes qui pratiquent la matière, et généralement très bien)^^.

Sinon pourquoi pas justenaturaliste ^^. Bon ok blague de juriste pourri, je sors... Mais avouez que c'était tentant...

31. Le mercredi 17 décembre 2008 à 12:39 par Opéra

Des audiences jusqu'en automne 2009 ?

Pour ma part, juin 2010, à la Cour d'appel de Paris.. ..qui a dit que le système judiciaire pouvait faire face avec les moyens octroyés ?

32. Le mercredi 17 décembre 2008 à 12:45 par valentin

délidesalgueuliste ?

Maintenant, qu'on demande à ceux qui peuvent donner leurs dates de congés de les indiquer afin de mieux gérer le planning, je ne vois pas où est l'outrage ...

33. Le mercredi 17 décembre 2008 à 13:47 par malpa

Je cherchais la racine du mot "hôte" pour voir si je ne pouvais pas moi aussi participer à l'effort lexical, et je trouve (Petit Robert) :

Hôte : organisme (...) qui héberge un parasite.

Pas besoin d'aller plus loin, un spécialiste du droit des étrangers est un "parasitiste", ça tombe sous le coup de la loi le sens.

34. Le mercredi 17 décembre 2008 à 14:04 par Arnaud

Hello,

Enfin je viens de comprendre pourquoi je ne laisse jamais de commentaires. Le mécanisme est super simple : je lis le billet, je le trouve trop cool, et parfois je me passionne pour le détail du détail que vous soulevez. Par exemple, sans ce billet, honnêtement, qu'est ce que j'en aurai a taper du nom que l'on peut donner à un spécialiste du droit des étrangers ? Mais la, j'adore. Ca me parait même vital, il FAUT trouver un nom, le vide laissé est bien trop grand !

Le pire, c'est que si j'ai pas ma dose parfois, je peux être bêtement là à attendre. Je me suis même surpris une fois à relire un billet Busiris.

Je veux donc laisser un commentaire, par simple gratitude parfois. Mais afin de ne pas trop débarquer de mon nuage, je lis ceux qui ont déjà été laissés.

Et là, trop souvent, c'est la catastrophe. Et ca casse tout, ca coupe l'envie. Comme le n°27 laissé par Mfms; sérieux, vous êtes bizarre vous. Vous imposez toujours vos avis comme ca aux gens ? Genre vous êtes celui qui "décide" dans la vie ? Pire en fait, le deuxième qui "décide" (le "e", faut le prononcer comme un "heun", mais dit très vite, avec un mouvement allant du haut vers le bas, très sec, de la machoire, si possible en faisant "cloquer" sa langue contre son palais). Car après tout, on est pas chez nous la. Y'a le proprio qui peut décider de clore son débat s'il veut.

Bref, ca rappelle son droit, et son petit côté mandarinal, léchouilleur de bottes mais pas tous les jours, des petits personnages qui - grâce - à ca peuvent être dans un petit rêve tout douillet et blabla, qui fait pas que du bien à l'image profane que l'on peut se faire de tout votre mic-mac.

Sinon - puisque que c'est mon premier commentaire, après tout, j'en ai des trucs à dire. Vous imaginez vous, une année presque passée à lire les commentaires sans jamais en laisser un ? A contempler un numéro d'art parfois saturé, parfois quasi vierge, sans jamais en peindre une petite case ? Le cauchemar ... - il est délicieux votre blog. Je ne vois pas d'autre mot que délicieux; vous mettez à notre ((ma) surtout, je sais pas ce qu'il en est pour vous, c'est juste pour être poli en fait le "notre") disposition des petits plats parfois rudement bien cuisinés.

Pour ça, merci.

Bonne journée

P.S.: On ne peut pas mettre de phrases entre crochets sans que cela ne devienne un lien ou je ne sais quoi ? test

35. Le mercredi 17 décembre 2008 à 14:18 par Arnaud

J'avais pas plus retenu que ca le n°25, mais comme plus bel exemple d'aspects de personnalités opposées, avec le n°27, je ne vois pas mieux. Le truc, c'est qu'il faut juste arrêter d'être extremes les mecs, la casuistique dans la vie ca existe pas.

36. Le mercredi 17 décembre 2008 à 14:30 par ePitre

euh, et pourquoi pas barbariste ?

Oups, le côté ostro-wisigo-pachydermique n'a pas de visée personnelle (^^ je sais, je sors aussi !)

37. Le mercredi 17 décembre 2008 à 14:53 par Philonous

C'est plutôt bien, pour l'aide juridictionnelle. J'espère que quelqu'un ne va pas avoir la mauvaise idée de suggérer de la réduire, sous prétexte que la permanence n'a plus lieu d'être, ou autre excuse du même genre... Puisqu'il s'agit de faire mieux avec des moyens au mieux constants...

38. Le mercredi 17 décembre 2008 à 15:50 par Salomon

A propos des congés, il ne s'agit pas de dire quand on sera en congé, mais quand on ne sera pas en congé. C'est bien plus facile car la période de choix est plus longue et la contrainte moins forte, on peut tranquillement louer en février ou en aout et se réserver qq pérides de fêtes et répondre. Cei dit, je suis en retraite. ben, tiens, au fait, il n'y a pas qq avocats en retraite qui feraient des petits extras pour la bonne cause (lol)....

39. Le mercredi 17 décembre 2008 à 16:31 par villiv

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sans oser le demander :

les news, on les aime aussi pour ça... (ça, c'est pour qu'il y ait un lien avec ce billet ;-)

L'activité pénale des Parquets en 2007 : y'clic

40. Le mercredi 17 décembre 2008 à 18:05 par violon24

Ça, c’est encore un coup des secrétaires qui travaillent à la CNDA et qui souhaitent connaitre les vacances des avocats afin de savoir quand prendre les leurs !

41. Le mercredi 17 décembre 2008 à 18:14 par Gonzagues

Me Achoui est en greve de la faim à la maison d'arret de Nanterre.

Esperons que sa demande de mise en liberté soit examinée sans délai...

42. Le mercredi 17 décembre 2008 à 18:30 par v_atekor

hostalopithèque ?

43. Le mercredi 17 décembre 2008 à 21:32 par macha

@ violon 24: je connais peu de secrétaires qui travaillent autant que ceux de la cnda pour le salaire de misère qui est le leur. Et pour info, on leur demande à eux aussi de poser leur congés moult mois en avance ce qui ne les enchante pas particulèrement.

44. Le mercredi 17 décembre 2008 à 22:31 par Aikoa

Peut être que la CNDA confond les avocats avec nostradamus ou Jacques Attali...

45. Le jeudi 18 décembre 2008 à 03:46 par PAF (le chien)

Et la branche qui traite étrangers interpellés chez eux, c'est de la métècologie, non ?

Bon, OK, je sors -> 

46. Le jeudi 18 décembre 2008 à 08:51 par Mazarinet

exterusiste? alienusiste ?

47. Le jeudi 18 décembre 2008 à 09:14 par Pax Romana

Je vais donner dans le hors sujet complet, mais avez-vous vu passer cette décision : http://www.la-croix.com/illustrations/Multimedia/Actu/2008/12/17/courdecassation.rtf ? Je crois me souvenir que vous aviez consacré un billet à cette affaire.

Sinon, métécologue ne me paraît pas adapté, car le métèque est précisément l'étranger ayant droit de résidence, et non celui qui cherche à l'obtenir. Si vous voulez faire grec, proxène me paraît le meilleur choix.

48. Le jeudi 18 décembre 2008 à 09:17 par villiv

@par Mazarinet #46

"exterusiste? alienusiste ?"

vous jouez à Pyramide ? ah, non, plutôt Kamoulox...

si tel est le cas, je déplace mon pion de 3 cases, et effectue donc une pirouette à vélo ; KAMOULOX ;-)

PS pour les non inités : voir ici

49. Le jeudi 18 décembre 2008 à 10:50 par Le_Pompiste

Avec mes plus plates excuses au Maître des Lieux, je risque un hors-sujet :
http://www.rue89.com/2008/12/17/lyon-pas-de-photos-maintenant-cest-comme-ca

Peut-on faire les photos qu'on veut sur la voie publique ? Faut-il une carte de presse ? Le droit à l'image ne concerne t-il que la diffusion, comme le prétend un commentaire ?

50. Le jeudi 18 décembre 2008 à 10:55 par tinotino

Dans la lignée du troll détector et du pub neutralizator, je pense au terme : aliénator lol..

51. Le jeudi 18 décembre 2008 à 12:12 par tinotino

Oups, je viens de me relire et le sens de ce que j'ai écrit ne va pas du tout. C'était bien sûr pour la rime, pas pour autre chose. (Pas taper)

52. Le jeudi 18 décembre 2008 à 15:34 par violon24

@ macha:

Oui Macha, je le sais bien, et c’est le lot commun de beaucoup de secrétaires malheureusement, et pas qu’à la CNDA.

53. Le vendredi 19 décembre 2008 à 14:06 par couplus

A Bruxelles, des audiences sont déjà fixées pour 2011 ... que ce soit en instance ou en appel.

Quant à demander les disponibilités des avocats avant de fixer, on peut rêver ...

54. Le dimanche 21 décembre 2008 à 15:56 par sadik

cesédiste du nom du célèbre code (ceseda) ou alors proxène (pro xenos- pour l'étranger) mais cela peut prêter à confusion avec un autre métier, vigoureusement combattu par le code pénal.

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