Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Billet d'humeur

Par Gascogne


Michel DENISOT a l'art de faire venir dans son émission des invités particulièrement intéressants, et de s'entourer de chroniqueurs qui le sont tout autant, au moins pour la majorité d'entre eux.

Jeudi 15 janvier était invité Gilles LATAPIE, magistrat présidant la Cour d'Assises des Ardennes, et ayant eu le "plaisir" de présider le procès "Fourniret". Ses explications sur la préparation et l'intérêt d'un tel procès sont particulièrement intéressantes (à voir ici : Le grand journal, 15/01/2009, partie 2).

Ma soirée aurait pu être agréable devant cette émission si Jean-Michel APHATIE n'avait pas une fois de plus fait remonter de manière particulièrement significative mon taux d'acidité gastrique.

J'avais déjà cru comprendre par le passé qu'il avait quelques problèmes, peut-être personnels, à régler avec les magistrats, qu'il qualifie copieusement de tous les vices, le corporatisme n'en étant pas un des moindres, puisque, comme chacun le sait, les journalistes sont épargnés par ce fléau (attention : appeau à Aliocha).

L'affaire s'est mal engagée lorsque notre chroniqueur national a demandé au président LATAPIE si son livre sur l'intérieur du procès Fourniret, et ses explications sur sa manière de présider l'audience, n'étaient finalement pas une critique du comportement "des magistrats" qui montrent si peu d'humanité (je n'invente rien, c'est à la minute 4:26). C'est ce qui s'appelle surinterpréter dans le sens que l'on souhaite des propos qui n'évoquaient absolument pas la question.

Sa chronique a fini de me convaincre que la colère n'est jamais bonne conseillère lorsque l'on se targue d'analyser la société dans laquelle on vit.

Revenant (7:30) sur la perquisition dont a été l'objet l'appartement de Julien DRAY il y a quelques semaines, Jean-Michel APHATIE, dans son souci de démontrer tout le mal qu'il pense des magistrats français, a fait montre d'un mélange d'approximation et de mauvaise foi comme j'en ai rarement vu, si ce n'est dans des discours politiques.

Il parle en effet de parfum de scandale concernant l'intervention de la Brigade Financière au domicile de Julien DRAY , car cette intervention s'est faite sur la simple base d'une dénonciation de TRACFIN. Et notre journaliste analyseur chroniqueur blogueur de s'emporter sur cette procédure où personne n'a porté plainte. Sans doute ne sait-il pas que dans notre système judiciaire, la plainte n'est en rien un préalable à l'enquête dont le monopole, pour des raisons tendant notamment à éviter les pressions sur les victimes, et à ne pas privatiser la justice, appartient au procureur de la République.

Il s'emporte ensuite et trouve "dégueulasse" que dans le cadre de cet "archaïsme" que constitue l'enquête préliminaire en France, il n'y ait pas d'instruction, et que par dessus tout la Justice ne dise pas ce qu'elle reproche à la personne chez qui elle se présente...Là, les bras m'en tombent. C'est soit de l'incompétence, soit de la mauvaise foi, soit un mélange des deux. Toute enquête, débutée par la saisine d'un service par le procureur, démarre sur la base d'une infraction supposée, en l'espèce, d'un abus de confiance (a priori, je ne connais pas le dossier). Et une perquisition débute en indiquant à la personne les faits reprochés, liés à ce que l'on recherche. A plus forte raison dans le cadre d'une enquête aussi archaïque que l'enquête préliminaire, où l'accord de la personne perquisitionnée (et non pas "fouillée" comme le dit M. APHATIE qui devrait demander à son confrère de Libération où se trouve la différence) est obligatoire (art. 76 du CPP). En matière d'atteinte aux droits des personnes, on fait quand même pire...

Mieux, et sans peur du paradoxe, le chroniqueur politique indique que les fonds objets de l'enquête, sont peut être, ou peut être pas, d'origine malhonnête, et qu'en conséquence il ne comprend pas cette enquête. Faut-il en déduire qu'une enquête pénale ne pourrait intervenir que lorsque l'on est sûr de l'origine malhonnête des choses, ce qui rendrait dés lors impossible les investigations suivant de simples plaintes des citoyens ordinaires ?

Enfin, concernant la violation du secret de l'enquête qui dérange tant notre choqué national, et sans crainte de se contredire puisqu'il estime qu'il est normal au vu de l'hypocrisie du secret de l'instruction que tout se sache, Jean-Michel APHATIE part du principe que les magistrats ont en urgence téléphoné aux gazettes quotidiennes (et même selon lui dans le quart d'heure qui a suivi le début de la perquisition...) pour transmettre toutes les pièces compromettantes possibles. Outre le fait que je vois difficilement ce que cela apporterait au parquetier suivant l'affaire, il n'est pas venu une seule seconde à l'esprit de notre si impartial analyste que les fuites pouvaient certes venir des magistrats, mais également des policiers, voire, mais c'est bien évidemment hautement improbable, de la Chancellerie, qui est tenue au courant à la minute près du déroulement de ce genre d'affaire. Chancellerie qui n'y a bien entendu aucun intérêt puisqu'elle est du même bord politique que le mis en cause.

Et de conclure "vraiment, les magistrats ne sont pas aimables" (avec cet accent qui me le rendait jusqu'alors fort sympathique).

Alors non, effectivement, le magistrat que je suis ne peux pas être aimable avec ce semblant de journaliste lorsqu'il entend de telles analyses. Lorsque l'on compare la finesse des questions et des interventions d'un Ali BADOU avec l'agressivité et les approximations d'un Jean-Michel APHATIE, visiblement dans le seul but de servir une conclusion déjà toute faite dans son esprit, on se dit qu'il vaut mieux pour ses neurones et son temps de cerveau disponible écouter France Culture plutôt que RTL. Mais ça doit être mon côté tant peu aimable que corporatiste qui me fait dire ce genre de choses...

La discussion continue ailleurs

1. Le dimanche 18 janvier 2009, 21:01 par Objectif Magistrat

A quoi pense un président de Cour d'assises ?

L'on pourra peut être répondre à cette question en lisant le livre de M. Gilles Latapie.

Commentaires

1. Le dimanche 18 janvier 2009 à 10:42 par Véronique

" Michel DENISOT a l'art de faire venir dans son émission des invités particulièrement intéressants, et de s'entourer de chroniqueurs qui le sont tout autant, au moins pour la majorité d'entre eux."

Ben, vous n'êtes pas difficile, vous !

Bon, c'est juste comme ça...avant de lire plus en approfondi votre billet.


Gascogne :
Les goûts et les couleurs, vous savez...


2. Le dimanche 18 janvier 2009 à 10:48 par Zotto

Sujet de dissertation : Justice et Médias I/ La relation incestieuse... A/Les médias instrumentalisent et baffoue la justice pour vendre "plus" B/ La justice n'a pas la chance de s'explquer !

II/ ...Dont chacun cherche à s'approprier le fuit. A/ La justice n'est pas exempte de reproches quand à l'utilisation des médias B/ Une arme mal utilisée peut aboutir à un suicide accidentel...

Bref je crois qu'en général les deux sont comme l'huile et le feu !!

3. Le dimanche 18 janvier 2009 à 10:57 par René Streit

Triste réalité. Les joutes corporatistes ne ramènent rien à notre démocratie, au contraire elles la déstabilisent. Il faut bien admettre que certains journalistes ne sont pas à leur place tout comme certains magistrats également.


Gascogne :
Et votre commentaire, il amène quelque chose à la démocratie ?


4. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:00 par leinad

ah! Ali Badou ! des années que je l'écoute, et toujours avec le meme plaisir! vous avez bien décrit ce que je pense de lui: la finesse des questions. J.M Apathie ne pose pas de question, il affirme. meme si parfois c'est pertinent. mais je préfére les questions aux réponses.

5. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:02 par PapyJC

qu'il vaut mieux pour ses neurone et

Lapsus révélateur que ce neurone d'APHATIE au singulier ?

cordialement.


Gascogne :
Corrigé. Merci.


6. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:05 par Anne

"Chancellerie qui n'y a bien entendu aucun intérêt puisqu'elle est du même bord politique que le mis en cause."

La chancellerie est du même bord politique que Julien DRAY ? Julien DRAY a-t-il changé de bord politique ?

7. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:06 par aliocha

Puisque vous m'avez appelée, me voici ;) sur la presse avertie de certains déplacements de juges dans des affaires médiatiques, il me revient à l'esprit une certaine Eva Joly se rendant chez un certain Roland Dumas, mais sincèrement, je ne me souviens plus ce qu'on avait conclu concernant la source de l'info. En ce qui concerne la fuite, les soupçons des avocats de la défense se portent en ce moment sur Tracfin.

S'agissant du corporatisme de la presse il est inexistant et croyez bien que parfois je le regrette, un peu de corporatisme ou simplement d'esprit collectif ne nous nuirait pas. Or, la presse française a toujours souffert de l'individualisme des journalistes et de la concurrence que se livrent les éditeurs entre eux. Ce qui explique que nous n'ayons toujours pas de déontologie digne de ce nom, que nous soyons incapables d'affronter le syndicat du livre, que les états généraux de la presse se déroulent quasiment dans le vide, la plupart des journalistes ayant tourné les talons etc.

Quant aux questions de Jean-Michel Aphatie, j'ignore ce qui pourrait relever d'une allergie personnelle aux juges. En revanche, je vois bien ce que l'on doit à l'affaire Outreau dans ses questions, ainsi qu'à l'arrestation de De Filipis (laquelle indigne furieusement les avocats spécialisés en matière de presse, y compris ceux qui ne sont pas dans le dossier). J'aperçois également ce qui, dans le discours de Nicolas Sarkozy à la cour de cass' peut avoir inspiré sur le secret de l'instruction, de l'enquête, le renforcement des droits de la défense etc, tous sujets salués par le bâtonnier de Paris.

Je comprends fort bien votre irritation contre ces accusations collectives réductrices qui ne rendent pas compte des efforts quotidiens de tous les juges mais continuent de se focaliser sur les erreurs réelles ou supposées commises par une poignée d'entre vous. Mais comprenez qu'en tant que journalistes nous devons relayer ces interrogations de société. Le tout bien sûr est de le faire avec pertinence, sans parti-pris et en ayant le souci d'entendre une autre réalité que celle que l'on croit avoir comprise.

Au fond, ce qui m'intrigue le plus dans cette affaire, c'est l'étonnante bienveillance de mes confrères à l'égard de Julien Dray, lequel a aussi été défendu bec et ongle par Philippe Cohen sur Marianne 2 Soit celui-ci a appelé les journalistes pour se plaindre du traitement médiatique qui lui était réservé, soit mes confrères, gardant en mémoire les dérapages d'Outreau et de l'affaire Baudis - je parle ici des dérapages médiatiques - sont en pleine psychanalyse collective. En tout cas le phénomène est intéressant car au fond, il va à l'encontre des réflexes de notre métier : recherche de l'information y compris et surtout si elle touche un politique dans le cadre d'une affaire judiciaire et révélation de cette information au public, souvent au mépris du secret de l'enquête et de l'instruction et au nom du droit d'informer.


Gascogne :
Ca n'est bien évidemment pas la critique de la Justice dans la bouche d'un journaliste qui m'agace : elle est non seulement naturelle mais salutaire. C'est surtout l'incompétence liée au ton moralisateur qui m'insupportent. Comment se prétendre journaliste quand on affirme sans ciller que l'enquête préliminaire se déroule sans qualification pénale, que l'on oublie qu'il faut l'accord du mis en cause pour perquisitionner chez lui, ou que l'on lance dans une grande généralité digne des pires excès racistes (vous savez, le : "tous des voleurs de poules") que les magistrats ne sont vraiment pas aimables...La critique n'est pas exclusive de la bonne foi.


8. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:16 par laredo

Très heureux de lire cette analyse critique sur un sujet que vous connaissez parfaitement bien. Vous comprendrez alors facilement le "prurit" de certains médecins sur des sujets qui les mettent en cause de manière disons "orientée". La dernière étant Elise Lucet au journal de France 2 qui a déclaré sans rire : "Seuls 20% des enfants ont la chance d'avoir accès à un pédiatre pour leur suivi."

Vous comprendrez aisément l'hyperacidité gastrique que ce genre de propos peut provoquer chez un médecin généraliste de base.

Comme le dit si bien Aliocha, une pincée de déontologie chez les journalistes ne pourrait nuire à l'exercice de cette jolie profession. Suivant votre exemple, j'ai quitté Europe1 et RTL pour radio Nova. Les avis demandés à Mme Michu sur le ton du café du Commerce ou de Radio Bistrot gachant ma digestion.

9. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:39 par Véronique

Très franchement.

Je suis mal à l'aise que le président Latapie ait publié un livre sur le procès Fourniret à peine un an après la tenue du procès. Et encore plus mal à l'aise qu'il présente son ouvrage dans le cadre de ce genre de programmes où les ricanements, les riens, les connivences et les désinvoltures sont une sorte de norme.

Quant au coup de gueule de JMA, le fait qu'il soit exprimé dans le cadre du Grand Journal remet à sa juste place l'intérêt qu'on peut porter à cette tribune.

10. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:44 par verel

Aliocha a dit "S'agissant du corporatisme de la presse il est inexistant et croyez bien que parfois je le regrette, un peu de corporatisme ou simplement d'esprit collectif ne nous nuirait pas. Or, la presse française a toujours souffert de l'individualisme des journalistes"

Il me semblait qu'il existait un syndicat du nom de SNJ (pour Syndicat National des Journalistes) Si ce n'est pas une marque typique de corporatisme, je ne sais pas ce qu'est le corporatisme!

11. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:50 par Frédéric Lamourette

Si Aphatie était fin, cela se saurait. Je l'écoutais à l'époque où il travaillait sur France Inter, et je n'oublierais jamais cette exécution qu'il avait faite de Lionel Jospin lorsque ce dernier s'était retiré de la vie politique.

Ce qui m'agace, c'est que beaucoup de journalistes se posent comme représentants de la voix du peuple, alors qu'ils ne véhiculent souvent que des clichés, stigmatisant par là même des tensions de façon pas toujours nécessaire.

L'un des bons effets d'Outreau, l'un des seuls, c'est d'avoir conduit à l'adoption, dans le CPP, d'un nouvel alinéa de l'article 144 prévoyant qu'un trouble à l'ordre public ne peut pas découler d'un simple retentissement médiatique.

Le secret de l'instruction ou de l'enquête, c'est une chimère hélas. Des sanctions existent, des condamnations sont souvent prononcées, et les fuites demeurent. Les informations qui ont de la valeur circulent comme les biens qu'elles forment ; on n'y peut et n'y pourra rien du tout, avec ou sans juge d'instruction.

12. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:57 par Adrien

@Verel

Ben l'existence d'un syndicat n'est pas en soit une marque de corporatisme. A moins que par corporatisme vous entendiez "connaître d'autre personnes ayant des intérêt communs avec les autres et qui essayent de se coordonner" et pas "faire partie d'un groupe affreusement sectaire et voulant défendre bec et ongles ses privilèges d'un autre age", qui est me semble-t-il la définition la plus communément admise.

Mais bon ça fait déjà deux définition différentes...

13. Le dimanche 18 janvier 2009 à 11:59 par Lulu

@ Veronique;

Je suis d'accord avec vous (et oui tout arrive). J'ai lu une interview de Gilles LATAPIE cette semaine dans un canard quelconque, interview qui m'a laissé perplexe. Ecrire un bouquin sur une affaire que l'on a traitée, affaire sordide au demeurant, à peine quelques mois après le verdict, livre dans lequel on livre ses impressions en long, en large et en travers, sur le principal accusé, c'est de la part d'un magistrat... disons, un manque certain de délicatesse.

14. Le dimanche 18 janvier 2009 à 12:03 par Kell

@Anne en 5 ''"Chancellerie qui n'y a bien entendu aucun intérêt puisqu'elle est du même bord politique que le mis en cause."

La chancellerie est du même bord politique que Julien DRAY ? Julien DRAY a-t-il changé de bord politique ?''

Hum, je vous conseille de lire Voltaire, vous découvririez cette merveille qu'est l'ironie. Dire l'inverse de ce que l'on a envie de faire comprendre, et ce à des fins de rhétorique.

15. Le dimanche 18 janvier 2009 à 12:06 par Frédéric Lamourette

Sur le monopole du Ministère public, ce n'est pas tout à fait vrai. La victime directe d'une infraction a le pouvoir de déclencher le procès pénal. Parler de monopole me paraît excessif, même si c'est toujours ainsi qu'on le présente...


Gascogne :
Je parlais du monopole de l'enquête, pas des poursuites...


16. Le dimanche 18 janvier 2009 à 12:09 par Frédéric Lamourette

Hum, je viens de regarder l'émission. En fait, Gilles Latapie n'en a pas placé une...

17. Le dimanche 18 janvier 2009 à 12:09 par Elias

"il vaut mieux pour ses neurones et son temps de cerveau disponible écouter France Culture plutôt que RTL"

Si vous avez écouté l'Esprit public ce matin je pense que vous avez aussi eu l'occasion de sentir monter votre taux d'acidité gastrique... l'esprit du café du commerce sévit aussi sur France culture.

18. Le dimanche 18 janvier 2009 à 12:30 par verel

A Adrien Non, l'existence d'un syndicat n'est pas en soi une preuve de corporatisme Mais il ne vous a pas échappé sans doute que tous les syndicats ne sont pas organisés de la même manière !

Il existe en effet des syndicats qui se proposent de regrouper et de défendre les intérêts de tous les salariés de l'organisation à laquelle ils appartiennent et d'autres qui se proposent de n'en représenter qu'une partie, sur des bases de catégories, ou de métiers. Ils défendent donc un corps particulier, par exemple les journalistes ou les cadres. Dans ce cas là, il parait assez logique de parler de syndicat corporatiste

19. Le dimanche 18 janvier 2009 à 12:55 par Véronique

@ Lulu (post 12)

Cela dit, je ne suis pas choquée qu'un magistrat parle publiquement, ou publie son témoignage en rapport avec un procès dans lequel il a été professionnellement impliqué.

Ce qui me trouble dans la publication du livre de M. Latapie c'est l’idée de faire fi de l'oeuvre du temps qui, selon moi, est nécessaire pour porter un regard sérénisé sur ce type de procès majuscule. Le temps médiatique a très peu à voir avec le temps dont a besoin une société pour accuser le coup de la justice qui est passée.

Je pense que le désir légitime et bienvenu de M. Latapie de vouloir informer et communiquer sur son métier se heurte ici à une forme de territoire interdit, du moins dans cette forme, où le moment de publication est, selon moi, trop précipité par rapport à la date du procès Fourniret.

20. Le dimanche 18 janvier 2009 à 13:00 par Adrien

@Verel

Certes. Mais quand on dit de quelqu'un qu'il est corporatiste, il y a généralement un sens (très) péjoratif.

L'existence d'un syndicat des journalistes prouve l'existence d'un métier bien spécifique qui est le journalisme (et qui n'a que peu de rapport avec mettons les charcutiers-traiteurs, et donc pas nécéssairement les même intérêt). Bref cela révèle l'existence d'une corporation.

Mais de là à employer le mot corporatisme, qui ne serte qu'à disqualifier celui avec qui on débat...

21. Le dimanche 18 janvier 2009 à 13:33 par PEB

Cette affaire est venu à point nommé en mettant en cause certaines organisations à l'occasion d'un conflit social important. La part du politique y est donc doublée.

Je comprend l'extrême sensibilité des commentateurs politiques qui soupçonnent la magistrature d'arrières-pensées. Bizarrement, personne ne s'est interrogé sur la source (son fonctionnement, son rôle, ses attributions...), TRACFIN, qui est sous l'autorité des ministères économiques et financiers. Cette structure d'enquête et d'alerte, très utile pour lutter contre le criminalité en col blanc, est en effet peu connue du public.

Qui veut noyer son chien l'accuse de la rage.

Les parties ayant accès au dossier ou leur conseil ne sont-elles pas aussi une autre source possible?

22. Le dimanche 18 janvier 2009 à 13:35 par showshoes

Le problème de JM Aphatie c'est qu'il pense détenir la "vérité humaine et politique". Il a la vérité "politique" puisqu'il sert de caution politique et donc de conscience politique dans l'émission de Michel Denisot. Mais JM Aphatie comme ses confrères journalistes, d'ailleurs, est incapable de se remettre en cause. (cf l'affaire Versac) Du coup, lorsqu'il s'agit, comme le président de la république le souhaite, de taper sur les magistrats, JMA y va. Franco. Bille en tête et quitte à tout mélanger... Qu'importe, c'est un journaliste aux ordres. Comme dirait Coluche, les politiques disent des conneries, mais il y a pire, les journalistes les répètent !

23. Le dimanche 18 janvier 2009 à 13:41 par E.

Comme je suis d'accord avec vous...

J'en viens à me dire que JMA ne cherchent pas tant à exprimer une opinion qu'à se constituer un large public en se posant comme l'indigné de service, posture qu'il pense forcément glorieuse et donc populaire (on ne le muselle pas, lui! on le regrette bien, d'ailleurs...).

Pour avoir vu cette séquence alors que je dînais avec mes grand parents (...), je constate que les gens qui n'y connaissent rien le croient plus que les magistrats, car eux ont nécessairement intérêt à ce que la procédure ne change pas et sont donc partiaux, contrairement à JMA qui ne cherche que le Bien (spécialement le sien).

Pour conclure, je me permets de regretter qu'un certain juge B. n'ait pas été plus sévèrement sanctionné pour les fautes lourdes qu'il a effectivement commis (ne pensons qu'à Jean-Marie, 15 ans,handicapé moteur et mental, incapable de se mouvoir seul, mais accusé de viol...), et que l'on ait cherché à noyer quelques responsabilités individuelles au sein d'une vaste responsabilité collective (pour le modeste prix d'une réforme qui n'a rien changé et n'aurait certainement pas évité Outreau). Il s'agissait d'un problème de personne(s), non de système. Or, depuis, l'opinion publique a une bien piètre opinion des magistrats, alors qu'elle était derrière eux au moment des grandes affaires des années 1990's. Là est sans doute la source des évènements actuels touchant la justice (comme la suppression du JI)

E., étudiant en cinquième année.

24. Le dimanche 18 janvier 2009 à 13:54 par Esmeralda

Monsieur le substitut,

Nul besoin d'invoquer Lacan, vous m'accorderez, j'en suis certaine, qu'on ne choisit pas son pseudo par pur hasard.

Or le votre s'énonce très clairement "gars qui cogne". Je vous souhaite de réfléchir un peu là dessus.


Gascogne :
Désolé, mais en ce qui me concerne, je suis plutôt freudien. Et puis à la lecture de mon pseudo, cela donne plus certainement "gaz cogne". Me poutiniserais-je ?


25. Le dimanche 18 janvier 2009 à 13:56 par Fanfan

Pour faire court, je dirais que Jean-Michel Apathie n'est pas Patrick Weil. Quant à RTL, je préfère ne plus rien dire du tout...

26. Le dimanche 18 janvier 2009 à 14:03 par Maboul Carburod....z

@Esmeralda

J'ai besoin d'une consultation rapide sur mon pseudo....

27. Le dimanche 18 janvier 2009 à 14:14 par Fiéffegreffier

@ Esmeralda

Eh beh voilà qui plaira aux gascons. Vous êtes bien agressive et fort approximative... Êtes-vous l'assistante de Jean-Michel Apathie ?

28. Le dimanche 18 janvier 2009 à 14:22 par verel

A Adrien

"L'existence d'un syndicat des journalistes prouve l'existence d'un métier bien spécifique qui est le journalisme"

Non, cela prouve l'existence de gens qui se pensent comme ayant un métier spécifique Qui décident d'insister sur leurs différences avec ceux qui travaillent dans la même entreprise qu'eux (et qui vous le savez sans doute, sont rarement des charcutiers traiteurs) plutôt que de faire passer la solidarité avant les différences

Cette volonté d'être spécifique que vous soulignez est la marque du corporatisme

Demandez vous alors pourquoi le mot corporatisme a une consonance péjorative Mais après tout, ceux qui prônaient l'apartheid insistaient aussi sur leur spécificité par rapport à des gens qui n'étaient pourtant pas charcutiers traiteurs

29. Le dimanche 18 janvier 2009 à 14:32 par Claire

@Elias J'ai moi aussi écouté France culture ce matin, et j'avoue avoir été étonnée par l'outrance des propos; une charge sans aucune nuances,de la part d'individus qui ne sont pourtant pas journalistes, et qui prétendent réfléchir.

Pour moi ce la signifie que la justice français a perdu (définitivement?) la bataille de l'opinion. Cela ne serait pas grave en soi; mais je crains que le gouvernement n'en profite pour faire des réformes encore plus dévastatrices pour la justice et la démocratie.

30. Le dimanche 18 janvier 2009 à 14:53 par Billevesée

@ Anne: visiblement vous ignorez ce qu'est l'ironie, qui est pour moi une gourmandise de ce blog.

31. Le dimanche 18 janvier 2009 à 15:12 par Sally

"dans le cadre d'une enquête aussi archaïque que l'enquête préliminaire, où l'accord de la personne perquisitionnée est obligatoire (art. 76 du CPP)."

Si la personne refuse que ce passe-t-il ?


Gascogne :
Les Officiers de police judiciaire ne peuvent pas perquisitionner, car tout les actes qu'ils feraient seraient alors frappés de nullité. La seule solution pour le procureur de la République, à qui il serait immédiatement rendu compte, serait d'ouvrir une information judiciaire (i.e. de saisir un juge d'instruction), dans laquelle la perquisition, ordonnée par le juge, ne nécessite plus l'assentiment de la personne. Ceci étant, il est très rare qu'une personne refuse, même si j'ai toujours adoré la formule sacramentelle utilisée "sachant que je puis (non, non, vous ne rêvez pas, c'est bien "je puis") m'opposer à la perquisition, je consens expressément"...Connaissant le QI d'un grand nombre de perquisitionnés, ça laisse perplexe sur la compréhension globale des droits.


32. Le dimanche 18 janvier 2009 à 15:14 par siarres

à@27 verel Le corporatisme ne consiste pas à prendre seulement la défense de l'intérêt d'un corps , cela est naturel ,pour un syndicat. Le corporatisme est la dérive qui consiste à justifier quelqu'un, à en prendre la défense , pour la seule raison qu'il appartient au même corps . Ainsi les receveurs du fisc se déclarent solidaires d'un confrère qui à piqué dans la caisse ou les instituteurs se portent en soutien d'un collègue pédophile . Le corporatisme marque la fin de l'utilité sociale d'un corps , lorsque celui ci n'a plus d'autre but que de survivre , c'est un signe qui ne trompe pas .

33. Le dimanche 18 janvier 2009 à 15:22 par hatonjan

Au passage pour le corporatisme, il peut être très fort sans syndicat, je pense aux militaires notamment. Sinon, je n'ai pas -encore- écouté l'émission, mais je ne peux que rejoindre Véronique et Lulu sur l'aspect un peu "frais" de l'évènement. Ce qui m'ennuie c'est que j'aimerais croire que c'est à but pédagogique (et ça pourrait me faire une lecture), mais ma naïveté étant limité, je me demande aussi s'il n'y a pas un intérêt financier, ou au moins d'ego. Et puis cher Gascogne, croire que le chancellerie joue sur l'aspect médiatique, c'est faire croire aux lecteurs que nous avons un gouvernement qui surfe sur l'actualité, qui oserait le penser, voyons mon cher!


Gascogne :
Sûrement pas moi...


34. Le dimanche 18 janvier 2009 à 15:26 par Lucas Clermont

Un commentateur avait clairement montré que le pseudonyme de Gascogne recelait tout simplement "Gascoigne" qui est une sorte de psychanalyste de l'école de Manchester United dans la même veine que Éric Cantona. C'est dire la duplicité, c'est même très grave !

Cela dit quand on voit le prix des montres (molles ?) on se dit qu'on est bien content d'avoir l'heure gratuite dans le Journal d'un avocat. Le monde est devenu terrible : continuez à rugir Gasco(i)gne, c'est bon pour les sucs gastriques et pour les lecteurs !

35. Le dimanche 18 janvier 2009 à 15:39 par Pierrot

Bien dit!

36. Le dimanche 18 janvier 2009 à 15:40 par Pierrot

N'ayant pas lu tous les commentaires, je m'adressai à l'auteur du billet.


Gascogne :
Il ne vous en remercie que plus.


37. Le dimanche 18 janvier 2009 à 16:19 par siarres

à @Lucas Clermont Heureusement que nous avons Gascogne . Selon Wiki Gascogne vient de Vas con , à Toulouse on dit «  ounte vas coun ? » , mais la Vascogne aurait tôt fini avec Bernard Tumapaler ( Mais si t'en a l'air!) Cela dit je vous rassure le prix des montres molles va baisser ( comme le reste) on va liquider la collection de Julien D . Je suis hors sujet ? A bon.


Gascogne :
Pas tant que cela. Les vascons se seraient installés dans le sud ouest de la France, et plus précisément dans quelques vallées pyrénéennes. Sachant que le "v" se prononce parfois "b", certains en ont déduit que les basques sont les descendants directs des vascons. Et figurez vous que JM APHATIE est basque. Comme quoi, c'est bien fait la vie...Ceci étant, votre transformation de vascon en vas coun (en deux mots) me laisse quelque peu perplexe, et vous savez à quel point je peux être susceptible...


38. Le dimanche 18 janvier 2009 à 16:44 par Doc

Ce que vous êtes lourd, messieurs, alors qu'Esmeralda ne cherchait qu'à attirer l'attention sur les charmes de sa personne, discrètement évoqués par son charmant pseudo..

39. Le dimanche 18 janvier 2009 à 16:48 par Axonn

@ Esmeralda

Sans doute faudra-t-il alors juger que ceux qui ont nommé le duché de Gascogne ont fait un lapsus avec effet rétroactif de l'apparition du mot "gars" en argot.

Pas la peine d'appeller Lacan pour mon pseudo, il signifie que je frappe avec une hache.

40. Le dimanche 18 janvier 2009 à 16:59 par siarres

à Gascogne sous @36 Mais il n'y a pas lieu d'en être vexé car ce mot, de Toulouse à Nîmes n'est qu'un point d'orgue à la phrase - en quelque sorte une marque d'intérêt appuyée . Cela dit il ne me convient pas en tant que citoyen qu'un président d'assises fasse ses choux gras de communications sur un travail qu'il devait mener avec tact et discrétion. j'ai la m^me impression que si mon médecin ( que Dieu l'empêche de prendre sa retraite ) m'ayant trouvé un ulcère original dans un endroit secret en fasse un livre au titre de L'ulcère de Siarres !

41. Le dimanche 18 janvier 2009 à 17:02 par Lacan

Je suis là quand?

42. Le dimanche 18 janvier 2009 à 17:06 par siarres

à@40 Lacan Vous n'y etes plus cher ami ,désolé de vous l'apprendre .Et depuis 1981! Bon on accepte les billets d'outre tombe mais pour Hallowween seulement

43. Le dimanche 18 janvier 2009 à 17:14 par Youkoulélé

"sachant que je puis"... ben voilà, c'est ça qui m'agace, à savoir l'utilisation de "formules" (allez, appelons ça comme ça) qu'on n'ose utiliser nulle part, sauf à se couvrir de ridicule- au bas mot-, y compris dans les endroits bien fréquentés sous tous rapports. Est-ce que ce serait un crime de changer quelque peu la dite formule (et d'autres !), la "moderniser" et dire "sachant que je peux" ?? Cela dit, j'admets que je suis un peu à côté du sujet, mais c'est histoire de causer! N'empêche, j'estime que le langage judiciaire mériterait sans doute un "dépoussiérage".

44. Le dimanche 18 janvier 2009 à 17:18 par malpa

@ Gascogne sous 30

Comment ça vous connaissez le QI d'un grand nombre de perquisitionnés ? Le QI des mis en examen figure au dossier, maintenant ? Ah ben ça promet pour une justice équitable...

(je plaisante, mais seulement d'un côté)


Gascogne :
Non, rassurez vous, le QI des prévenus et autres mis en examen ne figure que très rarement au dossier, uniquement si cette mesure est demandée dans le cadre d'une expertise psychiatrique ou psychologique. Mais d'expérience, je peux vous assurer que certaines formules juridiques censées garantir les droits des personnes poursuivies sont proprement incompréhensibles d'elles.


45. Le dimanche 18 janvier 2009 à 17:19 par Lacan

à siarres: merci, cher ami , de m'éclairer . Bon, la mort ayant le mérite d'avoir épuré mon style, je vais vous le dire tout net, chère Eméralda: les interprétations à froid et hors transfert ne peuvent être acceptées, elles sont rejetées et le plus souvent fort vivement, et ce d'autant plus qu'elles sont JUSTES, bien-sûr...

46. Le dimanche 18 janvier 2009 à 17:25 par bea

"Michel DENISOT a l'art de faire venir dans son émission des invités particulièrement intéressants, et de s'entourer de chroniqueurs qui le sont tout autant, au moins pour la majorité d'entre eux."
je suis heureuse de vous l'entendre dire. pourquoi m'entêtè-j à regarder cette émission où les chroniqueurs "pour la majorité d'entre eux'' me rendent si nerveuse ? ça ne peut être que mon côté pipol ...
en tout cas je tiens à remercier gascogne pour ses billets qui disent toujours en mieux ce que je pense.

bea (diminutif : complexe d'infériorité ? ou de supériorité ?)

47. Le dimanche 18 janvier 2009 à 17:39 par hatonjan

Hum mon cher gazprom gascogne, je vais me permettre une question de pur usage mais en général on a plutôt usage de vous appeler monsieur le substitut, ou monsieur le procureur? Pensant que le parquet est indivisible, et surtout car je m'intéresse plus à la fonction plus qu'au "grade" j'ai un penchant pour le second, y compris dans ma profession (pas grand chose à voir avec les magistrats), mais c'est peut être ma jeunesse. Sinon, car on en est à la formulation, moi je trouve cela assez dommage de devoir tirer vers le bas le niveau de français. Non seulement "puis" n'est pas inaccessible, mais en plus si on met le niveau de langue écrit concomitant avec celui oral, nous sommes sur une pente glissante. Et honnêtement, le vocabulaire juridique a d'autres cas exotiques en matière de vocabulaire pour que puis passe comme anodin.


Gascogne :
Vous avez tout à fait raison : il existe cinq grades dans les Parquets des TGI : procureur, premier procureur adjoint, procureur adjoint, vice procureur et substitut (les 1er PRA, et PRA n'existant que dans les plus gros TGI). Des premiers substituts existaient également auparavant, mais ce grade est appelé à disparaître. Tout comme à l'armée, c'est la fonction qui l'emporte sur le grade. Il est donc d'usage de s'adresser à un magistrat du Parquet d'un "Monsieur (ou Madame, je ne suis pas sectaire) le procureur", puisque telle est la fonction. Le grade important peu, puisque le boulot est le même.


Eolas:
J'ajoute que d'un point de vue diplomatique, un substitut ne s'offusquera jamais d'être appelé monsieur le procureur, alors qu'un procureur général tordra le nez en s'entendant appeler monsieur le substitut.

48. Le dimanche 18 janvier 2009 à 17:43 par Morm

Pardon pour la digression, mais les patronymes écris en majuscule, ce ne serait pas une vilaine déformation professionnelle ? Je trouve que ça heurte un peu la lecture...


Gascogne :
C'est effectivement une déformation professionnelle. J'ai appris récemment qu'il semble que cela ne soit pas correct, mais je n'ai pas les sources.


Eolas:
C'est un usage administratif pour distinguer aisément le prénom du nom dans les patronymes étrangers (ex : Mahinda RAJAPAKSA) ou des enfants trouvés ou descendants d'enfants trouvés ou d'esclaves dont les noms de famille sont des prénoms (ex: Noël OLIVIER n'est pas Olivier NOËL). Rendu indispensable par la manie administrative de placer le nom avant le prénom, notamment à l'école et à l'armée, et que certains citoyens conservent dans la vie de tous les jours, avec cette autre déplorable manie de nommer leur mois de naissance par un chiffre. Il est effectivement incorrect en bon français et doit être réservé aux documents administratifs et judiciaire où l'importance de l'identité de l'intéressé prime sur le respect de l'orthographe (ex : mandat de dépôt).

49. Le dimanche 18 janvier 2009 à 18:13 par Egrides

Eh oui, que voulez-vous!

J'ai été tout autant que vous indigné de cette prestation, moi qui ne suis pas souvent en France, et qui n'y regarde donc que rarement la télévision. Surtout, au-delà de la bêtise de sa pseudo-analyse, c'est gentil de dire combien il est anormal d'étaler sur la place publique des éléments d'une enquête préliminaire en cours en accusant les magistrats, mais surtout pas les journalistes... Journalistes à qui on n'interdit par ailleurs pas d'aller interroger M. Dray: M. Aphatie n'a qu'à l'inviter sur RTL pour lui permettre de savoir ce qu'il a à dire!

Le problème, c'est que tout le monde, lui-même y compris, considère ce monsieur comme un des meilleurs journalistes d'aujourd'hui... encore une "star" que l'on croit quoiqu'elle dise et à qui on pardonne toutes les contradictions.

C'est une sorte de populisme à laquelle se livre souvent M. Aphatie. Je voudrais lui suggérer une idée pour réformer la vilaine Justice de notre pays: supprimons toutes les lois pénales. C'est le seul moyen d'assurer la "présomption d'innocence" dans son acception, lui qui considère maintenant qu'une enquête est une atteinte aux libertés... Mais évidemment ca fera de grands trous à combler dans la presse...

50. Le dimanche 18 janvier 2009 à 18:23 par Curieux

M. Eolas, contre certaines aigreurs d'estomac il existe un remède souverain, la zapette. Et quoique l'on espère de la chronique d'Apathie, il n'y rien à tirer.


Gascogne :
Le "Malox" fonctionne pas mal, aussi...


51. Le dimanche 18 janvier 2009 à 19:09 par la Globule

@ Véronique et Lulu Sur le fait de sortir le livre alors que l'affaire est encore dans tous les esprits c'est une riche idée ou une idée riche...

52. Le dimanche 18 janvier 2009 à 19:22 par Eolas

TEASER : rendez-vous ce soir pour un billet applaudissant aux propos de JM Aphatie.


Gascogne :
Le teasing n'est donc pas exempt d'humour ?


53. Le dimanche 18 janvier 2009 à 19:40 par B'O

<<l'incompétence liée au ton moralisateur qui m'insupportent>> : c'est exactement ce que disent nombre de justiciables lorsqu'ils sont en face d'un magistrat..............


Gascogne :
Merci pour cette fine analyse. Revenez quand vous voulez...


54. Le dimanche 18 janvier 2009 à 20:12 par Rataxès

@ Gascogne : "Non, rassurez vous, le QI des prévenus et autres mis en examen ne figure que très rarement au dossier, uniquement si cette mesure est demandée dans le cadre d'une expertise psychiatrique ou psychologique. Mais d'expérience, je peux vous assurer que certaines formules juridiques censées garantir les droits des personnes poursuivies sont proprement incompréhensibles d'elles."

C'est tellement vrai qu'un jour, j'ai pu lire "sachant que je ne puis m'opposer"...


Gascogne :
Pfffff...Si vous ne supportez pas les lapsus calami, en même temps...


55. Le dimanche 18 janvier 2009 à 20:38 par neyotic

"on se dit qu'il vaut mieux pour ses neurones et son temps de cerveau disponible écouter France Culture fr plutôt que RTL."

C'est étonnant votre reflexion, jamais ne me viendrait à l'idée ce genre de comparaison. D'ailleurs je suis mauvaise langue n'écoutant jamais RTL, je serais bien en peine de juger. Mais à vous lire je suis rassuré de ne rien y perdre.

56. Le dimanche 18 janvier 2009 à 21:33 par hmmm

Alors un petit moyen mnémotechnique :

Si vous voulez avoir une opinion juste et raisonnable sur un sujet, attendez qu'apathie en parle, puis prenez l'exact contraire de tout ce qu'il raconte.

apathie n'est qu'un suppôt de l'ordre antidémocratique qui sévit depuis 2005 en vue de l'élection de qui vous savez.

Il ferait bien en ministre de la pravda, qu'en pensez-vous ?


Gascogne :
Mauvaise langue...


57. Le dimanche 18 janvier 2009 à 23:12 par velourine

bonsoir tous

je vous prie de bien vouloir m'en excuser je suis hors sujet mais je viens de visiter le site de Marianne qui met en ligne trois vidéos sur le sujet On achève bien les juges d'instruction...

invités Philippe Bilger , avocat général près la Cour d'Appel de Paris, et Serge Portelli, vice-président du tribunal de Paris et président de la 12e chambre correctionnelle. lien

cher Maitre eolas les propos des deux intervenants ne vous font ils pas réagir?

58. Le lundi 19 janvier 2009 à 02:09 par QaHlaKlaM

Merci beaucoup velourine !

59. Le lundi 19 janvier 2009 à 20:27 par Marcus Tullius Cicero

17 ''{{Le dimanche 18 janvier 2009 à 12:09, par Elias

"il vaut mieux pour ses neurones et son temps de cerveau disponible écouter France Culture plutôt que RTL"

Si vous avez écouté l'Esprit public ce matin je pense que vous avez aussi eu l'occasion de sentir monter votre taux d'acidité gastrique... l'esprit du café du commerce sévit aussi sur France culture.}}''

Oui j'avais écouté comme chaque dimanche l'Esprit public, remarquable émission d'habitude de Philippe MEYER. Mais là, ce fut consternant d'ignorance, de poncifs, d'anneries, quelle déception !

Un philosophe (Yves MICHAUD) qui au lieu de philosopher, fait du café du commerce, Max GALLO, qui depuis l'arrivée au pouvoir de NS, ne trouve jamais matière à critique (on peut apprécier son Pdt de la Rép tout en sachant conserver un minimum d'esprit critique), un économiste (Yves LE BOUCHER) n'ayant aucun avis sur le sujet et enfin même Jean-Louis BOURLANGE, d'habitude mieux inspiré, incapable de formuler la moindre pensée éclairée.

Bref à oublier.

60. Le lundi 19 janvier 2009 à 23:15 par Nicolas L

Billet salutaire. Monsieur Aphatie n'a malheureusement pas le monopole des déclarations affligeantes sur les affaires judiciaires. Les journalistes, en général (quoique je n'affectionne pas les généralités), font preuve d'une grande ignorance en la matière, mais, n'ayant peur de rien et surtout pas du ridicule, peuvent cependant faire de grands discours en assénant âneries et contre-vérités avec un grand sourire de contentement. Je n'avais pas vu l'émission en question, mais ce que vous nous rapportez est consternant. C'est de toute façon dans le droit chemin de ce que l'on a pu entendre ou lire au cours des dernières affaires médiatisées.

61. Le lundi 19 janvier 2009 à 23:52 par Lalau

Maitre Eolas cachant une batte de baseball derrière son dos se trouve a coté d'un troll assommé, portant une longue bosse sur le sommet du cuir chevelu. Un texte “Commentaire modéré par troll détector™” surplombe l'image.

62. Le mardi 20 janvier 2009 à 09:33 par Clems

Quand on est abonné au malox, la colopathie n'est pas loin ;)

63. Le jeudi 22 janvier 2009 à 20:24 par javi

Sachez que vous n'êtes pas les seuls: de l'autre coté des pyrénées aussi, on raccroche les robes au porte-manteau!

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