Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Le Général Sabroclère

Il était une fois en Répu­bli­que Bold­zare un géné­ral, le géné­ral Sabro­clère, qui arriva au pou­voir en pro­met­tant de faire de l’armée de son pays sa pre­mière prio­rité, car comme tout homme poli­ti­que, il n’avait que des prio­ri­tés, ce qui l’obli­geait à les numé­ro­ter pour dis­tin­guer tou­tes ces cho­ses qui pas­sent en pre­mier.

Sa pre­mière idée fut de rem­plir les caser­nes. Il demanda à ses ser­gents recru­teurs de faire un effort sur la cons­crip­tion, sur­tout auprès des jeu­nes, et fit voter une loi qui déci­dait que ceux qui avaient déjà fait leur ser­vice seraient obli­gés d’en faire un autre plus long, de plu­sieurs années au mini­mum.

Très vite, l’État major lui signala que les caser­nes étaient déjà plei­nes, et plu­tôt vétus­tes. De plus, il n’y pas assez d’adju­dants pour s’occu­per de ces recrues, ni assez d’armes pour les équi­per, puis­que le Géné­ral Sabro­clère avait repris à son compte la tra­di­tion de ne jamais accor­der un Dra­zi­bule (la mon­naie bold­zare) de plus au bud­get de l’armée ; car une armée trop puis­sante pour­rait fomen­ter des coups d’État.

À toute demande de Dra­zi­bu­les, le grand Chan­ce­lier répon­dait : « Ce n’est pas une ques­tion de moyens, mais de méthode », avant de recom­man­der des cais­ses de cham­pa­gne pour son pro­chain cock­tail.

« Qu’importe, répon­dit donc le Géné­ral en haus­sant les épau­les dans la plus grande tra­di­tion bold­zare, l’inten­dance sui­vra ».

Au bout de quel­ques années, l’Ins­pec­tion Géné­rale des Armés Bold­zare ren­dit un rap­port cons­ta­tant que 82.000 recrues atten­daient encore leur ordre d’incor­po­ra­tion, alors que les caser­nes ne comp­tent que 53.000 lits dans les cham­brées (et déjà, en en fai­sant dor­mir par terre, on arri­vait à incor­po­rer 63.000 recrues, sans comp­ter les 5000 qui fai­saient un ser­vice civil).

Cela ren­dit furieux le Géné­ral Sabro­clère qui semonça la Grande Cham­bres des Accla­ma­tions, assem­blée char­gée d’applau­dir le Géné­ral quand il lui en pre­nait l’envie.

Devant la Cham­bre des Accla­ma­tions, il déclara de son ton le plus mar­tial :

« Com­ment peut-on par­ler d’Armée quand 82.000 recrues atten­dent leur ordre d’incor­po­ra­tion ? »

La grande Chan­ce­lière annonça que face à cette situa­tion désas­treuse, elle allait rédi­ger des ins­truc­tions adres­sés aux colo­nels et chefs de corps pour leur indi­quer des bon­nes pra­ti­ques per­met­tant d’incor­po­rer plus de sol­dats, le tout sans ache­ter un seul fusil. Il suf­fi­sait d’ins­crire deux noms par ligne sur les cahiers d’incor­po­ra­tion, de faire dor­mir la moi­tié des sol­dats le jour et l’autre moi­tié la nuit, et de faire en sorte qu’un sol­dat tienne le canon du fusil pour viser tan­dis que le second tien­drait la crosse et serait en charge de pres­ser la queue de détente pour faire feu.

Ce fut ce jour là que la Cham­bre des Accla­ma­tions se révolta et face à un tel niveau d’incon­sé­quence, chassa le Géné­ral Sabro­clère en lui lan­çant à la figure les compte-ren­dus de séance reliés en cuir de vachette depuis 1873 à nos jours.

Ce conte trouve un écho dans notre actua­lité, avec dans le rôle du Géné­ral Sabro­clère, le pré­si­dent Sar­kozy, dans celui de la grande chan­ce­lière, Madame Alliot-Marie, dans celui de l’armée bold­zare la jus­tice fran­çaise et dans celui de la Cham­bre des Accla­ma­tions se révol­tant… Per­sonne.

« Com­ment peut-on par­ler de jus­tice quand il y a 82 000 pei­nes non exé­cu­tées parce qu’il n’y a pas de pla­ces dans les pri­sons ? » Le chif­fre avait été annoncé par Nico­las Sar­kozy, devant le Con­grès de Ver­sailles, le 22 juin. Il est tiré d’un rap­port de l’ins­pec­tion géné­rale des ser­vi­ces judi­ciai­res du mois de mars, que la minis­tre de la jus­tice et des liber­tés, Michèle Alliot-Marie devait dif­fu­ser aux magis­trats, mardi 21 juillet.

Face à cette situa­tion, qu’annonce le gou­ver­ne­ment ? Va-t-on recru­ter des juges d’appli­ca­tion des pei­nes, cons­truire des éta­blis­se­ments sup­plé­men­tai­res et réno­ver les tau­dis qui en font office, pour résor­ber un stock tel que si on ne met­tait plus per­sonne ne pri­son, un an ne serait pas suf­fi­sant pour l’absor­ber ?

Ou bien…

Mme Alliot-Marie, en rece­vant les chefs de cour, lundi 20 juillet, a indi­qué qu’elle adres­se­rait “une cir­cu­laire recen­sant les bon­nes pra­ti­ques qui peu­vent être mises en œuvre sans délai”.

Les Bold­za­res ont plus de chance que nous.

Commentaires

1. Le mercredi 22 juillet 2009 à 14:56 par Neamar

Un bien joli conte (compte ?) ! Merci pour cette pause détente :)

2. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:02 par Koudou

Excellente allégorie.

Il y aurait aussi la solution d’emprisonner moins, de réinsérer plutôt que sanctionner. Mais là c’est un autre conte…

3. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:05 par L'exception française

J’aime :)

4. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:11 par Antoine

Pffft, c’est là qu’on voit le fossé entre les belles paroles dont on nous emplit les oreilles en faculté de droit et la réalité qui se joue à deux pas des amphis bondés… et dire que MAM est professeur de droit public dans ma fac.

5. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:13 par groquick

Les boldzares ont vraiment de la chance car z’adôre les drazibules…

6. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:15 par Asheka

Un jour, il nous faudrait un(e) Président(e) qui ait pour première priorité de tenir ses promesses électorales… comme ça, juste pour voir.

7. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:17 par gaziel

très bon billet et déjà de très bon commentaires !
Groquick président !

8. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:18 par Le_Pompiste

“Il suf­fi­sait d’ins­crire deux noms par ligne sur les cahiers d’incor­po­ra­tion, de faire dor­mir la moi­tié des sol­dats le jour et l’autre moi­tié la nuit”.
La grande Chancelière s’est visiblement inspirée des moeurs en vigueur dans les sous-marins nucléaires d’une puissance voisine : les nucléaires étant favorisés par rapport aux sous-marins classiques, dans lesquels une couchette unique sert à trois valeureux sous-mariniers.
Il y a donc encore de la marge de progression dans les “bonnes pratiques”…

9. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:21 par Triskael

J’avais compris toutes les références… Sauf une :
sans comp­ter les 5000 qui fai­saient un ser­vice civil

Que sont ces 5000 personnes ?

10. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:24 par Elisabeth

Quand les Boldzares ont chassé Sabroclère, c’était pour le remplacer par M.Fleurofusil.

En effet, celui-ci leur a promis un plan quinquennal d’amélioration de l’armée, avec une commision d’étude installée dans un des territoires d’outre mer de la Boldzarie, et composée d’éminents représentants de la Chambre des Acclamations.

9 mois après, la Commission s’est attaquée à la lourde tâche. Les heureux citoyens boldzares peuvent suivre l’avancement de ses travaux sur Facebook (la Commission a 17 562 amis), twitter (350 followers) et peuvent consulter régulièrement les prises de position et participer sur le blog.

La situation est apaisée et l’ordre règne dans les rues de la capitale ensoleillée.

11. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:25 par yelrah

@Le Pompiste
c’est 2 couchettes pour 3 hommes ce qu’on appele “les bannettes chaudes”: 2 hommes qui dormaient ou se reposaient pendant que le troisième était de quart.
Pour la tôle ça ne fait pas le compte .

12. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:27 par kikomprendsrien

aujourd’hui 22 juillet le tribunal de Rodez devait rendre un délibéré : dossier de monsieur F. Attendons patiemment.

13. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:29 par AxSNatsume

Excellent !

Effectivement, comme vous le dites si bien, il ne faut surtout pas augmenter les moyens de la justice. Il n’y a rien de plus dangereux qu’un juge qui a les moyens de juger…

Par contre, quelqu’un sait comment obtenir un visa pour la République Boldzare ?

14. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:30 par winston

Mais non … vous n’avez rien compris …
la République de Boldzare découvre la Démocratie alors que Nous, nous avons intégré le concept depuis longtemps, nous l’avons développé, enrichi, étoffé, encadré par des normes …

Nous, nous avons dépassé le stade de la DDHC depuis loooooooongtemps

car le voilà, l’aboutissement de notre démocratie: la Circulaire !!

c’est beau, la modernité, non ?

PS: remarquez qu’il y aura bien un adminstrativiste chiant poitilleux pour nous dire que ça n’est pas une circulaire mais une directive , quelque chose de ce genre…
oui … même les démocraties les plus brillantes ont leurs canards boiteux

15. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:31 par Akhimas

Pendant qu’on y est, pourquoi ne condamnerait-on pas les gens à des TIG qui consisteraient à construire des prisons où ils auraient le droit d’aller une fois qu’elles auraient été terminées. En plus ça ferait de la main d’œuvre pas cher…

16. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:33 par Sébastien Fauconnet

@9: détention préventive ?

17. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:45 par jugeotte

Ah! Merci pour ces lignes.

Et la Grande Chancelière a fort à faire : encelluler tous les excelluler pourtant jugés et faire appliquer les peines-plancher avec application…. et tout cela avec, comment dites-vous, de “bonnes” pratiques?
Et quéskelladit aux Chefs de cour, qu’il fallait encore plus de répression, pour soutenir son camarade quelquechoseleFeu, qu’avait déjà parlé aux préfaits, heu, préfets, l’autre jour, ou qu’il fallait arrêter d’allonger la file d’attente à l’embastillement à tout va ?
Nous vivons dans un pays formidable, où les seuls problèmes sont ceux des délais. Je propose que Madame la Grande Chancelière soit aussi nommée Conseillère en bonnes pratiques et en usage des délais…. et sans attendre!

18. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:49 par Chopinhauer

Les chiffres dans l’article du Monde que vous citez semblent bien absurdes. Si il y a 60.000 “places” dans les prisons et seulement un tiers des détenu est condamné à moins d’un an, on peut espérer de voir seulement 20.000 places se libérer chaque année, 30.000 au plus (en comptant aussi ceux qui finissent de purger leur peine pluriannuelle).

Les 80.000 condamnés en attente d’un place devrons ainsi attendre deux à trois ans pour avoir leur place en prison, sans compter les nouveaux condamnés. J’imagine que la seule sortie de cette situation sont les délais de prescription.

19. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:52 par malpa

Bonne pratique.

Le terme est très à la mode dans certains secteurs industriels. Personnellement, je l’avais repéré chez certain fabricant de pneus auvergnat autour de 2007. Cette mode est peut-être plus ancienne que ça et d’autres industries doivent l’utiliser aussi. La généalogie de ce terme semble intéressante (et son équivalent best practice en anglais. L’article japonais de Wikipedia est plus complet et renvoie à Taylor 1911 et Kanigel 1997 et à l’invention du Fosbury flop aux jeux olympiques de Mexico en 1968). Quelles sont les écoles de management qui l’ont véhiculé les premières ? Voilà qui serait intéressant à étudier… Au moins on saurait quels sont les vrais leaders d’opinion en France actuellement.

20. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:57 par Chaumet

@9
Les porteurs de rivière de diamants électronique ?

21. Le mercredi 22 juillet 2009 à 15:59 par L.G.

Philippe Bilger n’interprète pas comme vous l’annonce faite par MAM, mais certainement l’avez-vous déjà vu -[http://www.philippebilger.com/blog/2009/07/la-garde-des-sceaux-a-le-droit-de-réussir.html-:]

Aussi, quand la garde des Sceaux annonce la publication d’une circulaire qui détaillera “les bonnes pratiques qui peuvent être mises en oeuvre sans délai”, il n’y a pas de sa part autre chose que la prise de conscience d’une urgence et la volonté de trouver le plus vite possible des remèdes à une situation qui se résume brutalement à 82000 peines d’emprisonnement restant en attente d’exécution.

22. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:00 par cap-justice

Ce qui est très intéressant, dans cette affaire, c’est le timing de l’annonce. Pourquoi le Général sort-il le chiffre de 82 000 à ce moment là, alors qu’il est connu depuis mars ? Pourquoi la Chancelière rend-elle publique un rapport que son prédécesseur avait soigneusement étouffé ?

Mon idée : il s’agit d’une stratégie de communication, assez habile au demeurant.

L’objectif est de faire passer aux Français la pilule assez amère de l’aménagement quasi-automatique des peines prononcées allant jusqu’à 2 ans de prison ferme (disposition contenue dans l’article 48 du projet de loi pénitentiaire).

Alors que Rachida Dati ne pouvait qu’échouer dans ses tentatives de nous faire croire que ces dispositions n’avaient rien à voir avec la surpopulation carcérale et avaient pour but de réduire la récidive, MAM rend public un rapport qui montre à quel point les prisons sont sous-dimensionnées.

De la sorte, il semble qu’il faille choisir entre une peine aménagée et une peine non exécutée.

Pour ceux que ça intéresse, je m’en explique un peu plus longuement ici : http://www.publications-justice.fr/…

23. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:03 par Asheka

@ malpa : on parle de “bonnes pratiques” en agriculture (on parlait de “Bonnes Pratiques Agricoles Habituelles”, on parle désormais de “Bonnes Conditions Agro-Environnementales”), dans l’industrie alimentaire avec les “Bonnes Pratiques d’Hygiènes” (il me semble qu’on retrouve celles-ci en industrie pharmaceutique, mais ma mémoire me joue peut-être des tours) ; en fait il est assez probable qu’on les retrouve partout. C’est comme “assurance Qualité”, c’est (était ?) tellement à la mode dans diverses industries qu’on finit par le retrouver dans l’Administration. C’est facile de dire qu’il faut faire de la qualité, tout le monde est forcément d’accord, mas ce serait bien de mettre des moyens derrière… et pour ça bizarrement y’a plus personne.

24. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:08 par Paul Laurendeau

L’armée ne fait pas partie de la société civile

http://ysengrimus.wordpress.com/200…

Alors la justice dont elle se réclame… je vous demande un peu…

25. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:10 par Nikko

Mentir ou manipuler délibérément le peuple devrait être condamné par une inéligibilité à vie …

26. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:13 par DM

@Eolas: Que pensez-vous de la décision de l’État de Californie de libérer des prisonniers faute de budget pour faire fonctionner les prisons?

J’ignore comment cela est fait dans les formes légales. Je suppose qu’en France le Parlement pourrait voter une loi d’amnistie, comme il avait coutume de le faire encore récemment.

27. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:13 par Mussipont

Actuellement, nous avons 63000 détenus pour 53000 places soit un taux moyen d’occupation de 120% (Evidemment c’est une moyenne, les établissements pour longues peines restent à environ 100% tandis que certaines maison d’arrêt dépassent les 200% d’occupation)

Le programme de construction de nouvelles zonzons actuellement en cours nous amènera à 64500 places en 2012. Ouf, nous sommes sauvés et la France sera lavée de sa honte pluri-séculaire (la première loi sur l’encellulement individuel date de 1875).

Et bien, non.

Car les prévisions de la très sérieuse Administration Pénitentiaire prévoit pour 2012 une population carcérale de 71 000 détenus, soit 110% d’occupation.

Et pire encore, selon cette même AP, il devrait y avoir en France 80 500 détenus en 2017, et nous voilà revenus à notre bon vieux taux de 120/125%…

La prison, tonneau des Danaïdes du XXIème siècle?

Source

28. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:14 par toto

Ah ben voilà ! Moi qui cherchais à connaître le bilan de la loi sur les « peines plancher », j’ai ma réponse :

82 000 peines d’emprisonnement en attente d’exécution par manque de Drazibules !

29. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:15 par J.F.Sebastian

Ce qui est surtout très rigolo (et un peu hors sujet, j’avoue), c’est qu’en Californie, au lieu de remplir les casernes, schwarzie compte les vider à tour de bras, pour tenter de lutter contre leur déficit…
On parle de 27 000 prisonniers renvoyés chez eux (sur les 170 000 actuels) d’ici la fin de l’année.

30. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:16 par malpa

@ Asheka 23

L’article de Wikipedia.fr que j’ai mis en lien confirme ce que vous dites. Mais des spécialistes en techniques du langage ou des professionnels du management devraient pouvoir nous dire plus que ça. “C’est tellement à la mode qu’on finit par le retrouver dans l’administration” me laisse sur ma faim.

31. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:19 par Van der Waals

Il suf­fi­sait d’ins­crire deux noms par ligne sur les cahiers d’incor­po­ra­tion, de faire dor­mir la moi­tié des sol­dats le jour et l’autre moi­tié la nuit, et de faire en sorte qu’un sol­dat tienne le canon du fusil pour viser tan­dis que le second tien­drait la crosse et serait en charge de pres­ser la queue de détente pour faire feu.

J’ai de suite pensé au début du film Stalingrad :
par groupe de deux : l’homme qui a les munitions suit l’homme qui a le fusil, l’homme qui a le fusil tire, quand l’homme qui a le fusil tombe, l’homme qui a des munitions ramasse le fusil, recharge et tire…

32. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:30 par toto

Remplir les prisons devrait faire baisser le chômage , non ? (un peu comme aux states) !

33. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:38 par Sofienne

C’est très énervant. Malgré tout le soin porté sur l’humour dans ce billet (et merci pour cela, ça aide tout de même un peu), je ne peux contenir mon affliction.

C’est que quelque part, il n’y a rien de nouveau: on parle de la surpopulation des prisons depuis des années, du manque de moyen de la justice depuis des années (engorgement et même état de certains tribunaux, peu de temps accordé aux dossiers faute de temps…).

Face à ce vieux problème récurrent, on entend pour toute réponse qu’il faut (“faut simplement”, “suffit juste de” …) appliquer quelques règles d’optimisation de gestion… Comme toujours dans ce cas, à moins d’être maître Zen (sans jeu de mot sur le titre), l’agacement généré est profond.

Qui plus est, une telle réponse est le meilleur moyen d’accroître les tensions entre état et magistrats, état et gardiens de prisons, état et population carcérale, et par extension/médiatisation, état et population. La frustration est un facteur de tension très puissant.

Sur le plan social, notre gouvernement est décidément contre-productif.

34. Le mercredi 22 juillet 2009 à 16:51 par Nuhuruine

Ça fait peur ! Comment peut-on arriver aussi en politique et avoir un tel décalage avec la réalité …

35. Le mercredi 22 juillet 2009 à 17:04 par Agnès

@ Malpa 30

Je n’en suis pas certaine, mais je pense que l’usage de plus en plus fréquent de l’expression “bonne pratique” dans l’administration résulte notamment du mouvement de modernisation et de simplification de l’administration qui a commencé grosso modo dans le début des années 2000 (Charte Marianne, LOLF …) et qu’on retrouve de manière très présente en matière de gouvernance internationale (cf. tous les principes/lignes directrices de l’OCDE en matière de bonnes pratiques)…

36. Le mercredi 22 juillet 2009 à 17:08 par Guillaume

@24 Paul Laurendeau
Merci pour cette découverte du site d’Ysengrimus… Je suis surement une pourriture conformiste, mais le soi-disant esprit critique de ce genre de personnage, totalement aveugle et borné (pour s’en convaincre, il suffit de lire les réponses aux commentaires qui réfutent ses thèses, ca tourne toujours autour de “mon cher, si vous ne doutez pas de tout, je ne peux rien pour vous”), mefait vraiment vomir.

37. Le mercredi 22 juillet 2009 à 17:15 par Simplet

Fastoche:

Suffit de diminuer
-le nombre de lois permettant de mettre les gens en prison
-le nombre de juges pour appliquer les lois restantes

J’ai bon ?

38. Le mercredi 22 juillet 2009 à 17:32 par Wyrm

@Nuhuruine, 34: je crois que cela fait longtemps que la politique et la réalité ont décidé de se séparer d’un commun accord. Ils n’ont juste pas réglé les détails du divorce.

39. Le mercredi 22 juillet 2009 à 18:00 par yves

Mauvaise méthode, alors qu’il suffit pour changer tout ça d’un petit d’imagination:

Art 1: Les dimanches, jours féries, veille et lendemain de ceux-ci passés en prison comptent double, sauf si la prison est dans une zone touristique.

Art 2: Les prisonniers nés entre le 1er janvier et le 30 juin seront incarcérés les mois pairs, ceux nés entre le 1er juillet et le 31 décembre seront incarcérés les mois impairs.

Art 3: Les peines de prisons préventives commenceront dès 6 ans, à raison de deux mois de prison par an. Afin de faciliter cette mesure les établissements scolaires seront transformés en prison, leur personnels en maton, pendant les grandes vacances.

Art 4: en cas de condamnation la peine sera décomptées des peines préventives instaurées à l’article 3.

Art 5: les peines des encartés UMP sont annulées et effacées du casier dès la condamnation prononcées.

40. Le mercredi 22 juillet 2009 à 18:01 par Guile

@ winston: Non un administrativiste pointilleux ne vous dira pas que la circulaire est en fait une directive. par contre il vous dira que cette circulaire, selon ce qu’elle contient, peut être “impérative” ou “règlementaire”. Dans ce cas, elle sera attaquable en justice si elle cause un grief à un justiciable lambda! lol

C’est beau le droit administratif non? OK, je sors…

41. Le mercredi 22 juillet 2009 à 18:02 par Herminejov

La capacité des hommes politiques nationaux (Président, ministres, secrétaires d’Etat, parlementaires) à critiquer l’État, alors qu’ils en font - dans un certain sens - partie, est effectivement assez énervante.

Comment un candidat à la présidentielle, ancien ministre du Budget et de l’Intérieur, peut-il critiquer l’inapplication des peines prononcées par les juridictions françaises alors qu’il fait partie de la majorité gouvernementale et qu’il a été membre du gouvernement plusieurs fois durant les dernières années?

Si un adjoint au Maire, un vice-Président de Conseil général ou régional se plaignait qu’un service ou une politique de sa collectivité ne fonctionne pas, il perdrait toute crédibilité au regard des électeurs.

Et je ne parle pas des dirigeants d’entreprises! Si un manager se plaignait publiquement que les activités de son entreprise sont de mauvaise qualité, il serait vidé illico par les actionnaires!

J’ai l’impression que les hommes politiques nationaux, notamment les ministres, ne sont pas vus comme les managers de l’Etat, les responsables de sa gestion (quoi qu’on pense de cette gestion).

Alors qu’au niveau local, un Maire est vu beaucoup plus facilement comme le responsable de la gestion de la Commune. S’il y a un mécontentement, on lui en attribue bien plus facilement la cause.

On est à la limite du juridique, mais il y a quand même un peu de droit constit’ dans ce débat!.

42. Le mercredi 22 juillet 2009 à 18:04 par Switz

Pété de rire de bout en bout (quoique les faits inspirant ce conte soient des plus déplorables). L’espace d’un instant, j’ai cru être tranporté dans la mystérieuse république de Bordurie et son régime moustakiste.

L’aspect beaucoup moins marrant de l’affaire est que la gouvernement va probablement accélerer ses programmes de construction expéditive de nouvelles taules grâce à la magnifique procédure de partenariat public privé, dont M. Seguin pense pis que pendre (majoration prévisible de 20 à 30% du coût global pour le maître d’ouvrage, en regard des procédures de dévolution ordinaires de marchés publics), de même que beaucoup de petites et moyennes entreprises exclues automatiquement du champ de la mise en concurrence et bien évidemment les maîtres d’oeuvres libéraux et indépendants, qui avertissent à juste titre que laisser les clés d’un chantier à une entreprise de travaux sans se donner les moyens de vigiler le taf peut conduire à de sacrées surprises lors du cycle de vie ultérieur de l’ouvrage. Mais ce sera Sarko et MAM qui couperont le ruban rouge pour leur plus grand bonheur, et Jean-Fr copé, futur président en 2017 qui paiera les factures. Et puis, Bouygues, Vinci et le troisième larron vont pouvoir ramasser pleins de patates, tant mieux pour eux

(pour rebondir sur la Californie, Schwarzy, pris à la gorge par les problèmes budgétaires de son Etat, a, paraît-il d’autres idées mirifiques: libéraliser la mariejeanne pour y imposer une taxe, et abolir la peine de mort, dont l’administration est apparemment très coûteuse)

43. Le mercredi 22 juillet 2009 à 18:14 par Hélène

J’adore ce genre de billet mais, quand même une petite remarque d’ordre général : la justice manque sans doute de moyens, comme les hôpitaux, comme l’éducation etc… mais peut-être en aurait-elle davantage si ces réductions n’étaient encouragées par nombre de gens qui se plaignent du nombre de fonctionnaires, dont la plupart, juges compris, seraient payés à ne rien faire).
Juste une chose encore : les circulaires ne sont pas un point trop dangereux d’aboutissement puisqu’elles n’ont aucune force contraignante, ce sont seulement des “explications de textes” destinées à clarifier des réglements trop confus et qui, parfois, y réussissent ;-)

44. Le mercredi 22 juillet 2009 à 18:14 par yellowrose

Une permanente inadéquation entre les besoins et la réalité.

Est-ce que cela craque aujourd’hui parce que depuis 50 ans on n’a rien fait? Avons-nous des statistiques de l’évolution corrélées avec plein d’autres observations? Parce que les gens sont plus violents et plus criminels aujourd’hui? Parce que nous avons Internet et tout se sait, on ne peut plus berner le bon peuple?

45. Le mercredi 22 juillet 2009 à 18:36 par zostere

@5 Les boldzares ont vraiment de la chance car z’adôre les drazibules…

A l’inverse des selubizard

46. Le mercredi 22 juillet 2009 à 19:17 par arthur

géné­ral Sabro­clère, je te vois!

47. Le mercredi 22 juillet 2009 à 20:18 par mad

Décidément, MAM ne prends pas le chemin de l’expression personnelle valorisante …

48. Le mercredi 22 juillet 2009 à 20:52 par Fouzia

Cela fait un certain temps que je visite ce blog et c’est mon premier commentaire. Je regrette de commencer sur un tel sujet mais là ce n’est plus possible.

80 places au 1er concours de l’ENM cette année! 80 places! On doit être 2000 inscrits (si c’est comme pour les années précédentes) pour 80 places! A cause d’un nombre de postes pareil un nombre significatif de candidats sont recalés malgré leurs compétence tout ça pour faire des économies. Et après il y en a qui s’étonne que les délais s’allongent même quand il s’agit d’exécuter une peine. MAM devrait nous diffuser un guide bonne pratique à nous aussi pauvres masochistes qui avons décidé de passer ce concours rénové (entrée de la procédure civile et pénale à l’écrit, cas pratique en droit civil et droit pénal et arrivée du droit public obligatoire).

Ou sinon je veux bien rédiger un guide de bonne pratique qui aurait pour titre “non non justiciable français tu ne rêves pas, ton référé peut durer 6 mois et oui nos prisons sont pires qu’en Moldavie”. (Pour le référé j’ai eu l’occasion de le voir dans un TI parisien à plusieurs reprises).

Ah je me sens mieux maintenant que j’ai gueulé un bon coup, je peux retourner à ma saga Chronopost… Pfiou

49. Le mercredi 22 juillet 2009 à 21:03 par Nichevo

“Demandez nous de quoi vous avez besoin; nous vous expliquerons comment vous en passer”.
(Coluche “les technocrates”)

50. Le mercredi 22 juillet 2009 à 21:12 par malpa

@ Agnès 35

Alors effectivement ça brouille trop l’image pour en déduire une éventuelle influence idéologique. Dommage. Merci.

@ Yves 39

Vous me donnez une idée :

On pourrait créer un marché de la journée de prison, comme il y a un marché de la tonne de CO2 émise dans l’environnement.

A chaque citoyen est affecté à sa naissance un nombre de journées de taule par an. Et les honnêtes citoyens peuvent revendre leur quota inutilisé aux fripouilles qui encombrent les prisons.

Je me demande si je vais pas envoyer un CV à l’Elysée, moi.

51. Le mercredi 22 juillet 2009 à 22:07 par Sursis à statuer

Nicolas Sarkozy était ce jour l’hôte du Tour de France. Il a donc passé une bonne partie de la journée entouré de trafiquants et d’usagers de produits stupéfiants et autres substances extrêmement nocives pour la santé, constituant au surplus un déplorable exemple pour notre belle jeunesse.

Pourtant, dans l’interview télévisée qui a suivi, il n’a annoncé - rompant avec toutes les traditions - aucun nouveau projet de loi répressif, aucun nettoyage au nettoyeur à haute pression de ce milieu criminogène, et a contraire cité en exemple la “leçon de vie” que représente selon lui l’épopée sportive d’un champion qui passe (à tort ou à raison) pour un des plus gros consommateurs de produits interdits depuis l’origine du sport cycliste.

52. Le mercredi 22 juillet 2009 à 22:07 par marsan

@ 22, je suis ravi que l’on parle sur ce blog de l’application des peines, parent pauvre d’une justice pauvre en moyen et riche de gens (magistrats et fonctionnaires mais aussi avocats) qui se décarcassent pour que la machine continue à tourner.

Dommage que l’on en parle au sujet d’un discours de la nouvelle GDS qui est bien sur dans la communication pour faire passer des mesures qui seront impossibles à mettre en oeuvre dans les délais fixés par la loi.

Actuellement le délai d’aménagement des peines d’emprisonnement ferme inférieures ou égales à un an est de quatre mois. C’est un délai difficile à tenir parce que les services d’insertion et de probation, qui mènent les enquêtes de faisabilité, sont débordés faute de moyen et de personnel. Il en est de même des JAP qui souvent ont d’autres services à mener et qui manque de temps et de personnel.

Alors imaginé : demain il faudra aménager jusqu’à 2ans c’est à dire que l’on va charger encore un peu plus une barque prête à couler.

Si ça c’est pas du foutage de gueule !!!

53. Le mercredi 22 juillet 2009 à 22:12 par marsan

(suite et fin) dans une excellente chronique du Monde.fr, intitulée “Il faut renouveler la pensée critique”, Michèle RIOT SARCEY, historienne, a écrit : “Depuis longtemps, le langage ne dit pas la réalité des choses. Le concept ne sert plus à penser quand il est transformé, comme on le sait, en slogan publicitaire.”

54. Le jeudi 23 juillet 2009 à 00:56 par Dom

@ Malpa (et Agnès)

Je pense que le mythe de la modernisation du service public est plus ancien que les années 2000. En fait, je me souviens avec précision de la perplexité qui s’est emparée d’un très vénérable ministère au début des années 80, quand il s’est agi pour chaque bureau de chaque sous-direction de composer sa “lettre de mission”. Ce n’était que le début, mais l’heure était à la révolution sémantique, dans l’euphorie d’une alternance portée par les “forces vives de la Nation”. Il ne fallait plus dire “usager”, mais “client”, car dans “service public”, il y a “service” : tout d’un coup, l’idée (assez nouvelle, ma foi) s’est imposée qu’il existait entre le contribuable et le bureaucrate un rapport de maître à serviteur qui n’était pas celui qu’on avait cru jusque là. Peu après, le téléphone divorçait d’avec la poste, et Madame France, aka Telecom, lâchait son vieux barbon de facteur P.T.T. pour monter en solo une petite affaire d’ “agences commerciales”.

Bref, le modèle de l’efficacité et de la productivité, c’était l’entreprise privée, on ne jurait plus que par la comptabilité analytique - dans cette logique, le vocabulaire tenait lieu de concept : on a vu apparaître, vers la fin du siècle, les objectifs et les indicateurs de performance, les normes de qualité et les contrats de service, les évaluations et les analyses d’impact, les enquêtes de satisfaction et le “benchmarking”, les “bonnes pratiques” et les audits. Sauf qu’à ma connaissance, personne n’est encore parvenu à définir quel peut être l’indicateur de performance d’un service public, et sur quelle analyse d’impact avouable peut se fonder une décision politique (qui n’a évidemment rien de commun avec la définition d’une stratégie d’entreprise, dont la seule et très mesurable raison d’être est le montant des dividendes qu’elle pourra verser à ses actionnaires). Bref, Hélène l’a remarqué en 43, on n’a guère progressé depuis 30 ans, on continue de partir du présupposé qu’il y a trop de fonctionnaires dont la plupart seraient payés à ne rien faire, sauf qu’en plus, aujourd’hui, l’ “usager” paye beaucoup plus cher pour n’importe quel “service” sous-traité a minima - quand il est encore proposé.

Entretemps toutefois, les entreprises privées ont commencé à comprendre les dangers et les excès de la rentabilité à tout crin : quelques retentissants scandales plus tard (Lookheed, Enron, WorldCom, pour n’en citer que quelques uns), on a commencé à élaborer des codes de bonne conduite et des normes financières, à s’intéresser à l’ “éthique” et à la “gouvernance d’entreprise”. Aussitôt dit aussitôt fait, les ministres et les chefs d’administration ont ajouté “éthique” et “gouvernance” à leur jargon (pour gouvernance, on peut d’ailleurs dater très précisément l’apparition du mot dans la sphère publique : il s’agit d’une trouvaille de Prodi, l’alors tout nouveau Président de la Commission Européenne, pour faire oublier la bien dérisoire, mais si opportune affaire du dentiste de Madame Cresson qui avait fait chuter la Commission précédente…)

55. Le jeudi 23 juillet 2009 à 01:23 par abendsen

@9 : (triskael) les 5000 personnes en question correspondent je pense aux personnes en aménagement de peine, notamment les personnes placées sous bracelet électronique (mais ça comprend aussi les semi-libertées et placements à l’extérieur).

Qqs détails sur les 82000 peines en attente d’exécution : 68% concernent des peines de moins de 6 mois.

Une autre donnée intéressante : sur ces 82 000 peines, 22% sont en attente au niveau du greffe, 53% au niveau du parquet, et 25% au niveau du JAP.
En effet, ce n’est pas par manque de place dans les prisons qu’on exécute pas ces peines, car l’administration pénitentiaire ne peut pas refuser d’accepter un détenu par manque de places (ils doivent se contenter de rajouter des matelats par terre avec les moyens qu’on leur donne…), mais bien à cause de l’engorgement des tribunaux. Cela relativise l’affirmation du Président selon laquelle c’est par manque de place en prison qu’on n’exécute pas ces peines. D’ailleurs, si vous lisez le rapport de l’IGS, vous constaterez qu’ils préconisent de se limiter à 64 500 places de prison, ce qui correspondra au total des places disponibles après le programme de construction “13 000”.

Le problème des peines non exécutées n’est pas nouveau, depuis longtemps l’IGS est au courant de la situation, mais ne rendait pas publique ce problème.
J’ai le souvenir lors d’une visite de prison d’un détenu qui m’expliquait qu’il avait attendu plus d’un an entre sa condamnation et son incarcération effective, et c’était en 2007. (soit dit en passant, le fait que 82 000 personnes attendent l’exécution de leur peine ne signifie pas qu’elles ne l’exécuteront pas, mais qu’elles l’exécuteront qqs mois, années, après leur condamnation).

56. Le jeudi 23 juillet 2009 à 09:47 par Intrigué ...

C’est étrange, en lisant ce conte j’ai cru que vous parliez plutot de :

Ce conte trouve un écho dans notre actualité, avec dans le rôle du Général Sabroclère, le président Sarkozy, dans celui de la grande chancelière, Monsieur Hervé Morin, dans celui de l’armée boldzare l’armée française et dans celui de la Chambre des Acclamations se révoltant… Personne.

Lol quel ironie …

Vive les Boldzare !!!

57. Le jeudi 23 juillet 2009 à 10:07 par Veig

@39, Yves: évidemment, en corollaire de l’article 5, tout rappel de condamnation voire même de soupçon d’affaire ayant impliqué un membre de l’UMP tombe sous le coup de la loi.

@51, malpa: le marché des jours de taule, en voilà une idée qu’elle est moderne, avec de vrais morceaux de rupture dedans ! Vous allez figurer dans les prochaines promotions de la Légion d’Honneur. Ou du concours Lépine. ;-)

58. Le jeudi 23 juillet 2009 à 10:57 par Mussipont

Et nos amis bleges qui rencontrent le même problème de surpopulation carcérale ont envisagé de louer des places de prison au Pays Bas, si si c’est vrai !!!

59. Le jeudi 23 juillet 2009 à 18:55 par DMonodBroca

« Com­ment peut-on par­ler de jus­tice quand il y a 82 000 pei­nes non exé­cu­tées parce qu’il n’y a pas de pla­ces dans les pri­sons ? »

Les phrases telles que celle-ci son terribles car elles reposent sur de fausses évidences.

Une première fausse évidence ici c’est le nombre de 82 000. Aujourd’hui il faut tout quantifier et M. Sarkozy est le premier à vouloir tout quantifier. Mais en quoi ce nombre de 82 000 est-il choquant ? où est le seuil au delà duquel l’intolérable serait atteint et où on ne pourrait plus “parler de justice” ? Nul ne le sait évidemment.

La seconde fausse évidence est qu’il faudrait que les peines soient toutes (ou presque toutes) exécutées pour qu’on puisse parler de justice.

La vérité est que, pour pouvoir parler de justice, il faut qu’il y ait plainte, poursuites, procès, verdict, quantum de peine. Oui assurément. Mais l’exécution de la peine, de la totalité de la peine, de la totalité de toutes les peines est-elle si indispensable que cela à l’administration de la justice ? La réponse est non.

Ces 82 000 peines non exécutées empêchent de parler d’une politique pénitentiaire digne de ce nom. Elles n’empêchent aucunement de parler de justice.

60. Le vendredi 24 juillet 2009 à 17:40 par sephael

Petite citation de Christophe Alévèque extraite d’un de ses sketch ou il constante la répression à outrance:

“On préfère construire des prisons plutôt que de bâtir des hommes”.

Une 2éme du même artiste à propos de notre Générale Sabroclair:

“Il se lève avec plein d’idées mais se couche avec aucune solution”.

61. Le mardi 28 juillet 2009 à 15:56 par Le_Pompiste

Tiens des nouvelles d’Abou Ghraib de Fleury-Mérogis

62. Le jeudi 30 juillet 2009 à 21:56 par Argono

@DMonodBroca :

J’imagine que vous êtes d’accord pour dire qu’une Justice qui serait contrainte de rendre des peines toujours trop sévères ne serait pas juste, pourquoi une Justice qui serait contrainte de rendre des peines toujours dérisoires serait-elle juste ? La justice (le concept, pas l’institution) est avant tout un équilibre.

Et puis on ne peut pas nier l’hypocrisie d’un système où la société prétend condamner une personne à deux ans de prison ferme tout en la plaçant discrètement en liberté surveillée faute de place. C’est un manque de transparence qui ne convient pas à un État de Droit : si on doit décider qu’une peine n’est pas réaliste, autant le faire publiquement au moment du jugement. Ca nous permettrait de voir si le Garde des Sceaux va à nouveau s’émouvoir des victimes qui verront leur bourreau repartir libre, ou bien s’il faut avoir la chance d’être défendu par l’avocat du régime Sabroclère…

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