Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Ante judicandum


par Sub lege libertas



Un père, une mère. Un mort âgé de pas même un mois, leur fille. Deux accusés, une absente. Deux vies de peu avant, une vie brève en moins, quelle vie demain ?

Demain, c’est les assises. Douzième année que j’y monte, bientôt ma centième affaire environ. Un choix ? Un goût, repéré par ma hiérarchie qui m’octroie par délégation les fonctions d’avocat général.[1]

Un goût pour quoi ? Ni le sang, ni le stupre non plus que le lucre, ce lot commun de meurtres, viols et vols criminels qui s’enrôlent aux assises. J’ai passé l’âge des curiosités malsaines ou je connais mes vices. Non un goût du luxe.

Luxe des assises : le temps et la parole, plutôt le silence qu’on prend le temps de laisser avant ou après une parole. Un président, un avocat ou un avocat général, qui accorde au témoin, à la partie civile ou à l’accusé le délai pour que les mots viennent, timidement ou violemment, souvent dans le désordre. Désordre des idées, des souvenirs, des émotions, des douleurs, désordre de la vie, du vrai de l’existence qui ne se livre pas dans la romance.

Violence du silence qui précède pour celui qui doit faire l’effort de parler, violence du silence qui suit pour l’auditoire dérangé, abasourdi, ébranlé dans ses pauvres certitudes. Grâce du silence : tendre l’oreille, prêter attention même à l’insignifiant, au vil, au pire. Poids du silence : entendre résonner des mots qui heurtent, raisonner sur les maux plutôt que s’emporter. Ne pas pouvoir crier, devoir méditer.

Un père, une mère, un enfant mort. Des qualifications pénales pour assigner des rôles :

  • - violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner sur une mineur de quinze ans ;
  • - violences sur une mineure de quinze ans par ascendante, omission de porter secours à une personne en péril et omission d’empêcher un crime.

À venir onze témoins, cinq experts, trois jours d’audience coupés par le week-end. Aujourd’hui un tome de mille pages de papier.

Du papier : de l’humain. Pas de distinction artificielle faite par confort, il faut maintenant cesser de lire, relire, ressasser pour ne pas se figer dans une certitude préalable. Laisser la place à l’inouï : la cause n’est pas encore entendue. J’accuse certes, ce n’est pas maudire. Laisser les mots dire sans craindre qu’ils bousculent les rôles.

Il y a des aveux tout de même, entends-je. Mais quels aveux ? Le pauvre acquiescement aux constats de la médecine légale ; les reproches mutuels entre parents inaptes à cet état au moment où l’enfant parut ; la retranscription d’explications maladroites de deux presque rien, un déficient intellectuel reconnu handicapé invalide à 80% comme on le chiffre, une débile légère ainsi qualifiée par les sachants requis. Les accuser sur ce seul fondement ?

Accuser, c’est amener en la cause, mettre en cause. Il faudra les questionner non pour leur faire réciter les réponses antérieures, mais pour espérer - vainement peut-être - sentir leur rapport aux faits. Dans cet écart entre notre perception raisonnée des faits et le récit qu’ils en ont, on pourra peut-être commencer à mesurer l’ampleur de leur responsabilité pénale, leur faculté d’amendement, comprendre leur vie d’après demain.

Comprendre, les prendre avec nous. Ils ne nous quitteront plus vraiment comme beaucoup d’autres de la centaine d’accusés passés devant moi, devant nous, leur accusateur et leurs avocats. Moments étranges de proximité du lointain que l’audience d’assises. Ils viendront libres encore avec le souvenir tragique de leur absente, s’extirpant de leur univers quotidien qu’on ne partage pas : ils fumeront dehors à nos cotés aux suspensions d’audience. Avec leurs avocats, leur avocat général. Des regards, des mots anodins, les jurés un peu plus loin...

Leur rendre justice, c’est les ramener à hauteur d’homme, eux qui ont chu : assomption improbable, incertaine, inquiétante. Ils ont peur ce soir, demain encore. Leurs avocats aussi sont inquiets. Sous la foi du Palais, ils partagent la veille leur intranquillité avec leur contradicteur, l’accusateur. Nous nous connaissons, nous estimons. Les débats seront exigeants, notre président d’assises, respecté par nous tous pour sa pratique, saura veiller à leur garder ou leur ramener la sérénité. Et cela ne suffit pas à nous rassurer par avance. Sans calcul, je ne sais prédire ni l’issue, ni mes mots. L’expérience n’y peut mais.

Ante judicandum, avant ce qui est à juger comme devant qui doit être jugé, je redoute les paroles à prononcer. Je redoute qu’elles oublient l’humanité du criminel par fascination pour la monstruosité du crime ; tout autant qu’elles sombrent dans l’empathie pour une absente privant de toute mesure à l’égard du criminel. Or c’est la mesure dont il me faudra, dont il faudra aussi à mes contradicteurs, pour convaincre la cour et le jury d’une juste réponse. Ce soir débute pour nous tous, une nuit du doute.

Notes

[1] L’article 241 du Code de procédure pénale autorise le procureur général de la cour d’appel, qui normalement occupe avec l’aide des magistrats du parquet général de la cour d’appel le siège du ministère public aux assises, à déléguer pour remplir cette fonction n’importe quel magistrat d’un parquet du ressort de la cour d’appel. Voilà comment dans ma robe noire, je m’agrège à la cour en robe rouge.

Commentaires

1. Le mercredi 14 octobre 2009 à 20:44 par Médor

sobre, émouvant, bien, prem’s quand même

2. Le mercredi 14 octobre 2009 à 20:57 par Antoine

Une prose envoûtante.
Vivement la magistrature.

Courage.

3. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:03 par binoute1

c’est en lisant des billets comme ceux là que l’on sent que la Justice peut encore est Humaine (contrairement à ce que voulait nous faire croire l’émission d’hier soir,fin de la parenthèse)
bravo et merci

4. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:03 par Jean Philippe

Lorsque vous occupez la fonction d’avocat général vous portez la robe rouge ? Pourtant il me semble avoir vu des avocats généraux en noir. Enfin ça fait un moment que je n’ai pas mis les pieds dans une Cour d’assise.

5. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:05 par Von Morthes

Alea jacta est
Quand l’ombre subversive s’éprend du glaive ignescent de l‘Obedentiæ

6. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:05 par berli, de passage…

Très beau texte sur la difficulté de votre métier.
Humain, doutant, ouvert.
Mais ces états d’âme sont-il généralité ?
J’espère.

7. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:07 par Ydhista Lévisoïtin

Bonsoir à toutes et à tous,

Bonsoir Sub Lege Libertas,
Impossible à commenter réellement, une tranche de vie, une tranche de nuit.

Chapeau bas, Monsieur le Magistrat.

8. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:14 par CalamityJane

Merci pour ce texte qui nous fait entrevoir l’espace d’un instant la complexité de votre rôle, et du rôle de tous ceux qui participeront à ce procès.
Bon courage.

9. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:16 par Esther

Bonsoir,

SLL, vos silences sont d’or. Ils me touchent. J’admire votre écriture.
Merci de ce partage.

10. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:17 par Sylvestre

Bonsoir,
comment un homme “déficient intellectuel reconnu handicapé invalide à 80%” peut il être jugé ? Sans être expert de la question ne devrais il pas être considéré comme irresponsable au même titre que les fous ? Peut être est ce l’un des sujets du procès ?

En tous cas merci pour vos différents billets.

11. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:18 par Hector

Le cas que vous décrivez est-il réel et à venir ? si oui, comment se fait-il que vous puissiez en débattre publiquement avant l’audience ?

12. Le mercredi 14 octobre 2009 à 21:22 par Mathaf Hacker

La magistrature debout est ainsi appelée parce qu’elle manque d’assises. (Pierre Dac)
OK =>.

13. Le mercredi 14 octobre 2009 à 22:01 par Quixotte

Très joli papier, bravo…

Un bel esprit doté d’une belle plume, une rareté !!!!

14. Le mercredi 14 octobre 2009 à 22:09 par Anne de B

Il est si rare de trouver tant d’humanité pour parler de ce sujet… Merci ! Si seulement nous pouvions vous croiser plus souvent dans nos tribunaux pour enfants…mais vous lire (et lire ce blog en général) me redonne confiance en votre profession

15. Le mercredi 14 octobre 2009 à 22:10 par Mussipont

Coïncidence troublante, Mô publie aujourd’hui un texte remarquable sur le rôle de l’avocat de la partie civile (même si dans le cas de Mô l’affaire racontée passe en correctionnelle mais ce n’est pas très important).

16. Le mercredi 14 octobre 2009 à 22:17 par Ashes

Merci, de la part d’une jeune avocate qui découvre ou redécouvre (c’est bête, mais c’est comme ça) que les “acteurs” de notre grand théâtre peuvent partager un même désir: comprendre, aider, peut-être même parfois aimer. Et surtout, oui, rendre à la hauteur et à la qualité d’homme.

17. Le mercredi 14 octobre 2009 à 22:28 par christophe

Le procès d’assise est toujours très particulier. En tant que policier, je suis amené à y être convoqué sur les affaires criminelles.
Cela a toujours été, pour moi, très “stressant”. Beaucoup de choses se jouent sur de tels instants: plusieurs vies sont en jeu, même si, la première est souvent celle déjà volée, par viol ou meurtre; comme le cas que vous citez. Mais je pense également à celle de la personne renvoyée devant la juridiction suprême, avec son jury populaire.
Bien en deça de ces considérations “vitales”, se joue aussi la réputation des policiers, qui ne peuvent donc se permettre d’être médiocre; même si je reconnais que, malgré moi, cela m’est arrivé.
Il est loin d’être facile de relater, plusieurs mois après les faits, une enquête qui elle-même, a pu durer plusieurs mois.
Et la plupart du temps, à la lecture du verdict, c’est (lorsque l’on se sent satisfait), un soulagement.
La seule chose qui me parait, personnellement, regrettable, se trouve dans le coté théâtral que prennent que prennent certains “acteurs” (le mot en dit long).
Voilà juste mon petit sentiment. Chaque procès d’assises m’est particulier. C’est ainsi.

18. Le mercredi 14 octobre 2009 à 22:30 par lordphoenix

Encore une fois on est loin de la justice punitive que certains voudraient voir exister.

Merci à vous et à toutes les mains pas forcément petite ceux grâce à qui cette institution reste humaine en dépit des pression qu’elle subit.

«J’accuse certes, ce n’est pas maudire.» Une citation que je voudrais ne jamais oublier.

Et bon courage pour l’audience…

19. Le mercredi 14 octobre 2009 à 22:37 par Maître Mô

Allez savoir pourquoi, je connais -un tout petit peu- cette affaire…

Je vous dis ce que vous savez déjà : aller “là-bas”, c’est accepter de se dépouiller, de tout. Vous le savez et je le sais, mais nous n’en sommes pas toujours parfaitement capables…

Allez-y, et revenez.

20. Le mercredi 14 octobre 2009 à 22:38 par Leslie

Je n’ai hélas pas votre talent pour exprimer à quel point ce genre de billet me touche. Me sachant les épaules trop fragiles pour un tel métier et redoutant d’avoir un jour à siéger dans un jury, je ne puis que manifester le respect que j’éprouve pour ceux qui font face à ces réalités sans y perdre leur âme.

Bon courage.

21. Le mercredi 14 octobre 2009 à 23:07 par marsan

merci cher collègue,

je me suis retrouvé dans votre récit mais je n’ai pas votre écriture pour le dire - les procès d’assises sont des moments à part dans la vie d’un magistrat qu’il soit au Parquet ou au siège - parce que les faits sont graves - parce que les peines sont importantes - parce que les avocats de la défense savent qu’il va falloir faire autre chose que de l’ordinaire - parce que l’humain est à nu et qu’il est mis en scène -
Parce que l’on prend le temps de juger.

merci collègue pour ce bel article.

22. Le mercredi 14 octobre 2009 à 23:12 par hampatura

Merci pour ce rare moment d’humanité, vous nous réconciliez avec la justice!

23. Le mercredi 14 octobre 2009 à 23:41 par didier specq

@Hector (11)

Parce que, avec les nouveaux moyens d’expression, nous sommes de plus en plus décontractés…

24. Le jeudi 15 octobre 2009 à 01:00 par XRipper

Comme mon ami Mussipont, j’ai été marqué par les échos entre les textes de SLL et Maître Mô. C’est d’autant plus troublant qu’il n’y a rien dans l’actualité, autant que je sache, qui ait pu vous pousser à évoquer ces difficiles sujets au même moment.
Merci pour ces deux belles leçons d’humanité. J’espère que cette qualité n’est pas exclusive aux juristes blogueurs.

25. Le jeudi 15 octobre 2009 à 01:08 par Voila

En attendant les jugements des cour d’assises ne sont pas motives en France en violation avec la jurisprudence de la Cour europeene des Droits de l’Homme et les accuses n’ont pas acces a leur avocat pendant les interrogatoires de garde a vue qui n’est toujours pas sous le controle d’une autorite judiciaire.

Participer a des proces qui se deroulent avec des procedures qui violent aussi grossierement les articles 5-1-c, 5-3, 5-4, 6-1, 6-3-c) de la Convention europeeene des Droits de l’Homme, c’est les legitimer!

Mais bon quelle est la couleur de la robe est la question essentielle..

26. Le jeudi 15 octobre 2009 à 03:04 par Yan

@ Voila : Dommage que vous ayez confondu le billet d’un homme qui s’exprime sur sa profession avec un communiqué officiel du Ministère de la justice.

J’ai apprecié ce billet, notamment parce que pour une fois j’ai -je crois- à peu près tout compris. A peu près car demeurent tout de même deux phrases qui me laissent songeur :

L’expérience n’y peut mais.

Or c’est la mesure dont il me faudra, dont il faudra aussi à mes contradicteurs, pour convaincre la cour et le jury d’une juste réponse (Y-a-t’il ici une apocope sauvage?!)

Je dois dire que si je n’aime pas les styles trop alambiqués qui à mon sens nuisent (volontairement ou non) au fond du propos, je n’en éprouve pas moins une viscérale sympathie pour ce style mi-brouillon mi-poésie qui ne manque jamais de me faire penser à mon père.

27. Le jeudi 15 octobre 2009 à 05:22 par valentine

En lisant les blogueurs issus du monde judiciaire, je me demande toujours comment sonnerait leur prose s’ils avaient à dire et non à écrire. Certains d’entre eux, il me semble, écrivent leur texte comme leur viendrait un flot de paroles, je pense en particulier à Philippe Bilger et à Maître Mo : de longues phrases complétées d’incises qui coulent comme doivent couler, je l’imagine, leurs plaidoiries. Votre style écrit, Sub Lege Libertas, est très soutenu, très dense, tout en étant ponctué de ces pauses et de ces silences que vous affectionnez dans votre métier. C’est agréable à lire, parce qu’on a le temps de revenir sur certaines phrases : “Deux vies de peu avant, une vie brève en moins, quelle vie demain ?”, c’est bien tourné, percutant, on relit et on digère… Mais à écouter, cela ne risquerait-il pas d’égarer l’auditeur ? Ou encore :” entendre résonner des mots qui heurtent, raisonner sur les maux”, c’est élégant à lire mais c’est le contresens assuré à l’oral… Bref. Etes-vous un scribe contrarié qui s’accomode par nécessité de l’oralité des débats ? Etes-vous un littéraire forcené qui, lorsqu’il parle, va mettre dans chaque mot ce qu’il faut de théâtre pour que votre auditeur continue à vous suivre jusqu’au bout? Ou êtes-vous un homme aux deux plumes, l’une pour le papier et l’autre pour le rêve à voix haute ?

28. Le jeudi 15 octobre 2009 à 08:00 par Ydhista Lévisoïtin

Bonjour à toutes et à tous,

@ valentine
Bonjour Valentine
Je pense que comme bien des professions les personnes travaillant dans le monde du droit sont victimes d’un certain nombre d’images toutes faites.
Il est vrai que dès l’instant où elles dissertent sur des sujets du “sérail”, le style redevient celui de la formation initiale et se repère très rapidement.
Les mots sont bien souvent désuets et alambiqués, mais force est de constater qu’en droit, comme en médecine par exemple, le synonyme approximatif est souvent dangereux.

Par contre, sortis de ce monde particulier, rien de les empêche d’écrire de manière différente. Je connais beaucoup de juristes se laissant aller sur des sujets très différents et où le style serait bien difficile à reconnaitre.
Je pense aussi à un expert comptable que je connais, qui se laisse à écrire dans un journal local des éditos comme le plus caustique des professionnels de la plume. Personne ne l’identifie sous sous nom de plume, et ceux qui le découvre en reste pantois.

Les contextes sociaux et professionnels sont trop présents, bien souvent, pour en tirer quelque conclusion que ce soit.

Bonne journée tout le monde.

29. Le jeudi 15 octobre 2009 à 08:16 par Fleuryval

Chapeau.

30. Le jeudi 15 octobre 2009 à 08:45 par Fourrure

Qui me demandait en quoi les blogs pouvaient être utiles ?

Merci.

31. Le jeudi 15 octobre 2009 à 09:31 par leinad

je viens de replonger 25 ans en arrière, avec les memes sentiments, mais de l’autre coté de la barrière: celui du juré. les mêmes circonstances qui font venir dans le box des accusé un père hébeté, dont l’oligophrénie n’est pas à démontrer, une mère qui a subi en silence, un enfant handicapé à vie, une assistance sociale qui se fait plus que sermoner par le président, un système médical qui n’a rien vu, un avocat, d’habitude habile, mais empétré ce jour là, un avocat général modéré mais ferme, et toute la misère humaine dont je garderais le gout, le soir en rentrant chez moi. et si l’avocat général que vous êtes se pose des question au préalable, le juré que j’étais ce jour là, s’en posera, apres le procès, mais n’en retiendra qu’une: avons nous été justes?

en notre âme et conscience, oui mais….

32. Le jeudi 15 octobre 2009 à 09:32 par Tom

Quel homme n’a jamais transgressé Ta loi, dis ?
Une vie sans péché, quel goût a-t-elle, dis ?
Si Tu punis le mal que j’ai fait par le mal,
Quelle différence entre Toi et moi, Seigneur ?
(Omar Khayyam / Rubayat)

33. Le jeudi 15 octobre 2009 à 09:59 par Caïus

Un grand merci pour cette superbe “leçon” d’humanité et de doute.
Si tous ceux qui requièrent ou jugent pouvaient être dans votre état d’esprit, la justice serait beaucoup plus juste.

“Il faut rechercher la compagnie de ceux qui cherchent la vérité, il faut fuir ceux qui croient l’avoir trouvée”

34. Le jeudi 15 octobre 2009 à 10:51 par Nicolas

Honnêtement, le style pompeux et indigeste dessert le témoignage intéressant que veut nous transmettre l’auteur.

“entendre résonner des mots qui heurtent”
“Comprendre, les prendre avec nous”
“L’expérience n’y peut mais”

Franchement, ce sont des clichés horribles, alors que l’auteur a des choses passionnantes à faire partager!

35. Le jeudi 15 octobre 2009 à 10:58 par Mathaf Hacker

Quitte à céder au pont aux ânes de cette semaine, je voudrais dire combien cette mise en scène de la Cour d’Assises est aussi théatrale qu’ésotérique, combien cette intime conviction relève du chamanisme. Nous entretenons une illusion de justice qui ne dit pas ses motifs, derrière le paravent du secret des délibérations. Voilà, c’est dit.

36. Le jeudi 15 octobre 2009 à 18:14 par jeremie

La Cour de cassation communique au peuple pourquoi elle ne respecte pas la jurisprudence de la Cour europeene des Droits de l’Homme.

Et ben on est pas sorti de l’auberge..

L’avocat Me S*** peut rajouter a sa requete a la Cour europeene des Droits de l’Homme, non motivation de l’arret de la Cour de cassation (violation article 6-1 de la Convention).

Ce serait temps qu’on elise au suffrage universel nos juges tous les 5 ans. Cela permettrait de ne pas relire quelque champion du monde…

37. Le samedi 17 octobre 2009 à 08:30 par parquezaco

A jeremie,

vous croyez qu’il y aura moins de décisions injustes, inadaptées ou bancales quand on élira les juges au suffrage universel sur des listes de candidats issus d’on ne sait-où??

Si vous aviez attentivement lu le communiqué que vous critiquez il y est indiqué que la décision de la CEDH n’est pas définitive car la Grand chambre doit prochainement statuer en appel.

Et la CEDH, que vous parez de toutes les vertus, ne comprend pas de juges élus par le peuple.

Si vous voulez vous faire élire juge il vous faudra un peu plus de rigueur.

Salutations

38. Le samedi 17 octobre 2009 à 14:24 par ophise

Allons bon… de l’humain chez un magistrat : c’est indécent ! Cachez vite ce sentiment que je ne saurais voir !

(de l’exercice délicat d’essayer de transcrire une réflexion personnelle dans un texte - ne parlons pas d’un billet sur un blog - : alors qu’on a l’impression de délivrer quelque chose de fondamental pour soi et la société qui nous entoure, il en est toujours pour critiquer le fond ou la forme en oubliant l’essentiel…)

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