Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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Avis de Berryer : Élie Semoun

Peuple de Berryer, si tu n’es pas en vacances, tu ne le regretteras pas ! La Conférence était en embuscade derrière les palmiers de Paris-Plage, et nous fait la surprise d’une Berryer estivale, avec comme invité le frétillant Élie Semoun, le mardi 24 juillet 2012 à 21 heures, en Salle des criées.

Les travaux porteront sur les deux sujets suivants :

1. Faut-il préférer ce que Dieu donne à ce que le peuple élit ?

2. Si les petites annoncent délit, les fortes poitrines appellent-elles crime ?

Le portrait approximatif de l’invité sera dressé par Monsieur David de Stefano, 12ème Secrétaire.

La contre-critique sera assurée par Monsieur Antonin Levy, ancien Secrétaire.

Ne vous laissez pas abuser : c’est peut être l’été, mais le frais minois des secrétaires attirera foule, et il serait folie d’arriver après 19 heures.

Les candidats (avocats ou non), et non les spectateurs (sauf les blondes à forte poitrine), sont invités à s’inscrire auprès de Pierre Darkanian, 4ème Secrétaire, par simple e-mail : pierre.darkanian @ darkanian-pfirsch.com

Commentaires

1. Le jeudi 19 juillet 2012 à 12:32 par Haelle

Avec un invité d’une telle notoriété la salle risque d’être encore plus remplie que d’habitude.
j’essaierai d’être présent! Challenge accepted

2. Le jeudi 19 juillet 2012 à 15:24 par villiv

“c’est peut être l’été” … c’est une blague ???

3. Le vendredi 20 juillet 2012 à 05:35 par ji_louis

Cher Maître, il semble que vous ayez essayé d’insérer une image d’illustration, mais que le lien vers celle-ci ne soit point valide…

https://mail.google.com/mail/u/0/?u…

Ce commentaire n’a pas besoin de perdurer au delà du temps nécessaire à la correction de ce problème ;)

4. Le vendredi 20 juillet 2012 à 10:28 par marie

ça sera ma première conférence Berryer ! grand moment d’émotions en perspective. sauf si l’accès à la salle des criées est trop difficile … mais même debout, je vaincrais la foule. il faut savoir faire des concessions.

5. Le vendredi 20 juillet 2012 à 11:14 par Le peuplier

Rien à voir, mais faisons-en un jeu du vendredi : dans le courrier comminatoire des conseils de l’AFP à l’AFPresque, je relève 8 fautes d’orthographe ou de grammaire ou de ponctuation avec une faute en récidive. Qui dit mieux (surtout s’agissant d’une agence de presse internationale) ?

http://www.numerama.com/magazine/23…

6. Le vendredi 20 juillet 2012 à 12:50 par RG

@5 Le peuplier

Dans le courant de la matinée, l’internaute derrière @AFPresque a reçu un coup de fil de l’AFP “pour trouver une solution amiable: changer le logo et changer le nom pour qu’AFP n’apparaisse plus. “Le reflet du courrier mais plus léger, résume-t-il, une discussion cordiale”.

La classique discussion cordiale après le foutage de gueule, dans tous les cas je ne confonds pas AFPresque ou AFParodie avec l’AFP.

7. Le samedi 21 juillet 2012 à 00:44 par Velgos

Ah ! maître de Stefano, le meilleur d’entre eux douze - s’il fallait choisir l’un de ces oeufs éloquents.

8. Le samedi 21 juillet 2012 à 16:43 par Doud

Portrait d’Elie Semoun résumé en deux mots : pathétique et médiocre.
Le talent, ça ne s’invente pas. Il pourrait être invité sur tous les plateaux et à chaque occasion, aussi prestigieuse soit-elle, il ne passera jamais à la postérité et heureusement…

9. Le dimanche 22 juillet 2012 à 10:21 par Myosotis64

@Doud : il vaut passer à la poste hériter qu’à la postérité…. Pierre Dac

10. Le dimanche 22 juillet 2012 à 22:39 par Daria

Il semble que l’adresse e mail soit invalide. Je n’arrive pas à envoyer ma demande d’inscription.

11. Le lundi 23 juillet 2012 à 11:19 par Sylvain

Toujours aussi dommage que la centralisation parisienne ne permette point à la populace provinciale d’être présente

12. Le lundi 23 juillet 2012 à 14:44 par Solo

“3. Elu, ta sécurité est-elle garantie en toute circonstance ?”

13. Le mardi 24 juillet 2012 à 11:21 par Guile

@ Doud :A priori votre jalousie vous fait perdre le sens de la mesure….

14. Le mercredi 25 juillet 2012 à 00:37 par villiv

Ah hé bien si, en fait, c’était l’été… Il y faisait show à la Berryer

15. Le mercredi 25 juillet 2012 à 11:48 par ramon

Rien à voir avec la Berryer.
Juste une question d’actualité à Me Eolas, s’il est disponible actuellement.

A propos d’Eric Woerth, de l’hippodrome de Compiègne, et de l’expertise “juridique”.

Qu’un juge demande une expertise “technique”, sur un point factuel qui n’est pas de sa compétence, c’est de bonne administration de la justice.
Mais, consulter un professeur de droit public, pour savoir si la vente a respecté les conditions légales, c’est , au mieux, de la sous-traitance, et , au pire , un déni de justice.

D’où vient, Maître Eolas, cette étrange expertise ?

16. Le mercredi 25 juillet 2012 à 12:18 par villiv

@ramon #15

Il est, à ma connaissance, très courant que les Ministères -notamment Bercy- sollicitent des “experts juridiques” (parfois avocats, parfois prof’, parfois les deux…)

En revanche, aucun juge n’est lié par cet avis… si expert soit-il… pas plus qu’un juge n’est “plus” lié par les arguments de tel ou tel avocat lors d’un procès (avocat qui peut être général… autrement dit le Parquet au pénal ;-) )

Ceci étant dit… j’ai pu lire cela récemment… donc on n’est pas loin de ce qui peut être redouté dans votre commentaire … http://www.blogdroitadministratif.n…

17. Le mercredi 25 juillet 2012 à 16:29 par Doud

@Guile : pour être jalouse encore faut-il que j’exerce la même profession… Ce qui n’est pas vraiment le cas :)
Ceci dit, E. SEMOUN est un comédien donc soumis aux ovations comme aux critiques, ne vous en déplaise . Pour ma part, je trouve qu’il n’a aucun talent, et fait partie des parachutés, comme beaucoup d’autres d’ailleurs, ce qui a beaucoup nuit au cinéma français (car oui en plus d’être mauvais sur scène, il tourne…)
Mais… Ce n’est que mon opinion :)

18. Le mercredi 25 juillet 2012 à 18:26 par ramon

@ villiv #16

Mais, dans l’article que vous citez, il est bien fait référence à une interrogation technique, et non pas juridique.

Or, dans l‘“expertise” Woerth, ce qui est troublant, c’est la publicité donnée à une consultation juridique qui semble donner les gants à Bercy pour renoncer à intenter une action.

19. Le jeudi 26 juillet 2012 à 09:52 par villiv

@ ramon #18

Effectivement, avis “technique” mais cela restait néanmoins une “première” dans ce cadre… et ce alors que des expertises dans le cadre des contentieux techniques (c’est à dire tous les contentieux ou presque car les juges ne sont que “rarement” experts en travaux ou en médecine ou en … tout autre domaine que le droit… ;-) )

S’agissant de l’expertise Woerth, je reste sur ce que j’évoquais, en confirmant de mon point de vue qu’il n’y a rien de choquant ni d’extraordinaire : Bercy a simplement publié (volontairement ou pas) un avis/rapport qu’ils ont commandé tout comme ils auraient pu publier une consultation d’avocat… avis/rapport/consultation qui ne sauraient naturellement lier quelque juge que ce soit (pour autant qu’un juge soit saisi de la question… ;-) )

Enfin, tel est en tout cas mon avis … et je le partage ;-) mais tout débat à ce sujet reste intéressant naturellement

20. Le vendredi 27 juillet 2012 à 11:55 par Caroline002

Super, ce site, tu as bien bossé :)Je te souhaite plein de bonne chose pour la suite
Merci a vous
Yeux du chien

21. Le vendredi 27 juillet 2012 à 13:56 par Holmes

@ Caroline002 (20)

Kiss Kiss…

Moonlighting !

22. Le vendredi 27 juillet 2012 à 17:30 par récap59

Ce qui est choquant (entre autres) dans cette expertise c’est que le juriste, interrogé sur le droit, se permet de décider que la forêt domaniale de Compiègne n’est pas la forêt domaniale de Compiègne…alors que ce fait n’avait jamais été contesté, comme il le reconnaît lui même, par aucune des “parties”

(j’utilise les guillemets parce que les victimes de la corruption, en l’occurrence les simples citoyens et les contribuables, ne sont pas autorisées à agir)

A l’appui d’une affirmation aussi surprenante on s’attendrait à ce que l’expert apporte des preuves, mais il a décidé d’en inverser la charge !

“il semble impossible de déterminer à quelle date et au moyen de quel acte juridique les parcelles en cause, soit ont été intégrées dans la forêt de Compiègne, parce que tout simplement elles en constituaient une des composantes indissociables, soit en ont été distraites au XIXème siècle pour en faire un terrain de manœuvre à destination de l’armée française”

(page 9/22 : http://www.agoravox.fr/IMG/pdf/rapp…)

A la lecture des pages suivantes on se demande comment il se représente la forêt de Compiègne avant les premiers coups de hache. Une vaste étendue de sable et de cailloux comme le Sahara ?

voir aussi :

http://www.agoravox.fr/tribune-libr…

http://www.agoravox.fr/IMG/pdf/tapp…

http://www.agoravox.fr/IMG/pdf/tapp…

23. Le vendredi 27 juillet 2012 à 17:41 par récap59

L’hypothèse qu’aucun acte juridique particulier n’ait été nécessaire pour intégrer les parcelles en cause à la forêt de Compiègne justement parce qu’elles en constituaient une des composantes indissociables ne semble pas avoir effleuré notre expert.

24. Le samedi 28 juillet 2012 à 19:53 par villiv

@récap #23

un peu comme si l’on cherchait, au sein d’un texte, des éléments ou notions non encore connu(e)s au moment où le texte en question a été publié ?? (par exemple, aucune trace d’internet ou de la signature électronique au sens du Code Civil de 1804) :-)

en même temps, on a bien trouvé -assez récemment- des arguments pour rattacher les bois de Vincennes et Boulogne au domaine de la ville de Paris … donc pourquoi pas … surtout qu’il me semble que ce rattachement a été à peu près aussi clairement exprimé que celui qu’évoque “notre expert”… à l’aide de la notion de domaine public dont tout le monde s’accorde à dire qu’elle permet toute latitude, jusqu’à intégrer des éléments virtuels… c’est pratique, non ? ;-)

25. Le dimanche 29 juillet 2012 à 09:53 par Marina Piaidanlo

@villiv #24

Est-ce que la notion de domaine public concernant les bois de Vincenne et Boulogne donne ipso-facto la qualité de fonctionnaires aux divers membres de la faune qui y sévit ?

26. Le dimanche 29 juillet 2012 à 20:39 par loto

J’ai les informations trop tard comme d’habitude!

27. Le dimanche 29 juillet 2012 à 21:20 par villiv

@marina #25

Naturellement, c’est bien normal d’ailleurs : l’Etat n’a pas assez de fonctionnaires donc il faut les intégrer dans ce nombre ;-)

28. Le lundi 30 juillet 2012 à 12:22 par villiv

FLASH INFO - A CARACTERE INFORMATIF - NON URGENT - DEFCON1

Bonjour Maître, désolé de jouer un peu… mais c’est l’été, parait-il…

Et j’en profitais pour quelques mises à jour …

Dans ce cadre, aviez vu ce programme alléchant au menu de l’Assemblée Plénière de la Cour  ? http://www.courdecassation.fr/juris…

Assemblée plénière - 5 novembre 2012 - 9h30- Pourvoi 11-14.637 formé le 25 mars 2011 à l’encontre d’un arrêt rendu par la cour d’appel de Paris (pôle 1-chambre 3) du 15 février 2011

1̊) La citation qui indique au prévenu les faits et les infractions qui lui sont reprochés sans préciser ceux des faits qui constitueraient des injures et ceux qui constitueraient des diffamations, satisfait-elle aux prescriptions de l’article 53 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ?

2̊) L’assignation peut-elle être déclarée nulle dans son ensemble à raison de la double qualification retenue pour certaines imputations ?

J’espère que vous vous préparez déjà à commenter cet arrêt !

a bientôt donc, c’est en novembre seulement, mais ça arrive vite ;-)

29. Le lundi 30 juillet 2012 à 14:11 par Holmes

@ villiv (28)

Assemblée plénière de novembre,

  • 15 février,
  • 29 juillet,


*** Il n’y a pas de hasard, il n’y a que des rendez-vous.*** - Paul Eluard -

30. Le mercredi 1 août 2012 à 06:16 par Sévice public

Que doit-on penser de la décision de la municipalité de Gennevilliers ? Entre le respect du ramadan par ses employés et la sécurité des enfants (dans l’hypothèse où le jeûne des employés emporte un risque pour la sécurité des enfants dont lesdits employés ont la garde), on choisit le respect du ramadan…

31. Le mercredi 1 août 2012 à 06:19 par Sévice public

(ceci dit, sans islamophobie aucune, c’est une vraie interrogation)

http://www.lemonde.fr/societe/artic…

Peut-être le sujet d’un futur billet ?

32. Le mercredi 1 août 2012 à 10:30 par Holmes

@ Sévice public (30, 31)

L’espoir et l’absurde,

“Dans les dernières années, l’intérêt du public pour les jeûneurs professionnels s’est notablement affaibli…”

- Le Jeûneur - Kafka -

33. Le mercredi 1 août 2012 à 16:12 par Velgos

@31 “(ceci dit, sans islamophobie aucune)”

Allons, allons… :)
Toute cette histoire n’est que de l’islamophobie. De la peur. De l’islam. Quel mot est plus adéquat ?

34. Le jeudi 2 août 2012 à 12:34 par villiv

Tiens, et si l’on en revenait à des sujets plus… juridico’juridiques

En lisant les infos du jour, très entendues à la radio également,

à savoir GDF Suez va facturer 290 millions d’euros aux particuliers sur deux ans

je me demandais si l’on ne pourrait pas attaquer l’Etat…

- en effet, il nous a fait croire (je ne suis pas concerné en même temps, ce qui est d’autant plus simple à poser comme question), que les prix du gaz n’augmenteraient pas
- alors qu’il savait qu’il enfreignait, ce faisant, ses obligations contractuelles (on est pas loin du dol…)
- ce que le Conseil d’Etat lui a sagement rappelé (les sages sont toujours sages)
- en laissant la note… aux gentils particuliers qui devront payer
- particuliers dont je me demande s’ils ne pourraient pas attaquer l’Etat
- et hop la boucle est bouclée…

en même temps les actions de groupe ne sont pas encore ouvertes… et contre l’Etat je ne l’imagine pas trop… sans compter qu’il faudrait pour toute action prouver un préjudice différent de (et supérieur à) celui consistant dans le paiement de l’augmentation dont personne ne doute (à part l’Etat à l’époque)… qu’il était dû…

bonne lecture

35. Le jeudi 2 août 2012 à 13:55 par Holmes

@ villiv ( 34) (” - et hop la boucle est bouclée…”)

- Pour les ocaludophiles,

  • Qui tombe à 58, où il y a la mort, recommence.

36. Le jeudi 2 août 2012 à 15:31 par Holmes

@ villiv (34)

keep, keep,

” L’éternité, comme cela doit semblait long, surtout vers la fin !” - Franz Kafka -

37. Le samedi 4 août 2012 à 08:30 par xc

@Holmes(36): aussi attribué à Woody Allen

38. Le samedi 4 août 2012 à 13:33 par XS

@recap59

J’ai lu le rapport sur l’affaire de Compiègne est effectivement, il me semble que l’argumentation a/ selon le terrain considéré (hippodrome + golf + différents bâtiments) ne relève pas des “bois et forêts” donc pas du Code Forestier semble tenir la route.

Par contre, la question reste ouverte de savoir si l’Etat (et son décisionnaire à l’époque E.Woerth) devait passer par le moyen dérogatoire de la vente gré-à-gré, quand bien même cela soit légal sous “conditions particulières” (mais ces “conditions particulières” incluant le conflit d’intérêt des époux Woerth).

La dernière partie concernant le prix n’est elle ouvertement pas sérieuse. On peut penser que le professeur de Droit Public sort de son domaine de compétence, ou il aurait fallu sur cette question d/ un professeur d’Economie. Ou mieux: un expert mondialement reconnu d’Histoire et d’Economie foncière et immobilière: Jacques Friggit.
(malgré le fait qu’il soit fonctionnaire de l’Etat, donc lié a une partie, mais avec une indépendance prouvée).

En l’occurence, comparer 2,5M€ pour ce terrain à Compiègne dans un emplacement prestigieux et équipé avec 1,25 M€ de forêts ailleurs ne semble pas sérieux. Quand bien même un fonctionnaire de l’ONF aurait fait cette estimation en 2006.

Notamment, le prix de location annuel de 43343€ est forcément un prix d’ami. Le prix moyen de location d’un appartement dans le quartier est soit 12,67€/mois soit 152€/mois. 43343€/an correspondrait donc à la location de 2 étages d’un immeuble modeste à côté de l’Hippodrome. Certes, la transformation du terrain en immobilier d’habitation est bloquée jusqu’en 2060, et 50% de la plus-value est censée revenir à l’Etat, mais c’est une plus-value potentielle qui fallait précisément évaluer.

Conclusion: il est abusif,déplacé et peu honnête d’écrire en conclusion que ‘la vente (…) ne constitue pas une mauvaise affaire pour l’Etat’.

39. Le samedi 4 août 2012 à 20:00 par Holmes

@ xc (37)

De la relativité à l’énernité,

“Le même évènement, qui dure quelques centaines de secondes près du trou noir, dure un temps infini, c’est-à-dire une éternité, loin de cette masse.
N’est-ce pas un début de réponse à la boutade de Woody Allen - quelqu’un m’a dit qu’elle était en réalité due à Franz Kafka : ” L’éternité, comme cela doit sembler long, surtout vers la fin !”
Si un jour l’éternité vous semble longue, promenez-vous près d’un trou noir, elle durera le temps que vous le désirez..”

Albert Jacquard - Tentatives de Lucidité -

40. Le samedi 4 août 2012 à 20:12 par Holmes

De la relativité à l’éternité…

Au revoir

41. Le jeudi 9 août 2012 à 08:21 par Lg

Eli et Lévy, c’est une réunion cacher ?

42. Le jeudi 9 août 2012 à 17:06 par divorce

L’humour d’Elie ? Une mission, faire du bien aux gens. De Sylvie Joly.

43. Le vendredi 10 août 2012 à 02:26 par Sgrouk

Je plussoie Doud. Elie est extrêmement pas drôle. Un parachuté.

44. Le vendredi 10 août 2012 à 23:21 par Greg

Que pensez-vous des déclarations de la ministre sur le transfert d’un procureur … “basé sur son dossier de presse” ?

(source :libé)
Le CSM ne s’est pas opposé, mardi dernier, à la mutation du procureur Courroye, et un décret l’a nommé, vendredi, avocat général à Paris. Qu’est-ce qui motive votre décision ?

Bon, soyons très clair, le parquet de Nanterre, ce n’est pas moi qui fait l’actu dessus. Cela fait combien de temps que ça dure, le cirque ? Moi, j’ai un dossier de presse épais comme ça, rien que sur le parquet de Nanterre. Le troisième parquet de France, ce n’est pas rien. Il est sous les feux de l’actualité depuis un temps considérable, et cela finit par perturber son activité judiciaire. Trop d’encre a coulé. Il était urgent de rétablir la sérénité. M. Courroye est exposé à trois mises en examen.

(mis en gras pour le sousanonymisé)

45. Le samedi 11 août 2012 à 15:16 par Holmes

@ Yacine (127) du billet précédent “Droit de suite” -

“Vous qui aimez la chanson…”,

Oh Daniela, la vie n’est qu’un jeu pour toi,
Oh Daniela, pourtant, ne croit pas
Que tu peux, oh Daniela, jouer avec l’amour
Sans risquer de te brûler un jour.
Oh Daniela tu prends ton air innocent
Oh Daniela pour faire un Serment.

- Les Ch…..aussettes Noires - G.Garvarentz -

46. Le dimanche 12 août 2012 à 14:44 par Holmes

@ poisson (58) (128) du billet précédent “Droit de suite” -

Paroles de Fleuve, (voix cassée, cassante, caquetante, édentée)

Quoi qu’a dit ?
- A dit rin.

Quoi qu’a fait ?
- A fait rin.

À quoi qu’a pense ?
- À pense à rin.

Pourquoi qu’a dit rin ?
Pourquoi qu’a fait rin ?
Pourquoi qu’a pense à rin ?

A’xiste pas ?

- La Môme néant - “Le fleuve caché” - Jean Tardieu -

47. Le lundi 13 août 2012 à 17:04 par Indépendance Royale

C’est quoi ça ? encore une blague ?

48. Le mardi 14 août 2012 à 13:23 par Holmes

@ Indépendance Royale (47)

Monter un escalier en connaissance de cause ?

” Tout le monde a certainement remarqué déjà que le sol à angle droit parfois se plie de telle façon qu’une partie monte à angle droit avec le plan du parquet et que la partie suivante redevient parallèle à ce premier plan, cela pour donner naissance à une nouvelle perpendiculaire, opération qui se répète en spirale ou en ligne brisée jusqu’à des hauteurs extrêmement variables. En se penchant et en posant la main gauche sur une des parties verticales et la droite sur la partie horizontale correspondante, on est en possession momentanée d’une marche, ou degré.
Chacune de ces marches, formée comme on le voit de deux éléments, se situe un peu plus haut et un peu plus avant que la précédente, principe qui donne un sens à l’escalier, vu que toute autre combinaison produirait des formes peut-être plus belles ou plus pittoresques mais incapables de vous transporter d’un rez-de-chaussée à un premier étage.
Les escaliers se montent de face car en marche arrière ou latérale ce n’est pas particulièrement commode.”

Julio Cortázar - Cronopes et Fameux - Manuel d’instructions -

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