Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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L'envers du décor

Un greffier, qui signe Cat’s chief (le lien entre greffiers et chats est une symbiose quasi fusionnelle, les premiers ont donné leur nom aux seconds, qui décorent les bureaux des premiers sur des cartes postales), avait écrit un texte en réponse à mon billet “maman !” que le couperet de la fermeture anticipée des commentaires a privé de publication. Je le publie donc en guise de billet, pour donner envie aux greffiers qui hésiteraient encore de s’exprimer pour demain et en vue de leur journée d’action du 29 avril. C’est une version imaginée de la même scène, mais vue du bureau de la greffière, spectatrice muette et que quasiment personne ne remarque, mais qui est là, voit tout et n’en pense pas moins. Merci à Cat’s chief de ce témoignage et de cet hommage à mon humble billet qui n’en méritait pas tant.

NB : les notes de bas de page sont de votre serviteur.

Eolas


— Alors, madame la greffière, elle arrive cette procédure?

— Je regarde ça…

La greffière attrape son combiné, tapote un numéro sur le clavier. Vu l’heure tardive, elle n’est pas même certaine de trouver quelqu’un encore présent au greffe de l’instruction. Les sonneries retentissent à intervalles réguliers, puis un grésillement. Une voix essoufflée s’annonce; une collègue greffière ayant tout juste terminé une confrontation et sur le point de quitter son bureau pour rejoindre les siens.

— Ils sont encore en IPC[1] Je ne sais pas pour combien de temps ils en ont …

— OK merci… Bonne soirée.

La greffière repose le combiné. Le choc sur le plastique provoque une réaction immédiate dans le bureau voisin.

— Alors?

— Toujours en IPC…

Elle se détourne vers l’embrasure du bureau. Elle sait qu’il va surgir tel une furie et s’époumoner contre ses propres collègues, comme si elle y pouvait quelque chose. Depuis cinq ans qu’elle le pratique, son juge, elle peut anticiper la moindre de ses réactions. Et c’est là tout l’intérêt d’un binôme greffier-JLD!

— Mais il fout quoi? Il ne faut pas 3 plombes pour mettre un gamin en examen! Il a été identifié par sa victime et il n’a même pas cherché à nier! Ça aurait dû être bouclée depuis longtemps cette histoire! Il disparaît du bureau tout aussi furtivement qu’il y est apparu, continuant à grommeler.

La greffière jette un regard sur l’horizon violacé peu à peu happé par la nuit. Peu de temps auparavant, elle a prévenu son époux de ne pas l’attendre. Une nouvelle fois, elle ne sera pas présente pour le coucher de ses enfants.

Une sonnerie stridente l’extrait de ses rêveries de câlins avec ses deux garçons.

Le parquetier de permanence…

— On en est où?

— Toujours en IPC…

Elle le sent lui aussi en venir aux jérémiades, à la critiques acerbes de la maniéré de travailler de ses collègues de l’instruction. Elle coupe court à tout:

— Je vous préviens dés qu’ils ont terminé…

— OK

La conversation prend fin sans autre forme de courtoisie. Elle y est habituée et ne s’en offense même plus. Et c’est peut être là tout le drame !

Le téléphone sonne à nouveau. Les quelques mots qu’elle lit sur le petit écran digital dessinent un sourire de satisfaction sur ces lèvres : Cabinet JI 1

On va pouvoir commencer…


***

Un cliquetis métallique. Le mis en examen sort du cabinet, entouré de l’escorte, suivi de son avocat.

Un gamin ! Ce n’est qu’un gamin, à peine plus âgé que son aîné !

Durant tout le temps du débat contradictoire, elle a bien pris conscience qu’il était perdu, qu’il ne comprenait pas l’enjeu. Pour lui, ce n’était qu’une réitération de ce qu’il avait dit lors de sa garde à vue et devant le juge d’instruction. Espérons que son avocat saura lui faire comprendre…

La porte du bureau voisin claque un peu trop violemment à son goût. Son juge vient de se retirer pour délibérer. Lui met toujours un point d’honneur à respecter cette phase de délibéré, il ne prend que rarement de décision sur le siège, et uniquement dans des cas exceptionnels. D’ailleurs, ses collègues fonctionnaires du greffe correctionnel se plaignent ouvertement de sa manière de conduire ses audiences à juge unique et de leurs heures tardives de fin. Lorsqu’elle aborde ce sujet avec son magistrat, il lui rétorque dans un sourire qu’il préfère prendre son temps et rendre de bonnes décisions qu’expédier des jugements médiocres qui viendront encombrer le greffe de la Cour, comme certain de ses collègues. Puis, il ajoute dans un haussement d’épaule que lui n’a pas la gestion de la charge d’audience, seul le parquet est fautif!

Mais, pour ce qui est de l’affaire de ce soir, elle le connait son juge, il ne laissera pas passer ça! Le gamin avait déjà reçu un coup de semonce avec le contrôle judiciaire. Cette fois ci, il n’y échappera pas… Elle clique sur l’onglet décision de son applicatif métier à l’acronyme mythologique[2], sélectionne l’ordonnance de placement en détention provisoire et coche le mandat de dépôt. Immédiatement après le prononcé, elle remettra l’original à l’escorte et en faxera une copie à la maison d’arrêt. Rien n’est pire qu’une détention arbitraire et personne ne lui pardonnera la libération d’un individu faute d’avoir transmis l’ordre d’incarcération dans les temps. Et lorsque avocat et juge se seront enfuis de ce palais de justice, lorsque l’escorte se dirigera vers le lieu de détention, elle, elle restera encore quelques minutes à son bureau, à se demander si elle n’a rien omis, si tout a été fait selon les règles applicables. Puis, dès le lendemain, elle épluchera les fax reçus dans la nuit à la recherche de l’acte d’appel. Car il y aura appel. Il y a toujours appel…

Derrière elle grince la porte du bureau voisin. Son juge dépose le dossier devant son écran jumelé, celui lui permettant de suivre la saisie du procès-verbal durant les débats.

— Je vous ai envoyé la motivation.

A ces mots apparaît le pop-up de réception d’un mail. Elle ouvre le fichier, s’intéresse directement au dispositif.

Placement DP[3].

Elle fusionne l’ordonnance, corrige les coquilles habituelles, insère la motivation de la décision la relisant rapidement. Après une dernière relecture, par son juge, de l’ordonnance mise en forme, elle lance les impression, se lève, passe la tête par l’entrebâillement de la porte du cabinet:

— Vous pouvez entrer…

Rapide coup d’oeil par la fenêtre au retour à son bureau. Il fait nuit noir.

Elle s’installe derrière son écran, son regard se posant sur ce futur détenu tout juste libéré de son entrave d’acier. Il peine à étouffer un bâillement.

Elle soupire.

Il n’a toujours pas compris…

Notes

[1] Interrogatoire de première comparution, préalable à la mise en examen et le cas échéant à la saisine du juge des libertés et de la détention (JLD) pour un débat contradictoire en vue d’un éventuel (Ah ! Ah ! Pardon) placement en détention provisoire).

[2] CASSIOPÉE, acronyme de Chaîne Applicative Supportant le Système d’Information Orienté Procédure Pénales Et Enfants, qui a détrôné Clippy dans les cauchemars hantant les nuits des greffiers. Si seulement on avait consacré autant de temps à son développement qu’à lui trouver un joli acronyme…

[3] Détention provisoire.

Commentaires

1. Le mardi 22 avril 2014 à 16:15 par agnelo

Il fait nuit noir.
petite coquille, noire. Et bravo pour cette reprise des publications.

2. Le mardi 22 avril 2014 à 16:51 par désiré

Je n’ai pas pu écrire un commentaire sur l’article “général”… mais me voilà…j’avais en d’autres temps écrit un article rubrique nantie “magistrats en colère”…Sur les greffiers beaucoup à dire…et ils le diront mieux que moi!!!
Par contre ce premier article est totalement représentatif du couple parfois fusionnel du juge et son greffier et ce même si cela se perd ma bonne dame pour de multiples raisons et surtout en raisonde la réduction drastique de leur nombre mais aussi pour leur salaire très très moyen et même indécent :un C faisant fonction de greffier gagne le SMIC enfin et c’est dommage et plus grave pour une certaine aigreur du à leurs diplômes désormais pour les plus jeunes équivalents aux notres, la paie et la reconnaissance en moins…..

Mais moi je les aime et je n’aurai rien pu faire sans eux.

3. Le mardi 22 avril 2014 à 17:45 par BloodyMary

Cher maître, je lis toujours avec application chacun de vos billet, même si j’ai maintenant abandonné qui fût un temps le mien de me reconvertir dans le droit. Aussi, je ne commente jamais, n’ayant pas grand chose à dire à part peut-être merci pour tout ce que vous m’avez appris dans un domaine où je ne ferais éternellement qu’apprendre.
Je suis, bien malheureusement, toujours dans les systèmes d’informations, alors c’est à moi de vous donner un avis empirique basé sur mon expérience: Un bel acronyme veut dire que quelqu’un voulait avoir un beau nom pour un projet. Qu’il voulait mettre ce projet sur son futur CV, et que ça claque bien. Son but n’était pas que ça marche, il s’en fichait si ça marche, vu qu’il avait déjà anticipé son départ sans l’utiliser. Son but, c’était qu’on sache le situer dans son parcours professionnel.
Trouver le mobile, vous trouverez le coupable paraît-il, la chanson est malheureusement la même partout.

4. Le mardi 22 avril 2014 à 17:47 par BloodyMary

edit: j’ai maintenant abandonné le rêve qui fût un temps le mien

J’ai été trahis par le coupé-collé pour mon premier commentaire, sûrement un signe

5. Le mardi 22 avril 2014 à 17:50 par Benjamin Malaussene

Puis, il ajoute dans un haussement d’épaule que lui n’a pas la gestion de la charge d’audience, seul le parquet est fautif!

Euh…. Y’a un peu de co audiencement depuis quelques années, il me semble….

6. Le mardi 22 avril 2014 à 18:11 par Minijul

Vous allez me trouver insistant mais je le répète car je suis désespéré : le site de l’académie Busiris fait des chichis et des tralalas et nous prive de l’affichage complet de l’article sur la dernière lauréate… Frustration…
Désolé pour le HS…

7. Le mardi 22 avril 2014 à 18:22 par phtr

Cher BloodyMary , je suis assez d’accord avec vous, mais j’avoue que j’aimerais pas être le chef de projet qui va devoir justifier “LOUVOIS” dans son CV…

8. Le mardi 22 avril 2014 à 18:36 par Tortuga

Les greffiers n’ont pas un “temps de travail officiel” ? Pourquoi se laissent-ils faire ?
Ils pourraient quitter leur poste dès qu’ils ont terminé leur horaire (et vu leur faible salaire, ça se comprendrait aisément).

Certes, cela engendrerait quelques vices de procédure, et permettrait la libération de 2-3 condamnés. Mais après ces libérations, on saura qu’il ne faut pas demander au greffier de rester travailler jusqu’à minuit. Les fois suivantes, les autres personnes intervenants dans la procédure (juges, procureur, …) feront attention aux horaires des greffiers car ils auront compris la leçon.

9. Le mardi 22 avril 2014 à 19:11 par rêves d'ailleurs

Aux prud’hommes de Bobigny (93) les greffiers font bien leur boulot et en respectant leurs horaires …

Par contre, les conseillers prud’hommes renvoient de + en + en départage, et vlan, vont pas se fatiguer à rendre une décision, faut pas pousser …

Et petit poids sur la balance, n’ont même pas l’obligation de motiver leur non décision …

Et le salarié, lui va se retrouver en enfer, à attendre parfois jusqu’à 24 mois avant qu’un juge départiteur se penche sur son dossier, alors que le code du travail nous dit que cette audience doit être tenue sans délai, dans le mois du renvoi …

Allez, très chère ministre de la justice, penchez vous sur ces prud’hommes qui ne rendent plus la justice …

10. Le mardi 22 avril 2014 à 19:13 par Anonyme

Ah Cassiopé encore…
Puisqu’il s’agit de donner la parole à tout le monde, ce qui est fort honorable, il serait peut être intéressant de permettre aux développeurs de Cassiopé (mais j’ai ouïe dire que ce n’était pas le seul logiciel de la fonction publique à être aussi aimé, demandez à la police) de se défendre face à ces accusations récurrentes ! Bon, ce serait une sacré chance qu’un d’eux visite ce site, mais plus sérieusement peut être qu’un de leur collègue qui connaitrait le machin pourrait-il nous éclairer ? D’ailleurs, en quoi est-il si terrible pour commencer ?

Je ne suis pas informaticien moi-même, mais je sais qu’un logiciel est plus souvent foiré du fait d’une mauvaise communication entre donneurs d’ordres et développeurs ou d’un cahier des charges mal bâtis que de mauvais codeurs. L’autre erreur classique est le manque de formation aux nouveaux logiciels, trop souvent jetés à la figure de leur futurs utilisateurs, je serais surpris si ce n’est pas le cas ici.
Enfin, je n’oserais soupçonner une honteuse exploitation d’un juteux marché public…

Un appel à témoignages aux développeurs de progiciels publics peut être ? Je m’excuse d’être un peu périphérique au sujet, mais l’outil de travail est aussi une question importante. Moins que les travailleurs eux mêmes sans doute, mais important quand même.

11. Le mardi 22 avril 2014 à 19:50 par xc

@Anonyme (10)
Il y a ce que le client voulait.
Il y a ce qu’il a dit.
Il y a ce que l’analyste a compris.
Il y a ce qu’il a dit au développeur.
Il y a ce que le développeur a compris.
Il y a ce qu’il a fait.
Il y a ce que la recette interne a fait apparaître.
Il y a ce que la correction a donné.
Il y a ce que l’utilisateur a compris.
Il y a ce qu’il a demandé de corriger.
Il y a… bon, j’arrête avant de fatiguer le lecteur.
Il peut y avoir aussi l’évolution législative ou réglementaire qui oblige à ajouter une “verrue” au produit fini.
Il y a quand même des développements d’applications qui aboutissent.

12. Le mardi 22 avril 2014 à 20:01 par marsan

j’adore -

ayant fait plusieurs TGI, et souvent comme JLD, je n’ai toujours pas compris

1/ pourquoi les parquetiers font presque toujours des déferrements après 17 H et souvent le vendredi
2/ pourquoi les juges d’instructions sont si longs pour faire une IPC

13. Le mardi 22 avril 2014 à 20:21 par willycat

Votre tweet sur Le Progrès m’a bien fait rire, bravo.

14. Le mardi 22 avril 2014 à 20:25 par Lilou

Juste Merci Maitre, avant tout de parler de nous mais surtout de décrire les choses avec tant de réalité. Ca fait plaisir oui car on a souvent l’impression de vraies corporations, chacun dans son coin, entre lesquelles existent des barrières infranchissables.

En tant que greffière heureuse (même si souvent en souffrance je l’avoue) dans le 93 (spécial dédicace à tous les fax), deux exemples qui illustrent bien le caractère féodal qui anime certains magistrats qui nous dirigent (eh oui c’est très logique mais le magistrat ne fait pas que juger contrairement à ce qu’il devrait faire, il gère aussi un tribunal) : j’estime à une heure par jour la mise sous pli, les fax ou photocopies que je fais, parfois des choses personnelles pour le juge avec lequel je travaille (feuille de congé entre autres). Tout cela c’est du temps en moins sur mon travail de greffier, qui est comme vous le dites justement Maitre, de contrôler la procédure. A l’origine nous étions conçus comme un vrai contrepoids au juge (ce qui explique notre indépendance vis à vis d’eux) qui est censé, quand il le faut, être là pour lui dire ce qu’il a oublié ou rectifier le tir en cas de besoin. Au lieu de ça, on se retrouve cantonner comme de vulgaires secrétaire/appariteurs puisque oui nous faisons également option ascenseur en montant et descendant les dossiers dans les étages. Autre anecdote, je me rappelle d’un soir où je suis restée gratuitement pour coter un dossier pour qu’un avocat ait sa copie dans les temps. Mon juge rentre dans mon bureau et me demande de monter un dossier à un autre magistrat qui exigeait le dossier papier (le dossier étant numérisé mais ça ne lui suffisait pas). Ajouté à cela, les heures passées à obéir aux nouvelles technologies en numérisant toutes les procédures et en répondant aux milliers de mails, ainsi qu’à respecter les obligations toujours plus nombreuses en matière de notifications contenues dans le Code de procédure pénale (on s’en réjouira ou non, on peut douter néanmoins du niveau de compréhension d’une victime ou d’un mis en examen quand il reçoit les conclusions d’une expertise balistique).

Et aujourd’hui, Madame Taubira aimerait que l’on fasse en plus les tâches du magistrat après avoir été abrutis par toutes ces tâches supplémentaires qui ont entrainé un nivellement par le bas de la profession. Permettez nous d’être perplexes.

A bientôt et rendez vous le 29 le plus nombreux possible !

15. Le mardi 22 avril 2014 à 23:02 par Antithézis

Bonjour, mon travail m’amène à explorer ce qui se passe avant et après l’audience que vous décrivez dans “Maman”. La justice des mineurs est pénale, exit le droit civil et ses postulats éducatifs, structurant le jeune, nous voilà dans la caricature de la Colonie pénitentiaire de Kafka où l’individu apprendra la loi une fois qu’elle sera “gravée” à même sa peau (sociale). Oh! Mais le beau discours de l’éducatif hautement porté par le syndicat des magistrats de la jeunesse peut continuer à résonner en boucle lors des colloques et rassemblements entre confrères. En lisant les commentaires, je me trouve comme un intrus dans un dîner de samedi soir où, comme dans un poème d’Eliott, les braves convives dévissent sur … Michel-Ange. Je laisse de côté les commentaires et adresse un grand merci au Maître Eolas, merci pour ne pas laisser le sommeil s’installer dans le virtuel et ailleurs.

16. Le mercredi 23 avril 2014 à 19:55 par Cat's chief

Merci Maitre d’avoir publié ces mots! Et c’est bien plutôt eux qui n’en méritaient pas tant!

@ 5 Benjamin Malaussene: il existe effectivement des conférences d’audiencement réunissant président du tribunal correctionnel et magistrat du parquet. Mais elles ne réglent le sort que des affaires à citer (du moins tel était le cas là où j’ai exercé), les COPJ et CPV étant audiencées par la permanence du parquet. Et comme la communication entre parquet et siège est parfois telle que la main droite ne sait pas (ou ne veut pas savoir) ce que fait la main gauche, on a pu se retrouver avec une surcharges d’audience non prévue lors de cette conférence.

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