Journal d'un avocat

Instantanés de la justice et du droit

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N'est pas mort ce qui à jamais dort…

Non, ce blog n’est pas décédé. J’ai l’envie et l’inspiration, mais pas le temps pour le moment. Je reviens bientôt à un rythme soutenu.

En attendant, je vous fais des infidélités. C’est par là que ça se passe.

À bientôt.

Commentaires

1. Le vendredi 6 février 2015 à 14:47 par Inerlight

Et dans les ères peut mourir même la Mort…

Merci Maître pour ces quelques lignes qui me rassurent. En attendant je continuerai à vous suivre sur Twitter.

2. Le vendredi 6 février 2015 à 14:47 par Jean

C’est dommage au vu de l’actualité… On vous espére.

3. Le vendredi 6 février 2015 à 15:34 par A.P.

Pensez à tous ces ploucs (dont je suis) qui ne twittent pas !

Mal, patience, etc.

4. Le vendredi 6 février 2015 à 15:46 par Eloy

J’ai toujours su que vous aviez un petit côté Mysterion…

5. Le vendredi 6 février 2015 à 19:57 par dominga

Ben oui là, faudrait p’tête penser à bosser un peu, non?

6. Le samedi 7 février 2015 à 10:56 par carotte77

C’est clair ! Si vous lachiez un peu Twitter, vous vous libéreriez du temps ! Ce qui serait pour le plus grand plaisir de vos lecteurs ici présents qui se languissent de vos analyses…
Et puis à quoi sert un blog si c’est pour aller écrire ailleurs ?
Revenez Maître ! Vous nous manquez !!!
Bien amicalement

7. Le samedi 7 février 2015 à 14:21 par Armand017

Aaaaahhhhh… voilà qui fait du bien.

Ouf !

8. Le samedi 7 février 2015 à 23:10 par quoqchékitouille62

Je vote aussi pour le lâcher de ces gazouillis frénétiques et un retour au bon vieux blog.
140 signes ne suffisent pas à éclairer nos lanternes de vos lumières, cher Maître, vous nous manquez :o(

9. Le dimanche 8 février 2015 à 13:03 par john

Ooohhh…
Publier sur Dalloz actualités, c’est le début de la gloire dis donc.
;))

10. Le dimanche 8 février 2015 à 15:48 par Aikos

C’est d’abord ne façon, comme tant d’autres, d’oublier que le vrai enjeux est celui de l’assimilation.

Une pitoyable et triste politique de faux-durs.

Bon retour, Maître.

11. Le dimanche 8 février 2015 à 20:15 par marsan

bonsoir maître - j’étais inquiet de ne plus voir votre prose jusqu’à me demander s’il ne vous était pas arrivé quelques problèmes de santé ! mais vous voilà, toujours pour mettre en exergue la sottise de certains de mes collègues qui se prennent pour Zorro.

Malheureusement, et vous le savez, le magistrat est aussi un homo sapiens pour le meilleur et pour le pire.

Ce qui me désole n’est pas que certains de mes collègues rendent une mauvaise justice : non c’est plutôt que leur supérieur les ai mis là où ils sont le plus nuisibles - il serait bien mieux au service des expropriations et au tribunal des pensions militaires -

12. Le dimanche 8 février 2015 à 20:22 par Teejee

“Ce qui me désole n’est pas que certains de mes collègues rendent une mauvaise justice”
C’est un point de vue…

13. Le lundi 9 février 2015 à 08:51 par Ar c'hazh du

Merci Maître pour cette référence lovecraftienne.
Votre retour est plus qu’attendu, il est espéré.

14. Le lundi 9 février 2015 à 11:04 par Sylvestre

Je vous ignorais ce penchant pour l’oeuvre de Lovecraft. Une qualité de plus.

Au plaisir de vous lire.

un meskeskidi

15. Le lundi 9 février 2015 à 11:18 par QIAH

Ca en général, c’est le genre de post qu’on trouve juste avant la fin d’un blog :)

16. Le lundi 9 février 2015 à 11:30 par Oponn

Ph’nglui mglw’nafh Cthulhu R’lyeh wgah’nagl fhtagn.

En espérant tout de même que cela n’annonce pas la venue d’adorateurs des Grand Anciens ^^

17. Le lundi 9 février 2015 à 17:34 par Méass

Très bel article (sur dalloz). J’avais hâte de vous lire, et j’en redemande. Mais vous avez changé: avant, on était surpris par votre sagacité, la vivacité avec laquelle vous détricotiez les sujets brûlants. Aujourd’hui vous vous faites désirer.

PS: merci pour “anaphylactique”, ou comment se coucher ce soir en ayant le sentiment d’être plus savant qu’hier.

18. Le mercredi 11 février 2015 à 15:12 par Corinne Newey

….il est vrai que vous touitez beaucoup, aussi… :D

19. Le mercredi 11 février 2015 à 15:35 par francis

va t il sortir de son sommeil comme un vieillard en sort ?
ou comme un vieil art mateur ?

20. Le mercredi 11 février 2015 à 21:28 par Iskendor

Ca y est, on a enfin compris quelle est la source de la puissance juridique du maître des lieux : Le Necronomicon !

21. Le jeudi 12 février 2015 à 23:05 par Cool

Cool! Je fais un petit up quand je vois mon signet surgir, et depuis quelques temps c’était “oh ben non, toujours rien, il doit avoir vu la lumière (celle de ceux qui valorisent leur temps -autant dire très incompatible avec un blog anonyme)!”.
Heureux de voir qu’il n’en est rien!
Non pas qu’on n’ait pas le droit de vouloir tirer bénéfice de son expertise, bien au contraire! Mais plus égoïstement, c’est ma culture personnelle qui s’en trouve affectée, et bon ben voilà quoi: je ne préférerais pas.

A bientôt, donc, j’espère. :)

22. Le jeudi 12 février 2015 à 23:53 par XS

A bientôt Maître, et avec plaisir.

Nous donnerez vous des nouvelles de votre Créature, le docte et ineffable Busiris?
Dort-il ou fut-il victime d’un choc anaphylactique?

23. Le vendredi 13 février 2015 à 14:37 par almajala

Bon retour, Maître.

24. Le samedi 14 février 2015 à 18:44 par Chuck Norris

Seules deux choses m’effraient: Rien, et la fermeture de ce blog. Me voilà rassuré.

25. Le samedi 14 février 2015 à 19:29 par xc

Dalloz??? Encore un peu, et c’est l’Académie!

26. Le dimanche 15 février 2015 à 16:01 par Holmes

“N’est pas mort ce qui à jamais dort…”


**Un balbutiement, que semble la phrase, ici refoulé dans l’emploi d’incidentes multiplie, se compose et s’enlève en quelque équilibre supérieur, à balancement prévu d’inversions.


** L’air ou chant sous le texte, conduisant la divination d’ici là, y applique son motif en fleuron et cul-de-lampe invisibles.


** Autour de son cou s’enroulait le terrible mouchoir qu’on agite en se disant adieu pour toujours…

27. Le dimanche 15 février 2015 à 21:40 par Dimka

:)

Ça fait vraiment plaisir ! Dans ce monde de fous, votre discours habituellement rationnel et posé manque.

28. Le dimanche 15 février 2015 à 21:40 par Dimka

:)

Ça fait vraiment plaisir ! Dans ce monde de fous, votre discours habituellement rationnel et posé manque.

29. Le mardi 17 février 2015 à 12:03 par Narduk

Enfin, une lumière dans les ténèbres

http://www.lemonde.fr/immigration-e…

30. Le mercredi 18 février 2015 à 20:34 par Beherit

Je suis un peu surpris je lis (notamment dans les comptes rendus de l’excellent blog de PRD) que tant les avocats de la partie civile que le procureur de la République de Lille lui-même indiquent dans leurs plaidoiries et réquisitions que les juges du tribunal correctionnel, contrairement à la Cour d’assises ne peuvent se fonder sur leur intime conviction. Il me semble pourtant que l’article 427 du Code de procédure pénale dispose que le juge correctionnel “décide d’après son intime conviction”.

Où me trompé-je ?

31. Le mercredi 18 février 2015 à 21:42 par Jean P.

Je préfère vous suivre sur votre blog; je ne m’habituerai jamais à Twitter.

32. Le jeudi 19 février 2015 à 10:51 par patrons-voyous

Magistrats: un syndicat veut briser le “tabou” de la souffrance au travail

Surcharge de travail, management inadapté, harcèlement moral: l’Union syndicale des magistrats (USM) veut briser le “tabou” de la souffrance des magistrats dans un livre blanc où certains d’entre eux témoignent anonymement de leurs conditions de travail.

“Parler des conditions de travail dans la magistrature est encore tabou, plus encore quand celles-ci sont dégradées ou anormales”, dit le syndicat majoritaire qui lance “un cri d’alarme” dans ce rapport que l’AFP a pu consulter et qui devait être remis jeudi à la Chancellerie, au Conseil supérieur de la magistrature, aux présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale et aux conseillers justice de l’Elysée et de Matignon.

L’USM a appelé ses adhérents à s’exprimer et recueilli en septembre une centaine de témoignages. C’est une première, affirme-t-il, “aucune enquête généralisée et d’envergure n’a jamais été faite auprès des magistrats sur leurs conditions de travail”.

“En 2011 un groupe de travail sur la souffrance au travail avait été monté après une vague de suicides dans l’année. Un plan de prévention des risques psychosociaux a été diffusé en 2013 mais aucune suite n’a été réellement donnée”, explique à l’AFP la présidente de l’USM Virginie Duval, qui demande à la Chancellerie “une gestion des ressources humaines respectueuse des individus et de leur qualité de travail”.

Sa principale critique porte sur la surcharge de travail et le manque de moyens. “Les lois se sont empilées et n’ont pas été accompagnées de moyens correspondants. Les magistrats essayent de faire avec mais à un certain moment, ça craque”, résume-t-elle, évoquant des “burn-out” et “épuisements”.

- ‘Je décide, vous obéissez’ -

“J’ai l’impression de travailler tout le temps dans l’urgence, sans pouvoir souffler, d’être submergé, sans aucune perspective d’amélioration. Je pense être un magistrat consciencieux et travailleur mais les conditions dans lesquelles j’exerce mes fonctions sont en train de me dégoûter de cette fonction pourtant passionnante”, témoigne un juge d’instruction.

Pendant les absences, maladies ou congés, la charge de travail explose faute de remplaçants en raison du grand nombre de postes vacants, constate l’USM.

Conséquence, les droits des magistrats ne sont plus respectés, dénonce la présidente du syndicat, estimant que le droit à la formation est abandonné faute de temps et les récupérations ne sont pas prises. Ainsi, 86,2% des parquetiers travaillant le week-end sur le traitement en temps réel ne prennent pas de repos compensateur en raison des contraintes de service, selon le rapport.

Plus surprenant, la syndicaliste dénonce des cas de harcèlement moral.

Parmi les témoignages recueillis par l’USM, un substitut raconte l’autoritarisme d’un procureur qui à son arrivée lance à son équipe: “je décide, vous obéissez. Je vais vous mettre au boulot”.

Une autre, atteinte d’un cancer, se souvient avoir été accueillie par les hurlements du procureur général lui reprochant “une allure de spectre” et exigeant qu’elle soit “souriante en entrant dans son bureau”.

“Les victimes de ces comportements sont généralement des magistrats nouvellement arrivés dans la juridiction et de ce fait relativement isolés, soit des femmes accédant à des fonctions de responsabilité, soit des magistrats qui ont déplu à leur supérieur”, analyse le syndicat.

Parmi ses propositions, l’USM souhaite que les droits des magistrats soient rappelés pour “une prise de conscience individuelle indispensable”. “Il ne faut plus que les magistrats s’isolent, il faut que la parole se libère, que l’on repère en amont les sources de stress”, dit Virginie Duval pour qui la question des recrutements reste prioritaire. “Il faut arrêter de faire comme si tout allait bien.”

[http://www.lexpress.fr/actualites/1/societe/magistrats-un-syndicat-veut-briser-le-tabou-de-la-souffrance-au-travail_1653094.html]

33. Le vendredi 20 février 2015 à 00:19 par Tiouk

Je regrette l’époque où Me Eolas publiait régulièrement des articles. Cela me manque !
Dommage que Twitter (ou d’autres réseaux sociaux) prennent tout son temps…..

34. Le vendredi 20 février 2015 à 16:01 par Narduk

@31

Surtout sur twitter, Eolas passe son temps à bloquer ses contradicteurs…

35. Le samedi 21 février 2015 à 13:27 par Eloy

@ Beherit (30)

En matière correctionnelle, le juge ne tranche pas purement et simplement en son âme et conscience, il se fonde sur les preuves recueillies.
L’article 427 du Code de procédure pénale lui permet d’apprécier librement ces preuves d’après son intime conviction. En revanche, il ne pourrait pas décider d’une condamnation ne reposant sur aucune preuve sous prétexte qu’il a l’intime conviction que le prévenu est coupable. L’intime conviction doit reposer et porter sur des preuves.

En matière criminelle en revanche, pendant fort longtemps, juges et jurés décidaient librement puisqu’ils n’étaient pas astreints à l’obligation de motiver leurs décisions. Ils pouvaient donc estimer que l’accusé était coupable sans qu’aucune preuve ne vienne corroborer cette impression. À la tête du client.
Avant 2012, l’article 353 du Code de procédure pénale prévoyait la fameuse instruction donnée aux jurés : ” La loi ne demande pas compte aux juges des moyens par lesquels ils se sont convaincus, elle ne leur prescrit pas de règles desquelles ils doivent faire particulièrement dépendre la plénitude et la suffisance d’une preuve ; elle leur prescrit de s’interroger eux-mêmes dans le silence et le recueillement et de chercher, dans la sincérité de leur conscience, quelle impression ont faite, sur leur raison, les preuves rapportées contre l’accusé, et les moyens de sa défense. La loi ne leur fait que cette seule question, qui renferme toute la mesure de leurs devoirs : ” Avez-vous une intime conviction ? “. ” En termes courants ça donne : “bon, le gars qu’on juge, il a l’air coupable ou il a l’air innocent ?” (Troll !).
La loi du 10 août 2011, entrée en vigueur le 1er janvier 2012 a créé une obligation de motiver les décisions de cours d’assises. La formulation actuelle de l’article est quasiment identique, mais il a été rajouté un petit “Sous réserve de l’exigence de motivation de la décision”. Depuis 2012 donc, les décisions de la cour d’assises doivent être motivées, ce qui suppose nécessairement des éléments de preuves concrets sur lesquels appuyer la décision. Ces éléments de preuve seront toujours appréciés selon l’intime conviction des juges et des jurés, comme en matière correctionnelle.

Reste que cette réforme est récente et les mentalités n’évoluent pas toujours aussi vite que la loi (ce qui est heureux car changer d’avis aussi souvent que le législateur est un symptôme incontestable de maladie mentale ou d’un opportunisme forcené).

36. Le lundi 23 février 2015 à 02:20 par Aisha qandisha

Dommage
Vivement votre blog et définitivement pas twiteuse

37. Le lundi 23 février 2015 à 14:34 par Jean

J’attends avec impatience la reprise de votre blog vu que je ne suis pas du tout fan de Twitter.

38. Le jeudi 26 février 2015 à 17:22 par Rachel

Lorsque l’inspiration ou les sujets d’actualité vous manquent, consultez le blog la : [http://www.apelbaum.com] il y a également des sujets juridiques sur l’actualité très intéressant !

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