Instantanés de la justice et du droit
Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche
mardi 11 mai 2004
Nous fêtons cette année le bicentenaire du Code civil.
Pour mesurer le chemin parcouru, voici deux articles du Code civil original.
Ce billet, écrit à 12:16 par Eolas dans la catégorie General a suscité :
Mes logiciels, comme mes clients, sont libres. Ce blog est délibéré sous Firefox et promulgué par Dotclear.
Tous les billets de ce blog sont la propriété exclusive du maître de ces lieux. Toute reproduction (hormis une brève citation en précisant la source et l'auteur) sans l'autorisation expresse de leur auteur est interdite. Toutefois, dans le cas de reproduction à des fins pédagogiques (formation professionnelle ou enseignement), la reproduction de l'intégralité d'un billet est autorisée d'emblée, à condition bien sûr d'en préciser la source.
